• Sections
• B - Techniques industriellestransports
• B60K - Agencement ou montage des ensembles de propulsion ou des transmissions sur les véhiculesagencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents sur les véhiculesentraînements auxiliaires pour véhiculesinstruments ou tableaux de bord de véhiculesaménagements des ensembles de propulsion sur les véhicules, relatifs au refroidissement, à l'admission d'air, à l'échappement des gaz ou à l'alimentation en carburant
• B60K 31/16 - Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules, c.-à-d. empêchant la vitesse de dépasser une valeur déterminée de façon arbitraire ou maintenant une vitesse donnée choisie par le conducteur du véhicule comprenant un moyen pour prévenir un usage ou un réglage non autorisé du moyen de commande

Détention brevets de la classe B60K 31/16

Brevets de cette classe: 17

Historique des publications depuis 10 ans

Propriétaires principaux