Arianegroup SAS

France

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Type PI
        Brevet 442
        Marque 70
Juridiction
        International 260
        États-Unis 192
        Canada 38
        Europe 22
Date
Nouveautés (dernières 4 semaines) 4
2025 mars 8
2025 février 1
2025 janvier 4
2024 décembre 2
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Classe IPC
B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion 41
B64G 1/64 - Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p. ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage 32
F02K 9/97 - Tuyères de fusée 25
B64G 1/00 - Véhicules spatiaux 21
B64G 1/22 - Parties de véhicules spatiaux ou équipements spécialement destinés à être fixés dans ou sur ces véhicules 20
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Classe NICE
42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception 29
09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques 27
07 - Machines et machines-outils 19
13 - Armes à feu; explosifs 16
39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages 12
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Statut
En Instance 39
Enregistré / En vigueur 473
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1.

METHOD FOR PRODUCING A COMPARTMENTED TANK MADE OF COMPOSITE MATERIAL

      
Numéro d'application FR2024051185
Numéro de publication 2025/062083
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-09-10
Date de publication 2025-03-27
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frédérick
  • Lesamber, Cécile
  • Le Goff, Erwann

Abrégé

The present invention relates to a method for producing a compartmented tank made of composite material, in which a structure comprising a common base precursor is fired under vacuum in equipment, and in which domes intended to form the end bases are then mounted and secured using a thermosetting adhesive.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/34 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau et façonnage ou imprégnation par compression
  • B29C 53/60 - Enroulement et assemblage, p. ex. enroulement en spirale hélicoïdal en utilisant des surfaces de formage internes, p. ex. des mandrins
  • B29C 65/70 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet par moulage
  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p. ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • F17C 1/02 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables comportant des renforcements
  • F17C 1/16 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables en matériaux plastiques
  • B29C 33/00 - Moules ou noyauxLeurs détails ou accessoires
  • B29C 33/44 - Moules ou noyauxLeurs détails ou accessoires comportant des moyens ou conçus spécialement pour faciliter le démoulage d'objets, p. ex. des objets à contre-dépouille
  • F17C 1/12 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables avec des moyens pour assurer une isolation thermique
  • B64D 37/08 - Cloisonnement interne
  • B29L 31/00 - Autres objets particuliers
  • B29D 23/00 - Fabrication d'objets tubulaires

2.

METHOD FOR PRODUCING A COMPARTMENTED TANK MADE OF COMPOSITE MATERIAL

      
Numéro d'application FR2024051211
Numéro de publication 2025/062092
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-09-16
Date de publication 2025-03-27
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frédérick
  • Lesamber, Cécile
  • Le Goff, Erwann

Abrégé

The present invention relates to a method for producing a compartmented tank made of composite material, in which a precursor of the common base and domes intended to form the end bases are secured to a body that is fired in advance using a thermosetting adhesive.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/34 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau et façonnage ou imprégnation par compression
  • B29C 33/00 - Moules ou noyauxLeurs détails ou accessoires
  • B29C 33/44 - Moules ou noyauxLeurs détails ou accessoires comportant des moyens ou conçus spécialement pour faciliter le démoulage d'objets, p. ex. des objets à contre-dépouille
  • B29C 53/60 - Enroulement et assemblage, p. ex. enroulement en spirale hélicoïdal en utilisant des surfaces de formage internes, p. ex. des mandrins
  • B29C 65/70 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet par moulage
  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p. ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • F17C 1/02 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables comportant des renforcements
  • F17C 1/16 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables en matériaux plastiques
  • F17C 1/12 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables avec des moyens pour assurer une isolation thermique
  • B64D 37/08 - Cloisonnement interne
  • B29L 31/00 - Autres objets particuliers
  • B29D 23/00 - Fabrication d'objets tubulaires

3.

METHOD FOR PRODUCING A COMPARTMENTED TANK MADE OF COMPOSITE MATERIAL

      
Numéro d'application FR2024051188
Numéro de publication 2025/062084
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-09-11
Date de publication 2025-03-27
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frédérick
  • Lesamber, Cécile
  • Le Goff, Erwann

Abrégé

The present invention relates to a method for producing a compartmented tank made of composite material, in which an assembly comprising a common base precursor is fired under vacuum in equipment, the moulding parts of which are external to the assembly in order to facilitate subsequent removal from the mould.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p. ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
  • B29C 65/70 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet par moulage
  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B64D 37/08 - Cloisonnement interne
  • B64G 1/22 - Parties de véhicules spatiaux ou équipements spécialement destinés à être fixés dans ou sur ces véhicules
  • F17C 1/02 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables comportant des renforcements
  • F17C 1/16 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables en matériaux plastiques
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • B29C 53/82 - Noyaux ou mandrins
  • F17C 1/12 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables avec des moyens pour assurer une isolation thermique
  • B29L 31/00 - Autres objets particuliers

4.

METHOD FOR PRODUCING A TANK MADE OF COMPOSITE MATERIAL WITH SIMPLIFIED MOULDING EQUIPMENT

      
Numéro d'application FR2024051190
Numéro de publication 2025/062086
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-09-11
Date de publication 2025-03-27
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frédérick
  • Lesamber, Cécile
  • Le Goff, Erwann

Abrégé

The present invention relates to a method for producing a tank made of composite material, in which an assembly comprising precursor base domes provided with a thermoset reinforcement are employed so as to simplify the moulding equipment.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p. ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
  • B29C 53/82 - Noyaux ou mandrins
  • B29C 65/70 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet par moulage
  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • F17C 1/02 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables comportant des renforcements
  • F17C 1/16 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables en matériaux plastiques
  • B29C 70/34 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau et façonnage ou imprégnation par compression
  • B64D 37/08 - Cloisonnement interne
  • B29L 31/00 - Autres objets particuliers
  • F17C 1/12 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables avec des moyens pour assurer une isolation thermique

5.

ORBITAL DEPLOYMENT MODULE WITH A THREE-POINT SPACE PROPULSION SYSTEM

      
Numéro d'application 18728281
Statut En instance
Date de dépôt 2023-01-10
Date de la première publication 2025-03-13
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Gerbe, Laurent
  • Delon, Romain

Abrégé

A three-point propulsion system of an orbital deployment space module for at least one satellite including: chassis including exactly three first housings shaped to each receive a propulsion unit and at least one second housing shaped to receive a tank, at least one liquid fuel tank disposed in a second housing, and exactly three propulsion units, each propulsion unit being disposed in one of the first housings, and each propulsion unit including at least one thruster.

Classes IPC  ?

  • B64G 1/24 - Appareils de guidage ou de commande, p. ex. de commande d'assiette
  • B64G 1/10 - Satellites artificielsSystèmes de tels satellitesVéhicules interplanétaires
  • B64G 1/26 - Appareils de guidage ou de commande, p. ex. de commande d'assiette par jets
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion

6.

SYLEX SPACE FOR YOUR TEST

      
Numéro d'application 1843432
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2024-05-14
Date d'enregistrement 2024-05-14
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 13 - Armes à feu; explosifs
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Motors and engines (other than for land vehicles); space vehicle engines; rocket engines other than for land vehicles; propulsion mechanisms other than for land vehicles; rocket engine thruster; component parts of propulsion mechanisms other than for land vehicles; rocket-engine thruster component parts; rocket nozzles [engine parts]; hypersonic engines; solid-propulsion rocket engines; rocket engines for launchers; rocket engines for ballistic and tactical missiles; motor-driven tools. Sounding rocket; micro-launchers and nano-launchers; unmanned spaceships of all kinds for suborbital flight; launch vehicles; rockets for space navigation; space vehicles, namely, rockets and rockets equipped with a rocket payload system; rocket-propelled vehicles; rocket launching platforms [vehicles]; spacecraft for placing objects in outer space; rocket launch devices. Flying bodies equipped with a rocket engine; missiles; pyrotechnic products; pyrotechnic compositions; solid pyrotechnic products for rocket engines; propellant powders; solid propellants; rockets; signal rocket flares; pyrotechnic transmission cords; pyrotechnic charges; pyrotechnic engines; rocket-propelled ballistic missiles; flares [pyrotechnic]; pyrotechnic ammunition; launchers for pyrotechnic use. Engineering and technical consultancy services (services provided by engineers); analysis and appraisal services; engineering work; scientific and industrial research in the fields of aerospace, composite materials and energy equipment; chemical research; technical project studies; testing of machines; testing of materials; testing of spacecraft; system testing; testing of aerospace vehicle parts and equipment; technical inspection service for systems; equipment and parts of aerospace vehicles; analysis, expertise and processing of the acquisition of technical data recorded during test campaign of systems, equipment and parts of aerospace vehicles (engineering works); design of spatial structures; design, installation, maintenance, updating and rental of software; computer programming; database design and maintenance; research and development of new products for third parties; rocket design and development services; design and development services for space launchers; conducting technical project studies in relation to satellites and/or spacecraft; technical advisory services in aerospace engineering; scientific analysis, research and development services; industrial analysis and research services; technical project studies in the field of construction; industrial design services; industrial development services; research in industrial processes; scientific and industrial research; industrial design of vehicles; industrial design of vehicles, namely, spacecraft; design of industrial machines; design of new products; development of new products; research and development of new products; design and testing of new products.

7.

SYSTEM AND METHOD FOR CONDITIONING FUEL FOR AN AIR-BREATHING HYDROGEN ENGINE

      
Numéro d'application 18723221
Statut En instance
Date de dépôt 2022-12-21
Date de la première publication 2025-03-13
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • AIRBUS OPERATION SAS (France)
  • SAFRAN SA (France)
Inventeur(s)
  • Mabille De La Paumeliere, Louis Vianney
  • Guezennec, Nicolas
  • Cruz, Carlos Alberto
  • Belleville, Mathieu
  • Maalouf, Samer

Abrégé

A fuel conditioning system for an aerobic hydrogen engine, including: at least one hydrogen pump configured to increase the pressure of the liquid hydrogen delivered at the outlet of a tank, one or several heat exchangers configured to increase the temperature of the pressurized hydrogen, an air supply circuit, at least one combustion device configured to ensure a partial combustion of the hydrogen with air coming from the air supply circuit in order to produce a fuel including a gas mixture including gaseous hydrogen and devoid of oxygen.

Classes IPC  ?

  • F02C 7/22 - Systèmes d'alimentation en combustible
  • F23R 3/28 - Chambres de combustion à combustion continue utilisant des combustibles liquides ou gazeux caractérisées par l'alimentation en combustible

8.

HYPERSONIC TRANSPORT SYSTEM

      
Numéro d'application 18551499
Statut En instance
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-03-06
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Dutheil, Jean-Philippe
  • Boue, Yoan

Abrégé

Embodiments of the invention relate to a hypersonic transport system including: an aircraft which includes a hypersonic lift-to-drag ratio greater than or equal to 2.5, wherein the aircraft includes a secondary propulsion device and position sensors, and wherein the aircraft also includes a variably shaped aerodynamic surface; a main propulsion device which is removably attached to the aircraft; and a control unit which is configured to monitor the aircraft and the main propulsion device.

Classes IPC  ?

  • B64C 30/00 - Avions supersoniques
  • B64D 27/02 - Aéronefs caractérisés par le type ou la position des groupes moteurs

9.

METHOD FOR PREPARING 3,5-DINITROPYRAZOLE

      
Numéro d'application 18720370
Statut En instance
Date de dépôt 2022-12-15
Date de la première publication 2025-02-06
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • EURENCO (France)
Inventeur(s)
  • Eymann, John
  • Vandecandelaere, Nicolas
  • Comte, Sébastien
  • Aumelas, Angeline

Abrégé

A method for preparing 3,5-dinitropyrazole, includes obtaining N-acetyl-3-nitropyrazole from pyrazole, and a sigmatropic rearrangement of the compound obtained.

Classes IPC  ?

10.

FACILITY FOR DESTROYING AN ITEM BY EXPLOSION

      
Numéro d'application FR2024050910
Numéro de publication 2025/012555
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-07-04
Date de publication 2025-01-16
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Foucher, Régis
  • Euzen, Michel

Abrégé

The invention relates to a facility (1) for destroying an item by explosion, the facility comprising: - a chamber (3) configured to contain the explosion, the chamber comprising two longitudinal bottoms (31) each provided with a door for accessing the inside of the chamber, and a body (33) extending between the longitudinal bottoms; and - shielding (5), located inside the chamber, configured to protect the chamber from the fragments produced by the explosion and defining an internal treatment space (VT) that opens onto each longitudinal bottom, the shielding extending along the body at a distance therefrom and resting on positioning elements (7) located beneath the shielding so as to create, between the body and the shielding, an accessible circumferential space (VC) that opens onto each longitudinal bottom.

Classes IPC  ?

  • F42D 5/04 - Dispositions de sécurité pour rendre les charges explosives inoffensives, p. ex. pour détruire des munitionsDispositions de sécurité pour rendre la détonation de charges explosives inoffensive
  • F42D 5/045 - Moyens pour absorber ou amortir les ondes de détonation

11.

ADJUSTABLE AUTOMATIC VALVE

      
Numéro d'application FR2024050943
Numéro de publication 2025/012570
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-07-10
Date de publication 2025-01-16
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Nomerange, Philippe
  • Faye, Olivier

Abrégé

An adjustable automatic valve and a supply circuit, the valve comprising: a first flow chamber (12); a second flow chamber (13) that communicates with the first flow chamber (12) via a flow orifice (15) that forms a valve seat; a linear-stroke actuator (20); a control rod (24) that extends axially into the first flow chamber (12); a valve gate (25) that is movable between a closed position and an open position; and a spring (50), which is mounted in series with the actuator (20), for controlling the position of the control rod (24).

Classes IPC  ?

  • F16K 1/14 - Soupapes ou clapets, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture possède au moins une composante du mouvement d'ouverture ou de fermeture perpendiculaire à la surface d'obturation à corps de soupape en forme de sphère
  • F16K 17/04 - Soupapes ou clapets de sûretéSoupapes ou clapets d'équilibrage ouvrant sur excès de pression d'un côtéSoupapes ou clapets de sûretéSoupapes ou clapets d'équilibrage fermant sur insuffisance de pression d'un côté actionnés par ressort
  • F16K 17/168 - Soupapes ou clapets de sûretéSoupapes ou clapets d'équilibrage ouvrant sur excès de pression d'un côtéSoupapes ou clapets de sûretéSoupapes ou clapets d'équilibrage fermant sur insuffisance de pression d'un côté combinés avec des soupapes commandées à la main, p. ex. soupape à mécanisme de commande et soupape de sûreté combinées
  • F16K 31/00 - Moyens de fonctionnementDispositifs de retour à la position de repos
  • B64D 37/30 - Circuits de carburant pour carburants particuliers
  • F16K 41/10 - Joints d'étanchéité pour tiges avec un diaphragme, p. ex. en forme de soufflet ou de tube
  • F02M 47/02 - Appareils d'injection à fonctionnement périodique avec clapets d'injection actionnés par la pression du fluide du type accumulateurs-injecteurs, c.-à-d. dans lesquels la pression du combustible dans l'accumulateur tend à ouvrir et la pression du combustible dans une autre chambre tend à fermer les clapets d'injection et comportant des moyens pour supprimer périodiquement cette pression de fermeture
  • F02M 63/00 - Autres appareils d'injection ayant des caractéristiques particulières non couvertes dans les groupes ou Détails, parties constitutives ou accessoires non couverts dans les groupes ou ou présentant un intérêt autre que celui visé par ces groupes
  • F16K 1/30 - Soupapes ou clapets, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture possède au moins une composante du mouvement d'ouverture ou de fermeture perpendiculaire à la surface d'obturation spécialement adaptées pour réceptacles sous pression
  • F16K 31/126 - Moyens de fonctionnementDispositifs de retour à la position de repos actionnés par un fluide le fluide agissant sur un diaphragme, un soufflet ou un organe similaire
  • B64D 37/00 - Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant

12.

VALVE FOR A CRYOGENIC FLUID

      
Numéro d'application FR2024050938
Numéro de publication 2025/012566
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-07-10
Date de publication 2025-01-16
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Nomerange, Philippe
  • Faye, Olivier

Abrégé

A valve for a cryogenic fluid and a supply circuit for a cryogenic fluid, the valve comprising: a control chamber (11); a first flow chamber (12) that communicates with the control chamber (11) via a control orifice (14); a second flow chamber (13) that communicates with the first flow chamber (12) via a flow orifice (15) that forms a valve seat; a linear-stroke actuator (20) that is accommodated in the control chamber (11) and configured to actuate a control rod (24) which penetrates the control orifice (14) and extends axially into the first flow chamber (12); a valve gate (25) that is movable between a closed position and an open position; and bellows (30) that surround the control rod (24) and are sealed while being axially stretchable.

Classes IPC  ?

