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France

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Juridiction
        International 3
        Canada 2
        États-Unis 2
Date
2026 juin 1
2026 (AACJ) 3
2025 4
Classe IPC
C22B 3/22 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés physiques, p. ex. par filtration, par des moyens magnétiques 4
C22B 59/00 - Obtention des métaux des terres rares 4
C02F 1/56 - Composés macromoléculaires 3
C04B 103/00 - Fonctions ou propriétés de l'ingrédient actif 2
C04B 103/32 - Superplastifiants 2
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Statut
En Instance 4
Enregistré / En vigueur 3
Résultats pour  brevets

1.

WATER TREATMENT COMPOSITION

      
Numéro d'application EP2025087654
Numéro de publication 2026/132002
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-17
Date de publication 2026-06-25
Propriétaire SNF SA (France)
Inventeur(s)
  • Favero, Cédrick
  • Kieffer, Johann
  • Cheucle, Pierrick
  • Moreira, Guillaume
  • Coquery, Clément

Abrégé

Water treatment composition The present invention relates to a composition, to a process for obtaining said composition and to the use of said composition, in particular as coagulant in water treatment.

Classes IPC  ?

  • C02F 1/52 - Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par floculation ou précipitation d'impuretés en suspension
  • C02F 1/56 - Composés macromoléculaires
  • C02F 103/10 - Nature de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout à traiter provenant de carrières ou d'activités minières
  • C02F 103/28 - Nature de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout à traiter provenant du traitement de plantes ou de parties de celles-ci provenant de l'industrie du papier ou de la cellulose
  • C02F 103/30 - Nature de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout à traiter provenant de l'industrie textile
  • C02F 103/36 - Nature de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout à traiter provenant de l'industrie chimique non prévue dans les groupes provenant de la fabrication de composés organiques

2.

PROCESS FOR SEPARATING RARE-EARTH METALS IN ADMIXTURE IN AQUEOUS SOLUTION

      
Numéro de document 03274625
Statut En instance
Date de dépôt 2025-05-23
Date de disponibilité au public 2026-01-19
Propriétaire SNF SA (France)
Inventeur(s)
  • Kieffer, Johann
  • Roux, Christophe
  • Batonnier, Vincent

Abrégé

The invention relates to a process for separating one or more elements among the rare-earth elements from other metals in columns 4 to 14 of the Periodic Table of the Elements, in admixture in aqueous solution. The process uses a polyethyleneimine-CS2 adduct in the form of a salt.

Classes IPC  ?

  • C22B 3/22 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés physiques, p. ex. par filtration, par des moyens magnétiques
  • C22B 59/00 - Obtention des métaux des terres rares

3.

PROCESS FOR SEPARATING RARE-EARTH METALS IN ADMIXTURE IN AQUEOUS SOLUTION

      
Numéro de document 03274627
Statut En instance
Date de dépôt 2025-05-23
Date de disponibilité au public 2026-01-19
Propriétaire SNF SA (France)
Inventeur(s)
  • Kieffer, Johann
  • Roux, Christophe
  • Batonnier, Vincent

Abrégé

The invention relates to a process for separating two elements E1 and E2, chosen from rare-earth metals, in admixture in aqueous solution AS. The process uses at least one dithiocarbamate salt.

Classes IPC  ?

  • C22B 3/22 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés physiques, p. ex. par filtration, par des moyens magnétiques
  • C22B 59/00 - Obtention des métaux des terres rares

4.

PROCESS FOR SEPARATING RARE-EARTH METALS IN ADMIXTURE IN AQUEOUS SOLUTION

      
Numéro d'application 19226315
Statut En instance
Date de dépôt 2025-06-03
Date de la première publication 2025-12-04
Propriétaire SNF SA (France)
Inventeur(s)
  • Kieffer, Johann
  • Roux, Christophe
  • Batonnier, Vincent

Abrégé

A process for separating one or more elements among the rare-earth elements from other metals in columns 4 to 14 of the Periodic Table of the Elements, in admixture in aqueous solution. The process uses a polyethyleneimine-CS2 adduct in the form of a salt and involves liquid/solid separation to obtain a solid predominantly containing the rare-earth elements.

Classes IPC  ?

  • C22B 59/00 - Obtention des métaux des terres rares
  • B01D 21/01 - Séparation par sédimentation de particules solides en suspension dans des liquides en utilisant des agents de floculation
  • C22B 3/22 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés physiques, p. ex. par filtration, par des moyens magnétiques
  • C22B 3/44 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés chimiques
  • C22B 15/00 - Obtention du cuivre
  • C22B 43/00 - Obtention du mercure

5.

PROCESS FOR SEPARATING RARE-EARTH METALS IN ADMIXTURE IN AQUEOUS SOLUTION

      
Numéro d'application 19226532
Statut En instance
Date de dépôt 2025-06-03
Date de la première publication 2025-12-04
Propriétaire SNF SA (France)
Inventeur(s)
  • Kieffer, Johann
  • Roux, Christophe
  • Batonnier, Vincent

Abrégé

A process for separating two elements E1 and E2, chosen from rare-earth metals, in admixture in aqueous solution AS. The process uses at least one dithiocarbamate salt having a formula R1R2NCS2−M+, in which M is an alkali metal cation, the groups R1 and/or R2 are chosen from a hydrogen atom, a methyl group, a linear, branched or cyclic, saturated or unsaturated, substituted or unsubstituted carbon chain including from 2 to 20 carbon atoms, which may include one or more heteroatoms chosen from nitrogen and oxygen, the groups R1 and R2 together May form a ring.

