Dassault Aviation

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Type PI
        Brevet 264
        Marque 41
Juridiction
        États-Unis 181
        Canada 86
        International 38
Date
2026 août 2
2026 juin 4
2026 mai 1
2026 (AACJ) 24
2025 27
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Classe IPC
B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments 29
B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs 28
B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs 27
G01C 23/00 - Instruments combinés indiquant plus d’une valeur de navigation, p. ex. pour l’aviationDispositifs de mesure combinés pour mesurer plusieurs variables du mouvement, p. ex. la distance, la vitesse ou l’accélération 25
G08G 5/00 - Systèmes de contrôle du trafic aérien 24
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Classe NICE
37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation 25
12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules 21
39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages 18
42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception 16
09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques 14
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Statut
En Instance 83
Enregistré / En vigueur 222
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1.

Method of determining an aircraft trajectory with a noise abatement procedure during takeoff following a total pseudo-slope setpoint, associated method, system and aircraft

      
Numéro d'application 19536195
Statut En instance
Date de dépôt 2026-02-10
Date de la première publication 2026-08-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Faysse, William
  • Albrieux, Jean-Noël
  • Bardon, Thibaut
  • Coureaud, Yann
  • Vallart, Jean-Baptiste
  • Rechain, Bruno

Abrégé

A method of determining an aircraft trajectory with a noise abatement procedure during takeoff following a total pseudo-slope setpoint is implemented using a determination system and includes the following steps: the determination of characteristics of at least one initial trajectory segment made at maximum thrust up to a predefined minimum altitude, the determination of characteristics of at least one trajectory segment with a noise abatement with reduced thrust compared to the maximum thrust to reach a setpoint speed, and determining characteristics of at least one trajectory segment with a noise abatement including defining at least one total pseudo-slope setpoint ensuring reduced thrust.

Classes IPC  ?

  • G08G 5/52 - Aides à la navigation ou au guidage pour le décollage
  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments
  • G01C 21/20 - Instruments pour effectuer des calculs de navigation

2.

      
Numéro de document 03246209
Statut En instance
Date de dépôt 2024-07-02
Date de disponibilité au public 2026-08-05
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Le Gallic, Joël

Abrégé

Installation de fabrication d'un objet manufacturé par fabrication additive par friction-malaxage et procédé de fabrication associé L'installation de fabrication comprend : - un système de fabrication configuré pour fabriquer un objet manufacturé par fabrication additive par friction-malaxage à partir d'un matériau de fabrication ; et - un système d'alimentation configuré pour alimenter le système de fabrication en matériau de fabrication ; le système d'alimentation comprenant : - une bobine d'un fil de matériau de fabrication enroulé autour d'un axe de bobine ; - un dispositif de déroulement configuré pour dérouler le fil, pour entraîner la bobine en rotation autour d'un axe de rotation principal et pour entraîner le fil en rotation autour de sa fibre neutre ; et - un dispositif de guidage du fil déroulé jusqu'au système de fabrication. Figure pour l'abrégé : Figure 1

Classes IPC  ?

  • B29C 64/118 - Procédés de fabrication additive n’utilisant que des matériaux liquides ou visqueux, p. ex. dépôt d’un cordon continu de matériau visqueux utilisant un matériau filamentaire mis en fusion, p. ex. modélisation par dépôt de fil en fusion [FDM]

3.

PROCÉDÉ DE SÉCURISATION D’UNE LIAISON VIDÉO D’AÉRONEF DEPUIS UN PREMIER DOMAINE VERS UN DEUXIÈME DOMAINE, MIS EN ŒUVRE AVEC UN PARAMÉTRAGE SPATIAL ET TEMPOREL MAITRISÉ, SYSTÈME ET AÉRONEF ASSOCIÉS

      
Numéro de document 03295244
Statut En instance
Date de dépôt 2025-12-10
Date de disponibilité au public 2026-06-21
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ashtari, Darius

Abrégé

Ce procédé comportant les étapes suivantes : _ réception, depuis un premier domaine (12, 14), d'un flux de données vidéo d'entrée (24) suivant un plan de contrôle d'entrée incluant un paramétrage d'entrée spatial et temporel du flux de données vidéo d'entrée (24); _ transmission au deuxième domaine (16) d'un flux vidéo de sortie (22) obtenu à partir du flux de données vidéo d'entrée (24), suivant un plan de contrôle de sortie incluant un paramétrage de sortie spatial et temporel, - fourniture, par le système de sécurisation (18), de paramètres de plan de contrôle d'entrée imposés au premier domaine (12, 14), les paramètres de plan de contrôle d'entrée imposés incluant un paramétrage d'entrée spatial et temporel défini par le système de sécurisation (18). Figure pour l'abrégé : figure 1

Classes IPC  ?

  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • H04L 9/00 - Dispositions pour les communications secrètes ou protégéesProtocoles réseaux de sécurité
  • H04L 41/0663 - Gestion des fautes, des événements, des alarmes ou des notifications en utilisant la reprise sur incident de réseau en réalisant des actions prédéfinies par la planification du basculement, p. ex. en passant à des éléments de réseau de secours
  • H04L 41/069 - Gestion des fautes, des événements, des alarmes ou des notifications en utilisant des journaux de notificationsPost-traitement des notifications
  • H04L 69/08 - Protocoles d’interopérabilitéConversion de protocole
  • H04N 7/00 - Systèmes de télévision

4.

PROCEDE DE SECURISATION D’UNE LIAISON VIDEO D’AERONEF METTANT EN OEUVRE UNE RUPTURE PROTOCOLAIRE, SYSTEME ET AERONEF ASSOCIE

      
Numéro de document 03295269
Statut En instance
Date de dépôt 2025-12-10
Date de disponibilité au public 2026-06-21
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ashtari, Darius

Abrégé

Le procédé comporte les étapes suivantes : réception, depuis un premier domaine (12, 14), d'un flux de données vidéo d'entrée (24) en utilisant un premier protocole de transmission vidéo encapsulant des données d'images (26) et des données complémentaires (28), désencapsulation du flux de données vidéo d'entrée (24) pour extraire les données d'images (26) et filtrage d'au moins une partie des données complémentaires (28), - réencapsulation des données d'images (26) en utilisant un deuxième protocole de transmission vidéo pour engendrer un flux vidéo de sortie (22), transmission au deuxième domaine (16) du flux vidéo de sortie (22) via le deuxième protocole de transmission.

Classes IPC  ?

  • H04L 9/00 - Dispositions pour les communications secrètes ou protégéesProtocoles réseaux de sécurité
  • H04N 19/40 - Procédés ou dispositions pour le codage, le décodage, la compression ou la décompression de signaux vidéo numériques utilisant le transcodage vidéo, c.-à-d. le décodage partiel ou complet d’un flux d’entrée codé suivi par un ré-encodage du flux de sortie décodé

5.

Method for securing an aircraft video link from a first domain to a second domain, implemented with controlled spatial and temporal parameterization, associated system and aircraft

      
Numéro d'application 19413721
Statut En instance
Date de dépôt 2025-12-09
Date de la première publication 2026-06-11
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ashtari, Darius

Abrégé

A method for securing an aircraft video link from a first domain to a second domain, implemented with controlled spatial and temporal parameterization, associated system and aircraft, the method including receiving, from a first domain, an input video data stream according to an input control plane including spatial and temporal parameterization of the input video data stream, transmitting to the second domain an output video stream obtained from the input video data stream, according to an output control plane including spatial and temporal parameterization, and provision, by the security system, of input control plane parameters imposed on the first domain, the imposed input control plane parameters including spatial and temporal input parameterization defined by the security system.

Classes IPC  ?

  • H04L 9/40 - Protocoles réseaux de sécurité
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs
  • H04N 7/18 - Systèmes de télévision en circuit fermé [CCTV], c.-à-d. systèmes dans lesquels le signal vidéo n'est pas diffusé

6.

Method for securing an aircraft video link using a protocol switch, associated system and aircraft

      
Numéro d'application 19413733
Statut En instance
Date de dépôt 2025-12-09
Date de la première publication 2026-06-11
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ashtari, Darius

Abrégé

A method for securing an aircraft video link using a protocol switch is provided. The method includes receiving, from a first domain, an input video data stream using a first video transmission protocol encapsulating data and complementary data, de-encapsulating the input video data stream to extra the image data, filtering at least part of the complementary data, re-encapsulating the image data using a second video transmission protocol to generate an output video stream, and transmitting the output video stream via the second transmission protocol. An associated system and aircraft are also provided.

Classes IPC  ?

  • H04N 21/647 - Signalisation de contrôle entre des éléments du réseau et serveur ou clientsProcédés réseau pour la distribution vidéo entre serveur et clients, p. ex. contrôle de la qualité du flux vidéo en éliminant des paquets, protection du contenu contre une modification non autorisée dans le réseau ou surveillance de la charge du réseau ou réalisation d'une passerelle entre deux réseaux différents, p. ex. entre réseau IP et réseau sans fil
  • G06F 11/34 - Enregistrement ou évaluation statistique de l'activité du calculateur, p. ex. des interruptions ou des opérations d'entrée–sortie
  • G06F 16/9035 - Filtrage basé sur des données supplémentaires, p. ex. sur des profils d'utilisateurs ou de groupes

7.

SYSTEM FOR FABRICATING AN OBJECT MADE USING FRICTION STIR ADDITIVE MANUFACTURING AND ASSOCIATED INSTALLATION

      
Numéro de document 03289304
Statut En instance
Date de dépôt 2025-10-16
Date de disponibilité au public 2026-05-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Le Gallic, Joel
  • Riotort, Hugues

Abrégé

The manufacturing system consists of: - a stirring device; - an effector comprising a feeding mechanism of the stretch of manufacturing material configurable in: a) a first configuration in which a first load-handling device grasps the stretch and moves it in a feeding direction while a second load-handling device releases the stretch and moves in the opposite direction from the feeding direction; b) a second configuration in which the second load-handling device grasps the stretch and moves it in the feeding direction while the first load-handling device releases the stretch and moves in the opposite direction from the feeding direction; the feeding mechanism being designed to alternate between the first and second configurations.

Classes IPC  ?

  • B29C 64/141 - Procédés de fabrication additive n’utilisant que des matériaux solides
  • B29C 64/20 - Appareil pour la fabrication additiveDétails ou accessoires à cet effet

8.

System for manufacturing a manufactured object by additive friction stir deposition and associated installation

      
Numéro d'application 19365169
Statut En instance
Date de dépôt 2025-10-21
Date de la première publication 2026-04-23
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Le Gallic, Joël
  • Riotort, Hugues

Abrégé

A system for manufacturing a manufactured object by additive friction stir deposition and associated installation includes a stirring device; and an effector including a feed mechanism of the drawn manufacturing material configurable in a first configuration wherein a first gripping member grips the drawn manufacturing material and moves it in a feed direction while a second gripping member releases the drawn manufacturing material and moves in a direction opposite to the feed direction, and a second configuration wherein the second gripping member grips the drawn manufacturing material and moves it in the feed direction while the first gripping member releases the drawn manufacturing material and moves in the direction opposite to the feed direction. The feed mechanism is configured to alternate between the first configuration and the second configuration.

Classes IPC  ?

  • B29C 64/321 - Alimentation
  • B29C 64/118 - Procédés de fabrication additive n’utilisant que des matériaux liquides ou visqueux, p. ex. dépôt d’un cordon continu de matériau visqueux utilisant un matériau filamentaire mis en fusion, p. ex. modélisation par dépôt de fil en fusion [FDM]
  • B33Y 30/00 - Appareils pour la fabrication additiveLeurs parties constitutives ou accessoires à cet effet
  • B33Y 40/00 - Opérations ou équipements auxiliaires, p. ex. pour la manipulation de matériau

9.

Aircraft portion with modular fluid distribution and associated arrangement method

      
Numéro d'application 18889999
Numéro de brevet 12686499
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-09-19
Date de la première publication 2026-03-26
Date d'octroi 2026-07-21
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ferret, Stéphane

Abrégé

An aircraft portion with modular fluid distribution and associated arrangement method includes a wall, mounted at a first or second coordinate, configured to separate first and second cabin portions and a circuit fluidly connecting a source and the second cabin portion. The circuit fluidly connecting a source, and the second cabin portion further includes a pipe, the pipe further including a first section delivering fluid between the first and second coordinates, a second section delivering fluid to the rear of the second coordinate and a control device. The control device is intendent to be in the open configuration or the closed configuration. In the open configuration, the first and second sections are in fluid communication, when the wall is mounted at the first coordinate or the closed. In the closed configuration, the fluid communication is interrupted, when the wall is mounted at the second coordinate.

Classes IPC  ?

  • B64D 13/00 - Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacements réservés au fret
  • B64C 1/06 - CadresLissesLongerons
  • B64F 5/10 - Fabrication ou assemblage d’aéronefs, p. ex. gabarits à cet effet

10.

AIRCRAFT STRUCTURE WITH TAPERED BASE, AND ASSOCIATED AIRCRAFT CABIN

      
Numéro d'application 18892042
Statut En instance
Date de dépôt 2024-09-20
Date de la première publication 2026-03-26
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Billon, Jean-Rémi
  • Hautem, Matthieu
  • Foos, Quentin
  • Nicot, Maxime

Abrégé

An aircraft seat structure with tapered base, and associated aircraft cabin, the seat structure includes a frame and a turret arranged above the frame, the turret being mounted rotatably relative to the frame about a vertical axis between a nominal rest configuration. The seat structure is oriented along a main direction and at least one configuration pivoted about the vertical axis relative to the nominal configuration. The seat structure further includes a main displacement carriage, movable along the main direction with respect to the frame and a seat pan support. The main displacement carriage is supported by the turret, being mounted movably in translation relative to the turret along the main direction in the nominal configuration, the main displacement carriage supporting the seat pan support.