  • F16K 1/14 - Soupapes ou clapets, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture possède au moins une composante du mouvement d'ouverture ou de fermeture perpendiculaire à la surface d'obturation à corps de soupape en forme de sphère
  • F16K 31/00 - Moyens de fonctionnementDispositifs de retour à la position de repos
  • F16K 31/126 - Moyens de fonctionnementDispositifs de retour à la position de repos actionnés par un fluide le fluide agissant sur un diaphragme, un soufflet ou un organe similaire
  • F16K 41/10 - Joints d'étanchéité pour tiges avec un diaphragme, p. ex. en forme de soufflet ou de tube
  • B64D 37/30 - Circuits de carburant pour carburants particuliers
  • F16K 1/30 - Soupapes ou clapets, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture possède au moins une composante du mouvement d'ouverture ou de fermeture perpendiculaire à la surface d'obturation spécialement adaptées pour réceptacles sous pression
  • F02M 47/02 - Appareils d'injection à fonctionnement périodique avec clapets d'injection actionnés par la pression du fluide du type accumulateurs-injecteurs, c.-à-d. dans lesquels la pression du combustible dans l'accumulateur tend à ouvrir et la pression du combustible dans une autre chambre tend à fermer les clapets d'injection et comportant des moyens pour supprimer périodiquement cette pression de fermeture
  • F02M 63/00 - Autres appareils d'injection ayant des caractéristiques particulières non couvertes dans les groupes ou Détails, parties constitutives ou accessoires non couverts dans les groupes ou ou présentant un intérêt autre que celui visé par ces groupes
  • B64D 37/00 - Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant

13.

METHOD AND DEVICE FOR TRACKING SATELLITES IN AN IMAGE SEQUENCE

      
Numéro d'application FR2024050918
Numéro de publication 2025/008599
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-07-05
Date de publication 2025-01-09
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Eyheramono, Gaëtan
  • Lemiesz, Valentin

Abrégé

The present invention relates to a method and a device (APP) for tracking satellites in an image sequence (IMG_SEQ). In particular, the method comprises: - a step of obtaining a set of measurements (SIN) associated with space objects observed in the images of the sequence (IMG_SEQ), each measurement comprising a position of an object in an image and a time index of the image; - a step of detecting satellite trajectories (TRJ) in the image sequence (IMG_SEQ) by means of a detector (DET) comprising at least one neural network and using all or part of the obtained set of measurements (SIN); and - a step of classifying the detected satellite trajectories (TRJ) by means of a classifier (CLA) comprising at least one other neural network.

Classes IPC  ?

  • G06V 10/62 - Extraction de caractéristiques d’images ou de vidéos relative à une dimension temporelle, p. ex. extraction de caractéristiques axées sur le tempsSuivi de modèle
  • G06T 7/20 - Analyse du mouvement
  • G06V 10/82 - Dispositions pour la reconnaissance ou la compréhension d’images ou de vidéos utilisant la reconnaissance de formes ou l’apprentissage automatique utilisant les réseaux neuronaux
  • G06V 20/52 - Activités de surveillance ou de suivi, p. ex. pour la reconnaissance d’objets suspects
  • B64G 3/00 - Observation ou poursuite des véhicules astronautiques

14.

METHOD FOR INFUSING A FIBRE PREFORM

      
Numéro d'application FR2024050717
Numéro de publication 2024/252093
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-06-05
Date de publication 2024-12-12
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Hautefeuille, Alexandre
  • Foulon, Gregory
  • Bessettes, Rémi

Abrégé

The invention relates to a method for infusing a fibre preform with a polycondensation resin, the method comprising at least: A) supplying an intermediate container (13) with a resin at a pressure higher than atmospheric pressure, the supplying operation comprising at least: A1) transferring the resin (20) from the initial container (11) to a heater (12); A2) heating the resin using the heater; and A3) transferring the heated resin (22) to the intermediate container (13); B) infusing the fibre preform (14) with the thus-transferred polycondensation resin by means of suction from the intermediate container which is kept at an infusion temperature higher than or equal to the injection temperature; the intermediate container being supplied at a pressure higher than or equal to 1.5 bar absolute and the fibre preform being infused at a pressure lower than or equal to 0.1 bar absolute.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B29C 70/48 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant des moules opposables, p. ex. pour déformer des préimprégnés [SMC] ou des "prepregs" avec une imprégnation des renforcements dans le moule fermé, p. ex. moulage par transfert de résine [RTM]
  • C08K 5/107 - EstersÉthers-esters d'acides monocarboxyliques avec des phénols avec des polyphénols
  • C08G 8/04 - Polymères de condensation obtenus uniquement à partir d'aldéhydes ou de cétones avec des phénols d'aldéhydes
  • C07D 307/77 - Composés hétérocycliques contenant des cycles à cinq chaînons comportant un atome d'oxygène comme unique hétéro-atome du cycle condensés en ortho ou en péri avec des carbocycles ou avec des systèmes carbocycliques

15.

METHOD FOR EXTRACTING A SOLID ENERGETIC MATERIAL FROM CONTAMINATED SOIL

      
Numéro d'application FR2024050681
Numéro de publication 2024/246462
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-05-28
Date de publication 2024-12-05
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Derode, Thibault

Abrégé

The present invention relates to a method for extracting a solid energetic material from contaminated soil comprising a mixture of the energetic material with plant substances, mineral aggregates and metal parts, the method comprising: - a sieving and washing of the contaminated soil to recover said mixture and to remove the earth and the sand possibly present, - a first densimetric separation between a light fraction comprising the plant substances and a heavy fraction comprising the energetic material, the mineral aggregates and the metal parts, by immersing the mixture thus recovered in a water bath, - an extraction of the heavy fraction obtained during the first densimetric separation, - a drying or draining of the heavy fraction thus extracted, - a second densimetric separation between the energetic material on the one hand and the mineral aggregates and the metal parts on the other hand, by immersing the heavy fraction thus dried or drained into a brine bath of an alkali metal formate, said brine having a density higher than that of the energetic material and lower than each of the densities of the metal parts and of the mineral aggregates, and - an extraction of the energetic material obtained as a result of the second densimetric separation.

Classes IPC  ?

  • B09C 1/02 - Extraction au moyen de liquides, p. ex. lavage, lixiviation
  • B03B 5/28 - Lavage de matériaux en grains, en poudre ou en grumeauxSéparation par voie humide en utilisant des plongeants et flottants
  • B03B 9/00 - Disposition générale d'un atelier de séparation, p. ex. schéma opératoire
  • C06B 21/00 - Appareils ou méthodes pour la mise en œuvre des explosifs, p. ex. mise en forme, coupage, séchage
  • F42B 33/06 - Démontage des fusées, des cartouches, des projectiles, des roquettes ou des bombes

16.

METHOD FOR PRODUCING THE PENTAZOLATE ANION USING A HYPERVALENT IODINE OXIDANT

      
Numéro d'application 18688565
Statut En instance
Date de dépôt 2022-08-30
Date de la première publication 2024-11-28
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 (France)
Inventeur(s)
  • Joucla, Lionel
  • Gasnier, Gwénaël
  • Comte, Sébastien
  • Silva Costa, Raphaël

Abrégé

A method for producing the pentazolate anion, includes at least the oxidation of a phenolic arylpentazole by a particular hypervalent iodine oxidant in the presence of a base.

Classes IPC  ?

  • C01B 21/00 - AzoteSes composés
  • C06B 43/00 - Compositions caractérisées par des constituants explosifs ou thermiques non prévus en

17.

CASING FOR A ROTARY MACHINE

      
Numéro d'application FR2024050606
Numéro de publication 2024/236245
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-05-07
Date de publication 2024-11-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Pyre, Alain

Abrégé

The invention relates to a casing for a rotary machine, comprising a solid first wall (21) delimiting an inner space (11) of the casing (10), a solid second wall (22) extending opposite the first wall (21) on the outer side thereof, and a porous filling portion (31) extending between the first wall (21) and the second wall (22), wherein the first wall (21), the second wall (22) and the filling portion (31) are produced jointly and integrally by an additive manufacturing technique.

Classes IPC  ?

  • F04D 29/42 - Carters d'enveloppeTubulures pour le fluide énergétique pour pompes radiales ou hélicocentrifuges
  • B33Y 80/00 - Produits obtenus par fabrication additive
  • F01D 25/24 - Carcasses d'enveloppeÉléments de la carcasse, p. ex. diaphragmes, fixations
  • F04D 29/52 - Carters d'enveloppeTubulures pour le fluide énergétique pour pompes axiales

18.

FLUID CONNECTION FLANGE

      
Numéro d'application FR2024050607
Numéro de publication 2024/236246
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-05-07
Date de publication 2024-11-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Pyre, Alain

Abrégé

The invention relates to a fluid connection flange for rigidly and sealingly connecting a hydraulic member, comprising: a solid first wall (21) forming a bearing surface (21a) intended to be applied against an attachment surface; a solid second wall (22) provided facing the first wall (21); at least one solid, cylindrical spacer (23) extending perpendicularly between the first and the second wall (21, 22), forming a passage (24) intended to allow a rod (3a) of an attachment member (3) to pass therethrough; and a porous filling portion (31), extending between the first wall (21) and the second wall (22), outside the spacers (23), wherein the first wall (21), the second wall (22), the at least one spacer (23) and the filling portion (31) are produced jointly and integrally by an additive manufacturing technique.

Classes IPC  ?

  • F16L 23/032 - Raccords à brides les brides étant raccordées par des organes tendus axialement caractérisés par la forme ou la composition des brides

19.

METHOD FOR EVALUATING A PREDICTION OF A RESULT OF A PROPERTY OF A MOLECULE, AND ASSOCIATED DEVICE

      
Numéro d'application FR2024050497
Numéro de publication 2024/218448
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-04-16
Date de publication 2024-10-24
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 (France)
Inventeur(s)
  • Fournier, Maylis
  • Terreux, Raphaël
  • Defoort, Brigitte
  • Jacob, Guy

Abrégé

The invention relates to a method for evaluating a prediction of a result of a property of a molecule referred to as the predicted molecule, the property being one among genotoxicity, mutagenicity and carcinogenicity, the method comprising the following steps: obtaining (S100) the prediction of the result of the property of the predicted molecule, the prediction being determined by a model on the basis of a first sub-set of a set of molecules; determining (S200) at least two values among a value representative of a consistency, for the property, of the results of the molecules of the sub-set with said prediction; a value representative of a co-similarity of the molecules within the sub-set; and a value representative of a capacity of the model to predict the result of the property of the predicted molecule; and determining (S300), by means of a fuzzy logic inference algorithm, a value representative of the reliability of the prediction of the property result of the predicted molecule.

Classes IPC  ?

  • G16C 20/30 - Prévision des propriétés des composés, des compositions ou des mélanges chimiques
  • G16C 20/70 - Apprentissage automatique, exploration de données ou chimiométrie

20.

METHOD FOR MANUFACTURING A PART OF CYLINDRICAL SHAPE MADE FROM STIFFENED THERMOPLASTIC COMPOSITE MATERIAL

      
Numéro d'application FR2024050422
Numéro de publication 2024/209152
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-04-01
Date de publication 2024-10-10
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frédérick
  • Lesamber, Cécile
  • Villemain, Alexis
  • Bartolucci, Jean-Marc

Abrégé

The invention relates to a method for manufacturing a stiffened cylindrical part (1000), comprising: - positioning a precursor assembly of the part to be manufactured in tooling (30), the assembly being made of thermoplastic pre-impregnated fibrous material and comprising (i) a sectorized cylinder, and (ii) stiffening elements present on an inner surface of the cylinder, the tooling comprising an inner part (32) covered with a vacuum bag (34), situated facing the inner surface of the cylinder, and on which the assembly is positioned, and a molding outer part (60) of cylindrical shape, situated facing an outer surface (S2) of the cylinder, and - shaping the assembly on the molding outer part and securing the stiffening elements on the inner surface of the cylinder by co-consolidation by pulling a vacuum in the molding tooling, in order to obtain the part made from composite material to which the stiffening elements are secured.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/30 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau
  • B29C 70/34 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau et façonnage ou imprégnation par compression
  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B29D 99/00 - Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
  • B29L 31/00 - Autres objets particuliers

21.

METHOD FOR MANUFACTURING A TANK MADE OF COMPOSITE MATERIAL

      
Numéro d'application FR2024050423
Numéro de publication 2024/209153
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-04-01
Date de publication 2024-10-10
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frédérick
  • Lesamber, Cécile
  • Le Goff, Erwann

Abrégé

The present invention relates to a method for manufacturing a tank (1) made of composite material, in which a precursor assembly made of thermosetting pre-impregnated fibrous material is fired under vacuum in a tool (30), the moulding parts of which are external to the assembly in order to facilitate subsequent removal from the mould. The assembly comprises a body-precursor cylinder (100) closed by two bottom-precursor domes (200) which are rigidly connected to the cylinder by co-firing. The invention is of particular interest in the production of large tanks.

Classes IPC  ?

  • F17C 3/00 - Récipients non sous pression
  • B29C 70/30 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • B29C 70/44 - Façonnage ou imprégnation par compression pour la fabrication d'objets de longueur définie, c.-à-d. d'objets distincts utilisant une pression isostatique, p. ex. moulage par différence de pression, avec un sac à vide, dans un autoclave ou avec un caoutchouc expansible
  • B29D 99/00 - Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
  • B29C 70/38 - Empilage automatisé, p. ex. utilisant des robots, par application de filaments selon des modèles prédéterminés
  • B29L 31/00 - Autres objets particuliers

22.

SYSTEM FOR RECOVERING COMPRESSION ENERGY OF A GAS, LIQUEFIER COMPRISING SUCH A SYSTEM AND METHOD FOR RECOVERING COMPRESSION ENERGY OF A GAS

      
Numéro d'application 18571120
Statut En instance
Date de dépôt 2022-06-13
Date de la première publication 2024-08-22
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Duri, Davide
  • Penin, Loïc
  • Palissat, Géraldine
  • Mabille De La Paumeliere, Louis-Vianney
  • Chabernaud, Pierre

Abrégé

A system for recovering compression energy from a gas, the system comprising an organic Rankine cycle module and an adiabatic compressor, the organic Rankine cycle module comprising a heat transfer fluid and the adiabatic compressor comprising N adiabatic compression stages for the gas, N being greater than or equal to 2, and, downstream of each adiabatic compression stage, two heat exchangers, a first heat exchanger configured to extract heat from the gas leaving the adiabatic compression stage and to heat the heat transfer fluid passing through the first heat exchanger and a second heat exchanger configured to extract heat from the gas leaving the first heat exchanger to a cold source passing through the second heat exchanger. A liquefier comprising such a system and method for recovering compression energy from a gas.

Classes IPC  ?

  • F25J 1/02 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux nécessitant l'emploi d'une réfrigération, p. ex. de l'hélium, de l'hydrogène
  • F25J 1/00 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux

23.

Multiband antenna

      
Numéro d'application 18688635
Numéro de brevet 12113298
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-08-29
Date de la première publication 2024-08-15
Date d'octroi 2024-10-08
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSIE DE RENNES 1 (France)
Inventeur(s)
  • Attaja, Nicolas
  • Ettorre, Mauro
  • Sauleau, Ronan
  • Guihard, Davy

Abrégé

Antenna includes at least one first resonant cavity and a second resonant cavity, each resonant cavity being closed by a base at one end and including a radiating element superimposed on the base of the resonant cavity, the radiating element of the first cavity being able to transmit a signal on a first frequency band and the radiating element of the second cavity being able to transmit a signal on a second frequency band separate from the first frequency band, characterized in that a first distance between the base and radiating element of the first cavity differs from a second distance between the base and radiating element of the second cavity.

Classes IPC  ?

  • H01Q 5/30 - Dispositions permettant un fonctionnement sur différentes gammes d’ondes
  • H01Q 1/28 - Adaptation pour l'utilisation dans ou sur les avions, les missiles, les satellites ou les ballons

24.

Blind cutting method using a high-pressure jet for an engine body

      
Numéro d'application 18563171
Numéro de brevet 12109668
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-14
Date de la première publication 2024-08-08
Date d'octroi 2024-10-08
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Tate, Gregory
  • Tiffon, Guillaume
  • Cenac, François

Abrégé

A method for cutting, in a non-through manner, a body of a thruster of an aerospace vehicle, water jets, the method including a plurality of passes of a high-pressure water jet along the same cutting path extending across the external perimeter of the thruster body, the cutting path describing a closed loop circuit, and each water jet pass starting from a starting point located on the cutting path and stopping just after returning on the starting location. The starting point of each high-pressure water jet pass is different from the starting points of the other water jet passes.

Classes IPC  ?

  • B24C 1/04 - Méthodes d'utilisation de jet abrasif en vue d'effectuer un travail déterminéUtilisation d'équipements auxiliaires liés à ces méthodes pour travailler uniquement certaines parties déterminées, p. ex. pour graver la pierre ou le verre
  • B26F 3/00 - Séparation par des moyens autres que la coupeAppareillage à cet effet

25.

Cryogenic regulating valve for aircraft or spacecraft

      
Numéro d'application 18557889
Numéro de brevet 12253187
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-06
Date de la première publication 2024-07-25
Date d'octroi 2025-03-18
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Rios Fernandez, Sonia
  • Lavenu, Yoann

Abrégé

Regulating valve with a rack and pinion transmission system for an aircraft or a spacecraft, including a valve body, a transmission shaft, a rolling element, a rack of the rolling element being engaged with a pinion of the shaft, a first end of the rolling element being guided in translation by a first bearing, and a second end of the rolling element being guided in translation by a second bearing, the valve including an annular connecting flange fixed to the valve body, the annular connecting flange radially extending between an axisymmetric inner face about a second axis of the rolling element and an axisymmetric outer face about a central axis, the inner face including a radially inner housing in which the second bearing is housed, the second axis being radially offset with respect to the central axis.

Classes IPC  ?

  • F16K 31/54 - Moyens mécaniques d'actionnement à engrenage à crémaillère et pignon
  • F16K 3/26 - Robinets-vannes ou tiroirs, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture glisse le long d'un siège pour l'ouverture ou la fermeture à faces d'obturation en forme de surfaces de solides de révolution avec corps de tiroir cylindrique le passage du fluide se faisant par le corps du tiroir
  • F16K 3/316 - Guidage de la partie coulissante
  • F16K 3/34 - Dispositions pour modifier la façon dont le débit varie pendant le fonctionnement du tiroir

26.

