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Type PI
Marque
27
Brevet
17
Juridiction
Europe
24
États-Unis
19
Canada
1
Date
2020
6
Avant 2020
38
Classe IPC
A47C 11/00 - Bancs non prévus ailleurs
3
A47C 31/00 - Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p. ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique
2
A47B 9/06 - Tables à plateaux de hauteur variable avec une crémaillère verticale
1
A47B 91/06 - Patins ou similaires
1
A47B 91/08 - Pieds de meubles en général fixés au sol
1
A47C 1/124 - Fauteuils séparés, pouvant être reliés pour former une rangée
1
A47C 15/00 - Autres sièges
1
A47C 3/12 - Chaises ou fauteuils caractérisés par la structureChaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical avec un ensemble siège-dossier en forme de coquille, p. ex. ayant des appuis-bras
1
A47C 4/02 - Chaises démontables
1
A47C 4/03 - Chaises en bois non rembourrées
1
A47C 5/12 - Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers en matériaux plastiques, avec ou sans renforcement
1
A47C 5/14 - Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers caractérisés par l'emploi de contre-plaqué
1
A47C 7/00 - Éléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets
1
A47C 7/02 - Parties du siège
1
A47C 7/16 - Sièges faits d'un matériau en feuilles de bois, de plastique ou de métalSièges à panneaux
1
A47C 7/24 - Sièges capitonnés
1
A47C 7/52 - Appuis pour les pieds ou les jambes de type amovible
1
B27D 1/06 - Fabrication des âmesForme des âmes
1
B27D 1/08 - Fabrication d'objets conformésPresses spécialement conçues pour ce but
1
Voir plus
Voir moins
Statut
En Instance
1
Enregistré / En vigueur
43
1.
COMTA
Numéro d'application
018294148
Statut
En instance
Date de dépôt
2020-08-20
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Tables.
2.
Cover component for seat
Numéro d'application
29636798
Numéro de brevet
D0882318
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2018-02-12
Date de la première publication
2020-04-28
Date d'octroi
2020-04-28
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Weller, Uwe
3.
Cover component for seat
Numéro d'application
29636795
Numéro de brevet
D0880921
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2018-02-12
Date de la première publication
2020-04-14
Date d'octroi
2020-04-14
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Weller, Uwe
4.
Cover component for seat
Numéro d'application
29636801
Numéro de brevet
D0880922
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2018-02-12
Date de la première publication
2020-04-14
Date d'octroi
2020-04-14
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Weller, Uwe
5.
Cover component for seat
Numéro d'application
29636808
Numéro de brevet
D0880923
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2018-02-12
Date de la première publication
2020-04-14
Date d'octroi
2020-04-14
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Weller, Uwe
6.
Piece of seating furniture
Numéro d'application
16467684
Numéro de brevet
10912383
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2017-11-30
Date de la première publication
2020-02-27
Date d'octroi
2021-02-09
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kusch, Dieter
Abrégé
A piece of seating furniture having a base framework and having a seat surface fastened to the base framework, wherein the base framework has a plurality of legs, on the underside of each of which there is fastened an adjusting slider, characterized in that at least two of the adjusting sliders are of two-part design, each having a holding magnet arranged on a leg of the base framework and each having an adjusting slider cup which can be fixed to a floor, with a cup receptacle of a ferromagnetic material as an adhesive base, wherein the cup receptacle and the holding magnet can be placed one inside the other in a shape-adapted manner, for which purpose the holding magnet is fastened to the respective leg in an angularly movable manner.
Classes IPC ?
A47B 91/06 - Patins ou similaires
A47B 91/08 - Pieds de meubles en général fixés au sol
A47C 11/00 - Bancs non prévus ailleurs
A47C 31/00 - Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p. ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique
7.