Classes IPC  ?

  • B64D 11/06 - Aménagements ou adaptations des sièges

11.

DETECTION SYSTEM SET IN A FIN AND ASSOCIATED DETECTION SYSTEM

      
Numéro de document 03278399
Statut En instance
Date de dépôt 2025-06-26
Date de disponibilité au public 2026-03-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Gauthier, Jean
  • Thouvenin, Jean Dominique
  • Lalauze, Vincent

Abrégé

Méthode de détection d'un jeu dans une gouverne et système de détection associé La présente invention concerne une méthode de détection d'un jeu dans un système de contrôle aérodynamique (12), qui comprend une partie fixe (18), une gouverne mobile (20), et deux blocs servocommandes (A, B) pour engendrer un déplacement de la gouverne. La méthode comprend une séquence de détection de jeu comprenant : - une phase de commande comprenant : * la commande asymétrique des blocs servocommandes (A, B); * l'acquisition d'une évolution, au cours de ladite commande asymétrique, d'une variable d'effort représentative d'un effort antagoniste exercé dans un des blocs servocommandes (A, B) au cours de la commande asymétrique ; - une phase de détection de jeu (106) comprenant la vérification (114) d'une condition de détection de jeu en fonction de ladite évolution acquise. Figure pour l'abrégé : 3

Classes IPC  ?

  • B64C 9/00 - Surfaces ou éléments de commande réglables, p. ex. gouvernes de direction
  • B64C 9/04 - Surfaces ou éléments de commande réglables, p. ex. gouvernes de direction à mouvements dépendants composés
  • B64C 9/10 - Surfaces ou éléments de commande réglables, p. ex. gouvernes de direction dont une surface est réglée par le mouvement d'une autre, p. ex. servo-compensateurs
  • B64C 13/00 - Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers)

12.

AIRCRAFT PORTION COMPRISING A DEPRESSURIZATION SAFE EQUIPMENT DOOR

      
Numéro de document 03279303
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-07
Date de disponibilité au public 2026-03-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Lefloch, Gregory

Abrégé

Aircraft portion comprising a depressurization safe equipment door The aircraft portion comprises a piece of equipment comprising: - an outer wall delimiting an enclosure; - a door facing an aisle and displaceable between a closed configuration and an open configuration; wherein the aisle has: - a maximum width when the door is in the closed configuration; - a minimum width when the door is in the open configuration; and wherein, when the door is in the closed configuration and in case of depressurization, the door is displaced and kept into an emergency configuration wherein the aisle has an optimum width which corresponds to a width sufficient for simultaneously: - letting air escape from the enclosure; and - enabling passengers to walk down the aisle past the piece of equipment.

Classes IPC  ?

  • B64C 1/00 - FuselagesCaractéristiques structurales communes aux fuselages, voilures, surfaces stabilisatrices ou organes apparentés
  • B64C 1/14 - FenêtresPortesTrappes d'évacuation ou panneaux de visiteStructures de cadres environnantsVerrièresPare-brise
  • B64C 99/00 - Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe

13.

PORTION D’AERONEF COMPRENANT UN SYSTEME DE CIRCULATION D’AIR DANS LA CABINE

      
Numéro de document 03279398
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-08
Date de disponibilité au public 2026-03-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Capistran, Olivier
  • Dugas, Quentin

Abrégé

Portion d'aéronef comprenant un système de circulation d'air dans la cabine La portion d'aéronef comprend : - un fuselage; - une paroi de séparation ; - un premier meuble agencé contre le fuselage dans une première portion de cabine et déporté longitudinalement de la paroi de séparation ; - un système de circulation d'air entre la première portion de cabine et une deuxième portion de cabine, comprenant : - un premier dispositif de raccord en communication aéraulique avec un premier volume d'air ambiant de la première portion de cabine ; volume d'air ambiant de la deuxième portion de cabine ; et - un circuit intermédiaire. Le premier dispositif de raccord est compris dans le premier meuble. Figure pour l'abrégé : Figure 3

Classes IPC  ?

  • B64D 13/00 - Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacements réservés au fret

14.

DISPLAY DEVICE FOR AIRCRAFT COCKPIT, COCKPIT AND ASSOCIATED PROCESS

      
Numéro de document 03278939
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-02
Date de disponibilité au public 2026-03-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Sence, Gautier
  • Nadfaoui, Hasna
  • Roue, Jean-Philippe
  • Bouchut, Pierre-Louis
  • Boulle, Eric

Abrégé

Le dispositif comporte un ensemble de gestion d'affichage, configuré pour afficher sur au moins une d'une première zone d'affichage dédiée et d'une deuxième zone d'affichage dédiée, une indication d'alerte correspondant à une information d'alerte reçue d'une unité centrale d'avionique. Il est configuré pour recevoir une information de rôle du membre d'équipage présent respectivement sur un premier siège situé en regard de la première zone d'affichage dédiée et sur un deuxième siège situé en regard de la deuxième zone d'affichage dédiée. L'ensemble de gestion d'affichage est configuré pour afficher une indication d'alerte correspondant à l'information d'alerte reçue, sur au moins une de la première zone d'affichage dédiée et de la deuxième zone d'affichage dédiée, définie en fonction de l'information de rôle du membre d'équipage présent respectivement en regard de la première zone d'affichage dédiée et de la deuxième zone d'affichage dédiée.

Classes IPC  ?

  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments
  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • G01C 23/00 - Instruments combinés indiquant plus d’une valeur de navigation, p. ex. pour l’aviationDispositifs de mesure combinés pour mesurer plusieurs variables du mouvement, p. ex. la distance, la vitesse ou l’accélération

15.

DISPOSITIF D'AJUSTEMENT AU MONTAGE D'UNE PREMIERE PIECE D'AERONEF SUR UNE DEUXIEME PIECE D'AERONEF, CABINE D'AERONEF ET PROCEDE ASSOCIE

      
Numéro de document 03279318
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-07
Date de disponibilité au public 2026-03-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Lefloch, Gregory
  • Timmerman, Josh
  • Capistran, Olivier
  • Maillaut, Yann

Abrégé

Dispositif d'ajustement au montage d'une première pièce d'aéronef sur une deuxième pièce d'aéronef, cabine d'aéronef et procédé associé Le dispositif comprend un corps de base et un organe d'ajustement externe, configuré pour être monté sur le corps de base en une position angulaire externe choisie parmi une pluralité de positions angulaires externes prédéfinies. Le dispositif comporte un organe d'ajustement interne, configuré pour être monté sur l'organe d'ajustement externe en une position angulaire interne choisie parmi une pluralité de positions angulaires internes prédéfinies autour d'un axe d'ajustement de position interne, décentré par rapport à l'axe d'ajustement de position externe. Pour chaque position angulaire interne prédéfinie, l'organe d'ajustement interne est configuré pour être placé en une position d'élévation choisie parmi une pluralité de positions d'élévations prédéfinies par rapport au corps de base le long de l'axe d'ajustement de position interne. Figure pour l'abrégé : Figure 4

Classes IPC  ?

  • B64C 1/00 - FuselagesCaractéristiques structurales communes aux fuselages, voilures, surfaces stabilisatrices ou organes apparentés
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs
  • B64F 5/10 - Fabrication ou assemblage d’aéronefs, p. ex. gabarits à cet effet

16.

AIRCRAFT PORTION COMPRISING A CABIN TRIM PANEL

      
Numéro de document 03280429
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-18
Date de disponibilité au public 2026-03-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Capistran, Olivier
  • Bush, Benjamin
  • Foos, Quentin
  • Hautem, Matthieu

Abrégé

Aircraft portion comprising a cabin trim panel The portion of aircraft comprises: - a fuselage comprising a ceiling and a lateral portion of fuselage delimiting a cabin; - at least one technical equipment item mounted on the lateral portion of fuselage; - at least one trim panel intended for at least partially concealing from the cabin, the at least one technical equipment item; the at least one trim panel being mounted rotatable about a horizontal axis of rotation on the ceiling between: - a trimming position wherein the trim panel at least partially conceals the at least one technical equipment item from the cabin by being held on the lateral portion of fuselage; - a maintenance position wherein the trim panel is arranged at a distance from the lateral portion of fuselage in a substantially vertical plane so as to free access to the at least one technical equipment item.

Classes IPC  ?

  • B64C 1/06 - CadresLissesLongerons
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs

17.

Vortex

      
Numéro d'application 1900891
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2025-12-12
Date d'enregistrement 2025-12-12
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air, aerospace vehicles, thrusters for vehicles namely rockets and rockets equipped with a space vehicle and spacecraft, space vehicles and spacecraft for transport suitable for atmospheric reentry; apparatus for locomotion in outer space, aerospace vehicles and multi-mission spacecraft used for manned flight, for freight, for satellite posting or for space exploration; transport vehicles and spacecraft; transport vehicles and aircraft; launch vehicles for aerospace vehicles and rockets; braking devices for air vehicles and space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry. Maintenance and repair of aerospace vehicles and aerospace craft; services for refueling spacecraft and space stations. Space transport services, air transport by means of aerospace vehicles and craft; launching air vehicles, space vehicles, rocket boosters, aerospace vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; space transport of merchandise, people, satellites and aerospacecraft; chartering aircraft, aerospace vehicles; providing information in the field of transport relating to spacecraft, space vehicles, space stations, fueling systems and thrusters for use in space; satellite launch services; recovery services (towing) for aerospace vehicles and craft. Engineering services in the fields of aeronautics, aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing, in-flight personal safety and protection systems; designing space vehicles; technical expertise services in the fields of aeronautics, aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing; scientific and industrial research in the fields of aerospace, aeronautics, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing; technical project studies; testing of materials; aircraft and spacecraft flight tests; testing of aerospace vehicle systems, equipment and parts; technical inspection of systems, equipment and parts of aerospace vehicles.

18.

AIRCRAFT PORTION COMPRISING A CABIN TRIM PANEL

      
Numéro d'application 18784833
Statut En instance
Date de dépôt 2024-07-25
Date de la première publication 2026-01-29
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Capistran, Olivier
  • Bush, Benjamin
  • Foos, Quentin
  • Hautem, Matthieu

Abrégé

A portion of an aircraft includes a fuselage. The fuselage includes a ceiling and a lateral portion of fuselage delimiting a cabin. The cabin trim panel also includes at least one technical equipment item mounted on the lateral portion of fuselage and at least one trim panel intended for at least partially concealing from the cabin, the at least one technical equipment item. The at least one trim panel is mounted rotatable about a horizontal axis of rotation on the ceiling between a trimming position so the trim panel at least partially conceals the at least one technical equipment item from the cabin by being held on the lateral portion of fuselage and a maintenance position so the trim panel is arranged at a distance from the lateral portion of fuselage in a substantially vertical plane to free access to the at least one technical equipment item.

Classes IPC  ?

  • B64C 1/14 - FenêtresPortesTrappes d'évacuation ou panneaux de visiteStructures de cadres environnantsVerrièresPare-brise

19.

Supply network for an aircraft, associated aircraft and control process

      
Numéro d'application 19276377
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-22
Date de la première publication 2026-01-22
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Auroy, Alexandre
  • Barraco, Thomas
  • Sigrist, Zoé

Abrégé

A power supply network for an aircraft, associated aircraft and control process, the network including a drive engine and an electric machine, the electric engine including a winding, the winding including at least three coils, the winding including a common midpoint for each coil. The network further including at least one converter, the or each converter being connected to the coils of the winding, loads connected to the or each converter, and an electronic control unit for the or each converter. The network also including connections of the midpoint of the or each winding to a ground power unit, and the electronic control unit is configured to control at least one converter in a voltage step-up operation.

Classes IPC  ?

  • H02J 3/12 - Circuits pour réseaux principaux ou de distribution, à courant alternatif pour règler la tension dans des réseaux à courant alternatif par changement d'une caractéristique de la charge du réseau

20.

Adjustment device for adjusting the mounting of a first aircraft part on a second aircraft part, aircraft cabin and associated method

      
Numéro d'application 19262566
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-08
Date de la première publication 2026-01-15
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Lefloch, Gregory
  • Timmerman, Josh
  • Capistran, Olivier
  • Maillaut, Yann

Abrégé

An adjustment device for adjusting the mounting of a first aircraft part on a second aircraft part, aircraft cabin and associated method, the device including a base body and an external adjustment member, configured to be mounted on the base body in an external angular position chosen from a plurality of predefined external angular positions. The device also includes an internal adjustment member, configured to be mounted on the external adjustment member in an internal angular position chosen from a plurality of predefined internal angular positions around an internal position adjustment axis, offset relative to the external position adjustment axis. For each predefined internal angular position, the internal adjustment member is configured to be placed in an elevation position chosen from a plurality of predefined elevation positions relative to the base body along the internal position adjustment axis.

Classes IPC  ?

  • B64F 5/10 - Fabrication ou assemblage d’aéronefs, p. ex. gabarits à cet effet
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs

21.

Aircraft portion comprising a cabin air circulation system

      
Numéro d'application 19263890
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-09
Date de la première publication 2026-01-15
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Capistran, Olivier
  • Dugas, Quentin

Abrégé

An aircraft portion including a cabin air circulation system, the aircraft portion including a fuselage, a partition wall, a first piece of furniture arranged against the fuselage in a first cabin portion and offset longitudinally from the partition wall, and an air circulation system between the first cabin portion and a second cabin portion. The air circulation system includes a first connection device in aeraulic communication with a first ambient air volume of the first cabin portion, a second connection device in aeraulic communication with a second ambient air volume of the second cabin portion, and an intermediate circuit. The first connection device is included in the first piece of furniture.

