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G07C 1/00
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre |
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G07C 1/02
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données |
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G07C 1/04
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données où les indications de temps sont en chiffres |
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G07C 1/06
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données où les indications de temps sont en chiffres avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles |
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G07C 1/08
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre ne comportant pas l'enregistrement ou l'indication d'autres données où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure |
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G07C 1/10
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre combinés avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification |
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G07C 1/12
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre combinés avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification où les indications de temps sont en chiffres |
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G07C 1/14
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre combinés avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification où les indications de temps sont en chiffres avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles |
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G07C 1/16
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre combinés avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure |
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G07C 1/18
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre combinés avec l'enregistrement ou l'indication d'autres données, p.ex. de signes d'identification où le temps est indiqué en portant sur un élément, p.ex. une carte ou un ruban, une marque dont l'emplacement correspond à l'heure avec un appareil pouvant être utilisé avec des cartes individuelles |
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G07C 1/20
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Contrôle de rondes tenues à un horaire, p.ex. de gardien |
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G07C 1/22
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre en rapport avec des jeux ou des sports |
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G07C 1/24
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Appareils pour le chronométrage de courses |
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G07C 1/26
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Horloges de pointage pour pigeons voyageurs ou équipement analogue |
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G07C 1/28
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Enregistrement ou indication de l'heure d'un événement ou d'un temps écoulé, p.ex. horodateurs pour la main-d'œuvre en rapport avec des jeux ou des sports indiquant la durée du jeu |
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G07C 1/30
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Compteurs de stationnement |
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G07C 1/32
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Serrures enregistrant un temps |
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G07C 3/00
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Enregistrement ou indication de l'état ou du fonctionnement de machines ou d'autres appareils à l'exclusion des véhicules |
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G07C 3/02
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Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement |
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G07C 3/04
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Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge |
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G07C 3/06
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Enregistrement ou indication du temps de fonctionnement ou d'arrêt seulement sous forme de graphique |
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G07C 3/08
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Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt |
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G07C 3/10
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Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt utilisant des moyens de comptage |
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G07C 3/12
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Enregistrement ou indication de la production de la machine avec ou sans enregistrement du temps de fonctionnement ou d'arrêt sous forme de graphique |
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G07C 3/14
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Systèmes de contrôle de la qualité |
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G07C 5/00
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Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules |
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G07C 5/02
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Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente uniquement |
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G07C 5/04
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Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente uniquement utilisant des moyens de comptage ou compteurs à horloge |
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G07C 5/06
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Enregistrement ou indication du temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente uniquement sous forme de graphique |
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G07C 5/08
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Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente |
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G07C 5/10
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Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente en utilisant des moyens de comptage ou des compteurs à horloge |
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G07C 5/12
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Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente sous forme de graphique |
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G07C 7/00
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APPAREILS DE CONTRÔLE DES HORAIRES OU DES PRÉSENCES; ENREGISTREMENT OU INDICATION DU FONCTIONNEMENT DES MACHINES; PRODUCTION DE NOMBRES AU HASARD; APPAREILS À VOTER OU APPAREILS DE LOTERIE; DISPOSITIONS, SYSTÈMES OU APPAREILS POUR CONTRÔLES NON PRÉVUS AILLEURS - Parties constitutives ou accessoires communs aux appareils enregistreurs ou indicateurs des groupes et |
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G07C 9/00
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée |
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G07C 9/02
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Tourniquets avec moyens d'enregistrement |
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G07C 9/10
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Barrières mobiles avec moyens d’enregistrement |
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G07C 9/15
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Barrières mobiles avec moyens d’enregistrement munies de dispositions empêchant le passage de plus d’une personne à la fois |
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G07C 9/20
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer |
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G07C 9/21
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer muni d’un code d’accès variable |
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G07C 9/22
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité du titulaire du laissez-passer |
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G07C 9/23
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité du titulaire du laissez-passer au moyen d’un mot de passe |
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G07C 9/24
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité du titulaire du laissez-passer au moyen d’une signature calligraphiée |
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G07C 9/25
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité du titulaire du laissez-passer utilisant des données biométriques, p.ex. des empreintes digitales, un balayage de l’iris ou une reconnaissance de la voix |
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G07C 9/26
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité du titulaire du laissez-passer utilisant des données biométriques, p.ex. des empreintes digitales, un balayage de l’iris ou une reconnaissance de la voix utilisant un capteur biométrique intégré au laissez-passer |
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G07C 9/27
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer une station centrale gérant l’enregistrement |
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G07C 9/28
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer le laissez-passer permettant le repérage ou signalant la présence |
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G07C 9/29
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée comportant l’utilisation d’un laissez-passer le laissez-passer comportant des éléments électroniques actifs, p.ex. des cartes à puce |
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G07C 9/30
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée ne comportant pas l’utilisation d’un laissez-passer |
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G07C 9/32
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée ne comportant pas l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité |
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G07C 9/33
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée ne comportant pas l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité au moyen d’un mot de passe |
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G07C 9/35
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée ne comportant pas l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité au moyen d’une signature calligraphiée |
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G07C 9/37
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée ne comportant pas l’utilisation d’un laissez-passer combiné à une vérification d’identité utilisant des données biométriques, p.ex. des empreintes digitales, un balayage de l’iris ou une reconnaissance de la voix |
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G07C 9/38
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Enregistrement de l’entrée ou de la sortie d'une entité isolée ne comportant pas l’utilisation d’un laissez-passer une station centrale gérant l’enregistrement |
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G07C 11/00
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Dispositions, systèmes ou appareils pour vérifier, p.ex. l'occurrence d'un fait ou d'une situation, non prévus ailleurs |
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G07C 13/00
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Appareils à voter |
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G07C 13/02
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Urnes à scrutin |
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G07C 15/00
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Production de nombres au hasard; Appareils de loterie |