Seat shell having a shaped one-piece wooden shell
Numéro d'application
16037794
Numéro de brevet
10772431
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2018-07-17
Date de la première publication
2019-09-19
Date d'octroi
2020-09-15
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kusch, Dieter
Abrégé
A seat shell includes a one-piece shaped wooden shell which has a seat part and a backrest part and which in its transition region has a bent portion bent along a bending axis. The shaped wooden shell has a veneer structure including at least nine wood layers glued on top of each other. The wood layers include a top layer at each of the front and rear of the shaped wooden shell, respectively, the top layer made of a wood layer is arranged in the longitudinal direction. The wood layers also include between the top layers a number of middle and outer wood layers arranged in the longitudinal or transverse direction. The shaped wooden shell is upholstered, and has a transversely extending cutout defined by bars at the edge in the transition region and/or the backrest part.
Classes IPC ?
A47C 5/14 - Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers caractérisés par l'emploi de contre-plaqué
A47C 7/16 - Sièges faits d'un matériau en feuilles de bois, de plastique ou de métalSièges à panneaux
A47C 7/24 - Sièges capitonnés
A47C 11/00 - Bancs non prévus ailleurs
A47C 3/12 - Chaises ou fauteuils caractérisés par la structureChaises ou tabourets à sièges rotatifs ou réglables dans le sens vertical avec un ensemble siège-dossier en forme de coquille, p. ex. ayant des appuis-bras
B27D 1/06 - Fabrication des âmesForme des âmes
B27D 1/08 - Fabrication d'objets conformésPresses spécialement conçues pour ce but
8.
Seat with lower cut-out
Numéro d'application
29633847
Numéro de brevet
D0845691
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2018-01-16
Date de la première publication
2019-04-16
Date d'octroi
2019-04-16
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Weller, Uwe
9.
Seat with padding and cutout
Numéro d'application
29616277
Numéro de brevet
D0834867
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2017-09-05
Date de la première publication
2018-12-04
Date d'octroi
2018-12-04
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kolberg, Justus
10.
Seat with padding
Numéro d'application
29616281
Numéro de brevet
D0833791
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2017-09-05
Date de la première publication
2018-11-20
Date d'octroi
2018-11-20
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kolberg, Justus
11.
Seat having a textured surface
Numéro d'application
29616282
Numéro de brevet
D0830092
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2017-09-05
Date de la première publication
2018-10-09
Date d'octroi
2018-10-09
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kolberg, Justus
12.
EMBLA
Numéro d'application
017963925
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2018-10-01
Date d'enregistrement
2019-01-15
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Seating furniture; Tables.
13.
PIECE OF SEATING FURNITURE
Numéro de document
03046686
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2017-11-30
Date de disponibilité au public
2018-06-21
Date d'octroi
2022-08-30
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kusch, Dieter
Abrégé
Piece of seating furniture having a base framework (1) and having a seat surface fastened to the base framework, wherein the base framework has a plurality of legs, on the underside of each of which there is fastened an adjusting slider (6), wherein at least two of the adjusting sliders are of two-part design, each having a holding magnet (7) arranged on a leg of the base framework and each having an adjusting slider cup (8), which can be fixed to a floor, with a cup receptacle (9) of a ferromagnetic material as adhesive base, wherein the cup receptacle and the holding magnet can be placed one inside the other in a shape-adapted manner, for which purpose the holding magnet is fastened to the respective leg in an angularly movable manner.
Classes IPC ?
A47C 31/00 - Détails ou accessoires pour chaises, lits ou similaires, non prévus dans les autres groupes de la présente sous-classe, p. ex. fixation du capitonnage, articles protecteurs pour matelas, systèmes pour étirer les sommiers en treillis métallique
A47B 9/06 - Tables à plateaux de hauteur variable avec une crémaillère verticale
A47C 7/52 - Appuis pour les pieds ou les jambes de type amovible
14.
CREVA
Numéro d'application
017888630
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2018-04-17
Date d'enregistrement
2018-07-31
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Seating furniture; Tables.
15.
BARRIQUE
Numéro de série
87623251
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-09-26
Date d'enregistrement
2018-11-06
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
(Based on 44(d) Priority Application) Furniture; Seating furniture(Based on 44(e)) Furniture; Seating furniture
16.