Classes IPC  ?

  • B64D 13/06 - Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacements réservés au fret l'air étant climatisé
  • B64C 1/40 - Insonorisation ou isolation calorifique

22.

Aircraft portion comprising a depressurization safe equipment door

      
Numéro d'application 18769717
Numéro de brevet 12522339
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-07-11
Date de la première publication 2026-01-13
Date d'octroi 2026-01-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Lefloch, Gregory

Abrégé

An aircraft portion includes a piece of equipment including an outer wall delimiting an enclosure and a door facing an aisle. The equipment door is displaceable between a closed configuration and an open configuration. The aisle has a maximum width when the door is in the closed configuration and a minimum width when the door is in the open configuration. When the door is in the closed configuration and in case of depressurization, the door is displaced and kept into an emergency configuration. The aisle has an optimum width which corresponds to a width sufficient for simultaneously letting air escape from the enclosure and enabling passengers to walk down the aisle past the piece of equipment.

Classes IPC  ?

  • B64C 1/14 - FenêtresPortesTrappes d'évacuation ou panneaux de visiteStructures de cadres environnantsVerrièresPare-brise
  • E05C 1/06 - Dispositifs d'immobilisation avec pênes se déplaçant de façon rectiligne sans action d'une clenche avec poignée de manœuvre ou organe équivalent se déplaçant autrement que rigidement
  • E05C 7/04 - Dispositifs d'immobilisation spécialement conçus pour deux battants pour battants s'aboutant en position de fermeture
  • E06B 5/12 - Portes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliersStructures de cadrage à leur effet pour protection contre les raids aériens ou autres actes de guerrePortes, fenêtres ou fermetures analogues à buts particuliersStructures de cadrage à leur effet pour d'autres buts de protection contre la pression de l'air, les explosions ou les gaz

23.

DISPLAY DEVICE FOR A COCKPIT OF AN AIRCRAFT, COCKPIT, AND ASSOCIATED METHOD

      
Numéro d'application 19259946
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-03
Date de la première publication 2026-01-08
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Sence, Gautier
  • Nadfaoui, Hasna
  • Roue, Jean-Philippe
  • Bouchut, Pierre-Louis
  • Boulle, Eric

Abrégé

A device including a display management system, configured to display on at least one of a first dedicated display area and a second dedicated display area, an alert indication corresponding to alert information received from an avionics central unit. It is configured to receive role information of the crew member present respectively on a first seat located in front of the first dedicated display area and on a second seat located in front of the second dedicated display area. The display management system is configured to display an alert indication corresponding to the received alert information, on at least one of the first dedicated display area and the second dedicated display area, defined based on the role information of the crew member present respectively in front of the first dedicated display area and the second dedicated display area.

Classes IPC  ?

  • B64D 43/02 - Aménagements ou adaptations des instruments pour indiquer la vitesse des aéronefs ou les conditions de décrochage
  • G08B 7/06 - Systèmes de signalisation selon plus d'un des groupes Systèmes d'appel de personnes selon plus d'un des groupes utilisant une transmission électrique

24.

METHOD FOR DETECTING A FREE PLAY IN A CONTROL SURFACE AND ASSOCIATED DETECTION SYSTEM

      
Numéro d'application 19249874
Statut En instance
Date de dépôt 2025-06-25
Date de la première publication 2026-01-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Gauthier, Jean
  • Thouvenin, Jean Dominique
  • Lalauze, Vincent

Abrégé

A method for detecting play in a control surface and associated detection system which is including an aerodynamic control system, the control system including a fixed part, a movable control surface, and two servo-control blocks to cause a movement of the control surface. The method includes a play detection sequence including a command phase and a play detection phase. The command phase includes the asymmetric command of the servo-control blocks and the acquisition of an evolution, during the asymmetric command, of a force variable representative of an antagonistic force exerted in one of the servo-control blocks during the asymmetric command. The play detection phase includes the verification of a play detection condition based on the acquired evolution.

Classes IPC  ?

  • G01B 21/16 - Dispositions pour la mesure ou leurs détails, où la technique de mesure n'est pas couverte par les autres groupes de la présente sous-classe, est non spécifiée ou est non significative pour mesurer la distance ou le jeu entre des objets espacés
  • B64C 13/40 - Dispositifs de transmission avec amplification de puissance utilisant la pression d'un fluide
  • F15B 19/00 - Test des systèmes ou appareils de manœuvre utilisant la pression d'un fluide, dans la mesure où ils ne sont pas prévus ailleurs

25.

VORTEX

      
Numéro de série 79443144
Statut En instance
Date de dépôt 2025-12-12
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air, aerospace vehicles, thrusters for vehicles namely rockets and rockets equipped with a space vehicle and spacecraft, space vehicles and spacecraft for transport suitable for atmospheric reentry; apparatus for locomotion in outer space, aerospace vehicles and multi-mission spacecraft used for manned flight, for freight, for satellite posting or for space exploration; transport vehicles and spacecraft; transport vehicles and aircraft; launch vehicles for aerospace vehicles and rockets; braking devices for air vehicles and space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry. Maintenance and repair of aerospace vehicles and aerospace craft; services for refueling spacecraft and space stations. Space transport services, air transport by means of aerospace vehicles and craft; launching air vehicles, space vehicles, rocket boosters, aerospace vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; space transport of merchandise, people, satellites and aerospacecraft; chartering aircraft, aerospace vehicles; providing information in the field of transport relating to spacecraft, space vehicles, space stations, fueling systems and thrusters for use in space; satellite launch services; recovery services (towing) for aerospace vehicles and craft. Engineering services in the fields of aeronautics, aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing, in-flight personal safety and protection systems; designing space vehicles; technical expertise services in the fields of aeronautics, aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing; scientific and industrial research in the fields of aerospace, aeronautics, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing; technical project studies; testing of materials; aircraft and spacecraft flight tests; testing of aerospace vehicle systems, equipment and parts; technical inspection of systems, equipment and parts of aerospace vehicles.

26.

PORTION D'AÉRONEF À TRAINÉE D'ONDE RÉDUITE

      
Numéro de document 03287953
Statut En instance
Date de dépôt 2019-02-04
Date de disponibilité au public 2025-11-29
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Merlet, Aurelien
  • Johan, Zdenek
  • Loyatho, Ximun
  • Roge, Gilbert

Classes IPC  ?

  • B64C 1/26 - Fixation de la voilure, des empennages ou des surfaces stabilisatrices
  • B64C 3/10 - Forme des ailes
  • B64C 3/14 - Profil de la surface portante
  • B64C 23/00 - Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs

27.

AIRCRAFT VISION SYSTEM WITH AN INCONSISTENCY DETECTION SYSTEM AND CORRESPONDING METHOD

      
Numéro d'application 19206040
Statut En instance
Date de dépôt 2025-05-13
Date de la première publication 2025-11-20
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Mathieu, Clément
  • Baudson, Olivier

Abrégé

An improved aircraft vision system includes a display, a system for detecting inconsistencies between a displayed position of a synthetic depiction and the actual position on the display of a runway and/or of an approach lighting system. The inconsistency detection system includes a module for identifying a row of lights extending transversely to the runway, a system for characterising the at least one row of lights identified in order to determine a given position of the at least one row of lights relative to the runway from among a plurality of possible positions extending transversely to the runway and a calculation module configured to calculate an actual position on the display of the runway and/or approach lighting system using the determined position of the at least one row of lights.

Classes IPC  ?

  • G06T 7/73 - Détermination de la position ou de l'orientation des objets ou des caméras utilisant des procédés basés sur les caractéristiques
  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments
  • G08G 5/54 - Aides à la navigation ou au guidage pour l’approche ou l’atterrissage
  • H04N 7/18 - Systèmes de télévision en circuit fermé [CCTV], c.-à-d. systèmes dans lesquels le signal vidéo n'est pas diffusé

28.

PORTION D’AERONEF A DISTRIBUTION MODULABLE DE FLUIDE ET PROCEDE D’AMENAGEMENT ASSOCIE

      
Numéro de document 03246145
Statut En instance
Date de dépôt 2024-09-17
Date de disponibilité au public 2025-10-30
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ferret, Stéphane

Classes IPC  ?

  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs
  • B64D 13/00 - Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacements réservés au fret
  • B64D 13/06 - Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacements réservés au fret l'air étant climatisé

29.

BIO-CONTROL FOR COMBATTING BIO-CONTAMINATION OF FUEL TANKS

      
Numéro d'application EP2025059155
Numéro de publication 2025/210163
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-04-03
Date de publication 2025-10-09
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Caillard, Pascale
  • Briandet, Romain
  • Grondin, Cécile
  • Baliarda, Aurélie
  • Dergham, Yasmine
  • Le Coq, Dominique

Abrégé

The present invention relates to the use of microorganisms as bio-control agents for preventing and/or treating bio-contamination in a fuel tank. The present invention relates in particular to a method for preventing and/or treating bio-contamination in a fuel tank, comprising introducing at least one bio-control agent into the tank. The present invention also relates to a method for selecting at least one bio-control agent, as well as to a composition and a kit comprising a bio-control agent.

Classes IPC  ?

30.

VORTEX

      
Numéro d'application 1879017
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2025-07-25
Date d'enregistrement 2025-07-25
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air, aerospace vehicles, thrusters for vehicles namely rockets and rockets equipped with a space vehicle and spacecraft, space vehicles and spacecraft for transport suitable for atmospheric reentry; apparatus for locomotion in outer space, aerospace vehicles and multi-mission spacecraft used for manned flight, for freight, for satellite posting or for space exploration; transport vehicles and spacecraft; transport vehicles and aircraft; launch vehicles for aerospace vehicles and rockets; braking devices for air vehicles and space vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry. Maintenance and repair of aerospace vehicles and aerospace craft; services for refueling spacecraft and space stations. Space transport services, air transport by means of aerospace vehicles and craft; launching air vehicles, space vehicles, rocket boosters, aerospace vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry; space transport of merchandise, people, satellites and aerospacecraft; chartering aircraft, aerospace vehicles; providing information in the field of transport relating to spacecraft, space vehicles, space stations, fueling systems and thrusters for use in space; satellite launch services; recovery services (towing) for aerospace vehicles and craft. Engineering services in the fields of aeronautics, aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing, in-flight personal safety and protection systems; designing space vehicles; technical expertise services in the fields of aeronautics, aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing; scientific and industrial research in the fields of aerospace, aeronautics, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control of trajectory (GNC) and landing; technical project studies; testing of materials; aircraft and spacecraft flight tests; testing of aerospace vehicle systems, equipment and parts; technical inspection of systems, equipment and parts of aerospace vehicles.

31.

Furniture console

      
Numéro d'application 29831139
Numéro de brevet D1090137
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-08-26
Date d'octroi 2025-08-26
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Gervais, Agnès
  • Billon, Jean-Rémi

32.

VORTEX

      
Numéro de série 79433997
Statut En instance
Date de dépôt 2025-07-25
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Classes de Nice  ?
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Apparatus for locomotion by air, namely, space vehicles, space craft, and aerospace vehicles; thrusters for vehicles, namely, rocket engines for space vehicles and spacecraft; rockets equipped with a space vehicle and spacecraft, namely, space vehicles in the nature of rockets; space vehicles and spacecraft for transport suitable for atmospheric reentry; apparatus for locomotion in outer space, namely, space vehicles and spacecraft; aerospace vehicles and multi-mission spacecraft used for manned flight, for freight, for satellite posting and for space exploration; transport vehicles, namely, space vehicles, and spacecraft; transport vehicles, namely, space vehicles and spacecraft; launch vehicles in the nature of launches for aerospace vehicles rockets; braking devices in the nature of brakes for space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric re-entry Maintenance and repair of aerospace vehicles and aerospace craft; services for refueling spacecraft and space stations Space transport services for transport of persons and goods; air transport by means of aerospace vehicles and craft; launching of space vehicles, rocket boosters, spacecraft, aerospace vehicles and craft suitable for atmospheric re-entry for others; space transport of merchandise, people, satellites and aerospacecraft; chartering of space vehicles, spacecraft and aerospace vehicles; providing information in the field of transport relating to spacecraft, space vehicles, space stations, fueling systems and thrusters for use in space; satellite launch services, namely, launching satellites for others; recovery services in the nature of towing for aerospace vehicles and space vehicles and spacecraft Engineering services in the fields of aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control (GNC) of trajectory and landing, and in-flight personal safety and protection systems; non-land vehicle design services, namely, designing space vehicles; technical expertise services in the nature of technology consulting in the fields of aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control (GNC) of trajectory and landing; scientific and industrial research in the fields of aerospace, space transport vehicles, space vehicles and spacecraft suitable for atmospheric reentry, in-vehicle propulsion systems, composite materials, systems for guidance, navigation and control (GNC) of trajectory and landing; technical project studies, namely, conducting of feasibility studies in the field of space travel and space exploration; aircraft and spacecraft flight tests, namely, testing, analysis and evaluation of space vehicles and spacecraft of others to determine compliance with industry standards; testing of aerospace vehicle systems, equipment and parts of others to assure compliance with industry standards; technical inspection of systems, equipment and parts of aerospace vehicles for quality control purposes

33.

Headboard

      
Numéro d'application 29831134
Numéro de brevet D1084733
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-07-22
Date d'octroi 2025-07-22
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Gervais, Agnès
  • Billon, Jean-Rémi

34.

