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E03D 1/00
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Systèmes de chasse à réservoir |
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E03D 1/01
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Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir |
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E03D 1/02
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Chasses à réservoir haut |
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E03D 1/04
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Réservoirs à siphon à cloche |
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E03D 1/05
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Réservoirs à siphon à cloche avec cloches de siphon mobiles |
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E03D 1/06
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Réservoirs à siphon tubulaire |
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E03D 1/07
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Réservoirs à siphon tubulaire avec tubes de siphon mobiles ou déformables |
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E03D 1/08
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Siphon à action amorcée par pression d'air ou d'eau |
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E03D 1/10
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Siphon à action amorcée par élévation du niveau de l'eau dans le réservoir, p.ex. par le déplacement d'éléments |
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E03D 1/012
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Forme ou emploi de matériaux spécifiés pour chasses à réservoir - Détails de la forme des réservoirs, p.ex. pour fixation au mur, pour support ou fixation des organes de commande du système de chasse |
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E03D 1/14
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Réservoirs déversant des quantités d'eau variables |
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E03D 1/16
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Réservoirs à décharge périodique |
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E03D 1/18
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Réservoirs restant vides hors des périodes de fonctionnement |
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E03D 1/20
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Réservoirs à récipients basculants |
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E03D 1/22
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Réservoirs de chasse doubles ou multiples |
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E03D 1/24
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Chasses à réservoir bas |
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E03D 1/26
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Cuvette avec réservoir monté sur le prolongement arrière de la cuvette |
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E03D 1/28
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Cuvette faisant corps avec le réservoir de chasse |
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E03D 1/30
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Clapets pour réservoirs hauts ou bas; Leur disposition |
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E03D 1/32
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Disposition des vannes d'alimentation |
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E03D 1/33
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Adaptations ou aménagements des flotteurs |
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E03D 1/34
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Clapets de chasse pour vidange; Disposition des vannes de vidange |
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E03D 1/35
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Clapets de chasse à flottabilité |
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E03D 1/36
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Fonctionnement combiné des clapets d'alimentation et d'évacuation |
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E03D 1/38
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Adaptations ou aménagements des tuyaux de chasse |
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E03D 3/00
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Appareils de chasse fonctionnant par la pression régnant dans le système d'alimentation en eau |
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E03D 3/02
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Clapets de chasse à fermeture automatique |
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E03D 3/04
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Clapets de chasse à fermeture automatique avec tiroir à piston et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet |
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E03D 3/06
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Clapets de chasse à fermeture automatique avec soupape à diaphragme et chambre de pression pour retarder le mouvement de fermeture du clapet |
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E03D 3/08
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Clapets de chasse à fermeture automatique avec d'autres dispositifs de retard |
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E03D 3/10
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Systèmes de chasse avec réservoir agissant par pression, p.ex. cloche à air |
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E03D 3/12
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Dispositifs de chasse déversant des quantités d'eau variables |
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E03D 5/00
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Installations particulières d'appareils de chasse |
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E03D 5/01
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Installations particulières d'appareils de chasse utilisant des pompes de chasse d'eau |
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E03D 5/02
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement |
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E03D 5/04
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement par le siège ou le couvercle directement |
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E03D 5/06
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement par la porte directement |
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E03D 5/08
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement par le pied directement |
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E03D 5/09
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement par la main directement |
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E03D 5/10
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés électriquement |
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E03D 5/012
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Installations particulières d'appareils de chasse combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette |
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E03D 5/014
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Installations particulières d'appareils de chasse combinés avec des éléments obturateurs mobiles dans l'orifice d'évacuation de la cuvette avec dispositifs pour retirer séparément liquides et solides |
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E03D 5/016
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Installations particulières d'appareils de chasse avec remise en circulation du fluide de nettoyage de la cuvette |
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E03D 5/092
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement par la main directement l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un levier |
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E03D 5/094
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Installations particulières d'appareils de chasse actionnés mécaniquement ou hydrauliquement par la main directement l'élément de chasse, p.ex. cloche de siphon, étant actionné par l'intermédiaire d'un câble, d'une chaîne ou similaire |
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E03D 7/00
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Water-closets roulants |
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E03D 9/00
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Accessoires sanitaires ou autres pour toilettes |
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E03D 9/02
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Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage |
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E03D 9/03
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Dispositifs ajoutant à l'eau, pendant la chasse, ou dans le réservoir, un produit désinfectant, désodorisant ou de nettoyage consistant en un récipient séparé avec un organe de vidange par l'intermédiaire duquel le produit est introduit dans l'eau de la chasse, p.ex. par succion |
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E03D 9/04
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Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation |
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E03D 9/05
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Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation ventilant la cuvette |
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E03D 9/06
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Logements annexes reliés hydrauliquement au tuyau de chasse et destinés à recevoir des ustensiles pour le nettoyage de la cuvette, p.ex. des brosses |
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E03D 9/08
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Dispositifs de douches pulvérisées ascendantes, situés dans la cuvette; Modifications de la cuvette pour l'utilisation de tels dispositifs |
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E03D 9/10
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Appareils désagrégateurs combinés avec la cuvette |
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E03D 9/12
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Moyens pour empêcher le gel dans les toilettes |
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E03D 9/14
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Moyens pour réduire les bruits, combinés avec des vannes de chasse |
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E03D 9/16
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Moyens pour régler la pression d'eau dans les tuyaux de chasse |
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E03D 9/052
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Disposition ou fonctionnement spéciaux des dispositifs de ventilation ventilant la cuvette en utilisant des ventilateurs incorporés |
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E03D 11/00
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Autres éléments constitutifs de water-closets |
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E03D 11/02
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Cuvettes de water-closets |
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E03D 11/04
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Cuvettes de forme générale plate à fond légèrement incliné |
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E03D 11/06
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Cuvettes à rebords s'étendant vers le bas |
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E03D 11/08
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Cuvettes avec dispositifs destinés à faire tourbillonner l'eau de chasse |
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E03D 11/10
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Cuvettes avec éléments obturateurs placés entre le fond ou l'orifice d'évacuation et le tuyau de décharge; Cuvettes avec clapets pivotants |
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E03D 11/11
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Cuvettes combinées avec un réservoir, p.ex. contenant un appareil pour la désinfection ou la désintégration |
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E03D 11/12
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Cuvettes pivotantes, p.ex. pour utilisation en espace réduit |
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E03D 11/13
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Eléments ou parties constitutives des cuvettes; Adaptations particulières de raccords ou accouplements de tuyaux pour leur utilisation avec des cuvettes |
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E03D 11/14
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Moyens pour relier la cuvette au mur, p.ex. une évacuation prévue dans le mur |
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E03D 11/16
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Moyens pour relier la cuvette au plancher, p.ex. à une évacuation prévue dans le plancher |
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E03D 11/17
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Moyens pour relier la cuvette au tuyau de chasse |
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E03D 11/18
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Siphons |
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E03D 13/00
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Urinoirs |