• Sections
• E - Constructions fixes
• E05C - Pênes ou dispositifs d'immobilisation pour battants, spécialement pour portes ou fenêtres
• E05C 3/10 - Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon pivotante ou rotative sans action d'une clenche avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement avec le pêne dont la poignée ou organe se déplace essentiellement dans un plan sensiblement parallèle au battant

Détention brevets de la classe E05C 3/10

Brevets de cette classe: 19

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