PROCEDE D'ASSISTANCE D'UN AERONEF POUR SON ATTERRISSAGE SUR UNE PISTE D'ATTERRISSAGE ET SYSTEME ASSOCIE

      
Numéro de document 03231850
Statut En instance
Date de dépôt 2024-03-13
Date de disponibilité au public 2025-06-26
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Picaut, Stephane
  • Coureaud, Yann

Abrégé

Le procede comprend les etapes suivantes : determination d’un point de sortie cible de la piste d’atterrissage et d’une vitesse de roulage cible a laquelle I’aeronef doit emprunter la sortie cible ; calcul d’une distance sol cible representative d’une phase de deceleration au sol ; calcul de la position d’un point de toucher cible sur la base de la distance sol cible (da). La distance sol cible est calculee en fonction d’un profil de deceleration cible pour que I’aeronef atteigne le point de sortie cible a la vitesse de roulage cible.

Classes IPC  ?

  • B64F 1/02 - Installations au sol ou installations pour ponts d'envol des porte-avions pour l’arrêt des aéronefs, p. ex. filets ou câbles
  • G05D 1/654 - Atterrissage

35.

SYSTEME DE MELANGE DE FLUIDES D'UN AERONEF ET AERONEF ASSOCIE

      
Numéro de document 03232244
Statut En instance
Date de dépôt 2024-03-18
Date de disponibilité au public 2025-06-23
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ferret, Stephane

Abrégé

Systeme de melange de fluides d’un aeronef et aeronef associe Le systeme est configure pour melanger des premier et deuxieme fluides pour former un fluide resultant et comprend : - une conduite principal comprenant une paroi tubulaire principal et presentant une fibre neutre, la paroi tubulaire principale comprenant une section amont de circulation du premier fluide et une section aval de circulation du fluide resultant ; - une conduite auxiliaire comprenant une paroi tubulaire auxiliaire de circulation du deuxieme fluide ; - un dispositif de raccord connectant fluidiquement la conduite principale et la conduite auxiliaire, comprenant une paroi peripherique interne definissant une pluralite d’ouvertures d’injection du deuxieme fluide dans la conduite principale, chaque ouverture d’injection etant agencee de sorte que le deuxieme fluide est injecte selon un vecteur d’injection dont le sens est dirige vers la fibre neutre. Figure pour I'abrege : Figure 2

Classes IPC  ?

  • B01F 23/451 - Mélange de liquides avec des liquidesÉmulsion en utilisant le mélange à écoulement en injectant un liquide dans un autre
  • B01F 25/40 - Mélangeurs statiques

36.

Aircraft seat

      
Numéro d'application 29891360
Numéro de brevet D1077547
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-05-04
Date de la première publication 2025-06-03
Date d'octroi 2025-06-03
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Foos, Quentin
  • Nicot, Maxime
  • Hautem, Mathieu

37.

Aircraft power supply system and associated aircraft

      
Numéro d'application 18950279
Numéro de brevet 12654866
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-11-18
Date de la première publication 2025-05-22
Date d'octroi 2026-06-16
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Auroy, Alexandre
  • Barraco, Thomas
  • Sigrist, Zoé

Abrégé

An aircraft power supply network and associated aircraft, the power supply network includes a first engine and a second engine, a first and a second set of loads, an auxiliary electrical source and a first electrical machine connected to the first engine. The power supply network also includes a first converter connected to the first electrical machine, a first interconnection bus connected to the first converter by a first primary switch and to the first set of loads and a second electrical machine connected to the second motor. The power supply network further includes a second converter, a second interconnection bus, connected to the second converter by a second primary switch and to the second set of loads, a sharing bus connected to the first interconnection bus by a first inter-bus switch, connected to the second interconnection bus by a second inter-bus switch and connected to the auxiliary electrical source.

Classes IPC  ?

  • B64D 27/35 - Aménagements pour la production, la distribution, la récupération ou le stockage d'énergie électrique à bord

38.

Storage furniture

      
Numéro d'application 29831115
Numéro de brevet D1074274
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-05-13
Date d'octroi 2025-05-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Gervais, Agnès
  • Billon, Jean-Rémi

39.

SERVO-CONTROL FOR CONTROLLING THE POSITION OF A MOVABLE PART OF AN AIRCRAFT CARRIED OUT ON TWO SEPARATE MATERIALS

      
Numéro de document 03225853
Statut En instance
Date de dépôt 2024-01-11
Date de disponibilité au public 2025-05-08
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Granier, Eric
  • Le Roux, Xavier

Abrégé

La servocommande comprend : - un dispositif de puissance comprenant au moins un verin hydraulique ; et - un dispositif de pilotage configure pour controler Ie dispositif de puissance en fonction d’une commands de deplacement de I’element mobile. Le dispositif de pilotage comprend au moins une unite de pilotage comportant : + un ensemble d’accessoires electroniques, mecaniques et/ou hydrauliques en communication fluidique avec le verin hydraulique ; et + un corps delimitant un reseau de cavites tubulaires connectant fluidiquement les accessoires ainsi que le verin hydraulique. Au moins une partie du verin hydraulique est realisee en un premier materiau, le corps de I’unite de pilotage etant realise en un deuxieme materiau distinct du premier materiau.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/24 - Dispositifs de transmission
  • B64C 13/28 - Dispositifs de transmission sans amplification de puissance ou dans les cas où l'amplification de puissance est sans objet mécaniques
  • B64C 13/36 - Dispositifs de transmission sans amplification de puissance ou dans les cas où l'amplification de puissance est sans objet à fluide

40.

Aircraft seat

      
Numéro d'application 29831136
Numéro de brevet D1073339
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-05-06
Date d'octroi 2025-05-06
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Nicot, Maxime
  • Foos, Quentin

41.

Aircraft seat

      
Numéro d'application 29891357
Numéro de brevet D1071829
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-05-04
Date de la première publication 2025-04-22
Date d'octroi 2025-04-22
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Foos, Quentin
  • Nicot, Maxime
  • Hautem, Mathieu

42.

SERVOCOMMANDE DESTINEE AU CONTROLE DE LA POSITION D'UN ELEMENT MOBILE D'UN AERONEF

      
Numéro de document 03225851
Statut En instance
Date de dépôt 2024-01-11
Date de disponibilité au public 2025-04-16
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Le Roux, Xavier

Abrégé

La servocommande comporte : - un dispositif de pilotage configure pour contrôler un dispositif de puissance en fonction d’une commande de déplacement, Ie dispositif de pilotage comprenant une unité de pilotage comportant : + un ensemble d’accessoires électroniques, mécaniques et/ou hydrauliques en communication fluidique avec Ie vérin hydraulique ; et + un corps délimitant un réseau de cavités tubulaires connectant fluidiquement les accessoires électroniques, mécaniques et/ou hydraulique, Ie corps comprenant une surface externe, au moins une première portion de raccord entre Ie réseau et un vérin hydraulique et au moins une deuxième portion de raccord entre Ie réseau et Ie vérin hydraulique, une fibre neutre étant définie pour chaque cavité tubulaire. La fibre neutre d’au moins une cavité tubulaire est courbe.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/16 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés automatiquement, p. ex. répondant aux détecteurs de rafales
  • B64C 13/36 - Dispositifs de transmission sans amplification de puissance ou dans les cas où l'amplification de puissance est sans objet à fluide

43.

SYSTEM FOR PILOTING AN AIRCRAFT, ASSOCIATED AIRCRAFT AND METHOD

      
Numéro d'application 18987088
Statut En instance
Date de dépôt 2024-12-19
Date de la première publication 2025-04-10
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Cappelle, Jérôme
  • Pineau, François
  • Faysse, William

Abrégé

A system for piloting an aircraft includes a throttle, a flight parameter sensor system, and an engine calculator controlling thrust parameters of an engine of the aircraft. The piloting system includes a flight control unit connected to the engine calculator, the sensors and the throttle. The flight control unit generates a thrust control vector from a flight control law and sends a digital signal including the generated thrust control vector to the engine calculator. The engine calculator controlling said thrust parameters of the engine depending on the generated thrust control vector received.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/18 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés automatiquement, p. ex. répondant aux détecteurs de rafales utilisant un pilote automatique
  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme

44.

AIRCRAFT DOOR MECHANISM

      
Numéro d'application 18903545
Statut En instance
Date de dépôt 2024-10-01
Date de la première publication 2025-04-03
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Chambers, Patrick

Abrégé

An aircraft door mechanism includes at least an aircraft structure that delimits an opening, and an aircraft door mounted so as to be movable relative to the structure between a closed position that closes the opening, and a boarding position, in which the door is arranged away from the opening and in which passengers are able to board the aircraft structure through the opening. The aircraft door mechanism includes also a control system configured so as to control the execution of a closing operation and the execution of an opening operation of the door, the control system including a drive shaft, with the control system being configured so as to control the execution of said operations by means of continuous rotation of the drive shaft relative to the aircraft structure.

Classes IPC  ?

  • B64C 1/14 - FenêtresPortesTrappes d'évacuation ou panneaux de visiteStructures de cadres environnantsVerrièresPare-brise

45.

DEVICE FOR DISPLAYING AN ENERGY VARIATION AND AN ENERGY VARIATION BOUND OF AN AIRCRAFT

      
Numéro de document 03255030
Statut En instance
Date de dépôt 2016-03-09
Date de disponibilité au public 2025-04-03
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Lepage, Sebastien
  • Nadfaoui, Hasna

Abrégé

This device for displaying information relative to a flight by an aircraft, said information comprising information relative to an energy variation of the aircraft, said energy variation being expressed by a variable representative of that energy variation, is configured to show, on a viewing screen (68), an energy variation symbol representative of a current value (80) of said variable. The display device is configured to further show at least one energy variation bound symbol (84) representative of a threshold value of said variable, said threshold value corresponding to an authorized acceleration bound for said aircraft to keep or bring the speed of the aircraft in or toward a predefined usage speed range.

Classes IPC  ?

  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments
  • B64D 43/02 - Aménagements ou adaptations des instruments pour indiquer la vitesse des aéronefs ou les conditions de décrochage

46.

RECLINING AIRCRAFT SEAT STRUCTURE, AND ASSOCIATED AIRCRAFT CABIN

      
Numéro d'application 18890220
Statut En instance
Date de dépôt 2024-09-19
Date de la première publication 2025-03-27
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Billon, Jean-Rémi
  • Hautem, Matthieu
  • Foos, Quentin
  • Nicot, Maxime

Abrégé

A reclining aircraft seat structure, and associated aircraft cabin, the structure includes a base, a carriage, supported by the base, the carriage including a front edge and a rear edge, a seat pan support, articulated on the carriage about a transverse front axis, located between the front edge and the rear edge and a backrest support, articulated with respect to the seat pan support, about a transverse rear axis, located to the rear of the front axis. The structure also includes an actuator including a deployable rod between a retracted position and a deployed position, the deployable rod being articulated on a lower arm of the backrest support in a rear articulation point. The rear articulation point is located behind the front articulation axis over at least part of the travel of the deployable rod between the retracted position and the deployed position.

Classes IPC  ?

  • B64D 11/06 - Aménagements ou adaptations des sièges

47.

Couch

      
Numéro d'application 29832218
Numéro de brevet D1059864
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-25
Date de la première publication 2025-02-04
Date d'octroi 2025-02-04
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Jimenez, Adrian
  • Dugas, Quentin

48.

Couch

      
Numéro d'application 29831079
Numéro de brevet D1059054
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-01-28
Date d'octroi 2025-01-28
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Jimenez, Adrian
  • Dugas, Quentin

49.

Day bed

      
Numéro d'application 29831107
Numéro de brevet D1059055
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2025-01-28
Date d'octroi 2025-01-28
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Gervais, Agnès
  • Billon, Jean-Rémi

50.

Aircraft rudder pedal with mechanical kinematic chain

      
Numéro d'application 18907917
Numéro de brevet 12600463
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-10-07
Date de la première publication 2025-01-23
Date d'octroi 2026-04-14
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Pistiaux, Laurent
  • Mateus, Vincent

Abrégé

An aircraft rudder pedal includes a frame, a pair of pedals, an output shaft and a mechanical kinematic chain for transmitting to the output shaft a displacement of at least one of the pedals relative to the frame. The mechanical kinematic chain comprises a central transmission part able to be rotated relative to the frame by a displacement of one of the pedals relative to the frame. The mechanical kinematic chain also includes a transmission mechanism joining the central transmission part to the output shaft. The transmission mechanism includes a homokinetic association of two universal joints between said central transmission part and the output shaft.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 25/42 - Aménagement ou adaptation des freins

51.

Installation for manufacturing a manufactured object by additive friction stir deposition and associated manufacturing method

      
Numéro d'application 18764989
Numéro de brevet 12440918
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-07-05
Date de la première publication 2025-01-09
Date d'octroi 2025-10-14
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Le Gallic, Joël

Abrégé

An manufacturing installation for manufacturing a manufactured object by additive friction stir deposition includes a manufacturing system configured to manufacture a manufactured object by additive friction stir deposition from a manufacturing material, and a feed system configured to feed the manufacturing system with manufacturing material. The feed system includes a spool of a manufacturing material wire wound about a spool axis; an unwinding device configured to unwind the wire, to drive the spool in rotation about a principal axis of rotation and to drive the wire in rotation about its neutral fiber; and a device for guiding the unwound wire to the manufacturing system.

Classes IPC  ?

  • B23K 20/12 - Soudage non électrique par percussion ou par une autre forme de pression, avec ou sans chauffage, p. ex. revêtement ou placage la chaleur étant produite par frictionSoudage par friction
  • B33Y 10/00 - Procédés de fabrication additive
  • B33Y 30/00 - Appareils pour la fabrication additiveLeurs parties constitutives ou accessoires à cet effet

52.