HEATING INSTALLATION FOR AN AIRCRAFT COMPRISING A DIHYDROGEN TANK, AN ENGINE AND DIHYDROGEN-HEATING SYSTEMS

      
Numéro d'application EP2023087061
Numéro de publication 2024/133533
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-12-20
Date de publication 2024-06-27
Propriétaire
  • AIRBUS OPERATIONS (France)
  • ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Belleville, Mathieu
  • Kleinermann, Cédric
  • Martin, Pierre-Olivier
  • Menager, Simon
  • Mabille De La Paumeliere, Louis Vianney
  • Brichler, Thierry
  • Parmentier, Nicolas Claude

Abrégé

The invention relates to a heating installation (150) for an aircraft, the installation being arranged between a dihydrogen tank (104) and an engine (108) with a first supply pipe (152a) connected to the tank (104) and a second supply pipe (152b) connected to the engine (108) and comprising two branch pipes (154a-b) connected in parallel between the first supply pipe (152a) and the second supply pipe (152b), wherein a first valve (156a-b), a heating system (158a-b) and a second valve (160a-b) are mounted, in series, from upstream to downstream, on each branch pipe (154a-b) .

Classes IPC  ?

  • B64D 37/30 - Circuits de carburant pour carburants particuliers
  • B64D 37/34 - Conditionnement du carburant, p. ex. réchauffage
  • F02C 3/22 - Ensembles fonctionnels de turbines à gaz caractérisés par l'utilisation de produits de combustion comme fluide de travail utilisant un combustible, un oxydant ou un fluide de dilution particulier pour produire les produits de combustion le combustible ou l'oxydant étant gazeux aux température et pression normales
  • F02C 7/224 - Chauffage du combustible avant son arrivée au brûleur

27.

METHOD FOR DETERMINING THE ELECTRIC POTENTIALS OF THE PHASES OF A POLYPHASE MOTOR

      
Numéro d'application FR2023051601
Numéro de publication 2024/079431
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-10-13
Date de publication 2024-04-18
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Malrait, François

Abrégé

The invention relates to a method (100) for determining the potentials (Vi) at the terminals of the N phases of a motor, N being an integer greater than or equal to 4, which method comprises: - determining (102) reference potentials (VREF_i) at the terminals of the N phases for a defined control voltage VMAG (101) of phase θ, where i is between 1 and N, using formula (I) - comparing (103) the reference potentials with a first threshold (threshold 1); - if the reference potentials are all less than or equal to the first threshold (104), then the potentials at the terminals of the N phases are equal to the reference potentials, or if at least one of the reference potentials is greater than the first threshold, comparing (105) these potentials to a second threshold (threshold 2) that is greater than the first threshold; - if all of these reference potentials are all less than or equal to the second threshold (106), then the potentials at the terminals of the N phases are Vi = VREF_i + VH, using formula (II), or if at least one of the potentials is greater than the second threshold (107), then the potentials at the terminals of the N phases are Vi = VREF_i + VS_i + VHN, where VHN and VS_i are dependent on N and the reference potentials.

Classes IPC  ?

  • G01R 19/165 - Indication de ce qu'un courant ou une tension est, soit supérieur ou inférieur à une valeur prédéterminée, soit à l'intérieur ou à l'extérieur d'une plage de valeurs prédéterminée
  • G01R 31/34 - Tests de machines dynamoélectriques
  • H02P 27/06 - Dispositions ou procédés pour la commande de moteurs à courant alternatif caractérisés par le type de tension d'alimentation utilisant une tension d’alimentation à fréquence variable, p. ex. tension d’alimentation d’onduleurs ou de convertisseurs utilisant des convertisseurs de courant continu en courant alternatif ou des onduleurs

28.

COMPOSITE PROPELLANT WITH REDUCED COMBUSTION RATE

      
Numéro d'application FR2023051432
Numéro de publication 2024/062190
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-09-19
Date de publication 2024-03-28
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Desgardin, Nancy
  • Holstein, Audrey

Abrégé

The invention relates to a solid composite propellant comprising: 5.0% to 20.0% by mass of a polyurethane crosslinked binder, which is the reaction product of a polyester polyol and a polyisocyanate crosslinking agent, in the presence of a crosslinking catalyst; 20.0% to 90.0% by mass of ammonium perchlorate; optionally up to 25.0% by mass of aluminum; optionally up to 5.0% by mass of a ballistic catalyst; optionally up to 20.0% by mass of at least one additive.

Classes IPC  ?

  • C06B 29/22 - Compositions contenant un sel inorganique d'un composé d'halogène et d'oxygène, p. ex. chlorate, perchlorate le sel étant du perchlorate d'ammonium
  • C06B 33/06 - Compositions contenant des particules de métal, alliage, bore, silicium, sélénium ou tellure avec au moins un matériau fournissant de l'oxygène, qui est soit un oxyde métallique, soit un sel, organique ou inorganique, susceptible de donner un oxyde métallique le matériau étant un sel inorganique d'un composé d'halogène et d'oxygène
  • C06B 45/10 - Compositions ou produits définis par une structure ou des dispositions particulières des composants ou du produit comportant des particules solides dispersées dans une solution solide ou une matrice le composé étant une solution solide ou matrice contenant un composant organique le composant organique contenant une résine

29.

SEPARATION DEVICE WITH DAMPED LASHING STUD

      
Numéro d'application FR2023051263
Numéro de publication 2024/042287
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-08-11
Date de publication 2024-02-29
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Glavier, Ludovic

Abrégé

The invention relates to a device for separating a second part (14) from a first part (12), comprising a first interface (16) intended to be attached to the first part and a second interface (18) intended to be attached to the second part, a lashing stud (20) passing through the first and second interfaces and being held at the first interface by a separation nut (22) and at the second interface by a first nut/locknut assembly (24), the lashing stud being covered by a cap (26) integral with the second interface and intended to receive the stud once the separation nut has been broken and the first and second interfaces have been separated, and a retraction spring (28) is provided for extracting the lashing stud from the first interface, propelling it towards a damping material (36) attached to the bottom of the cap and keeping it there solely by its residual holding force.

Classes IPC  ?

  • B64G 1/64 - Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p. ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage

30.

MDAC

      
Numéro d'application 1775207
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2023-12-12
Date d'enregistrement 2023-12-12
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Software in the aerospace and aeronautical field; software in the field of propelled projectiles, machinery or vehicles for civil or military use. Computer engineering; design, development, maintenance and updating of software in the aerospace and aeronautical field and of software in the field of propelled projectiles, machinery or vehicles for civil or military use.

31.

ANNULAR ENCLOSURE FOR AN INTERMEDIATE STAGE OF AN AEROSPACE LAUNCHER WITH FALL RETARDER

      
Numéro d'application FR2023050919
Numéro de publication 2024/023410
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-06-20
Date de publication 2024-02-01
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Karagoz, Anthony
  • Pallegoix, Jean-Francois

Abrégé

The invention relates to an annular enclosure (10) for an intermediate stage of a multi-stage aerospace launcher, the annular enclosure (10) comprising at least two segments (12) together forming a ring defining an axial direction (DA), a radial direction (DR) and a circumferential direction (DC). Each segment (12) of the annular enclosure (10) comprises: - a first panel (16) and a second panel (18) each comprising a first circumferential end (16a, 18a) and a second circumferential end (16b, 18b), - a hinge (14) mechanically coupling the first circumferential end (16a) of the first panel (16) to the first circumferential end (18a) of the second panel (18) and configured to fold the first panel (16) towards the second panel (18) when the enclosure segment (12) is detached from the annular enclosure (10).

Classes IPC  ?

  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux
  • B64G 1/64 - Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p. ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage

32.

METHOD AND SYSTEM FOR DAYTIME INFRARED SPACE SURVEILLANCE

      
Numéro d'application FR2023051139
Numéro de publication 2024/018164
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-07-21
Date de publication 2024-01-25
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (CNES) (France)
Inventeur(s)
  • Pyanet, Marine
  • Joffre, Théo
  • Richard, Pascal

Abrégé

The invention relates to a space surveillance method for detecting space objects in orbit around the Earth in images captured during the daytime, the method comprising the following steps: - capturing (100) a plurality of infrared images of the daytime sky using an imaging device comprising at least one infrared sensor - detecting (140 and 150) space objects in orbit around the Earth on the basis of the images, the detection of light points being carried out by a deep-learning artificial intelligence system; - identifying (160) each detected object using a catalogue of space objects known to be in orbit around the Earth.

Classes IPC  ?

  • G06V 10/143 - Détection ou éclairage à des longueurs d’onde différentes
  • G06V 10/50 - Extraction de caractéristiques d’images ou de vidéos en effectuant des opérations dans des blocs d’imagesExtraction de caractéristiques d’images ou de vidéos en utilisant des histogrammes, p. ex. l’histogramme de gradient orienté [HoG]Extraction de caractéristiques d’images ou de vidéos en utilisant l’addition des valeurs d’intensité d’imageAnalyse de projection
  • G06V 10/75 - Organisation de procédés de l’appariement, p. ex. comparaisons simultanées ou séquentielles des caractéristiques d’images ou de vidéosApproches-approximative-fine, p. ex. approches multi-échellesAppariement de motifs d’image ou de vidéoMesures de proximité dans les espaces de caractéristiques utilisant l’analyse de contexteSélection des dictionnaires
  • G06V 10/82 - Dispositions pour la reconnaissance ou la compréhension d’images ou de vidéos utilisant la reconnaissance de formes ou l’apprentissage automatique utilisant les réseaux neuronaux
  • G06V 20/10 - Scènes terrestres

33.

VEHICULE ORBITAL REUTILISABLE COMPRENANT UN VEHICULE D'EVACUATION D'EQUIPAGE A EXTRACTION VERS L'AVANT

      
Numéro de document 03261581
Statut En instance
Date de dépôt 2023-07-12
Date de disponibilité au public 2024-01-18
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Bourgoing, Alexis
  • Maretto, Federico Giovanni
  • Prampolini, Marco

Classes IPC  ?

  • B64G 1/14 - Navettes spatiales
  • B64G 1/52 - Dispositifs de protection, de sécurité ou de sauvetageMoyens de survie
  • B64G 1/60 - Installations à l'usage de l'équipage ou des passagers
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage
  • B64G 1/64 - Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p. ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage

34.

Seat System and Cabin Area for Use in a Crew Escape System of a Space Transport Vehicle

      
Numéro d'application 18351820
Statut En instance
Date de dépôt 2023-07-13
Date de la première publication 2024-01-18
Propriétaire
  • ArianeGroup GmbH (Allemagne)
  • ArianeGroup SAS (France)
Inventeur(s)
  • Plebuch, Alex
  • Prampolini, Marco
  • Wolf, Marco

Abrégé

A seat system for use in a crew escape system of a space transport vehicle comprises a seat having a backrest with a supporting surface. The seat is configured to be installed in a cabin area of the crew escape system so it can rotate about a first axis between a first position where the seat faces a first direction, and a second position where faces a second direction that is opposed to the first direction. The seat system further comprises a control unit configured to control a rotation of the seat at least between the first position and the second position in dependence on at least one signal which is indicative of a trajectory of the crew escape system.

Classes IPC  ?

  • B64G 1/52 - Dispositifs de protection, de sécurité ou de sauvetageMoyens de survie
  • B60N 2/30 - Sièges indémontables susceptibles d'être gardés dans une position de non-utilisation, p. ex. strapontins

35.

REUSABLE ORBITAL VEHICLE COMPRISING A CREW-EVACUATION VEHICLE EXTRACTED FROM THE FRONT

      
Numéro d'application FR2023051086
Numéro de publication 2024/013460
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-07-12
Date de publication 2024-01-18
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Bourgoing, Alexis
  • Maretto, Federico Giovanni

Abrégé

A reusable orbital vehicle (14) for a space transport system (10) comprises a fuselage (22) the shape of which widens in a direction extending from the front end (24) of the reusable orbital vehicle to a rear end (26) of said fuselage (22) and inside which there is defined a housing (32), and a crew-evacuation vehicle (34) housed in said housing (32) and oriented in such a way as to be extracted from the housing (32) in a direction (D1) directed from said rear end (26) of the fuselage (22) toward said front end (24) of the reusable orbital vehicle (14).

Classes IPC  ?

  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux
  • B64G 1/52 - Dispositifs de protection, de sécurité ou de sauvetageMoyens de survie
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage
  • B64G 1/14 - Navettes spatiales
  • B64G 1/64 - Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p. ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage
  • B64G 1/60 - Installations à l'usage de l'équipage ou des passagers

36.

SEAT SYSTEM AND CABIN AREA FOR USE IN A CREW ESCAPE SYSTEM OF A SPACE TRANSPORT VEHICLE

      
Numéro de document 03204166
Statut En instance
Date de dépôt 2023-06-20
Date de disponibilité au public 2024-01-13
Propriétaire
  • ARIANEGROUP GMBH (Allemagne)
  • ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Plebuch, Alex
  • Prampolini, Marco
  • Wolf, Marco

Abrégé

A seat system (10) for use in a crew escape system (500) of a space transport vehicle (1000) comprises a seat (12) having a backrest (14) with a supporting surface (16) which, when the seat (12) is used by a crew member (106), is suitable to support an upper body of the crew member (106), and being configured to be installed in a cabin area (100) of the crew escape system (500) so as to be rotatable about a first axis (R1) at least between a first position, wherein the supporting surface (16) of the backrest (14) faces a first direction (D1), and a second position, wherein the supporting surface (16) of the backrest (14) faces a second direction (D2), the second direction (D2) being opposed to the first direction (D1). The seat system (10) further comprises a control unit (25) which is configured to control a rotation of the seat (12) at least between the first position and the second position in dependence on at least one signal which is indicative of a trajectory of the crew escape system (500).

Classes IPC  ?

  • B60N 2/14 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile rotatif, p. ex. pour faciliter l'accès
  • B64D 25/12 - Capsules éjectables
  • B64G 1/12 - Satellites artificielsSystèmes de tels satellitesVéhicules interplanétaires habités
  • B64G 1/52 - Dispositifs de protection, de sécurité ou de sauvetageMoyens de survie
  • B64G 1/60 - Installations à l'usage de l'équipage ou des passagers

37.

REUSABLE SPACE TRANSPORTATION SYSTEM

      
Numéro d'application 18254479
Statut En instance
Date de dépôt 2021-11-25
Date de la première publication 2024-01-11
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Bourgoing, Alexis

Abrégé

A space transportation system intended to be mounted on a space launcher comprising a re-ignitable propulsion device and steerable flaps located at a second end and a monitoring unit, each flap comprising an actuating means configured to modify the orientation of said flap, said monitoring unit being configured to control the activation of the propulsion device and individually control the orientation of the flaps in order to implement the following steps: a launch step during which the propulsion device is off and the flaps are in a retracted position; a return step during which the monitoring unit deploys the flaps and individually controls the orientation of the flaps to slow down the system, the propulsion device being off; a landing step during which the monitoring unit controls the propulsion device and the actuating means to orient the flaps to slow down.

Classes IPC  ?

  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion

38.

MODULAR BRAIDING ASSEMBLY, METHOD FOR MODIFYING THE SIZE OF A BRAIDING MACHINE, AND METHOD FOR BRAIDING A BRAIDED STRUCTURE

      
Numéro d'application FR2023050989
Numéro de publication 2024/009022
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-06-28
Date de publication 2024-01-11
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Bardy, Julien
  • Legrand, Xavier
  • Lievin, Thomas

Abrégé

The invention relates to an assembly for producing braided structures of variable size, comprising: - a braiding machine (1000) defining a first guide path (100) on which a plurality of spindles (3) are movable, which guide path is defined by an assembly of drive modules (30) and first spacer modules (10), a first spacer module (10) being inserted between two drive modules (30) so as to space them apart by a first angular spacing; and - second spacer modules (20) capable of being removably assembled with all or some of the drive modules (30) by inserting a second spacer module (20) between two drive modules (30) so as to define a second guide path (200) and so as to space two consecutive drive modules (30) apart by a second angular spacing, the assembly being configured to obtain a braiding machine (2000) having a second size.

Classes IPC  ?

  • D04C 3/22 - Guides ou platines
  • D04C 3/40 - Métiers à tresses ou à dentelles pour la fabrication de tresses tubulaires par systèmes d'alimentation des fils tournant autour et à même distance du centre de tressage

39.

BRAIDING MACHINE WITH A RESERVE ZONE

      
Numéro d'application FR2023050990
Numéro de publication 2024/009023
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-06-28
Date de publication 2024-01-11
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Bardy, Julien
  • Vince, Cassandre
  • Tymczuk, Kevin
  • Bollengier, Aline
  • Marduel, Amélie
  • Legrand, Xavier
  • Lievin, Thomas

Abrégé

The invention relates to a braiding machine comprising: - a plurality of yarn feed spindles (30) movable along a guide path (100) so as to participate in the braiding, and - a reserve zone (20) able to receive at least one spindle (30) such that its participation in the braiding is interrupted.

Classes IPC  ?