Classes IPC  ?

  • C22B 59/00 - Obtention des métaux des terres rares
  • C22B 3/22 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés physiques, p. ex. par filtration, par des moyens magnétiques
  • C22B 3/44 - Traitement ou purification de solutions, p. ex. de solutions obtenues par lixiviation par des procédés chimiques

6.

PRECIPITATION POLYMERIZATION PROCESS FOR OBTAINING DEGRADABLE POLYMERS

      
Numéro d'application EP2024072657
Numéro de publication 2025/032252
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-08-09
Date de publication 2025-02-13
Propriétaire
  • SNF SA (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE PARIS-SACLAY (France)
Inventeur(s)
  • Favero, Cédrick
  • Braun, Olivier
  • Nicolas, Julien
  • Le, Dao

Abrégé

The present invention relates to a novel method for the preparation by precipitation polymerization of a degradable polymer, said polymer and its use.

Classes IPC  ?

  • C04B 24/26 - Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
  • C08F 220/56 - AcrylamideMéthacrylamide
  • C09K 8/44 - Compositions de cimentation, p. ex. pour la cimentation des tubes dans les trous de forageCompositions de bouchage, p. ex. pour tuer des puits contenant uniquement des liants organiques
  • C09K 8/508 - Composés macromoléculaires
  • D21H 17/37 - Polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés, p. ex. polyacrylates
  • C08F 2/00 - Procédés de polymérisation
  • C04B 24/16 - Composés contenant du soufre
  • C04B 103/00 - Fonctions ou propriétés de l'ingrédient actif
  • C04B 103/32 - Superplastifiants
  • C04B 103/40 - Agents tensio-actifsDispersants
  • C04B 103/44 - Agents épaississants, gélifiants ou augmentant la viscosité
  • C09K 8/035 - Additifs organiques
  • C09K 8/467 - Compositions de cimentation, p. ex. pour la cimentation des tubes dans les trous de forageCompositions de bouchage, p. ex. pour tuer des puits contenant des liants inorganiques, p. ex. ciment Portland contenant des additifs pour des utilisations spécifiques
  • C09K 8/68 - Compositions à base d'eau ou de solvants polaires contenant des composés organiques
  • C09K 8/588 - Compositions pour les méthodes de récupération assistée pour l'extraction d'hydrocarbures, c.-à-d. pour améliorer la mobilité de l'huile, p. ex. fluides de déplacement caractérisées par l'utilisation de polymères spécifiques
  • D21H 21/14 - Matériaux non fibreux ajoutés à la pâte, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétésMatériaux d'imprégnation ou de revêtement du papier, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétés caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés dans, ou sur, le papier
  • C11D 3/37 - Polymères
  • C09K 8/88 - Composés macromoléculaires
  • C02F 1/56 - Composés macromoléculaires

7.

POLYMERIZATION METHOD FOR OBTAINING POLYMERS WITH IMPROVED DEGRADABILITY

      
Numéro d'application EP2024072658
Numéro de publication 2025/032253
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-08-09
Date de publication 2025-02-13
Propriétaire
  • SNF SA (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE PARIS-SACLAY (France)
Inventeur(s)
  • Favero, Cédrick
  • Braun, Olivier
  • Nicolas, Julien
  • Le, Dao

Abrégé

The present invention relates to a new method for preparing a polymer with improved degradability, and the use of this polymer.

Classes IPC  ?

  • C04B 24/26 - Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone
  • C09K 8/44 - Compositions de cimentation, p. ex. pour la cimentation des tubes dans les trous de forageCompositions de bouchage, p. ex. pour tuer des puits contenant uniquement des liants organiques
  • C09K 8/508 - Composés macromoléculaires
  • D21H 17/37 - Polymères d'acides non saturés ou de leurs dérivés, p. ex. polyacrylates
  • C08F 220/56 - AcrylamideMéthacrylamide
  • C08F 2/00 - Procédés de polymérisation
  • C09K 8/035 - Additifs organiques
  • C08F 220/06 - Acide acryliqueAcide méthacryliqueLeurs sels métalliques ou leurs sels d'ammonium
  • D21H 21/14 - Matériaux non fibreux ajoutés à la pâte, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétésMatériaux d'imprégnation ou de revêtement du papier, caractérisés par leur fonction, leur forme ou leurs propriétés caractérisés par leur fonction ou leurs propriétés dans, ou sur, le papier
  • C11D 3/14 - PigmentsChargesAbrasifs
  • C09K 8/467 - Compositions de cimentation, p. ex. pour la cimentation des tubes dans les trous de forageCompositions de bouchage, p. ex. pour tuer des puits contenant des liants inorganiques, p. ex. ciment Portland contenant des additifs pour des utilisations spécifiques
  • C09K 8/88 - Composés macromoléculaires
  • C08G 69/00 - Composés macromoléculaires obtenus par des réactions créant une liaison amide carboxylique dans la chaîne principale de la macromolécule
  • C02F 1/56 - Composés macromoléculaires
  • C04B 103/00 - Fonctions ou propriétés de l'ingrédient actif
  • C04B 103/32 - Superplastifiants
  • C04B 103/40 - Agents tensio-actifsDispersants
  • C04B 103/44 - Agents épaississants, gélifiants ou augmentant la viscosité
  • C11D 3/37 - Polymères