Method of assisting an aircraft in landing on a runway and associated system

      
Numéro d'application 18608913
Numéro de brevet 12670799
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-03-18
Date de la première publication 2024-09-26
Date d'octroi 2026-06-30
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Picaut, Stéphane
  • Coureaud, Yann

Abrégé

A method for assisting an aircraft in landing on a runway and an associated system includes determining a target exit point from the runway and a target taxi speed at which the aircraft has to take the target exit; calculating a target ground distance representative of a ground deceleration phase; and calculating the position of a target touchdown point on the basis of the target ground distance. The target ground distance is calculated as a function of a target deceleration profile for the aircraft to reach the target exit point at the target taxi speed.

Classes IPC  ?

  • G08G 5/02 - Aides pour l'atterrissage automatique, c. à d. systèmes dans lesquels les données des vols d'avions arrivant sont traitées de façon à fournir les données d'atterrissage
  • G08G 5/21 - Dispositions pour l’acquisition, la génération, le partage ou l’affichage d’informations sur le trafic situées à bord de l’aéronef
  • G08G 5/50 - Aides à la navigation ou au guidage
  • G08G 5/54 - Aides à la navigation ou au guidage pour l’approche ou l’atterrissage
  • G08G 5/55 - Aides à la navigation ou au guidage pour un seul aéronef

53.

AIRCRAFT FLUID MIXING SYSTEM AND ASSOCIATED AIRCRAFT

      
Numéro d'application 18613088
Statut En instance
Date de dépôt 2024-03-21
Date de la première publication 2024-09-26
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Ferret, Stéphane

Abrégé

An aircraft fluid mixing system is configured to mix first and second fluids to form a resulting fluid. The system and associated aircraft includes a main duct, an auxiliary duct and a connection device. The main duct includes a main tubular wall and a neutral fiber, the main tubular wall includes an upstream section for circulating the first fluid and a downstream section for circulating the resulting fluid. The auxiliary duct includes an auxiliary tubular wall for circulating the second fluid. The connection device is fluidically connecting the main duct and the auxiliary duct. The connection device includes an internal peripheral wall defining a plurality of injection openings for the second fluid into the main pipe. Each injection opening is arranged so that the second fluid is injected according to an injection vector. The direction of the second fluid is directed toward the neutral fiber.

Classes IPC  ?

  • F25B 41/42 - Agencements pour diviser ou combiner des flux, p. ex. embranchements ou jonctions
  • B64D 13/06 - Aménagements ou adaptations des appareils de conditionnement d'air pour équipages d'aéronefs, passagers ou pour emplacements réservés au fret l'air étant climatisé

54.

SERVOCONTROL FOR CONTROLLING THE POSITION OF A MOVING PART OF AN AIRCRAFT

      
Numéro d'application 18415005
Statut En instance
Date de dépôt 2024-01-17
Date de la première publication 2024-07-18
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Le Roux, Xavier

Abrégé

A servocontrol for controlling the position of a moving part of an aircraft includes a piloting device configured to control a power device according to a displacement control, the piloting device including a piloting unit further including a set of electronic, mechanical and/or hydraulic accessories in fluidic communication with the hydraulic cylinder and a body delimiting a network of tubular cavities fluidically connecting the electronic, mechanical and/or hydraulic accessories. The body includes an external surface, at least a first coupling portion between the network and a hydraulic cylinder and at least a second coupling portion between the network and the hydraulic cylinder and a neutral axis being defined for each tubular cavity. The neutral axis of at least one tubular cavity is curved.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/50 - Dispositifs de transmission avec amplification de puissance utilisant l'énergie électrique

55.

SERVOCONTROL FOR CONTROLLING THE POSITION OF A MOVING PART OF AN AIRCRAFT MADE IN TWO DISTINCT MATERIALS

      
Numéro d'application 18415055
Statut En instance
Date de dépôt 2024-01-17
Date de la première publication 2024-07-18
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Granier, Eric
  • Le Roux, Xavier

Abrégé

A servocontrol for controlling the position of a moving part of an aircraft made in two distinct materials including a power device comprising at least one hydraulic cylinder and a piloting device configured to control the power device according to a command for movement of the movable element. The piloting device includes at least one piloting unit which further includes a set of electronic, mechanical and/or hydraulic accessories in fluidic communication with the hydraulic cylinder and a body delimiting a network of tubular cavities fluidically connecting the accessories and the hydraulic accessories. At least part of the hydraulic cylinder is made of a first material, the body of the piloting unit being made of a second material distinct from the first material.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/50 - Dispositifs de transmission avec amplification de puissance utilisant l'énergie électrique

56.

FalconWays

      
Numéro d'application 1797893
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2024-05-17
Date d'enregistrement 2024-05-17
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Computer software and software applications adapted for mobile devices; downloadable computer software applications. Software as a Service [SaaS].

57.

CONTROL SYSTEM WITH STATE CHANGE DETECTION AND MULTIMODAL INTERPRETATION

      
Numéro d'application 18534139
Statut En instance
Date de dépôt 2023-12-08
Date de la première publication 2024-06-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Dargent, Lauren
  • Girod, Hervé
  • Richard, Valentin

Abrégé

A control system includes a modal state change detection module configured to receive distinct modal inputs. The detection module is configured to detect a discrete state change of each modal input and to determine data characteristics of the current discrete state. The detection module also is configured to detect a user request. The control system also includes a multimodal interpretation module configured, on each detected state change, to store and update the data characteristics of the current discrete state of the modal input following the detected state change. The multimodal interpretation module is configured, on each detected incomplete request, to complete the incomplete request from the stored up-to-date characteristic data of the current discrete state of another modal input.

Classes IPC  ?

  • G05D 1/222 - Dispositions de commande à distance actionnées par des humains

58.

Lamp

      
Numéro d'application 29831069
Numéro de brevet D1029343
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-03-17
Date de la première publication 2024-05-28
Date d'octroi 2024-05-28
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Hamon, Ludovic
  • Jimenez, Adrian

59.

Aircraft portion with a reduced drag

      
Numéro d'application 18373276
Numéro de brevet 12214864
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-09-27
Date de la première publication 2024-04-04
Date d'octroi 2025-02-04
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Bernard, Xavier
  • Johan, Zdenek
  • Merlet, Aurélien

Abrégé

An aircraft portion with reduced drag includes a wing-fuselage junction fairing at the interface between the wing and the fuselage. The junction fairing has an outer surface including two lateral portions each covering the root of a respective wing, and a lower portion connecting the side portions to each other and extending under the fuselage. The flow of air around the junction fairing during the movement of the aircraft generates at least two vortices induced on both sides, respectively, of a median longitudinal plane. The aircraft portion also includes at least two vortex generating devices extending from the lower portion of the outer surface of the junction fairing on both sides, respectively, of the median longitudinal plane.

Classes IPC  ?

  • B64C 23/06 - Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs par génération de tourbillons
  • B64C 1/26 - Fixation de la voilure, des empennages ou des surfaces stabilisatrices

60.

PORTION OF AIRCRAFT WITH REDUCED DRAG

      
Numéro de document 03214105
Statut En instance
Date de dépôt 2023-09-26
Date de disponibilité au public 2024-03-29
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Bernard, Xavier
  • Johan, Zdenek
  • Merlet, Aurelien

Abrégé

La portion d'aéronef, comprend un carénage de jonction voilure-fuselage à l'interface entre la voilure et le fuselage, ledit carénage de jonction présentant une surface externe comprenant deux portions latérales recouvrant chacune l'emplanture d'une aile respective, et une portion inférieure reliant les portions latérales l'une à l'autre en s'étendant sous le fuselage.L'écoulement d'air autour du carénage de jonction lors du déplacement de l'aéronef génère au moins deux tourbillons induits respectivement de part et d'autre d'un plan longitudinal médian. La portion d'aéronef comprend en outre au moins deux dispositifs générateur de tourbillon s'étendant depuis la portion inférieure de la surface externe du carénage de jonction respectivement de part et d'autre du plan longitudinal médian.

Classes IPC  ?

  • B64C 1/26 - Fixation de la voilure, des empennages ou des surfaces stabilisatrices
  • B64C 1/38 - Constructions adaptées pour réduire les effets de l'échauffement aérodynamique ou d'un échauffement externe d'autre nature
  • B64C 3/14 - Profil de la surface portante
  • B64C 3/36 - Structures adaptées pour réduire les effets de l'échauffement aérodynamique ou les effets d'un échauffement externe d'une autre origine
  • B64C 23/06 - Moyens permettant d'influencer l'écoulement d'air sur les surfaces des aéronefs, non prévus ailleurs par génération de tourbillons

61.

SUPPORT DEVICE FOR AN INTERIOR ARRANGEMENT OF AN AIRCRAFT CAR, ASSOCIATED ASSEMBLY AND METHOD

      
Numéro de document 03199801
Statut En instance
Date de dépôt 2023-05-18
Date de disponibilité au public 2023-11-25
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Billon, Jean-Remi
  • Capistran, Olivier
  • Foos, Quentin
  • Lefloch, Gregory

Abrégé

Ce dispositif de support comprend :- un bâti fixe s'étendant selon une direction longitudinale ; et- une table comprenant un plateau déployable par rapport au bâti entre une configuration escamotée et une configuration déployée.Le plateau s'étend horizontalement dans la configuration escamotée et dans la configuration déployée et est déplaçable en rotation autour d'un premier axe de rotation sensiblement parallèle en restant horizontal entre la configuration escamotée et la configuration déployée;Le plateau est déplaçable en translation par rapport au bâti selon la direction longitudinale entre une première position d'utilisation et une deuxième position d'utilisation lorsque le plateau est en configuration déployée, en étant fixe en rotation autour du premier axe de rotation.

Classes IPC  ?

  • A47B 3/00 - Tables pliantes ou démontables
  • A47B 5/00 - Panneaux suspendus ou relevables formant une tableTables murales
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs

62.

Device for holding objects in an aircraft cabin and associated method for holding

      
Numéro d'application 18198263
Numéro de brevet 12552536
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-05-16
Date de la première publication 2023-11-23
Date d'octroi 2026-02-17
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Billon, Jean-Rémi
  • Dugas, Quentin
  • Lefloch, Grégory
  • Nicot, Maxime

Abrégé

A device for holding objects in an aircraft cabin includes at least one interface, intended for being attached to a wall of the cabin, or for being formed in a wall of the cabin, the interface defining an attachment region for the object, the object being suitable for being placed in contact with the attachment region. The object can be rotated over the attachment region between a position for placing the object on the attachment region, wherein the object can be moved away from the attachment region, and an attachment position of the object on the attachment region, wherein the object is held on the attachment region.

Classes IPC  ?

  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs
  • F16M 11/04 - Moyens pour la fixation des appareilsMoyens permettant le réglage des appareils par rapport au banc
  • F16M 13/02 - Autres supports ou appuis pour positionner les appareils ou les objetsMoyens pour maintenir en position les appareils ou objets tenus à la main pour être portés par un autre objet ou lui être fixé, p. ex. à un arbre, une grille, un châssis de fenêtre, une bicyclette

63.

Support device for an aircraft cabin interior layout assembly, related assembly and method

      
Numéro d'application 18201539
Numéro de brevet 12617325
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-05-24
Date de la première publication 2023-11-23
Date d'octroi 2026-05-05
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Billon, Jean-Rémi
  • Capistran, Olivier
  • Foos, Quentin
  • Lefloch, Grégory

Abrégé

A support device for an aircraft cabin interior layout assembly comprises a fixed frame extending according to a longitudinal direction; and a table comprising a tray deployable relative to the frame between a retracted configuration and a deployed configuration. The tray extends horizontally in the retracted configuration and in the deployed configuration and is displaceable in rotation about a first axis of rotation, substantially parallel, while remaining horizontal between the retracted configuration and the deployed configuration. The tray is displaceable in translation relative to the frame in the longitudinal direction between a first position of use and a second position of use when the tray is in the deployed configuration, while being fixed in rotation about the first rotation axis.

Classes IPC  ?

  • B60N 3/00 - Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs

64.

DEVICE FOR HOLDING OBJECTS IN AN AIRCRAFT CABIN AND ASSOCIATED HOLDING METHOD

      
Numéro de document 03199207
Statut En instance
Date de dépôt 2023-05-10
Date de disponibilité au public 2023-11-17
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Billon, Jean-Remi
  • Dugas, Quentin
  • Lefloch, Gregory
  • Nicot, Maxime

Abrégé

Le dispositif (10) comporte au moins une interface (30), destinée à être fixée à une paroi (28) de la cabine, ou à être formée dans une paroi (28) de la cabine, l'interface (30) définissant une région de fixation (46) de l'objet (12), l'objet (12) étant propre à être placé au contact de la région de fixation (46).L'objet (12) est mobile en rotation sur la région de fixation (46) entre une position de mise de place de l'objet (12) sur la région de fixation (46), dans laquelle l'objet (12) est déplaçable à l'écart de la région de fixation (46), et une position de fixation de l'objet (12) sur la région de fixation (46), dans laquelle l'objet (12) est retenu sur la région de fixation (46).

Classes IPC  ?

  • A47G 23/02 - Dispositifs pour tenir les verres ou les bouteilles
  • B60N 3/00 - Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs
  • B64D 11/00 - Arrangements pour passagers ou équipageInstallations de postes de pilotage non prévues ailleurs
  • F16M 13/02 - Autres supports ou appuis pour positionner les appareils ou les objetsMoyens pour maintenir en position les appareils ou objets tenus à la main pour être portés par un autre objet ou lui être fixé, p. ex. à un arbre, une grille, un châssis de fenêtre, une bicyclette

65.