  • D04C 3/24 - Dispositifs pour commander les porte-bobines afin d'obtenir des dessins, p. ex. dispositifs sur guides ou platines
  • D04C 3/48 - Dispositifs auxiliaires
  • D04C 3/18 - Porte-bobines pour bobines verticales
  • D04C 3/38 - Dispositifs d'entraînementMécanismes de mise en marche ou d'arrêt
  • D04C 3/30 - Dispositifs pour commander les porte-bobines afin d'obtenir des dessins, p. ex. dispositifs sur guides ou platines pour la commande d'aiguillage des guides ou des platines

40.

MDAC

      
Numéro d'application 230948100
Statut En instance
Date de dépôt 2023-12-12
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

(1) Logiciels dans le domaine aérospatial et aéronautique; logiciels dans le domaine des projectiles, engins ou véhicules propulsés à usage civil ou militaire. (1) Ingénierie informatique; conception (élaboration), développement, maintenance et mise à jour de logiciels dans le domaine aérospatial et aéronautique et de logiciels dans le domaine des projectiles, engins ou véhicules propulsés à usage civil ou militaire.

41.

MDAC

      
Numéro de série 79389063
Statut En instance
Date de dépôt 2023-12-12
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Software in the aerospace and aeronautical field; software in the field of propelled projectiles, machinery or vehicles for civil or military use Computer engineering; design, development, maintenance and updating of software in the aerospace and aeronautical field and of software in the field of propelled projectiles, machinery or vehicles for civil or military use

42.

METHOD FOR DETECTING DEFECTS DURING LASER ADDITIVE MANUFACTURING, DATA PROCESSING DEVICE, COMPUTER PROGRAM AND STORAGE MEDIUM FOR IMPLEMENTING THE METHOD

      
Numéro d'application 18250003
Statut En instance
Date de dépôt 2021-10-22
Date de la première publication 2023-12-07
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Chandelle, André
  • Redoules, Guillaume

Abrégé

A method for detecting defects during laser additive manufacturing, comprising the following steps: B21) a first image is captured, the first image being the image, captured in the infrared spectrum, of an upper surface of a layer of powder exposed to laser scan; B23) the first image is processed using a first convolutional neural network of self-encoding type, in such a way as to produce a defect mask indicating the location of defects at the upper surface of the layer of powder. A method for manufacturing parts during which the presence of defects is detected using the preceding method. A data-processing device, computer program and storage medium for the implementation of this method.

Classes IPC  ?

  • B22F 10/80 - Acquisition ou traitement des données
  • B33Y 50/00 - Acquisition ou traitement de données pour la fabrication additive
  • B22F 10/28 - Fusion sur lit de poudre, p. ex. fusion sélective par laser [FSL] ou fusion par faisceau d’électrons [EBM]
  • G06T 7/00 - Analyse d'image

43.

MULTI-ORBIT SPACE MONITORING DEVICE

      
Numéro d'application FR2023050739
Numéro de publication 2023/233091
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-05-26
Date de publication 2023-12-07
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Giraud, Paul
  • Dussoulier, Yoann
  • Delomenie, Guillaume
  • Eyheramono, Gaëtan

Abrégé

The invention relates to a device (1) for monitoring objects in space orbit around the Earth, the device (1) comprising a frame (2), a plate (3), at least three optical monitoring modules (4), and a power supply and control unit (5) housed at least partially inside the frame (2). The plate (3) is mounted on the frame (2), and each optical monitoring module (4) is mounted on the plate (3) and comprises a rotary turret (400), an image sensor (408) mounted on the rotary turret (400) and a passive optical system (410) mounted on the inlet of the image sensor (408). The rotary turret (400) is configured to pivot over more than 360° about a first axis perpendicular to the plane in which the plate (3) extends and to pivot over 90° about a second axis perpendicular to the first axis and parallel to the plane in which the plate (3) extends.

Classes IPC  ?

  • B64G 3/00 - Observation ou poursuite des véhicules astronautiques

44.

METHOD FOR MANUFACTURING AN AEROSPACE AND/OR AERONAUTIC TUBULAR COMPOSITE PART AND SUCH A COMPOSITE PART

      
Numéro d'application 18044834
Statut En instance
Date de dépôt 2021-09-10
Date de la première publication 2023-11-02
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frederick
  • Monroux, Louis

Abrégé

A method for manufacturing an aerospace and/or aeronautical composite tubular part, the composite tubular part includes a tubular body and at least one flange. The method includes the following steps: providing at least one composite tubular body portion; forming at least one flange component from a second thermosetting material; a first heat treatment to partially polymerize the flange component or components; assembling the flange component or components on the composite tubular body; a second heat treatment of the composite assembly so as to polymerize both the at least one tubular body portion and the flange component or components. A composite tubular part is also provided.

Classes IPC  ?

  • B29C 65/00 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet
  • B64C 7/02 - Fuseaux-moteurs
  • B29C 65/02 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet par chauffage, avec ou sans pressage
  • B29C 65/48 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet en utilisant des adhésifs

45.

Method for determining a fault for a set of sensors

      
Numéro d'application 18042565
Numéro de brevet 12123749
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-08-16
Date de la première publication 2023-11-02
Date d'octroi 2024-10-22
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Le Gonidec, Serge
  • Remy, Antoine
  • Treangle, Clément

Abrégé

determining that there is a fault on at least one of the sensors as a function of the residuals calculated based on data obtained from measurements returned by said sensor.

Classes IPC  ?

  • G01D 3/08 - Dispositions pour la mesure prévues pour les objets particuliers indiqués dans les sous-groupes du présent groupe avec dispositions pour protéger l'appareil, p. ex. contre les fonctionnements anormaux, contre les pannes

46.

REFRIGERATION METHOD USING AN ARTIFICIAL NEURAL NETWORK

      
Numéro d'application 17759893
Statut En instance
Date de dépôt 2021-02-01
Date de la première publication 2023-10-26
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Le Gonidec, Serge
  • Bachelet, Charles-Hubert
  • Reichstadt, Sébastien
  • Wozniak, Anne-Laure

Abrégé

This disclosure relates to a method for chilling down a cryogenic fluid supply circuit comprising a step of acquiring a state value of the cryogenic fluid supply circuit at a current time, a step of computing a corresponding opening time of each out of one or more valves of the cryogenic fluid supply circuit, and a step of opening each valve at the corresponding time to chill down the cryogenic fluid supply circuit. The step of computing is carried out by a computer applying an artificial neural network to compute a sequence of opening of the valves making it possible to reach, starting from the state value of the cryogenic fluid supply circuit at the current time, a state of the cryogenic fluid supply circuit meeting one or more predetermined chill down criteria at a predetermined time in the future.

Classes IPC  ?

  • F17C 1/12 - Récipients sous pression, p. ex. bouteilles de gaz, réservoirs de gaz, cartouches échangeables avec des moyens pour assurer une isolation thermique

47.

LIDAR TECHNOLOGY-BASED METHOD AND DEVICE FOR ADAPTIVELY TRACKING AN OBJECT

      
Numéro d'application 18043639
Statut En instance
Date de dépôt 2021-08-25
Date de la première publication 2023-10-12
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Inventeur(s)
  • Quentel, Alain
  • Maurice, Olivier

Abrégé

A method of tracking objects is based on the use of a LIDAR apparatus. This method includes in particular a step C) of tracking the object. Step C of tracking the object including in particular a sub-step of determining a tracking pattern to pass along by the probe laser beam along a perpendicular plane containing the estimated position of the object and which is perpendicular to a line passing via the estimated position of the object and the position of the LIDAR apparatus, at least one angular parameter of the tracking pattern in relation to the LIDAR apparatus being determined from the estimated position of the object, including in particular the distance between the object and the LIDAR apparatus.

Classes IPC  ?

  • G01S 17/66 - Systèmes de poursuite utilisant d'autres ondes électromagnétiques que les ondes radio
  • G01S 7/481 - Caractéristiques de structure, p. ex. agencements d'éléments optiques
  • G01S 17/58 - Systèmes de détermination de la vitesse ou de la trajectoireSystèmes de détermination du sens d'un mouvement
  • G01S 17/86 - Combinaisons de systèmes lidar avec des systèmes autres que lidar, radar ou sonar, p. ex. avec des goniomètres

48.

METHOD FOR CONTROLLING AN ELECTRIC MOTOR IN THE EVENT OF A SPEED MEASUREMENT ANOMALY

      
Numéro d'application FR2023050426
Numéro de publication 2023/180675
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-24
Date de publication 2023-09-28
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Malrait, François
  • Leboeuf, Vincent
  • Romet, Antoine

Abrégé

The invention relates to a method for controlling a synchronous electric motor, the method comprising: generating (400) a torque reference based on a mechanical setpoint; measuring (405) the position and determining the speed of the motor; measuring (410) the current generated by the motor; generating (445) voltage references based on the torque reference; and generating (450) control voltages based on the reference voltages. It comprises: detecting an anomaly in the position measurement; adapting (440) the electrical control gains according to whether or not an anomaly in the position measurement of the electric motor has been detected; and the voltage references being dependent on the values of the electrical control gains.

Classes IPC  ?

  • H02P 21/00 - Dispositions ou procédés pour la commande de machines électriques par commande par vecteur, p. ex. par commande de l’orientation du champ
  • H02P 21/12 - Commande basée sur le flux statorique impliquant l’utilisation de détecteurs de position ou de vitesse du rotor
  • H02P 21/14 - Estimation ou adaptation des paramètres des machines, p. ex. flux, courant ou tension
  • H02P 21/18 - Estimation de la position ou de la vitesse
  • H02P 21/24 - Commande par vecteur sans utilisation de détecteurs de position ou de vitesse du rotor
  • H02P 25/026 - Moteurs synchrones commandés par la fréquence d’alimentation ce qui permet de détecter la position du rotor
  • H02P 25/03 - Moteurs synchrones avec excitation sans balai
  • H02P 29/024 - Détection d’un défaut, p. ex. court circuit, rotor bloqué, circuit ouvert ou perte de charge
  • H02P 29/028 - Détection d’un défaut, p. ex. court circuit, rotor bloqué, circuit ouvert ou perte de charge le moteur continuant de fonctionner malgré le défaut, p. ex. élimination, compensation ou résolution du défaut

49.

NEEDLING SYSTEM FOR PRODUCING A TEXTILE PREFORM

      
Numéro d'application FR2023050307
Numéro de publication 2023/175255
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-08
Date de publication 2023-09-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Clarke, Gareth
  • Bardy, Julien
  • Laffargue, Franck
  • Maisonnave, Nicolas
  • Bitonneau, David
  • Dupillier, Jean-Marc

Abrégé

The invention relates to a needling system (100) for producing a textile preform, the system comprising: a needling head (110); a robotic arm (120) that is movable in multiple degrees of freedom, bears the needling head and is configured so as to move the needling head along predetermined trajectories and in predetermined orientations; a device (130) for supplying a textile web, the device being mounted on the needling head and being configured to deposit the textile web on a support and to cut it; and a control unit (140) configured to control the robotic arm, the actuation of the needling head and the deposition of the textile web according to a predefined program for producing the textile preform.

Classes IPC  ?

  • D04H 18/02 - Machines à aiguilleter avec des aiguilles
  • G05B 19/408 - Commande numérique [CN], c.-à-d. machines fonctionnant automatiquement, en particulier machines-outils, p. ex. dans un milieu de fabrication industriel, afin d'effectuer un positionnement, un mouvement ou des actions coordonnées au moyen de données d'un programme sous forme numérique caractérisée par le maniement de données ou le format de données, p. ex. lecture, mise en mémoire tampon ou conversion de données

50.

DEVICE FOR SUPPORTING A FLUID-CIRCULATION DUCT, AND ASSEMBLY COMPRISING SUCH A DEVICE AND SUCH A DUCT

      
Numéro d'application FR2023050292
Numéro de publication 2023/166273
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-03
Date de publication 2023-09-07
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Pyre, Alain
  • Chopinet, Jean-Noël
  • Luquet, Nicolas
  • Frene, Alexandre

Abrégé

A device (20) for supporting a fluid duct (C), comprising: - a link (22) for supporting the duct via two end parts (22a) of the link that are spaced apart from one another in a longitudinal direction and adopting, transversely, a curved shape for supporting a portion (Ca) of the duct, the two end parts (22a) being connected to one another by two intermediate parts of the link that each connect one end (22a1, 22a2) of the two end parts (22a), - two links (24, 26) for fastening the device (20) to an external structure, - two connection elements (28b-d) connecting the supporting link (22) and the fastening links (24, 26) and each traversed by a fastening link and an intermediate part of the supporting link and allowing these links to slide through the connection element.

Classes IPC  ?

  • F02K 9/60 - Parties de leur structureDétails non prévus ailleurs
  • F02K 9/44 - Alimentation en propergols
  • F02K 9/84 - Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydantLeur commande caractérisés par la commande de la poussée ou du vecteur poussée utilisant des tuyères mobiles
  • F02C 7/22 - Systèmes d'alimentation en combustible
  • B64D 37/00 - Aménagements relatifs à l'alimentation des groupes moteurs en carburant
  • F16L 3/00 - Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p. ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers

51.

DEVICE WITH SEALED INNER CHAMBER

      
Numéro d'application 18006827
Statut En instance
Date de dépôt 2021-07-23
Date de la première publication 2023-08-31
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Marlin, Frédéric
  • Lorenzon, Romain

Abrégé

The disclosure includes a sealed device having a seal around an internal chamber, the seal having at least two closed-loop portions through which a through element extends.

Classes IPC  ?

  • H01H 39/00 - Dispositifs de commutation actionnés par une explosion produite à l'intérieur du dispositif et amorcée par un courant électrique
  • H01H 9/04 - Enveloppes étanches à la poussière, aux projections, aux éclaboussures, à l'eau ou aux flammes
  • H01H 9/30 - Moyens pour éteindre ou empêcher des arcs entre pièces traversées par le courant
  • H01H 1/66 - Contacts scellés dans une enveloppe à vide ou remplie de gaz, p. ex. contacts à lames magnétiques

52.

IMPROVED STIFFENING STRUCTURE INTENDED TO STIFFEN A COMPONENT MADE OF THERMOSETTING COMPOSITE MATERIAL, AND ASSOCIATED STIFFENING METHOD

      
Numéro d'application 18005113
Statut En instance
Date de dépôt 2021-07-16
Date de la première publication 2023-08-24
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frederick
  • Dericquebourg, Thomas
  • Aumont, Fabrice
  • Amrouche, Laurent
  • Demeure, Benjamin

Abrégé

Structure intended to stiffen a component made of thermosetting composite material by being fitted to at least one of its surfaces, including: at least one longitudinal body, with first and second longitudinal edge faces on opposite sides, and first and second lateral faces on opposite sides; at least one base including at least one mounting base, each base having a plate and first and second tongues which delimit, with the plate, a housing for at least one body, the first and second tongues extending from a main face of the plate and being pressed respectively against the first and second lateral faces of the body. Each mounting base has a plate which is secured to the first longitudinal edge face of a body and which is intended to be pressed against the surface of the component to be stiffened. Each body and each base are made of thermosetting composite material.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/68 - Façonnage de matières composites, c.-à-d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p. ex. des inserts en incorporant ou en surmoulant des parties préformées, p. ex. des inserts ou des couches
  • B29C 70/84 - Moulage de matière sur des parties préformées à réunir
  • H01Q 1/28 - Adaptation pour l'utilisation dans ou sur les avions, les missiles, les satellites ou les ballons

53.

STIFFENED PART FORMED FROM A THERMOSET COMPOSITE MATERIAL WITH A BOXED STRUCTURE AND MANUFACTURING METHOD

      
Numéro d'application 18005235
Statut En instance
Date de dépôt 2021-07-16
Date de la première publication 2023-08-24
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cavaliere, Frederick
  • Crossonneau, Remi
  • Bicep, Francisque
  • Thay-Nam, Joseph

Abrégé

A stiffened part formed from at least two members of thermoset composite material including at least one body of a first structure and optionally a second structure. A manufacturing method includes: forming a fibre preform and impregnating each body of the first structure with thermosetting resin or forming a pre-impregnated fibre preform to obtain a body formed from uncured thermosetting composite material supported by a mandrel; optionally partially or fully polymerising at least one body supported by a mandrel; optionally, providing the second structure formed from uncured, partially uncured or fully uncured thermosetting composite material; optionally, depositing a layer of uncured thermosetting adhesive on an area where a fully cured member makes contact with another member of the part; joining the members, each member being juxtaposed with; or stacked upon, at least one other member; fully curing the assembly by heat treatment; removing the mandrel from each fully cured body.

Classes IPC  ?

  • B29C 70/86 - Incorporation dans des couches de renforcement imprégnées cohérentes
  • B29C 70/32 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau sur un moule, un gabarit ou un noyau rotatifs
  • B29C 70/68 - Façonnage de matières composites, c.-à-d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p. ex. des inserts en incorporant ou en surmoulant des parties préformées, p. ex. des inserts ou des couches
  • B29C 70/02 - Façonnage de matières composites, c.-à-d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p. ex. des inserts comprenant des combinaisons de renforcements et de matières de remplissage dans une matrice, formant une ou plusieurs couches, avec ou sans couches non renforcées ou non remplies
  • H01Q 15/14 - Surfaces réfléchissantesStructures équivalentes

54.