ELECTROMAGNETIC STIRRER, ELECTROMAGNETIC MEASUREMENT SYSTEM, ASSEMBLY METHOD AND ASSOCIATED MEASUREMENT METHOD

      
Numéro de document 03198771
Statut En instance
Date de dépôt 2023-05-04
Date de disponibilité au public 2023-11-16
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Tristant, Fabrice
  • Roussel, Maxime

Abrégé

Ce brasseur électromagnétique (26), comporte :- un mat (40) ; et- au moins une pale (42A à 42C) présentant une surface réfléchissant les ondes radio et/oumicro-onde, la pale (42A à 42C) présentant au moins deux régions non-coplanaires.Le mat (40) présente une zone (44) de fixation de pale, la pale (42A à 42C) étant fixée sur lazone de fixation de pale (44).Au moins une partie du mat (40) et/ou de la ou de chaque pale (42A à 42C) est gonflable.

Classes IPC  ?

  • G01N 22/00 - Recherche ou analyse des matériaux par l'utilisation de micro-ondes ou d'ondes radio, c.-à-d. d'ondes électromagnétiques d'une longueur d'onde d'un millimètre ou plus
  • G01R 29/08 - Mesure des caractéristiques du champ électromagnétique

66.

ELECTROMAGNETIC STIRRER, ELECTROMAGNETIC MEASURING SYSTEM, MOUNTING METHOD AND ASSOCIATED MEASURING METHOD

      
Numéro d'application 18197951
Statut En instance
Date de dépôt 2023-05-16
Date de la première publication 2023-11-16
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Tristant, Fabrice
  • Roussel, Maxime

Abrégé

An electromagnetic stirrer includes a mast; and at least one vane presenting a surface reflecting radio and/or microwave waves, the at least one vane presenting at least two non-coplanar regions. The mast presents a vane attachment zone, and the at least one vane is attached to the vane attachment zone. At least a part of the mast and/or of the at least one vane is inflatable.

Classes IPC  ?

  • B01F 33/453 - Mélangeurs magnétiquesMélangeurs avec agitateurs à entraînement magnétique en utilisant des éléments d'agitation supportés ou suspendus
  • H01Q 9/34 - Antennes de types mât ou pylône ou antennes analogues haubanées ou autoportantes

67.

Display system of an aircraft suitable for displaying a flare floor symbol and associated display method

      
Numéro d'application 18118396
Numéro de brevet 12673786
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-07
Date de la première publication 2023-09-14
Date d'octroi 2026-07-07
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Lepage, Sébastien
  • Turpin, Arnaud

Abrégé

An aircraft display system includes a display; and a unit for generating display on the display, suitable for dynamically displaying on the display at least one horizon line, a slope scale with respect to the horizon line, and a velocity vector symbol. When approaching a landing strip, the display generating unit is suitable for displaying, below the horizon line, a flare floor symbol, defining, along with the horizon line, a range of possible slope values for the flare.

Classes IPC  ?

  • B64D 45/08 - Aides à l'atterrissageDispositifs de sécurité pour éviter la prise de sol brutale optiques

68.

PALONNIER D'AERONEF AVEC CHAINE CINEMATIQUE MECANIQUE DE TRANSMISSION

      
Numéro de document 03191484
Statut En instance
Date de dépôt 2023-03-01
Date de disponibilité au public 2023-09-07
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Pistiaux, Laurent
  • Mateus, Vincent

Abrégé

L'invention concerne un palonnier (22) d'aéronef comprenant un bati (28), une paire de pédales (32), un arbre de sortie (36) et une chaine cinématique mécanique (38) de transmission a l'arbre de sortie (36) d'un déplacement d'au moins une des pédales (32) par rapport au bati (28).La chaine cinématique mécanique (38) comprend une pièce centrale de transmission (62), la pièce centrale de transmission (62) étant propre a être mise en rotation par rapport au bati (28) par un déplacement d'une des pédales (32) par rapport au bati (28), la chaine cinématique mécanique (38) comprenant aussi un mécanisme de transmission (66) joignant la pièce centrale de transmission (62) a l'arbre de sortie (36), le mécanisme de transmission (66) comprenant une association homocinétique de deux joints de cardan (74) entre ladite pièce centrale de transmission (62) et l'arbre de sortie (36).

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05G 1/30 - Organes de commande actionnés par le pied

69.

Aircraft rudder pedal with mechanical kinematic chain

      
Numéro d'application 18118129
Numéro de brevet 12162587
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-06
Date de la première publication 2023-09-07
Date d'octroi 2024-12-10
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Pistiaux, Laurent
  • Mateus, Vincent

Abrégé

An aircraft rudder pedal includes a frame, a pair of pedals, an output shaft and a mechanical kinematic chain for transmitting to the output shaft a displacement of at least one of the pedals relative to the frame. The mechanical kinematic chain comprises a central transmission part able to be rotated relative to the frame by a displacement of one of the pedals relative to the frame. The mechanical kinematic chain also includes a transmission mechanism joining the central transmission part to the output shaft. The transmission mechanism includes a homokinetic association of two universal joints between said central transmission part and the output shaft.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 25/42 - Aménagement ou adaptation des freins

70.

AIRCRAFT RUDDER BAR WITH HINGED PEDAL SUPPORT STRUCTURE

      
Numéro de document 03191474
Statut En instance
Date de dépôt 2023-03-01
Date de disponibilité au public 2023-09-07
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Pistiaux, Laurent
  • Mateus, Vincent

Abrégé

L'invention concerne un palonnier (22) d'aéronef comprenant un bâti (28) et au moins un système latéral pédalier (30), le ou chaque système latéral pédalier (30) comprenant une pédale (32) et une structure articulée de support (34) de la pédale connectant la pédale (32) au bâti (28).La structure articulée de support (34) de ladite pédale (32) comprend une manivelle (48), un levier (52) et une bielle de support (54), la manivelle (48) présentant une première liaison pivot d'articulation (50) avec le bâti (28) et une deuxième liaison pivot d'articulation (56) avec la bielle de support (54), le levier (52) présentant une première liaison pivot d'articulation (58) avec le bâti (28) et une deuxième liaison pivot d'articulation (60) avec la bielle de support (54).

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05G 1/34 - Double commande au pied, p. ex. pour véhicules d'auto-école
  • G05G 1/36 - Ensembles de montage comprenant un assemblage de plusieurs pédales, p. ex. pour faciliter le montage
  • G05G 1/40 - Organes de commande actionnés par le pied réglables

71.

AIRCRAFT RUDDER BAR ASSEMBLY

      
Numéro de document 03191476
Statut En instance
Date de dépôt 2023-03-01
Date de disponibilité au public 2023-09-07
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Granier, Eric
  • Mateus, Vincent

Abrégé

L'invention concerne un bâti (28) de palonnier comprenant un socle (150), une ossature de support (152) et des interfaces de raccordement (154A, 154B, 154C), chaque interface de raccordement (154A, 154B, 154C) étant propre à raccorder une autre pièce du palonnier au bâti (28).L'ossature de support (152) relie chaque interface de raccordement (154A, 154B, 154C) au socle (150), l'ossature de support (152) comprenant des éléments d'ossature (164) agencés en treillis (166), au moins un des éléments d'ossature (164) s'étendant à partir de chaque interface de raccordement (154A, 154B, 154C).

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05G 1/30 - Organes de commande actionnés par le pied

72.

Aircraft rudder pedal frame

      
Numéro d'application 18118125
Numéro de brevet 12214861
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-06
Date de la première publication 2023-09-07
Date d'octroi 2025-02-04
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Granier, Eric
  • Mateus, Vincent

Abrégé

An aircraft rudder pedal frame includes a base, a support framework and connection interfaces. Each connection interface is able to connect another part of the rudder pedal to the frame. The support framework connects each connection interface to the base. The support framework includes framework elements arranged in a lattice, at least one of the framework elements extending from each connection interface.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 13/06 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme réglables pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur
  • B64C 13/12 - Appareils de double commande
  • B64C 13/50 - Dispositifs de transmission avec amplification de puissance utilisant l'énergie électrique

73.

Aircraft rudder with articulated support structure of pedal

      
Numéro d'application 18118127
Numéro de brevet 12409927
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2023-03-06
Date de la première publication 2023-09-07
Date d'octroi 2025-09-09
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Pistiaux, Laurent
  • Mateus, Vincent

Abrégé

An aircraft rudder pedal comprising a frame and at least one pedal side system. The or each pedal side system includes a pedal and an articulated support structure of the pedal connecting the pedal to the frame. The articulated support structure of said pedal comprises a crank, a lever and a support link. The crank presents a first pivotal articulation connection to the frame and a second pivotal articulation connection with the support link. The lever presents a first pivotal articulation connection with the frame and a second pivotal articulation connection with the support link.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/12 - Appareils de double commande
  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 13/06 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme réglables pour s'adapter à la conformation de l'utilisateur
  • B64C 25/44 - Mécanismes d'actionnement

74.

Virtualized aircraft control architecture and associated method

      
Numéro d'application 18087002
Numéro de brevet 12698093
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-12-22
Date de la première publication 2023-06-29
Date d'octroi 2026-08-04
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Saint Requier, Cyril
  • Grimon, Samuel
  • Camand, Sébastien

Abrégé

A virtualized aircraft control architecture comprises a human-machine interface configured for generating a main command for arranging a functional element into a target configuration among a plurality of configurations; and a control module for controlling the functional element between its configurations. The architecture comprises a confirmation module of the main command configured for generating an associated safety command, an interface module configured for sending the main command and the safety command to the control module; the control module moving the functional element into the target configuration when the main command and the safety command, respectively, correspond to an expected main command and an expected safety command for arranging the at least one functional element in the target configuration.

Classes IPC  ?

  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments
  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs

75.

Virtualized aircraft control architecture and associated method

      
Numéro d'application 18087077
Numéro de brevet 12539978
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-12-22
Date de la première publication 2023-06-29
Date d'octroi 2026-02-03
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Saint Requier, Cyril
  • Grimon, Samuel
  • Ligier, Valentin
  • Reydellet, Guillaume

Abrégé

A virtualized aircraft control architecture includes a human-machine interface configured for generating a main command for arranging a functional element into a target configuration among a plurality of configurations; a procedure management module configured for generating a suggested command depending upon a current step of a flight procedure; a command confirmation module generating a safety command associated with the main command when the latter corresponds to the suggested command; and an interface module configured for sending the main and safety commands to a control module. The control module arranges the functional element into the target configuration when the main command and the safety command, respectively, correspond to the expected main and safety commands for arranging the functional element into the target configuration.

Classes IPC  ?

  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments

76.

VIRTUALIZED AIRCRAFT CONTROL ARCHITECTURE AND METHOD

      
Numéro de document 03184759
Statut En instance
Date de dépôt 2022-12-19
Date de disponibilité au public 2023-06-24
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Saint Requier, Cyril
  • Grimon, Samuel
  • Ligier, Valentin
  • Reydellet, Guillaume

Abrégé

L'architecture de commande comprend :- une interface homme-machine configurée pour générer une commande principale de passage d'un élément fonctionnel dans une configuration cible parmi plusieurs configurations ;- un module de gestion des procédures configuré pour générer une commande suggérée en fonction d'une étape courante d'une procédure de vol ;- un module de confirmation générant une commande de sécurité associée à la commande principale lorsque cette dernière correspond à la commande suggérée ;- un module d'interfaçage configuré pour transmettre les commandes principale et de sécurité à un module de contrôle ;- le module de contrôle passant l'élément fonctionnel dans la configuration cible lorsque respectivement la commande principale et la commande de sécurité correspondent à des commandes principale et de sécurité attendues de passage dans la configuration cible.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/00 - Systèmes de commande ou systèmes de transmission pour actionner les gouvernes, les volets hypersustentateurs, les aérofreins ou les destructeurs de portance (spoilers)

77.

VIRTUALIZED AIRCRAFT CONTROL ARCHITECTURE AND METHOD

      
Numéro de document 03184400
Statut En instance
Date de dépôt 2022-12-19
Date de disponibilité au public 2023-06-24
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Saint Requier, Cyril
  • Grimon, Samuel
  • Camand, Sebastien

Abrégé

L'Architecture de commande d'un élément fonctionnel d'un aéronef pilotable entre plusieurs configurations comprend :- une interface homme-machine configurée pour générer une commande principale en fonction d'une action d'un opérateur visant à passer l'élément fonctionnel dans une configuration cible ;- un module de contrôle de l'élément fonctionnel entre ses configurations.L'architecture comprend un module de confirmation de la commande principale, configuré pour générer une commande de sécurité associée, un module d'interfaçage configuré pour transmettre la commande principale et la commande de sécurité au module de contrôle, le module de contrôle passant l'élément fonctionnel dans la configuration cible lorsque respectivement les commandes principale et de sécurité correspondent à une commande principale attendue et à une commande de sécurité attendue de passage dans la configuration cible.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64D 43/00 - Aménagements ou adaptations des instruments

78.

EXECUJET MRO SERVICES A Dassault Aviation Company

      
Numéro d'application 1727061
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2023-03-13
Date d'enregistrement 2023-03-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Classes de Nice  ? 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation

Produits et services

Construction, reconstruction, servicing, overhaul, maintenance, supervision and coordination of maintenance, cleaning, washing, repair, renovation, transformation, fitting-out of airplanes and apparatus for locomotion by air, as well as their components.

79.

Aircraft mission calculation system, able to calculate an environmental benefit index, and related process

      
Numéro d'application 17967587
Numéro de brevet 12170027
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-10-17
Date de la première publication 2023-04-20
Date d'octroi 2024-12-17
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Grimald, Cyrille
  • Urien, Benoît

Abrégé

An aircraft mission calculation system is configured to calculate an environmental benefit index. The system includes an aircraft trajectory calculation engine, able to calculate at least one potential mission trajectory between a geographic point of origin and a geographic point of destination. The aircraft trajectory calculation engine comprises an environmental benefit index calculation module, able to activate the calculation engine. The environmental benefit index calculation module is able to determine an environmental benefit index (GI) of the potential trajectory from the first amount of carbon dioxide (Q1(TR1)) produced on a first reference trajectory defining a fastest mission, the second amount of carbon dioxide produced on a second reference trajectory (Q2(TR2)), defining a mission minimizing the amount of carbon dioxide produced, and the potential amount of carbon dioxide produced on the potential trajectory.

Classes IPC  ?

  • G01C 21/20 - Instruments pour effectuer des calculs de navigation
  • G08G 5/00 - Systèmes de contrôle du trafic aérien

80.

Aircraft mission calculation system indicating a risk of loss of optimality of the trajectory actually followed by the aircraft and related method

      
Numéro d'application 17967601
Numéro de brevet 12518639
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-10-17
Date de la première publication 2023-04-20
Date d'octroi 2026-01-06
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Urien, Benoît
  • Grimald, Cyrille

Abrégé

An aircraft mission calculation system is for indicating a risk of loss of optimality of the trajectory actually flown by the aircraft. The system includes a first trajectory calculation module, configured to calculate an optimal mission trajectory between a geographical point of origin and a geographical point of destination. The first calculation module is configured to calculate a plurality of iso-displacement curves from the geographical point of origin to the geographical point of destination. The system comprises a module for determining a level of risk of loss of optimality of the trajectory actually taken by the aircraft, associated with a modification of the trajectory of the aircraft with respect to the calculated mission trajectory, the display manager displaying on the display, in addition to the calculated trajectory, an indicator of the determined level of risk.

Classes IPC  ?

  • G08G 5/34 - Gestion des plans de vol pour la modification des plans de vol
  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • G01C 21/20 - Instruments pour effectuer des calculs de navigation
  • G08G 5/21 - Dispositions pour l’acquisition, la génération, le partage ou l’affichage d’informations sur le trafic situées à bord de l’aéronef

81.

AIRCRAFT MISSION COMPUTING SYSTEM, APPROPRIATE FOR COMPUTING AN ENVIRONMENTAL BENEFIT INDEX, AND THE ASSOCIATED PROCESS

      
Numéro de document 03179073
Statut En instance
Date de dépôt 2022-10-12
Date de disponibilité au public 2023-04-19
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Grimald, Cyrille
  • Urien, Benoit

Abrégé

Le système comporte un moteur de calcul de trajectoires de l'aéronef, propre à calculer au moins une trajectoire potentielle de mission entre un point géographique d'orig ine et un point géographique de destination.Il comprend un module de calcul d'indice de bénéfice environnemental, propre à activer le moteur de calcul.Le module de calcul d'indice de bénéfice environnemental est propre à déterminer un indice de bénéfice environnemental (Gl) d'une la trajectoire potentielle à partir de la première quantité de dioxyde de carbone (Q1 (TR1)) produite sur une première trajectoire de référence définissant une mission la plus rapide, de la deuxième quantité de dioxyde de carbone produite sur une deuxième trajectoire de référence (Q2(TR2)), définissant une mission minimisant la quantité de dioxyde de carbone produite et de la quantité de dioxyde de carbone potentielle produite sur la trajectoire potentielle.

Classes IPC  ?

  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • B64D 47/00 - Équipements non prévus ailleurs
  • G01C 21/20 - Instruments pour effectuer des calculs de navigation

82.

AIRCRAFT MISSION COMPUTING SYSTEM INDICATING A RISK OF LOSS OF OPTIMALITY OF THE TRAJECTORY ACTUALLY TRACKED BY THE AIRCRAFT, AND THE ASSOCIATED PROCESS

      
Numéro de document 03178953
Statut En instance
Date de dépôt 2022-10-12
Date de disponibilité au public 2023-04-18
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Urien, Benoit
  • Grimald, Cyrille

Abrégé

Le système comprend un premier module de calcul de trajectoires, propre à calculer une trajectoire optimale de mission (64A) entre un point géographique d'origine (18) et un point géographique de destination (20)Le premier module de calcul (est propre à calculer une pluralité de courbes d'iso-déplacement depuis le point géographique d'origine (18) vers le point géographique de destination (20)Le système comporte un module de détermination d'un niveau de risque de perte d'optimalité de la trajectoire réellement suivie par l'aéronef, associé à une modification de trajectoire de l'aéronef par rapport à la trajectoire calculée, le système comporptant un gestionnaire d'affichage propre à afficher sur un afficheur, en complément de la trajectoire calculée (64A), un indicateur (NR) du niveau de risque déterminé.

Classes IPC  ?

  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • B64D 47/00 - Équipements non prévus ailleurs
  • G01C 21/20 - Instruments pour effectuer des calculs de navigation

83.

Device for assisting the piloting of an aircraft in taxiing, using at least one engine and at least one braking device, associated aircraft and method

      
Numéro d'application 17872676
Numéro de brevet 12227288
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-07-25
Date de la première publication 2023-02-16
Date d'octroi 2025-02-18
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Beaucamp, Angélique
  • Corre, Nicolas Le
  • Pineau, François

Abrégé

A device is for assisting the taxiing of an aircraft, using at least one engine and at least one braking member. The device includes a control member, adapted to be actuated by a pilot from a neutral position to define a taxiing piloting command and a central controller, adapted to operate pilot at least one engine of the aircraft to apply the taxiing command defined by the pilot. The central controller is also configured to pilot at least one braking member of the aircraft to apply the taxiing piloting command defined by the pilot.

Classes IPC  ?

  • B64C 25/42 - Aménagement ou adaptation des freins
  • B64C 25/32 - Trains d'atterrissage caractérisés par les éléments de contact avec le sol ou une surface analogue
  • B64C 25/48 - Mécanismes d'actionnement à fonctionnement différentiel aux fins de gouverner

84.

DEVICE FOR ASSISTING AN AIRCRAFT FLIGHT CONTROL DURING ACCELERATION UPON TAXIING TO CONTROL ITS SPEED; ASSOCIATED AIRCRAFT AND PROCEDURES

      
Numéro de document 03168180
Statut En instance
Date de dépôt 2022-07-19
Date de disponibilité au public 2023-01-26
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Beaucamp, Angelique
  • Fillet, Laurent
  • Le Corre, Nicolas

Abrégé

Le dispositif (12) comporte un organe de commande (30), propre à être actionné par un pilote à partir d'une position de neutre pour définir une commande de pilotage au taxiage en vue de contrôler la vitesse de l'aéronef (10) et une centrale de commande (32), propre à piloter au moins un moteur (14) de l'aéronef pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote. La commande de pilotage au taxiage est une commande d'accélération ou de décélération de l'aéronef (10) lors du taxiage.

Classes IPC  ?

  • B64C 19/00 - Dispositifs de commande des aéronefs non prévus ailleurs

85.

DEVICE FOR ASSISTING AN AIRCRAFT FLIGHT CONTROL DURING TAXIING, USING AT LEAST ONE ENGINE AND AT LEAST ONE BRAKING ELEMENT; ASSOCIATED AIRCRAFT AND PROCEDURE

      
Numéro de document 03168559
Statut En instance
Date de dépôt 2022-07-22
Date de disponibilité au public 2023-01-26
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Beaucamp, Angelique
  • Le Corre, Nicolas
  • Pineau, Francois

Abrégé

Le dispositif (12) comprend un organe de commande (30), propre à être actionné par un pilote à partir d'une position de neutre pour définir une commande de pilotage au taxiage et une centrale de commande (32), propre à piloter au moins un moteur (14) de l'aéronef pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote.La centrale de commande est propre à piloter en outre au moins un organe de freinage (16) de l'aéronef (10) pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote.

Classes IPC  ?

  • B64C 19/00 - Dispositifs de commande des aéronefs non prévus ailleurs

86.

Device for assisting the piloting in acceleration of an aircraft in taxiing in order to control its speed, related aircraft and method

      
Numéro d'application 17872628
Numéro de brevet 12084192
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-07-25
Date de la première publication 2023-01-26
Date d'octroi 2024-09-10
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Beaucamp, Angélique
  • Fillet, Laurent
  • Le Corre, Nicolas

Abrégé

A device is for assisting the piloting in acceleration of an aircraft in taking in order to control its speed. The comprises a control member, adapted to be actuated by a pilot from a neutral position to define a taxiing piloting command for controlling the speed of the aircraft and a central controller, adapted to operate pilot at least one engine of the aircraft to apply the taxiing command defined by the pilot. The taxiing piloting command is an acceleration or deceleration command of the aircraft during taxiing.

Classes IPC  ?

  • B64D 31/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05D 1/00 - Commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux, p. ex. utilisant des pilotes automatiques

87.

Device for controlling a mechanical energy reduction assembly of an aircraft and associated method

      
Numéro d'application 17724662
Numéro de brevet 12084191
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-20
Date de la première publication 2022-10-27
Date d'octroi 2024-09-10
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Le Borloch, Jérôme
  • Pineau, François

Abrégé

A command device for controlling a mechanical energy reduction assembly of an aircraft, movable between an inactive configuration and a maximum mechanical energy reduction configuration, includes a rocker button, movable between a mechanical energy reduction assembly configuration maintaining position, a first position of incremental movement of the mechanical energy reduction assembly to its maximum mechanical energy reduction configuration and a second position of incremental movement of the mechanical energy reduction assembly to its inactive configuration. The command device further includes at least one return element configured to return the rocker button to its maintaining position.

Classes IPC  ?

  • B64D 31/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05G 1/04 - Organes de commande actionnés à la main par un mouvement de pivotement, p. ex. leviers
  • H01H 23/14 - Culbuteurs

88.

Control system for a high lift aircraft assembly

      
Numéro d'application 17724653
Numéro de brevet 11884379
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-04-20
Date de la première publication 2022-10-27
Date d'octroi 2024-01-30
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Le Borloch, Jérôme
  • Pineau, François

Abrégé

A control system is for a high lift assembly of an aircraft. The assembly is controllable in two aerodynamic configurations each with different lift. The control system includes a manual control device operable by a pilot of the aircraft. The manual control device includes at least one member movable relative to a base body. The movable member can be moved relative to the base body between a rest position, a first position and a second distinct position. The manual control device includes a resilient return device for the movable member in the rest position. The manual control device issues a signal when the movable member reaches either the first or second position, to move the high lift assembly between two of the aerodynamic configurations.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05G 1/015 - Agencements pour indiquer la position d'un organe de commande
  • G05G 1/04 - Organes de commande actionnés à la main par un mouvement de pivotement, p. ex. leviers
  • G05G 5/00 - Moyens pour empêcher, limiter ou inverser le mouvement de certaines pièces d'un mécanisme de commande, p. ex. verrouillage des organes de commande
  • G05G 5/05 - Moyens pour faire revenir ou tendant à faire revenir les organes de commande vers une position de repos ou une position neutre, p. ex. en prévoyant des ressorts de retour ou des butées de fin de course élastiques

89.

DEVICE FOR CONTROLLING AN AIRCRAFT MECHANICAL ENERGY REDUCTION ASSEMBLY AND THE ASSOCIATED METHOD

      
Numéro de document 03155611
Statut En instance
Date de dépôt 2022-04-19
Date de disponibilité au public 2022-10-21
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Le Borloch, Jerome
  • Pineau, Francois

Abrégé


Le dispositif de commande d'un ensemble de réduction d'énergie mécanique d'un
aéronef
déplaçable entre une configuration inactive et une configuration de réduction
maximale de
l'énergie mécanique comprend un bouton à bascule déplaçable entre une position
de
maintien de la configuration de l'ensemble de réduction d'énergie mécanique,
une première
position de déplacement incrémentai de l'ensemble de réduction d'énergie
mécanique vers
sa configuration de réduction maximale de l'énergie mécanique et une deuxième
position
de déplacement incrémentai de de l'ensemble de réduction d'énergie mécanique
vers sa
configuration inactive, le dispositif de commande comprenant, en outre, au
moins un
élément de rappel configuré pour ramener le bouton à bascule vers sa position
de maintien.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • G05G 5/06 - Moyens pour empêcher, limiter ou inverser le mouvement de certaines pièces d'un mécanisme de commande, p. ex. verrouillage des organes de commande pour maintenir les organes de commande, seulement sur une ou sur un nombre limité de positions définies

90.

CONTROL SYSTEM FOR AN AIRCRAFT HIGH LIFT ASSEMBLY

      
Numéro de document 03155198
Statut En instance
Date de dépôt 2022-04-13
Date de disponibilité au public 2022-10-21
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Le Borloch, Jerome
  • Pineau, Francois

Abrégé


La présente invention concerne un système de commande d'un ensemble
hypersustentateur
d'un aéronef, l'ensemble étant propre à être commandé dans deux configurations
aérodynamiques
de portances différentes, le système de commande comprenant un dispositif de
commande manuel
(46), actionnable par un pilote de l'aéronef, le dispositif de commande manuel
(46) comprenant au
moins un organe mobile (50) par rapport à un corps de base (52).
L'organe mobile (50) est déplaçable par rapport au corps de base (52) entre
une position de
repos, une première position et une deuxième position distinctes, le
dispositif de commande manuel
(46) comprenant un dispositif de rappel élastique (58) de l'organe mobile (50)
dans la position de
repos, le dispositif de commande manuel (46) émettant un signal lorsque
l'organe mobile (50) atteint
une des première et deuxième positions, pour faire passer l'ensemble
hypersustentateur entre deux
des configurations aérodynamiques.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 13/22 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés automatiquement, p. ex. répondant aux détecteurs de rafales avec retour facile à la commande individuelle

91.