VALVE FOR A ROCKET ENGINE

      
Numéro d'application FR2023050160
Numéro de publication 2023/152443
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-02-07
Date de publication 2023-08-17
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Faye, Olivier
  • Rios Fernandez, Sonia
  • Nomerange, Philippe
  • Mazarguil, Nicolas

Abrégé

Valve designed for large flow rates and high pressures, and a rocket engine comprising such a valve, the valve comprising a valve body (11), having a first path (I) and a second path (II), a movable shut-off member (40) configured to adjust the flow cross section between the first path (I) and the second path (II), and an electrical actuator (50) configured to adjust the position of the shut-off member (40), wherein the shut-off member (40) is able to move linearly between a first position and a second position, wherein the actuator (50) comprises a rotor (51) installed in a service cavity (15) of the valve body (11), the service cavity (15) being in fluidic communication with the first path (I) or the second path (II), and wherein the actuator (50) is configured to move the shut-off member (40) via a rotary-linear transmission member (60).

Classes IPC  ?

  • F16K 1/12 - Soupapes ou clapets, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture possède au moins une composante du mouvement d'ouverture ou de fermeture perpendiculaire à la surface d'obturation à corps de soupape profilé autour duquel le fluide s'écoule quand la soupape est ouverte
  • F02K 9/00 - Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydantLeur commande
  • F16K 31/04 - Moyens de fonctionnementDispositifs de retour à la position de repos électriquesMoyens de fonctionnementDispositifs de retour à la position de repos magnétiques utilisant un moteur
  • F02K 9/48 - Alimentation en propergols utilisant des pompes entraînées par une turbine à gaz, elle-même entraînée par les gaz de combustion des propergols
  • F02K 9/60 - Parties de leur structureDétails non prévus ailleurs

55.

SUSIE

      
Numéro d'application 1744884
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2023-05-09
Date d'enregistrement 2023-05-09
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air, namely, aerospace vehicles, thrusters for vehicles, namely, rockets and rockets equipped with a space vehicle and spacecraft, space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; apparatus for locomotion in outer space, multi-mission aerospace vehicle and spacecraft, namely, used for freight, satellite positioning, manned flights or space exploration; space transport vehicles and craft, particularly reusable, and parts and components thereof; air transport vehicles and craft, particularly reusable, and parts and components thereof; crew evacuation vehicle for air vehicles and craft, particularly reusable; crew evacuation vehicle for space vehicles and craft, particularly reusable; air and space transport vehicles and craft comprising a crew evacuation device; launch vehicles for aerospace vehicles and rockets; braking devices for air vehicles and space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry. Maintenance and repair of aerospace vehicles and craft, particularly reusable aerospace vehicles and aerospacecraft; spacecraft and space station refueling services. Space transport services, air transport by means of aerospace vehicles and craft; launching air vehicles, space vehicles, rocket boosters, aerospace vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; space transport of merchandise, people, satellites and aerospacecraft; emplacement, mooring, docking and parking of space vehicles and craft; chartering aircraft, aerospace vehicles; satellite launch services; recovery (towing) of aerospace vehicles and craft, particularly reusable. Engineering services in the fields of aeronautics, aerospace, aerospace vehicles and craft, space transport vehicles particularly for the re-use of space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guidance, navigation and course control systems (GNC) and landing, safety and flight protection systems for people; analysis and expertise services in the field of aeronautics, aerospace, space transport vehicles particularly for re-use, space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guidance, navigation and course control systems (GNC) and landing; scientific and industrial research in the fields of aerospace, aeronautics, space transport vehicles particularly for the re-use of space vehicles and craft, on-board propulsion systems, composite materials, guidance, navigation and course control systems (GNC) and landing; technical project studies; testing of machines; testing of materials; aircraft and spacecraft flight tests; testing of aerospace vehicle systems, equipment and parts; technical inspection of systems, equipment and parts of aerospace vehicles; analysis, expertise and processing of the acquisition of technical data recorded during the systems test campaign, during air and space missions, equipment and parts of aerospace vehicles; developing and designing reusable space transportation vehicles, space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry, on-board propulsion systems, composite materials, guidance, navigation and course control (GNC) and landing systems; designing space vehicles.

56.

Circuit for supplying fuel to an aeronautical cryogenic turbomachine and associated method

      
Numéro d'application 18007082
Numéro de brevet 11808204
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-07-21
Date de la première publication 2023-08-03
Date d'octroi 2023-11-07
Propriétaire
  • SAFRAN (France)
  • ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Lambert, Pierre-Alain
  • Jouan, Hugo Pierre Mohamed
  • Maalouf, Samer
  • Mabille De La Paumeliere, Louis-Vianney
  • Cruz, Carlos Alberto
  • Duri, Davide

Abrégé

A fuel supply circuit for an aeronautical cryogenic turbomachine including: at least one cryogenic reservoir containing a liquid fuel topped with a boil-off gas and including a high-pressure liquid pump to supply at least one main propulsion device of the turbomachine with liquid fuel, an auxiliary turbomachine including an electric generator, a gas compressor to supply the auxiliary turbomachine with gaseous fuel, and a buffer gas reservoir connecting the gas compressor to the cryogenic reservoir to reinject gas into the cryogenic reservoir in order to maintain the pressure in the cryogenic reservoir above a predefined value, the electric generator supplying the high-pressure liquid pump and the gas compressor.

Classes IPC  ?

  • F02C 7/224 - Chauffage du combustible avant son arrivée au brûleur
  • F02C 3/20 - Ensembles fonctionnels de turbines à gaz caractérisés par l'utilisation de produits de combustion comme fluide de travail utilisant un combustible, un oxydant ou un fluide de dilution particulier pour produire les produits de combustion
  • F02C 7/14 - Refroidissement des ensembles fonctionnels des fluides dans l'ensemble fonctionnel
  • F02C 6/20 - Aménagements des ensembles fonctionnels de turbines à gaz pour l'entraînement des véhicules
  • F02C 9/40 - Commande de l'alimentation en combustible spécialement adaptée à l'utilisation d'un combustible particulier ou de plusieurs combustibles
  • F02C 9/36 - Commande de l'alimentation en combustible caractérisée par un retour du combustible au réservoir

57.

ORBITAL DEPLOYMENT MODULE WITH A THREE-POINT SPACE PROPULSION SYSTEM

      
Numéro d'application FR2023050028
Numéro de publication 2023/135386
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-01-10
Date de publication 2023-07-20
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Gerbe, Laurent
  • Delon, Romain

Abrégé

The invention relates to a three-point propulsion system (1) for an orbital-deployment space module (10) for at least one satellite, comprising: - a frame (2) comprising precisely three first recesses (6) each shaped to receive one propulsion unit (3) and also comprising at least one second recess (7) shaped to receive a tank (4), - at least one tank (4) for liquid fuel arranged in a second recess (7), and - precisely three propulsion units (3), each propulsion unit (3) being arranged in one of the first recesses (6), and each propulsion unit (3) comprising at least one thruster (30).

Classes IPC  ?

  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • B64G 1/22 - Parties de véhicules spatiaux ou équipements spécialement destinés à être fixés dans ou sur ces véhicules
  • B64G 1/26 - Appareils de guidage ou de commande, p. ex. de commande d'assiette par jets
  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux
  • B64G 1/64 - Systèmes pour réunir ou séparer des véhicules spatiaux ou des parties de ceux-ci, p. ex. aménagement pour l'accostage ou l'amarrage

58.

METHOD FOR EXTRACTING AMMONIUM PERCHLORATE FROM A SOLID COMPOSITE PROPELLANT

      
Numéro d'application 18001644
Statut En instance
Date de dépôt 2021-06-15
Date de la première publication 2023-07-13
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Inventeur(s) Mano, Aurélie

Abrégé

A method for recovering ammonium perchlorate from a solid composite propellant, the method being carried out at a temperature of less than 50° C. involving maceration of solid composite propellant fragments in the form of an aqueous suspension, the method being terminated when the ionic conductivity in the aqueous suspension reaches a stabilized value, of less than 60 mS/cm.

Classes IPC  ?

  • C06B 21/00 - Appareils ou méthodes pour la mise en œuvre des explosifs, p. ex. mise en forme, coupage, séchage
  • C06B 29/22 - Compositions contenant un sel inorganique d'un composé d'halogène et d'oxygène, p. ex. chlorate, perchlorate le sel étant du perchlorate d'ammonium

59.

METHOD FOR ASSEMBLING A FIRST METAL PART WITH A SECOND PART MADE OF AN ORGANIC MATRIX COMPOSITE MATERIAL, AND PIECE MADE FROM SUCH AN ASSEMBLY

      
Numéro d'application 17999332
Statut En instance
Date de dépôt 2021-05-10
Date de la première publication 2023-06-29
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES (France)
Inventeur(s)
  • Du Tertre, Alban
  • Guichard, Didier

Abrégé

The invention relates to a method for assembling a first metal part with a second part made of an organic matrix composite material, the first part having a first connecting portion and the second part having a second connecting portion, the method comprising the steps of: causing the first connecting portion and the second connecting portion to overlap, a through-hole of the second connecting portion opening onto the first connecting portion, forming a protective layer on the side wall of the through-hole, forming a seal between the protective layer and the first connecting portion, and forming, by additive manufacturing using cold gas spray deposition of metal powder, a fastening element which extends into the through-hole, is fastened to the first connecting portion and encloses the second connecting portion.

Classes IPC  ?

  • B29C 65/00 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet
  • B29C 65/56 - Assemblage d'éléments préformésAppareils à cet effet en utilisant des moyens mécaniques
  • B22F 5/00 - Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques caractérisée par la forme particulière du produit à réaliser
  • B22F 10/25 - Dépôt direct de particules métalliques, p. ex. dépôt direct de métal [DMD] ou mise en forme par laser [LENS]
  • F02K 9/34 - CartersChambres de combustionLeurs chemises

60.

SYSTEM AND METHOD FOR CONDITIONING FUEL FOR AN AIR-BREATHING HYDROGEN ENGINE

      
Numéro d'application FR2022052456
Numéro de publication 2023/118743
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-12-21
Date de publication 2023-06-29
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • AIRBUS OPERATION SAS (France)
  • SAFRAN SA (France)
Inventeur(s)
  • Mabille De La Paumeliere, Louis Vianney
  • Guezennec, Nicolas
  • Cruz, Carlos Alberto
  • Belleville, Mathieu
  • Maalouf, Samer

Abrégé

A system for conditioning fuel for an air-breathing hydrogen engine (M), comprising: • - at least one hydrogen pump (16) configured to increase the pressure of the liquid hydrogen delivered at the outlet of a tank, • - one or more heat exchangers (24, 26, 28) configured to increase the temperature of the pressurized hydrogen, • - an air supply circuit (10G), • - at least one combustion device (32) configured to provide partial combustion of the hydrogen with the air coming from the air supply circuit in order to produce a fuel comprising a mixture of gas including gaseous hydrogen and not including oxygen.

Classes IPC  ?

  • F02K 9/42 - Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydantLeur commande utilisant des propergols liquides ou gazeux
  • F02K 9/78 - Moteurs-fusées, c.-à-d. ensembles fonctionnels portant à la fois le combustible et son oxydantLeur commande combinés avec un autre ensemble fonctionnel à propulsion par réaction avec un ensemble fonctionnel de propulsion par réaction alimenté par de l'air ambiant

61.

DEVICE AND METHOD FOR LIQUEFYING A GAS

      
Numéro d'application EP2022087325
Numéro de publication 2023/118353
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-12-21
Date de publication 2023-06-29
Propriétaire
  • ENGIE (France)
  • ARIANEGROUP (France)
Inventeur(s)
  • Linotte, Rémi
  • Jalia, Florian
  • Hamza, Filali
  • Duri, Davide
  • Penin, Loïc
  • Chabernaud, Pierre

Abrégé

The invention relates to a device (200) for liquefying a gas (51), the device comprising: - a circuit (55) for conveying gas to be liquefied, the circuit comprising at least one heat exchanger (204) for exchanging heat between the gas (51) to be liquefied and a refrigerant flow (52) comprising at least dihydrogen refrigerant; - a closed refrigeration circuit (210) configured to convey the refrigerant flow, the closed refrigeration circuit comprising a means (215) for maintaining an internal composition of the dihydrogen refrigerant at a ratio of parahydrogen to orthohydrogen that is lower or higher than the ratio corresponding to a natural equilibrium composition in the refrigerant flow closed circuit, the means (215) comprising a catalytic reactor (220) configured to convert some of the orthohydrogen from the dihydrogen refrigerant flow into parahydrogen or vice versa.

Classes IPC  ?

  • F25J 1/00 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux

62.

ELECTROLYTIC SYSTEM FOR THE SYNTHESIS OF SODIUM PERCHLORATE

      
Numéro d'application FR2022052256
Numéro de publication 2023/111422
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-12-06
Date de publication 2023-06-22
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Rumeau, Nicolas
  • Jean, Alain
  • Ongaro, Christophe
  • Guerbert, Arnaud
  • Delmas, Elsa

Abrégé

The invention relates to an electrolytic system (1) for the synthesis of sodium perchlorate by electrochemical oxidation of sodium chlorate, said system comprising at least: - an electrolytic cell (3) defining a synthesis volume (V) and comprising an anode (5), which has an outer surface made of boron-doped diamond, a cathode (7), which has an outer surface made of stainless steel or graphite, and also a seal (9), which is between the anode and the cathode and defines the synthesis volume, the electrolytic cell having an inlet port (71), which is made through the cathode or the anode and is in communication with the synthesis volume, and an outlet port (73), which is made through the cathode or the anode and is in communication with the synthesis volume; - an assembly for the storage and circulation of an electrolyte, comprising: • a storage tank (10) which contains an electrolyte (12) comprising sodium chlorate and is in communication with the inlet port via an inlet pipe (14) intended for the introduction of the electrolyte into the synthesis volume, and • an outlet pipe (40) which is in communication with the outlet port intended for discharging the electrolyte from the synthesis volume; and - an electric generator connected to the anode and to the cathode.

Classes IPC  ?

  • C25B 1/28 - Percomposés
  • C25B 9/07 - Cellules sans séparation des produits
  • C25B 9/13 - Cellules électrolytiques individuelles avec circulation d’un électrolyte
  • C25B 9/17 - Cellules comprenant des électrodes fixes de dimensions stablesAssemblages de leurs éléments de structure
  • C25B 11/03 - ÉlectrodesLeur fabrication non prévue ailleurs caractérisées par la configuration ou la forme perforées ou foraminées
  • C25B 11/043 - Carbone, p. ex. diamant ou graphène
  • C25B 11/046 - Alliages
  • C25B 15/08 - Alimentation ou vidange des réactifs ou des électrolytesRégénération des électrolytes
  • C25B 11/036 - Électrodes bipolaires

63.

METHOD FOR PREPARING 3,5-DINITROPYRAZOLE

      
Numéro d'application FR2022052382
Numéro de publication 2023/111472
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-12-15
Date de publication 2023-06-22
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • EURENCO (France)
Inventeur(s)
  • Eymann, John
  • Vandecandelaere, Nicolas
  • Comte, Sébastien
  • Aumelas, Angeline

Abrégé

The present invention relates to a method for preparing 3,5-dinitropyrazole, comprising a step involving obtaining N-acetyl-3-nitropyrazole from pyrazole, and a step involving the sigmatropic rearrangement of the compound obtained.

Classes IPC  ?

64.

Cut-off device with plasma chamber

      
Numéro d'application 17999817
Numéro de brevet 11823854
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-05-24
Date de la première publication 2023-06-22
Date d'octroi 2023-11-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Marlin, Frédéric
  • Lorenzon, Romain
  • Oeuvrard, Jean-François
  • Lemmel, Guillaume
  • Fleureau, Patrice

Abrégé

characterized in that the receiving element further comprises at least one additional cavity separate from the receiving cavity and linked to said receiving cavity by at least one channel, said at least one channel being open when the conductive element is broken by the piston.

Classes IPC  ?

  • H01H 39/00 - Dispositifs de commutation actionnés par une explosion produite à l'intérieur du dispositif et amorcée par un courant électrique

65.

STRUCTURE FOR ASSEMBLING A PIECE COMPRISING A FIRST METAL PART AND A SECOND PART MADE OF AN ORGANIC MATRIX COMPOSITE MATERIAL

      
Numéro d'application 17999319
Statut En instance
Date de dépôt 2021-05-11
Date de la première publication 2023-06-15
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Fontaine, Arnaud
  • Du Tertre, Alban
  • Guichard, Didier

Abrégé

The invention relates to a piece comprising a first metal part and a second part made of an organic matrix composite material, in which the first part has a first connecting portion and the second part has a second connecting portion, the second connecting portion having at least one blind hole, the second connecting portion being totally or partially sandwiched between the first connecting portion and a metal fastening element, the fastening element being fastened to the first part on a portion other than the first connecting portion and extending into the at least one blind hole, whereby the first part and the second part are fastened to one another.

Classes IPC  ?

66.

Structure for assembling a piece comprising a first metal part and a second part made of an organic matrix composite material

      
Numéro d'application 17999343
Numéro de brevet 11904387
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-05-11
Date de la première publication 2023-06-15
Date d'octroi 2024-02-20
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Du Tertre, Alban
  • Guichard, Didier

Abrégé

Piece comprising a first metal part and a second part in organic matrix composite material, wherein the first part has a first connecting portion and the second part has a second connecting portion, the second connecting portion having at least one through-hole, the second connecting portion being totally or partially sandwiched between the first connecting portion and a metal fastening element, the fastening element being fastened on the first part both onto the first connecting portion via the through-hole of the second connecting portion and onto a portion other than the first connecting portion, whereby the first part and the second part are fastened to each other.

Classes IPC  ?

  • F02K 9/34 - CartersChambres de combustionLeurs chemises
  • F02K 9/62 - Chambres de combustion ou de poussée
  • B22F 10/25 - Dépôt direct de particules métalliques, p. ex. dépôt direct de métal [DMD] ou mise en forme par laser [LENS]
  • B22F 5/00 - Fabrication de pièces ou d'objets à partir de poudres métalliques caractérisée par la forme particulière du produit à réaliser
  • B22F 7/06 - Fabrication de couches composites, de pièces ou d'objets à base de poudres métalliques, par frittage avec ou sans compactage de pièces ou objets composés de parties différentes, p. ex. pour former des outils à embouts rapportés
  • B33Y 80/00 - Produits obtenus par fabrication additive

67.

CRYOGENIC TURBOPUMP FEED LINE

      
Numéro d'application 17996661
Statut En instance
Date de dépôt 2021-04-14
Date de la première publication 2023-05-25
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Duri, Davide
  • Bachelet, Charles-Hubert
  • Brial, Alexandre

Abrégé

Cryogenic turbopump feed line, comprising a main channel able to transport a cryogenic fluid, a plurality of secondary channels parallel to and disposed around the main channel in which the plurality of secondary channels are disposed on the periphery of an external perimeter of the main channel.

Classes IPC  ?

  • F16L 9/19 - Tuyaux à canaux multiples ou assemblages de tuyaux
  • F16L 59/14 - Dispositions pour l'isolation des tuyaux ou des tuyauteries
  • F16L 9/00 - Tuyaux rigides
  • B33Y 80/00 - Produits obtenus par fabrication additive

68.

RESISTIVE THERMAL FLUX METER WITH COMPENSATED DRIFT AND PROCESS FOR MANUFACTURING SUCH A FLUX METER

      
Numéro d'application FR2022051850
Numéro de publication 2023/089255
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-09-30
Date de publication 2023-05-25
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Feraille, Thierry

Abrégé

The invention relates to a resistive thermal flux meter (1) with compensated thermal drift, comprising a substrate (2) on which is deposited a Wheatstone bridge (3), the Wheatstone bridge (3) being deposited using a thin-film deposition process and comprising two first resistive branches (4) formed in a first film (6) and two second resistive branches (5) formed in a second film (7), the first and second films (6, 7) being separated by a silica film (8) deposited using a thin-film deposition process. It further comprises four compensation resistors (9), each compensation resistor (9) being coupled in parallel with one distinct resistive branch (4, 5) of the Wheatstone bridge (3), an equivalent resistor of each resistive branch having a temperature-variation coefficient equivalent to that of the other resistive branches (4, 5) to within one standard deviation, the equivalent resistor of a resistive branch (4, 5) corresponding to the resistor resulting from coupling in parallel of a resistive branch (4, 5) of the Wheatstone bridge (3) with the associated compensation resistor (9).

Classes IPC  ?

  • G01K 17/20 - Mesure d'une quantité de chaleur transportée par des milieux en écoulement, p. ex. dans les systèmes de chauffage basée sur la mesure d'une différence de température de part et d'autre d'une surface radiante, combinée avec une détermination du coefficient de transmission de la chaleur
  • G01K 19/00 - Test ou étalonnage des calorimètres

69.

METHOD AND DEVICE FOR SELECTING A SUBASSEMBLY OF MOLECULES FOR USE IN PREDICTING AT LEAST ONE PROPERTY OF A MOLECULAR STRUCTURE

      
Numéro d'application 16624700
Statut En instance
Date de dépôt 2018-06-22
Date de la première publication 2023-05-18
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I (France)
Inventeur(s)
  • Terreux, Raphaël
  • Alliod, Charlotte
  • Denis, Roland
  • Jacob, Guy

Abrégé

A selection process is iterative and includes an initialization associating with a so-called current molecule a value of a predetermined molecule descriptor associated with the target molecular structure, and during each iteration of the selection process, the process includes evaluating, for each molecule of a database including a plurality of molecules each associated with a value of the descriptor, a so-called overall similarity measure between the value of the descriptor associated with the molecule and the value of the descriptor associated with the current molecule; selecting molecules from the database having an overall similarity measure greater than a predetermined threshold, the selected molecules being added to the reference subset; and updating the value of the descriptor associated with the current molecule from the values of the descriptors associated with at least some of the molecules belonging to the reference subset.

Classes IPC  ?

  • G16C 20/30 - Prévision des propriétés des composés, des compositions ou des mélanges chimiques
  • G16C 20/40 - Recherche de structures chimiques ou de données physicochimiques
  • G16C 20/70 - Apprentissage automatique, exploration de données ou chimiométrie

70.

SUSIE

      
Numéro d'application 227429000
Statut En instance
Date de dépôt 2023-05-09
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

(1) Appareils de locomotion par air nommément véhicule aérospatial, propulseurs de véhicules à savoir de fusées et fusées équipés d'un véhicule spatial et engin spatial, véhicules et engins spatiaux de transport aptes aux rentrées atmosphériques; appareils de locomotion dans l'espace extra-atmosphérique, véhicule aérospatial et engin spatial multi mission à savoir utilisés pour le fret, pour la mise à poste de satellite, pour le vol habité ou pour l'exploration spatiale; véhicules et engins spatiaux de transport, notamment réutilisables, et leurs pièces et parties constitutives; véhicules et engins aériens de transport, notamment réutilisables, et leurs pièces et parties constitutives; véhicule d'évacuation d'équipage pour véhicules et engins aériens, notamment réutilisables; véhicule d'évacuation d'équipage pour véhicules et engins spatiaux, notamment réutilisables; véhicules et engins aériens et spatiaux de transport comprenant un dispositif d'évacuation d'équipage; véhicules de lancement pour véhicules aérospatiaux et fusées; dispositifs de freinage pour véhicules aériens et véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques. (1) Services de maintenance et de réparation de véhicules aérospatiaux et d'engins aérospatiaux, notamment de véhicules aérospatiaux et d'engins aérospatiaux réutilisables; services de ravitaillement d'engins spatiaux et stations spatiales. (2) Services de transport spatial, transport aérien au moyen de véhicules et d'engins aérospatiaux; services de lancement de véhicules aériens, véhicules spatiaux, de propulseurs de fusées, de véhicules et d'engins aérospatiaux aptes aux rentrées atmosphériques; services de transport spatial de marchandises, de personnes, de satellites et d'engins aérospatiaux; stationnement, amarrage, arrimage et parking de véhicules et engins spatiaux; affrètement d'aéronefs, de véhicules aérospatiaux; services de lancement de satellite; services de récupération (remorquage) de véhicules et engins aérospatiaux, notamment réutilisables. (3) Services d'ingénierie dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial, des véhicules et engins aérospatiaux, des véhicules de transport spatial notamment de la réutilisation des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des équipements énergétiques, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage, des systèmes de sureté et de protection en vol des personnes; services d'analyse et d'expertise dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatial, des véhicules de transport spatial notamment de la réutilisation, des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des équipements énergétiques, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des véhicules de transport spatial notamment de la réutilisation des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage; études de projets techniques; essais de machines; essais de matériaux; essais en vol d'aéronefs et d'engins spatiaux; essais de systèmes, d'équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'inspection technique des systèmes, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, lors de missions aériennes et spatiales, équipements et pièces de véhicules aérospatiaux; services d'élaboration et de conception des véhicules de transport spatial réutilisables, des véhicules et engins spatiaux aptes aux rentrées atmosphériques, des systèmes propulsifs embarqués, des matériaux composites, des systèmes de guidage, navigation et de contrôle de trajectoire (GNC) et d'atterrissage; conception de véhicules spatiaux.

71.

SUSIE

      
Numéro de série 79376231
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2023-05-09
Date d'enregistrement 2024-10-15
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air, namely, aerospace vehicles, thrusters for vehicles, namely, rockets and rockets equipped with a space vehicle and spacecraft, space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; apparatus for locomotion in outer space, multi-mission aerospace vehicle and spacecraft, namely, used for freight, satellite positioning, manned flights or space exploration; space transport vehicles and craft, particularly reusable, and parts and components thereof; air transport vehicles and craft, particularly reusable, and parts and components thereof; crew evacuation vehicle for air vehicles and craft, particularly reusable; crew evacuation vehicle for space vehicles and craft, particularly reusable; air and space transport vehicles and craft comprising a crew evacuation device; launch vehicles for aerospace vehicles and rockets; braking devices for air vehicles and space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry Maintenance and repair of aerospace vehicles and craft, particularly reusable aerospace vehicles and aerospacecraft; spacecraft and space station refueling services Space transport services, air transport by means of aerospace vehicles and craft; launching air vehicles, space vehicles, rocket boosters, aerospace vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; space transport of merchandise, people, satellites and aerospacecraft; emplacement, mooring, docking and parking of space vehicles and craft; chartering aircraft, aerospace vehicles; satellite launch services; Towing of aerospace vehicles and craft, particularly reusable Engineering services in the fields of aeronautics, aerospace, aerospace vehicles and craft, space transport vehicles particularly for the re-use of space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guidance, navigation and course control systems (GNC) and landing, safety and flight protection systems for people; analysis and expertise services in the field of aeronautics, aerospace, space transport vehicles particularly for re-use, space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guidance, navigation and course control systems (GNC) and landing; scientific and industrial research in the fields of aerospace, aeronautics, space transport vehicles particularly for the re-use of space vehicles and craft, on-board propulsion systems, composite materials, guidance, navigation and course control systems (GNC) and landing; technical project studies in the nature of conducting of feasibility studies in the field of new technologies; testing the functionality of machines; testing of materials; aircraft and spacecraft flight tests; testing of aerospace vehicle systems, equipment and parts; technical inspection of systems, equipment and parts of aerospace vehicles; analysis, expertise and processing of the acquisition of technical data recorded during the systems test campaign, during air and space missions, equipment and parts of aerospace vehicles; developing and designing reusable space transportation vehicles, space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry, on-board propulsion systems, composite materials, guidance, navigation and course control (GNC) and landing systems; designing space vehicles

72.

HELIX

      
Numéro de série 79369471
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2023-03-24
Date d'enregistrement 2025-01-14
Propriétaire ArianeGroup (France)
Classes de Nice  ?
  • 38 - Services de télécommunications
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Telecommunication access services, namely, global computer network access services with access codes for use in the aerospace field; Electronic data transmission services over a secure computer system network with access codes for use in the aerospace field. Augmented optical telescope for low (LEO), medium (MEO), geostationary (GEO) and high (HEO) orbits; surveillance and movement orbit determination monitoring sensors for detecting satellites and other objects in Earth orbit in space and for transmitting, receiving and processing data and images concerning the course and position of satellites and other objects in space. Scientific research in the field of monitoring all orbits, namely, low (LEO), medium (MEO), geostationary (GEO) and high (HEO) orbits; Engineering in the field of monitoring all orbits, namely, low (LEO), medium (MEO), geostationary (GEO) and high (HEO) orbits

73.

MULTIBAND ANTENNA

      
Numéro d'application FR2022051615
Numéro de publication 2023/031543
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-08-29
Date de publication 2023-03-09
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE DE RENNES 1 (France)
Inventeur(s)
  • Attaja, Nicolas
  • Ettorre, Mauro
  • Sauleau, Ronan
  • Guihard, Davy

Abrégé

An antenna (100) comprising at least a first resonant cavity (110) and a second resonant cavity (120), each resonant cavity (110, 120) being closed off by a base (112, 122) at one end and comprising a radiating element (111, 121) superimposed on the base of the resonant cavity, the radiating element (111) of the first cavity (110) being able to emit a signal in a first frequency band and the radiating element (121) of the second cavity (120) being able to emit a signal in a second frequency band separate from the first frequency band, characterized in that a first distance between the base (112) and the radiating element (111) of the first cavity (110) is different from a second distance between the base (122) and the radiating element (121) of the second cavity (120).

Classes IPC  ?

  • H01Q 1/28 - Adaptation pour l'utilisation dans ou sur les avions, les missiles, les satellites ou les ballons
  • H01Q 5/48 - Combinaisons de plusieurs antennes de type dipôle
  • H01Q 19/10 - Combinaisons d'éléments actifs primaires d'antennes avec des dispositifs secondaires, p. ex. avec des dispositifs quasi optiques, pour donner à une antenne une caractéristique directionnelle désirée utilisant des surfaces réfléchissantes
  • H01Q 21/26 - Antennes tourniquet ou similaires comportant des dispositions de trois éléments ou plus allongés disposés radialement et symétriquement dans un plan horizontal par rapport à un centre commun

74.

METHOD FOR PRODUCING THE PENTAZOLATE ANION USING A HYPERVALENT IODINE OXIDANT

      
Numéro d'application FR2022051632
Numéro de publication 2023/031552
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-08-30
Date de publication 2023-03-09
Propriétaire
  • ARIANEGROUP SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • UNIVERSITE CLAUDE BERNARD-LYON 1 (France)
Inventeur(s)
  • Joucla, Lionel
  • Gasnier, Gwénaël
  • Comte, Sébastien
  • Silva Costa, Raphaël

Abrégé

The present invention relates to a process for producing the pentazolate anion, comprising at least the oxidation of a phenolic arylpentazole with a particular hypervalent iodine oxidant in the presence of a base.

Classes IPC  ?

  • C07D 259/00 - Composés hétérocycliques contenant des cycles comportant plus de quatre atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
  • C06B 43/00 - Compositions caractérisées par des constituants explosifs ou thermiques non prévus en

75.

Mobile device for neutralizing a chemical or biological weapon

      
Numéro d'application 17756377
Numéro de brevet 11781848
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-11-16
Date de la première publication 2022-12-29
Date d'octroi 2023-10-10
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Derode, Thibault

Abrégé

A device for neutralizing a chemical or biological weapon includes a sealed enclosure which delimits an internal volume and which is movable between a retracted position and an extended position, a pyrotechnic neutralizing charge which is disposed inside the enclosure, a decontaminating agent which is disposed inside the enclosure and which surrounds the pyrotechnic neutralizing charge, and a mitigating agent which is disposed in the enclosure and which covers the decontaminating agent.

Classes IPC  ?

  • F42D 5/045 - Moyens pour absorber ou amortir les ondes de détonation

76.

SYSTEM FOR RECOVERING COMPRESSION ENERGY OF A GAS, LIQUEFIER COMPRISING SUCH A SYSTEM AND METHOD FOR RECOVERING COMPRESSION ENERGY OF A GAS

      
Numéro d'application FR2022051117
Numéro de publication 2022/263754
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-06-13
Date de publication 2022-12-22
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Duri, Davide
  • Penin, Loïc
  • Palissat, Géraldine
  • Mabille De La Paumeliere, Louis-Vianney
  • Chabernaud, Pierre

Abrégé

System for recovering compression energy of a gas (56), the system comprising an organic Rankine cycle module (40) and an adiabatic compressor (14), the organic Rankine cycle module (40) containing a heat-transfer fluid (54) and the adiabatic compressor comprising N adiabatic gas compression stages (14A, 14B, 14C), N being greater than or equal to 2, and, downstream of each adiabatic gas compression stage (14A, 14B, 14C), two heat exchangers, a first heat exchanger (50A, 50B, 50C) configured to extract heat from the gas leaving the adiabatic compression stage (14A, 14B, 14C) and to heat the heat-transfer fluid (54) passing through the first heat exchanger (50A, 50B, 50C), and a second heat exchanger (52A, 52B, 52C) configured to extract heat from the gas leaving the first heat exchanger (50A, 50B, 50C) towards a cold source (58) passing through the second heat exchanger (52A, 52B, 52C). Liquefier comprising such a system and method for recovering compression energy of a gas.

Classes IPC  ?

  • F01K 25/10 - Ensembles fonctionnels ou machines motrices caractérisés par l'emploi de fluides énergétiques particuliers non prévus ailleursEnsembles fonctionnant selon un cycle fermé, non prévus ailleurs utilisant des vapeurs particulières ces vapeurs étant froides, p. ex. ammoniac, gaz carbonique, éther
  • F25J 1/00 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux
  • F25J 1/02 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux nécessitant l'emploi d'une réfrigération, p. ex. de l'hélium, de l'hydrogène

77.

BLIND CUTTING METHOD USING A HIGH-PRESSURE JET FOR AN ENGINE BODY

      
Numéro d'application FR2022050703
Numéro de publication 2022/254105
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-14
Date de publication 2022-12-08
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Tate, Gregory
  • Tiffon, Guillaume
  • Cenac, François

Abrégé

The invention relates to a method for blind cutting, by water jets, of a motor case of an aerospace vehicle, the method comprising a plurality of passes (210, 230) of a high-pressure water jet along the same cutting path travelling across the outer perimeter of the motor case, the cutting path describing a closed-loop circuit, and each pass of the water jet starting from a starting point located on the cutting path and stopping just after passing back over the starting location. The starting point of each pass of the high-pressure water jet is different from the starting points of the other passes of the water jet.

Classes IPC  ?

  • B24C 1/04 - Méthodes d'utilisation de jet abrasif en vue d'effectuer un travail déterminéUtilisation d'équipements auxiliaires liés à ces méthodes pour travailler uniquement certaines parties déterminées, p. ex. pour graver la pierre ou le verre
  • B26F 3/00 - Séparation par des moyens autres que la coupeAppareillage à cet effet
  • F42B 33/06 - Démontage des fusées, des cartouches, des projectiles, des roquettes ou des bombes

78.