System for monitoring the operational status of an aircraft crew, and associated method

      
Numéro d'application 17676128
Numéro de brevet 11857324
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-02-19
Date de la première publication 2022-08-25
Date d'octroi 2024-01-02
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Salmon-Legagneur, François
  • Ligier, Valentin
  • Saint Requier, Cyril

Abrégé

A system for monitoring the operational status of an aircraft crew includes a unit for determining at least one pilot state based on first monitoring data of a high design assurance level and second monitoring data of a lower design assurance level. The determination unit includes a first evaluation module capable of obtaining a high-level pilot state from the first data, regardless of the second data; a second evaluation module capable of determining a low-level pilot state, from at least the second data; and a consolidation module for determining a consolidated pilot state. The consolidated pilot state is obtained as a function of the high-level pilot state and the low-level pilot state.

Classes IPC  ?

  • G08B 23/00 - Alarmes réagissant à des conditions indésirables ou anormales, non spécifiées
  • A61B 5/18 - Dispositifs pour l'exécution des tests de capacité pour conducteurs de véhicules
  • A61B 5/00 - Mesure servant à établir un diagnostic Identification des individus

92.

System for determining a flight rest scenario for an aircraft crew

      
Numéro d'application 17586242
Numéro de brevet 12327205
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-01-27
Date de la première publication 2022-08-04
Date d'octroi 2025-06-10
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Salmon-Legagneur, François
  • Denjean, Jean-Christophe
  • Ligier, Valentin
  • Michon, Astrid

Abrégé

A system is (10) for determining a flight rest scenario for an aircraft crew (12) comprising at least two pilots able to fly the aircraft (12) during a flight. The system (10) comprises a display device (16) comprising a screen (20), a module (32) for acquiring flight context and constraints inputs, and a module (34) for determining at least one crew rest scenario for the flight from the acquired inputs. The determination module (34) is able to determine the rest scenario from at least one simulation by a biomathematical fatigue model having at least one of the acquired inputs as variables. The system also includes a display management module (36) configured to display the determined rest scenario on the screen (20) of the display device (16).

Classes IPC  ?

  • G06Q 10/0631 - Planification, affectation, distribution ou ordonnancement de ressources d’entreprises ou d’organisations
  • G06F 3/04847 - Techniques d’interaction pour la commande des valeurs des paramètres, p. ex. interaction avec des règles ou des cadrans
  • G06Q 10/067 - Modélisation d’entreprise ou d’organisation
  • G06Q 10/1093 - Ordonnancement basé sur un agenda pour des personnes ou des groupes

93.

SYSTEM FOR DETERMINING AN INFLIGHT REST SCENARIO FOR AN AIRCRAFT CREW

      
Numéro de document 03146719
Statut En instance
Date de dépôt 2022-01-26
Date de disponibilité au public 2022-08-01
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Salmon-Legagneur, Francois
  • Denjean, Jean-Christophe
  • Ligier, Valentin
  • Michon, Astrid

Abrégé

Un système de détermination d'un scénario de repos en vol d'un équipage d'aéronef, l'équipage comprenant au moins deux pilotes propres à piloter l'aéronef pendant un vol. Le système comprend :- un dispositif d'affichage comprenant un écran,- un module d'acquisition d'entrées de contexte et de contraintes de vol,- un module de détermination d'au moins un scénario de repos de l'équipage pour le vol à partir desdites entrées acquises, le module de détermination étant propre à déterminer ledit scénario de repos à partir d'au moins une simulation par un modèle biomathématique de fatigue ayant pour variables au moins une desdites entrées acquises,- un module de gestion d'affichage, configure pour afficher le scénario de repos déterminé sur l'écran du dispositif d'affichage.

Classes IPC  ?

  • B64D 47/00 - Équipements non prévus ailleurs
  • G16Z 99/00 - Matière non prévue dans les autres groupes principaux de la présente sous-classe

94.

System for secure transfer of digital aircraft data comprising redundant data producer systems, related assembly and method

      
Numéro d'application 17574644
Numéro de brevet 12067811
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-01-13
Date de la première publication 2022-07-14
Date d'octroi 2024-08-20
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Dignimont, Patrick
  • Cappelle, Jérôme
  • Bruillot, Serge

Abrégé

A system for secure transfer of digital aircraft data comprising redundant data producer systems includes a first data producer, capable of producing first data, at successive moments, and a second data producer, redundant to the first system. The second data producer is capable of producing an integrity check result relating at least to second data which it produces in a manner redundant to the first data, the integrity check result being transmitted to a data consumer. The data consumer is capable of retrieving the first data and the integrity check result produced by the second system, to produce a new integrity check result from the first data and compare the new integrity check result with the integrity check result produced by the second system.

Classes IPC  ?

  • G07C 5/00 - Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules
  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • B64D 47/00 - Équipements non prévus ailleurs
  • G07C 5/08 - Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente

95.

Secure transfer system for digital aircraft data, data producer system, data consumer system, and related transfer method

      
Numéro d'application 17574659
Numéro de brevet 12361833
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-01-13
Date de la première publication 2022-07-14
Date d'octroi 2025-07-15
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Bruillot, Serge
  • Dignimont, Patrick
  • Cappelle, Jérôme

Abrégé

A secure transfer system for digital aircraft data includes a data producer system configured to generate a data capsule at each data production and a data consumer system. The consumer system is configured to retrieve each capsule to extract an identifier, a refresh indicator, a functional data packet, and an integrity control result. It is configured to check the integrity of the data in the capsule by establishing a new integrity check result from the identifier, the refresh indicator, and the functional data packet retrieved from the capsule and comparing the new integrity check result to the integrity check result of the capsule. The data capsule is in an integrity state when the new integrity check result matches the integrity check result retrieved from the capsule.

Classes IPC  ?

  • G06F 21/64 - Protection de l’intégrité des données, p. ex. par sommes de contrôle, certificats ou signatures
  • B64D 45/00 - Indicateurs ou dispositifs de protection d'aéronefs, non prévus ailleurs
  • G08G 5/20 - Dispositions pour l’acquisition, la génération, le partage ou l’affichage d’informations sur le trafic
  • H04W 12/06 - Authentification
  • H04W 74/00 - Accès au canal sans fil
  • H04W 76/11 - Attribution ou utilisation d'identifiants de connexion

96.

System for piloting an aircraft, associated aircraft and method

      
Numéro d'application 17574677
Numéro de brevet 12252236
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2022-01-13
Date de la première publication 2022-07-14
Date d'octroi 2025-03-18
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Cappelle, Jérôme
  • Pineau, François
  • Faysse, William

Abrégé

A system for piloting an aircraft includes a throttle, a flight parameter sensor system, and an engine calculator controlling thrust parameters of an engine of the aircraft. The piloting system includes a flight control unit connected to the engine calculator, the sensors and the throttle. The flight control unit generates a thrust control vector from a flight control law and sends a digital signal including the generated thrust control vector to the engine calculator. The engine calculator controlling said thrust parameters of the engine depending on the generated thrust control vector received.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/50 - Dispositifs de transmission avec amplification de puissance utilisant l'énergie électrique
  • B64D 31/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64D 31/06 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés automatiquement

97.

AIRCRAFT PILOTING SYSTEM, ASSOCIATED AIRCRAFT AND METHOD

      
Numéro de document 03145495
Statut En instance
Date de dépôt 2022-01-12
Date de disponibilité au public 2022-07-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Cappelle, Jerome
  • Pineau, Francois
  • Faysse, William

Abrégé

Un système de pilotage d'aéronef comportant une manette des gaz, un système de capteurs de paramètres de vol, et une centrale de calcul moteur contrôlant des paramètres de poussée d'un moteur de l'aéronef.Le système de pilotage comporte une centrale de commande de vol raccordée à la centrale de calcul moteur, aux capteurs et à la manette des gaz; la centrale de commande de vol élaborant un vecteur de commande de poussée à partir d'une loi de commande de vol et envoyant un signal numérique comprenant le vecteur de commande de poussée élaboré à la centrale de calcul moteur; et la centrale de calcul moteur contrôlant lesdits paramètres de poussée du moteur en fonction du vecteur de commande de poussée élaboré reçu.

Classes IPC  ?

  • B64D 31/00 - Systèmes de commande des groupes moteursAménagement de systèmes de commande des groupes moteurs sur aéronefs
  • B64D 31/02 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre
  • B64D 31/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64D 31/06 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés automatiquement
  • B64D 31/14 - Transmissions entre les dispositifs d'amorçage de la commande et les groupes moteurs

98.

SECURE AIRCRAFT DIGITAL DATA TRANSFER SYSTEM, DATA GENERATION SYSTEM, DATA CONSUMER SYSTEM AND ASSOCIATED TRANSFER METHOD

      
Numéro de document 03145021
Statut En instance
Date de dépôt 2022-01-07
Date de disponibilité au public 2022-07-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Bruillot, Serge
  • Dignimont, Patrick
  • Cappelle, Jerome

Abrégé

Système de transfert sécurisé de données numériques d'aéronef, système producteur de données, système consommateur de données, et procédé de transfert associé. Ce système comporte un système producteur de données propre à engendrer, à chaque élaboration de données, une capsule de données, et un système consommateur de données. Le système consommateur est propre à récupérer chaque capsule pour extraire un identifiant, un indicateur de rafraichissement, un paquet de données fonctionnelles, et un résultat de contrôle d'intégrité. Il est propre à contrôler l'intégrité des données de la capsule en établissant un nouveau résultat de contrôle d'intégrité à partir de l'identifiant de l'indicateur de rafraichissement et du paquet de données fonctionnelles récupéré dans la capsule et en comparant le nouveau résultat de contrôle d'intégrité au résultat de contrôle d'intégrité de la capsule. La capsule de données est dans un état intègre lorsque le nouveau résultat de contrôle d'intégrité correspond au résultat de contrôle d'intégrité récupéré dans la capsule.

Classes IPC  ?

  • B64D 47/00 - Équipements non prévus ailleurs
  • B64F 5/00 - Tracé, fabrication, assemblage, nettoyage, entretien ou réparation des aéronefs, non prévus ailleursManipulation, transport, test ou inspection de composants d’aéronefs, non prévus ailleurs
  • H04L 1/00 - Dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs dans l'information reçue
  • H04L 67/12 - Protocoles spécialement adaptés aux environnements propriétaires ou de mise en réseau pour un usage spécial, p. ex. les réseaux médicaux, les réseaux de capteurs, les réseaux dans les véhicules ou les réseaux de mesure à distance

99.

SECURE AIRCRAFT DIGITAL DATA TRANSFER SYSTEM COMPRISING REDUNDANT DATA GENERATION SYSTEMS, ASSOCIATED ARRANGEMENT AND METHOD

      
Numéro de document 03145054
Statut En instance
Date de dépôt 2022-01-07
Date de disponibilité au public 2022-07-13
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s)
  • Dignimont, Patrick
  • Cappelle, Jerome
  • Bruillot, Serge

Abrégé

Système de transfert sécurisé de données numériques d'aéronef comprenant des systèmes producteurs de données redondants, ensemble et procédé associés. Ce système comporte un premier système producteur de données, propre à élaborer, à des instants successifs, des premières données et un deuxième système producteur de données, redondant du premier système. Le deuxième système producteur de données est propre à élaborer un résultat de contrôle d'intégrité portant au moins sur des deuxièmes données qu'il produit de manière redondante aux premières données, le résultat de contrôle d'intégrité étant transmis à un système consommateur de données. Le système consommateur est propre à récupérer les premières données et le résultat de contrôle d'intégrité élaboré par le deuxième système, à établir un nouveau résultat de contrôle d'intégrité à partir des premières données, et à comparer le nouveau résultat de contrôle d'intégrité au résultat de contrôle d'intégrité produit par le deuxième système.

Classes IPC  ?

  • H04L 1/22 - Dispositions pour détecter ou empêcher les erreurs dans l'information reçue en utilisant un appareil en excédent pour accroître la fiabilité
  • H04L 67/12 - Protocoles spécialement adaptés aux environnements propriétaires ou de mise en réseau pour un usage spécial, p. ex. les réseaux médicaux, les réseaux de capteurs, les réseaux dans les véhicules ou les réseaux de mesure à distance

100.

Device for piloting an aircraft and associated method

      
Numéro d'application 17549992
Numéro de brevet 12600462
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2021-12-14
Date de la première publication 2022-06-16
Date d'octroi 2026-04-14
Propriétaire DASSAULT AVIATION (France)
Inventeur(s) Le Borloch, Jérôme

Abrégé

A piloting device for piloting an aircraft includes a first and a second control stick movably mounted on a support, a detection system for detecting the positions of the first and second control sticks, an elastic mechanism configured to apply a restoring force to the second control stick, first and second actuation systems configured to apply respective first and second position adjustment forces to the respective first and second control sticks, and a control module configured to control the second adjustment force so that the positions of the first and second control sticks are identical. The control module is configured to control the first adjustment force based on the second adjustment force and the restoring force.

Classes IPC  ?

  • B64C 13/04 - Dispositifs amorçant la mise en œuvre actionnés par l'homme
  • B64C 13/12 - Appareils de double commande
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