METHOD AND PLANT FOR HYDROGEN LIQUEFACTION

      
Numéro d'application FR2022051005
Numéro de publication 2022/254132
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-05-27
Date de publication 2022-12-08
Propriétaire
  • ENGIE (France)
  • ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Jalia, Florian
  • Linotte, Rémi
  • Filali, Hamza
  • Duri, Davide
  • Penin, Loïc
  • Chabernaud, Pierre

Abrégé

Method for hydrogen liquefaction comprising at least a pre-cooling step, wherein a hydrogen feed flow is cooled by a first refrigerant, a cooling step, wherein the hydrogen feed flow is cooled by a second refrigerant, and a step of expanding the hydrogen feed flow. Each of the first and second refrigerants is successively subjected to at least one compression and to at least one expansion in order to cool it, and a liquid phase of the first refrigerant cools the second refrigerant between at least three stages of said compression so that the second refrigerant does not exceed a temperature of 150 K, preferably 113 K, during said compression of the second refrigerant. A plant for the implementation of this method comprises a first refrigerant circuit (R1) containing a first refrigerant and a second refrigerant circuit (R2) containing a second refrigerant and comprising one or more compressors (C21, C22, C23) and a cooling device arranged together, and one or more expansion valves (JT2, E21, E22, E23). The cooling device is configured to cool the second refrigerant in the second refrigerant circuit (R2) with a liquid phase of the first refrigerant in the first refrigerant circuit (R1).

Classes IPC  ?

  • F25J 1/00 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux
  • F25J 1/02 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux nécessitant l'emploi d'une réfrigération, p. ex. de l'hélium, de l'hydrogène

79.

Thermal protection device for a nozzle

      
Numéro d'application 17755552
Numéro de brevet 11821388
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-11-02
Date de la première publication 2022-12-01
Date d'octroi 2023-11-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Pyre, Alain

Abrégé

Nozzle of a spacecraft engine, comprising a nozzle body extending along a main direction, from a proximal end secured to the engine of the spacecraft, and a free distal end, said nozzle body having a plurality of stiffeners extending from an outer surface of the nozzle body, radially with respect to the main direction, said nozzle comprising a thermal insulation system, comprising at least one strip of insulating material disposed so as to surround the outer surface of the nozzle body over at least part of the height of said nozzle body, said thermal insulation system comprising a plurality of holding elements, each holding element being positioned so as to surround said strips of insulating material, and being disposed between two stiffeners of the nozzle body.

Classes IPC  ?

80.

Helix

      
Numéro d'application 018803081
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2022-11-29
Date d'enregistrement 2023-04-19
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 38 - Services de télécommunications
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Optical telescopes augmented for low (LEO), medium (MEO), geostationary (GEO) and high (HEO) earth orbits; Intelligence sensors. Access to global computer networks using access codes for use in the aerospace field; Data transmission, Via a network of secure computer systems using access codes for use in the aerospace field. Scientific research and Engineering services In the field of orbit surveillance namely low (LEO), medium (MEO), geostationary (GEO) and high (HEO) earth orbits.

81.

SUSIE

      
Numéro d'application 018791514
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2022-11-09
Date d'enregistrement 2023-05-10
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air in particular Aerospace vehicles, Rocket propulsion apparatus and rockets equipped with space vehicles and Vehicles for use in space, Vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry; Apparatus for locomotion in outer space, Aerospace vehicles and Multi-mission spacecraft, namely: All the aforesaid goods being for use in freight, stationing of satellites, manned flight or space exploration; Vehicles and spacecraft, being in particular reusable, and Parts and fittings for the aforesaid goods; Air vehicles and craft, in particular being reusable, and Parts and fittings for the aforesaid goods; Crew return vehicles, for use in relation to the following goods: Air vehicles and craft, in particular being reusable; Crew return vehicles, for use in relation to the following goods: Vehicles and spacecraft, being in particular reusable; Air and space vehicles and craft incorporating a crew return vehicle; launch vehicles, for use in relation to the following goods: Aerospace vehicles and Rockets; Braking devices for air vehicles, brake actuators, for use in relation to the following goods: Vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry. Repair and maintenance services, In connection with the following goods: aerospace vehicles and Aerospace craft, Especially Reusable aerospace vehicles and craft; Maintenance, Repair, Refurbishment and Reconditioning, conversion, In connection with the following goods: Reusable aerospace vehicles and craft, all the aforesaid services enabling the reuse of the aforesaid goods. space transport services, Air transport Via aerospace vehicles and craft; Launching of air vehicles, space vehicles, rocket thrusters, aerospace vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry; Space transport of goods, passengers, satellites and aerospace craft; Parking, mooring, stowage and Car parking, in relation to the following goods: Space vehicles and Spacecraft; Aircraft chartering, Freighting of aerospace vehicles; Launching of satellites; recovery, in relation to the following goods: Aerospace vehicles and craft, being in particular reusable; Refuelling of spacecraft and space stations via pressurised and non-pressurised space cargo, namely Transport and delivery, in relation to the following goods: Merchandise, Products, Food, Water, clothing, Waste, Fuel, Carburants, Gas, Fluids, satellite, Scientific equipment for conducting experiments, maintenance equipment, materials and equipment, space module. Engineering services, in relation to the following fields: Aeronautics, Aerospace, aerospace vehicles and craft, space transport vehicles Especially Reuse of space vehicles and craft suitable for atmospheric reentry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guiding, navigation and trajectory control (GNC) and landing systems, personal security and protection systems during flights; Analysis and surveys, in relation to the following fields: Aeronautics, Aerospace, space transport vehicles Especially Reuse of space vehicles and craft suitable for atmospheric reentry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guiding, navigation and trajectory control (GNC) and landing systems; Scientific and industrial research, in relation to the following fields: Aerospace, Aeronautics, Space transport vehicles Especially Reuse of space vehicles and craft suitable for atmospheric reentry, on-board propulsion systems, composite materials, energy equipment, guiding, navigation and trajectory control (GNC) and landing systems; Conducting technical project studies; Testing of machines; Material testing; Flight testing of aircraft and Flight testing of spacecraft; Testing of spacecraft systems, equipment and parts; Technical inspection of aerospace vehicle parts, equipment and systems; Analysis, surveying and acquisition processing of technical data recorded during testing of systems, during air and space missions, equipment and parts of aerospace vehicles; Development and Design, In connection with the following goods: Reusable space transport vehicles, space vehicles and craft suitable for atmospheric reentry, on-board propulsion systems, Composites, Guiding, navigation and trajectory control (GNC) and landing systems; Design, In connection with the following goods: space ships.

82.

PYROTECHNIC GAS-GENERATING COMPOSITION

      
Numéro d'application 17621507
Statut En instance
Date de dépôt 2020-06-23
Date de la première publication 2022-11-03
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Marlin, Frédéric
  • Doillon, Aurélien

Abrégé

A gas-generating pyrotechnic composition has a high gas yield while having reduced generation of condensable species and a limited combustion temperature.

Classes IPC  ?

  • C06D 5/06 - Production de gaz sous pression, p. ex. pour cartouches de mine, cartouches de mise à feu, fusées par réaction de plusieurs solides
  • A62C 35/02 - Matériel installé à demeure avec des réservoirs pour délivrer la substance extinctrice

83.

IMPROVED CRYOGENIC REGULATING VALVE FOR AIRCRAFT OR SPACECRAFT

      
Numéro d'application FR2022050641
Numéro de publication 2022/229535
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-06
Date de publication 2022-11-03
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Rios Fernandez, Sonia
  • Lavenu, Yoann

Abrégé

Regulating valve (1) with rack/pinion transmission system for an aircraft or spacecraft, comprising a valve body (10), a transmission shaft (40), a throttling element (30), a rack (32) of the throttling element being engaged with a pinion (42) of the shaft (40), a first end of the throttling element being guided in translational movement by a first bearing (51), and a second end of the throttling element being guided in translational movement by a second bearing (52), the valve comprising an annular connecting flange (20) fixed to the valve body (10), the annular connecting flange (20) extending radially between an internal face (22) that exhibits symmetry of revolution about a second axis (X') of the throttling element (30) and an external face (24) that exhibits symmetry of revolution about a central axis (X), the internal face (22) comprising a radially internal housing (26) in which the second bearing (52) is housed, the second axis (X') being offset radially from the central axis (X).

Classes IPC  ?

  • F16K 31/54 - Moyens mécaniques d'actionnement à engrenage à crémaillère et pignon
  • F16K 3/26 - Robinets-vannes ou tiroirs, c.-à-d. dispositifs obturateurs dont l'élément de fermeture glisse le long d'un siège pour l'ouverture ou la fermeture à faces d'obturation en forme de surfaces de solides de révolution avec corps de tiroir cylindrique le passage du fluide se faisant par le corps du tiroir
  • F16K 3/316 - Guidage de la partie coulissante

84.

SPACE AIRCRAFT WITH OPTIMISED DESIGN AND ARCHITECTURE

      
Numéro d'application 17596133
Statut En instance
Date de dépôt 2020-06-05
Date de la première publication 2022-10-06
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Bourgoing, Alexis

Abrégé

A space aircraft including a fuselage, two wings arranged on either side of the fuselage, and two nacelles arranged at the ends of the wings and each carrying a horizontal tail and a vertical tail, the fuselage having a cross section of variable size along the longitudinal axis with a maximum cross section being located in a longitudinal position located in front of the longitudinal position of the leading edges of the wings at the fuselage, making it possible in particular to help prevent the space aircraft from losing longitudinal static stability, the space aircraft thus having an optimized design and architecture which are suitable for the severe conditions encountered by such a space aircraft, in particular during atmospheric re-entry.

Classes IPC  ?

  • B64G 1/14 - Navettes spatiales
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage
  • B64G 1/36 - Appareils de guidage ou de commande, p. ex. de commande d'assiette par des capteurs, p. ex. par des capteurs solaires, des capteurs d'horizon
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion

85.

HYPERSONIC TRANSPORT SYSTEM

      
Numéro d'application FR2022050484
Numéro de publication 2022/200713
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de publication 2022-09-29
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Dutheil, Jean-Philippe
  • Boue, Yoan

Abrégé

The invention relates to a hypersonic transport system (1) comprising: - an aircraft (2) with a hypersonic lift-to-drag ratio greater than or equal to 2.5, the aircraft (2) comprising a secondary propulsion device (21) and position sensors, the aircraft (2) also comprising a variable-shape aerodynamic surface (22); - a main propulsion device (3) which is fixed removably to the aircraft (2); - a control unit (4) which is configured to control the aircraft (2) and the main propulsion device (3) so as to perform the following steps while keeping the loading factor below 1.5G: *a step of taking off and climbing up to an altitude greater than or equal to 30km at a speed greater than or equal to 3000m/s, the main propulsion device (3) being separated from the aircraft (2) at the end of the takeoff and climb step; * a step of cruising by bouncing off the earth's atmosphere, during which step the control unit (4) controls the secondary propulsion device (21) in order to maintain the speed of the aircraft (2) and maintain the aircraft (2) on a predefined flight path; * a descent and landing step during which the control unit (4) controls the change of shape of the variable-shape aerodynamic surface (22) of the aircraft (2) in order to achieve a dissipative descent, the control unit (4) then controlling the secondary propulsion device (21) in order to actively slow the aircraft (2) after the dissipative descent.

Classes IPC  ?

86.

PASSENGER TRANSPORT SYSTEM PROPELLED BY A SPACE LAUNCHER, HAVING A SEAT WITH VARIABLE INCLINATION BASED ON THE LOAD FACTOR

      
Numéro d'application FR2022050485
Numéro de publication 2022/200714
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de publication 2022-09-29
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Dutheil, Jean-Philippe
  • Boue, Yoan

Abrégé

The invention relates to a transport system (1) intended to be installed on a space launcher (100, figure 1) and comprising: • - an aircraft (2) which comprises propulsion means configured to propel the aircraft (2) in a direction of flight, and at least one seat (4) intended for receiving a passenger who is rotationally movable about an axis (Θ) perpendicular to the direction of flight of the aircraft (2), an acceleration sensor being installed on each at least one seat (4) to measure the acceleration of each at least one seat (4); • - a passenger interface for each at least one seat (4), comprising a screen (51) intended to display images to the passenger installed in said at least one seat (4), the screen (51) being coupled to said at least one seat (4) so ​​as to remain stationary relative to said at least one seat (4); • - a control unit (6) which is connected to the acceleration sensor and to said at least one seat (4), the control unit (6) being configured to calculate a load factor experienced by the passenger installed in the at least one seat (4) based on the acceleration of said at least one seat (4), the control unit (6) being configured to control the rotation of the at least one seat (4) while the transport system (1) is in operation so as to keep the position of the seat (4) stationary relative to the load factor experienced by the passenger throughout the flight.

Classes IPC  ?

  • B64G 1/60 - Installations à l'usage de l'équipage ou des passagers
  • B64G 1/14 - Navettes spatiales
  • B64G 1/46 - Aménagements ou adaptations des dispositifs de contrôle de l'environnement ou des conditions de vie
  • B64G 1/54 - Protection contre les radiations
  • B64D 11/06 - Aménagements ou adaptations des sièges
  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux

87.

GAS LIQUEFACTION DEVICE AND METHOD FOR ASSEMBLING SUCH A DEVICE

      
Numéro d'application FR2022050385
Numéro de publication 2022/185016
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-03
Date de publication 2022-09-09
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Duri, Davide
  • Nomerange, Philippe
  • Penin, Loïc
  • Palissat, Géraldine
  • Mabille De La Paumeliere, Louis-Vianney

Abrégé

Gas liquefaction device (10) comprising an outer casing (12) and at least one removable module (M1, M2, M3) disposed inside the outer casing (12), the at least one removable module (M1, M2, M3) being configured to liquefy a gas, wherein the outer casing (12) comprises at least one removable cover (12A) used for reversibly closing the outer casing (12) and configured to insert/extract the at least one removable module (M1, M2, M3) into/from the interior of the outer casing (12), the outer casing (12) equipped with its at least one removable cover (12A) delimiting a closed chamber housing the at least one removable module (M1, M2, M3).

Classes IPC  ?

  • F25J 1/00 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux

88.

MAINTENANCE METHOD FOR A GAS LIQUEFACTION DEVICE

      
Numéro d'application FR2022050386
Numéro de publication 2022/185017
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-03
Date de publication 2022-09-09
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Duri, Davide
  • Nomerange, Philippe
  • Penin, Loïc
  • Palissat, Géraldine
  • Mabille De La Paumeliere, Louis-Vianney

Abrégé

The invention relates to a maintenance method for a gas liquefaction device (10) which comprises an outer casing (12) delimiting a closed chamber (C) and having at least one removable cover (12A, 12B), and at least one removable module (M1, M2, M3) disposed inside the outer casing (12) and configured to liquefy a gas, the method comprising: removing at least one of the removable covers (12A, 12B), extracting at least one removable module (M1, M2, M3) from the outer casing (12), performing at least one maintenance operation on the at least one removable module (M1, M2, M3) extracted from the outer casing (12), disposing the at least one removable module (M1, M2, M3) inside the outer casing (12), and closing the outer casing (12) by returning the at least one removable cover (12A, 12B).

Classes IPC  ?

  • F25J 1/00 - Procédés ou appareils de liquéfaction ou de solidification des gaz ou des mélanges gazeux

89.

Pyrotechnic cut-off device

      
Numéro d'application 17597768
Numéro de brevet 11482391
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-07-21
Date de la première publication 2022-08-18
Date d'octroi 2022-10-25
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Marlin, Frédéric
  • Lorenzon, Romain
  • Brevet, Lun
  • Lopez, Philippe

Abrégé

A pyrotechnic cut-off device includes: a pyrotechnic igniter, a conductive portion and a movable piston, the piston being able to be displaced in a cavity along a direction of displacement following the actuation of the pyrotechnic igniter between a first position of passage of the current in the conductive portion and a second position of cut-off of the current, wherein the piston defines a first sealing portion having a narrowing of section along the direction of displacement, and the cavity has a wall defining a second sealing portion which extends on either side of the conductive portion and which has a narrowing of section along the direction of displacement, the first sealing portion being in contact with the second sealing portion along a contact surface extending on either side of the conductive portion when the piston is in the second position.

Classes IPC  ?

  • H01H 39/00 - Dispositifs de commutation actionnés par une explosion produite à l'intérieur du dispositif et amorcée par un courant électrique

90.

Multi-material multilayer strip for winding

      
Numéro d'application 17668919
Numéro de brevet 12202243
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-02-10
Date de la première publication 2022-08-11
Date d'octroi 2025-01-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Pages-Xatart, Guillaume

Abrégé

A multilayer strip intended to be wound on a form to manufacture a part in composite material, includes superposed fibrous layers, at least one of these layers being pre-impregnated, the superposed fibrous layers including a first layer including a first material on a first side of the width of the strip and a second material, differing from the first material, on a second side of the width of the strip opposite the first side, and a second layer superposed on the first layer and including the first material on the first side and the second material on the second side, with overlapping of a material of the second layer over a different material of the first layer.

Classes IPC  ?

  • B29C 53/56 - Enroulement et assemblage, p. ex. enroulement en spirale
  • B29C 53/00 - Façonnage par cintrage, pliage, torsion, redressage ou aplatissageAppareils à cet effet
  • B29C 70/20 - Façonnage de matières composites, c.-à-d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p. ex. des inserts comprenant uniquement des renforcements, p. ex. matières plastiques auto-renforçantes des renforcements fibreux uniquement caractérisées par la structure des renforcements fibreux utilisant des fibres de grande longueur, ou des fibres continues orientées dans une seule direction, p. ex. mèches ou autres fibres parallèles
  • B29C 70/22 - Façonnage de matières composites, c.-à-d. de matières plastiques comprenant des renforcements, des matières de remplissage ou des parties préformées, p. ex. des inserts comprenant uniquement des renforcements, p. ex. matières plastiques auto-renforçantes des renforcements fibreux uniquement caractérisées par la structure des renforcements fibreux utilisant des fibres de grande longueur, ou des fibres continues orientées dans au moins deux directions formant une structure bidimensionnelle
  • B29C 70/30 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau
  • B29C 70/32 - Façonnage par empilage, c.-à-d. application de fibres, de bandes ou de feuilles larges sur un moule, un gabarit ou un noyauFaçonnage par pistolage, c.-à-d. pulvérisation de fibres sur un moule, un gabarit ou un noyau sur un moule, un gabarit ou un noyau rotatifs
  • B29L 31/30 - Véhicules, p. ex. bateaux ou avions, ou éléments de leur carrosserie
  • B32B 3/14 - Produits stratifiés comprenant une couche ayant des discontinuités ou des rugosités externes ou internes, ou une couche de forme non planeProduits stratifiés comprenant une couche ayant des particularités au niveau de sa forme caractérisés par une couche discontinue, c.-à-d. soit continue et percée de trous, soit réellement constituée d'éléments individuels caractérisés par une couche de surface formée d'éléments individuels
  • B32B 5/02 - Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches caractérisés par les caractéristiques de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments
  • B32B 5/26 - Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses une des couches étant fibreuse ou filamenteuse un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse

91.

Multilayer multi-width strip for winding with progressive change in the deposition angle

      
Numéro d'application 17668995
Numéro de brevet 12226992
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-02-10
Date de la première publication 2022-08-11
Date d'octroi 2025-02-18
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Pages-Xatart, Guillaume

Abrégé

A multilayer strip intended to be wound on a form, includes pre-impregnated fiber layers superimposed along a stacking direction, each layer extending widthwise along a transverse direction perpendicular to the stacking direction between a first and a second edge, wherein on at least a portion of the multilayer strip the first edges of the pre-impregnated fiber layers are aligned with each other in the stacking direction, and each second edge is recessed relative to the second edge of the underlying layer in the transverse direction.

Classes IPC  ?

  • B32B 5/12 - Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches caractérisés par les caractéristiques de structure d'une couche comprenant des fibres ou des filaments caractérisés par la disposition relative des fibres ou filaments des couches adjacentes
  • B29B 11/16 - Fabrication de préformes caractérisées par la structure ou la composition comprenant des charges ou des agents de renforcement
  • B29L 31/30 - Véhicules, p. ex. bateaux ou avions, ou éléments de leur carrosserie
  • B32B 3/02 - Caractérisés par des caractéristiques de forme en des endroits déterminés, p. ex. au voisinage des bords
  • B32B 5/26 - Produits stratifiés caractérisés par l'hétérogénéité ou la structure physique d'une des couches caractérisés par la présence de plusieurs couches qui comportent des fibres, filaments, grains ou poudre, ou qui sont sous forme de mousse ou essentiellement poreuses une des couches étant fibreuse ou filamenteuse un autre couche également étant fibreuse ou filamenteuse
  • B32B 37/06 - Procédés ou dispositifs pour la stratification, p. ex. par polymérisation ou par liaison à l'aide d'ultrasons caractérisés par le procédé de chauffage

92.

PROMETHEUS

      
Numéro d'application 1673387
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2022-04-20
Date d'enregistrement 2022-04-20
Propriétaire ArianeGroup SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Motors and engines (other than for land vehicles); engines for air locomotion vehicles; rocket engines; reusable rocket engines; space launch vehicle engine; airplane engines; aircraft engines; space vehicle engines; propulsion systems and mechanisms and component parts thereof for vehicles (except those for land vehicles); turbines other than for land vehicles; turbochargers; air nozzles. Measuring apparatus and instruments, notably apparatus and instruments for measuring the weight and resistance of materials, and pressure measuring sensors; control apparatus and instruments, notably electronic control systems for launching rockets and satellites; electrical, electronic and magnetic pressure, velocity, displacement, temperature, position or vibration sensors; apparatus and instruments for measuring the mechanical properties of materials; apparatus and instruments for measuring and monitoring the aging of materials; measuring and detection apparatus and instruments for tracking and monitoring the aging of materials; data processing apparatus and computer hardware; computers; software; software for predicting the flight of aerospace propulsion systems and means; software for electrical or electronic control of propulsion systems, propulsion bays, motors and engines and power drive units; diagnostic software for propulsion systems, propulsion bays, motors and engines and power drive units. Repair, maintenance, integration and dismantling of propulsion systems, propulsion bay, motors and engines and power drive units, reusable motors and engines and power drive units, for launch vehicles, aerospace vehicles and machines; repair, maintenance, integration and dismantling services in the field of propulsion systems, propulsion bay, motors and engines and power drive units, reusable motors and engines and power drive units, for launch vehicles, aerospace vehicles and machines; repair, maintenance, integration and dismantling services in the field of equipment and systems for the pressurization of propellant stages and propellant stage tanks, propulsion bay equipment, jet pipe, vehicle fuel tanks and space transportation apparatus as well as the motors, engines and component parts thereof, control valve, turbines, turbocompressor other than for land vehicles; services for the manufacture, repair, maintenance, servicing of additive manufacturing equipment, components and parts; installation, maintenance and repair of data processing equipment for the control and diagnosis of propulsion systems, propulsion bays, motors and engines or power drive units for aerospace vehicles and machines; installation, maintenance, inspection and repair of computer hardware for the control and diagnosis of propulsion systems, propulsion bays, motors and engines or power drive units for space vehicles and machines; logistics services and means for transporting propulsion systems, propulsion bays, motors and engines and power drive units for aerospace vehicles and machines. Rental of means of transport; rental service for propulsion units and means of propulsion for launch vehicles, aerospace vehicles and machines; providing services pertaining to the launch of satellites and recovery thereof. Engineering; engineering services in the field of aerospace, aeronautics, composite materials, means and systems of propulsion, propulsion bay, motors and engines and power drive units, equipment for such propulsion systems, motors and engines and reusable motors and engines, additive manufacturing for such equipment; engineering services in the fields of integration of such propulsion systems on launch vehicles, space vehicles and machines; analysis and expert appraisal services in the fields of aerospace, aeronautics; analysis and expert appraisal services in the fields of composite materials, means and systems of propulsion, propulsion bay, motors and engines and power drive units, equipment for such propulsion systems, motors and engines and reusable motors and engines; analysis and expert appraisal services in the fields of additive manufacturing for propulsion bay equipment, jet pipe, tanks, space transportation vehicles and apparatus as well as the motors and engines and component parts thereof, control valve, turbines, turbocompressor other than for land vehicles; scientific and industrial research in the fields of aerospace, aeronautics, composite materials, means and systems of propulsion, propulsion bay, motors and engines and power drive units, equipment for such propulsion systems, motors and engines and reusable motors and engines, additive manufacturing for such equipment; technical project studies; testing of machines; testing of materials; engine testing for launch vehicles, space vehicles and machines; testing of propulsion systems, equipment and parts for propulsion systems, propulsion bay, motors and engines and power drive units for launch vehicles, space vehicles and machines; technical inspection service for systems, equipment and parts of aerospace vehicles and machines; technical inspection and production control service for additive manufacturing; service for qualifying systems, equipment and parts of aerospace vehicles and machines; service for the analysis, expert appraisal and processing of the acquisition of technical data recorded during testing campaigns for systems, equipment and parts of aerospace vehicles and machines; designing propulsion systems and propellant stages for launch vehicles, space vehicles and machines; design, installation, maintenance, updating and rental of software; computer programming; design and maintenance of databases; research and development of new products for third parties.

93.

FIRE EXTINGUISHING DEVICE

      
Numéro d'application FR2022050070
Numéro de publication 2022/153011
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-01-13
Date de publication 2022-07-21
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Marlin, Frédéric
  • Gonthier, Gilles

Abrégé

The invention relates to a fire extinguishing device (1) comprising: - a body (2) defining a storage chamber (4) containing an extinguishing composition, and - a distribution system (20) configured to distribute the extinguishing composition outside the body through an outlet port (10), characterised in that the extinguishing composition has, at an operating temperature and at 1 bar, a saturated vapour concentration greater than or equal to its extinguishing concentration as determined according to the standard ISO 14520 for a heptane fire at 1 bar, the operating temperature being less than or equal to -10°C, and the extinguishing composition comprising at least one perfluoroketone and/or at least one perfluoronitrile.

Classes IPC  ?

  • A62D 1/00 - Compositions pour éteindre les incendiesEmploi de produits chimiques pour éteindre les incendies
  • A62D 1/06 - Compositions pour éteindre les incendiesEmploi de produits chimiques pour éteindre les incendies contenant des composants produisant du gaz par réaction chimique

94.

Jet nozzle equipped with a thermally regulated ring

      
Numéro d'application 17442826
Numéro de brevet 11852105
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-03-20
Date de la première publication 2022-07-14
Date d'octroi 2023-12-26
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Zorrilla, Xavier
  • Lassenay, Florian

Abrégé

A nozzle comprises a combustion chamber having a downstream end and a divergent formed of a cone-shaped wall extending between an upstream end and a downstream end. The upstream end of the divergent is connected to the downstream end of the combustion chamber by an intermediate ring having an upstream flange fixed on a fixing flange secured to the combustion chamber and a downstream flange connected to the upstream end of the divergent. The intermediate ring having an inner channel present between the upstream and downstream flanges of the intermediate ring. A material able to take heat from the ring is present in the inner channel.

Classes IPC  ?

  • F02K 9/97 - Tuyères de fusée
  • F02K 9/64 - Chambres de combustion ou de poussée comportant des aménagements pour le refroidissement

95.

DIELECTRIC-INCREASE CUTOFF DEVICE

      
Numéro d'application FR2021052210
Numéro de publication 2022/123159
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-12-03
Date de publication 2022-06-16
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Marlin, Frédéric
  • Lorenzon, Romain

Abrégé

The invention relates to a cutoff device comprising a conductive element (40) and a mobile piston (30), the piston (30) being able to move between a first position in which current flows in the conductive element (40) and a second position in which the current is cut off, the piston (30) being designed to break the conductive element (40) when it moves from its first position to its second position, the piston (30) being positioned in a reception cavity (12a) of a reception element (12) when said piston (30) is in its second position, the reception cavity (12a) being delimited by at least one internal wall (120) of the reception element (12), and the internal wall (120) being made of electrically insulating material. The reception element (12) furthermore comprises vanes (60) made of electrically insulating material and extending within the reception cavity (12a) from the at least one internal wall (120) of the reception element (12).

Classes IPC  ?

  • H01H 9/30 - Moyens pour éteindre ou empêcher des arcs entre pièces traversées par le courant
  • H01H 39/00 - Dispositifs de commutation actionnés par une explosion produite à l'intérieur du dispositif et amorcée par un courant électrique

96.

Process for the production of a polybenzoxazine monomer

      
Numéro d'application 17437315
Numéro de brevet 12065415
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-03-10
Date de la première publication 2022-06-09
Date d'octroi 2024-08-20
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Tavernier, Romain
  • Granado, Lérys
  • David, Ghislain
  • Caillol, Sylvain
  • Foyer, Gabriel

Abrégé

A process for manufacturing a polybenzoxazine monomer, crosslinking the latter, and using the crosslinked product to form an ablative thermal protection system for a thruster nozzle or atmospheric reentry body.

Classes IPC  ?

  • C07D 265/16 - Oxazines-1, 3Oxazines-1, 3 hydrogénées condensées avec des carbocycles ou avec des systèmes carbocycliques condensées avec un cycle à six chaînons avec uniquement des atomes d'hydrogène ou de carbone liés directement en positions 2 et 4
  • B64G 99/00 - Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe
  • C07D 413/06 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles, au moins un cycle comportant des atomes d'azote et d'oxygène comme uniques hétéro-atomes du cycle contenant deux hétérocycles liés par une chaîne carbonée contenant uniquement des atomes de carbone aliphatiques
  • C07D 413/14 - Composés hétérocycliques contenant plusieurs hétérocycles, au moins un cycle comportant des atomes d'azote et d'oxygène comme uniques hétéro-atomes du cycle contenant au moins trois hétérocycles
  • C08G 73/02 - Polyamines

97.

REUSABLE SPACE TRANSPORTATION SYSTEM

      
Numéro d'application FR2021052094
Numéro de publication 2022/112718
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-11-25
Date de publication 2022-06-02
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Bourgoing, Alexis

Abrégé

A space transportation system (1) intended to be mounted on a space launcher (100) comprising a re-ignitable propulsion device (2) and orientable flaps (3) located at a second end (12) and a control unit (4), each flap (3) comprising activation means configured to modify the orientation of said flap (3), the control unit (4) being configured to control the activation of the propulsion device (2) and to individually control the orientation of the flaps (3) in order to implement the following steps: a launch step, during which the propulsion device (2) is turned off and the flaps (3) are in a retracted position; a return step, during which the control unit (4) deploys the flaps (3) and individually controls the orientation of the flaps (3) in order to slow down the system (1), the propulsion device (2) being turned off; a landing step, during which the control unit (4) controls the propulsion device (2) and the activation means for orienting the flaps (3) in order to slow down and turn around the system (1).

Classes IPC  ?

  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage

98.

REUSABLE SPACE TRANSPORTATION SYSTEM

      
Numéro de document 03200032
Statut En instance
Date de dépôt 2021-11-25
Date de disponibilité au public 2022-06-02
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Prampolini, Marco
  • Bourgoing, Alexis

Abrégé

A space transportation system (1) intended to be mounted on a space launcher (100) comprising a re-ignitable propulsion device (2) and orientable flaps (3) located at a second end (12) and a control unit (4), each flap (3) comprising activation means configured to modify the orientation of said flap (3), the control unit (4) being configured to control the activation of the propulsion device (2) and to individually control the orientation of the flaps (3) in order to implement the following steps: a launch step, during which the propulsion device (2) is turned off and the flaps (3) are in a retracted position; a return step, during which the control unit (4) deploys the flaps (3) and individually controls the orientation of the flaps (3) in order to slow down the system (1), the propulsion device (2) being turned off; a landing step, during which the control unit (4) controls the propulsion device (2) and the activation means for orienting the flaps (3) in order to slow down and turn around the system (1).

Classes IPC  ?

  • B64G 1/00 - Véhicules spatiaux
  • B64G 1/40 - Aménagements ou adaptations des systèmes de propulsion
  • B64G 1/62 - Systèmes de retour sur terreDispositifs de freinage ou d'atterrissage

99.

Device and method for finishing a solid-propellant charge

      
Numéro d'application 17598630
Numéro de brevet 12246433
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2020-03-20
Date de la première publication 2022-05-26
Date d'octroi 2025-03-11
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s)
  • Bitonneau, David
  • Moulieres-Seban, Théo
  • Kamatchy, Simon

Abrégé

A process for removing webs formed on a wall of a central channel of a propellant charge, the process including removing webs by levelling the wall of the central channel of the propellant charge with a levelling tool installed on an articulated robotic arm during which the movements of the robot arm are controlled by a user interface which includes a controller configured to be used by a user; a force sensor measures the force applied by the levelling tool; a control unit connected to the force sensor regulates the movements of the robot arm by maintaining the force applied by the levelling tool below a first predetermined force threshold, the control unit also regulating the movements of the robot arm by maintaining a movement speed of the levelling tool which is below a predetermined speed threshold value.

Classes IPC  ?

  • B25J 11/00 - Manipulateurs non prévus ailleurs
  • B25J 9/16 - Commandes à programme
  • B25J 13/08 - Commandes pour manipulateurs au moyens de dispositifs sensibles, p. ex. à la vue ou au toucher
  • B25J 15/00 - Têtes de préhension
  • B25J 19/04 - Dispositifs sensibles à la vue
  • F02K 9/10 - Forme ou structure des charges de propergols solides
  • F02K 9/24 - Chargement des moteurs-fusées en propergols solidesProcédés ou appareils spécialement adaptés pour façonner les charges de propergols solides

100.

Method for biologically treating ammonium perchlorate with pooling of the microfiltration

      
Numéro d'application 17455259
Numéro de brevet 11873242
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-11-17
Date de la première publication 2022-05-19
Date d'octroi 2024-01-16
Propriétaire ARIANEGROUP SAS (France)
Inventeur(s) Mano, Aurélie

Abrégé

TA method for treating an aqueous solution containing ammonium perchlorate and optionally nitrate ions, the method having a nitrification/denitrification sequence then a step of reducing perchlorates, the liquid effluent obtained at the end of this step of reducing perchlorates being subjected to a first membrane filtration, the liquid effluent obtained following this first membrane filtration being put into contact, in a reactor in aerobic conditions, with microorganisms able to carry out the oxidation of organic materials, then the liquid effluent leaving this reactor being subjected to a second membrane filtration, the first membrane filtration and the second membrane filtration being carried out on the same membrane filtration unit.

Classes IPC  ?

  • C02F 3/30 - Procédés aérobies et anaérobies
  • C02F 1/44 - Traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout par dialyse, osmose ou osmose inverse
  • C02F 3/34 - Traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout caractérisé par les micro-organismes utilisés
  • C02F 3/10 - GarnissagesRemplissagesGrilles
  • C02F 3/12 - Procédés par les boues activées
  • C02F 101/12 - Halogènes ou composés halogénés
  • C02F 101/16 - Composés de l'azote, p. ex. ammoniac
  • C02F 103/34 - Nature de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux ou boues d'égout à traiter provenant de l'industrie chimique non prévue dans les groupes
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