SHAPING THE WAY WE SIT
Numéro d'application
016998916
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-07-19
Date d'enregistrement
2017-11-01
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Seating furniture; Benches [furniture]; Tables.
17.
LUPINO
Numéro d'application
016985921
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-07-14
Date d'enregistrement
2017-10-31
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Seating furniture; Tables.
18.
TRAVEL
Numéro de série
87518378
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-07-06
Date d'enregistrement
2018-10-16
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Seating furniture
19.
V-TRAVEL
Numéro de série
87481396
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-06-08
Date d'enregistrement
2018-08-07
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Seating furniture
20.
BARRIQUE
Numéro d'application
016565781
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-04-07
Date d'enregistrement
2017-07-21
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Seating furniture.
21.
TRAVEL
Numéro d'application
016283211
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2017-01-24
Date d'enregistrement
2017-05-09
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture; Seating furniture.
22.
V-TRAVEL
Numéro d'application
016039752
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2016-11-14
Date d'enregistrement
2017-03-07
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
23.
PAXO
Numéro d'application
016039761
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2016-11-14
Date d'enregistrement
2017-03-07
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
24.
ARN
Numéro d'application
013205737
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2014-08-28
Date d'enregistrement
2015-01-20
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
25.
Seating furniture
Numéro d'application
29437987
Numéro de brevet
D0706053
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2012-11-23
Date de la première publication
2014-06-03
Date d'octroi
2014-06-03
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Schwamkrug, Christian
Tragatschnig, Jörg
26.
Seating furniture
Numéro d'application
29452443
Numéro de brevet
D0695537
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2013-04-16
Date de la première publication
2013-12-17
Date d'octroi
2013-12-17
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Geelen, Norbert
27.
Seating furniture
Numéro d'application
29452446
Numéro de brevet
D0695538
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2013-04-16
Date de la première publication
2013-12-17
Date d'octroi
2013-12-17
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Geelen, Norbert
28.
Seating furniture
Numéro d'application
13575706
Numéro de brevet
08764107
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2011-01-13
Date de la première publication
2012-11-29
Date d'octroi
2014-07-01
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kusch, Dieter
De Le Roi, Robert
Seipp, Karl-Heinz
Abrégé
The invention relates to seating furniture comprising two frames (2) arranged at a distance to each other on a support (1), between which frames a seat part (3) and a backrest part (4) can be mounted, and the frames (2) have one upper frame part (6) and a lower frame part (7) each which mechanically immobilize the seat part (3) and the backrest part (4) on the edges thereof. The support (1) contains a horizontal bar (11), extending between two legs (5), on which the frames (2) can be mounted as a terminal frame or intermediate frame via respective frame bases (12). The bar (11) comprises a linking piece (13) which is put on a detachable, form-fitting pin connection (14) together with the frame base (12) of a terminal frame and a leg (5) in a certain order.
29.
Seating furniture
Numéro d'application
13575729
Numéro de brevet
08931849
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2011-01-13
Date de la première publication
2012-11-29
Date d'octroi
2015-01-13
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Kusch, Dieter
De Le Roi, Robert
Seipp, Karl-Heinz
Abrégé
The invention relates to seating furniture comprising two frames arranged at a distance to each other on a support, between which frames a seat part and a backrest part can be mounted, and the frames have one upper frame part and a lower frame part each which mechanically immobilize the seat part and the backrest part a the sides thereof. The upper frame part and the lower frame part are clamping elements that can be braced with each other. At least one clamping element has a laterally extending recess on each edge which recess forms a frame groove in which a respective engaging element provided on the edges of the seat part and of the backrest part can be mounted by way of a frictional connection to the upper frame part and the lower frame part. The recess has an undercut portion which forms a stop for holding the clamped engaging element by a form fit.
Classes IPC ?
A47C 7/00 - Éléments, parties constitutives ou accessoires des chaises ou tabourets
A47C 7/02 - Parties du siège
A47C 5/12 - Chaises ou fauteuils en matériaux particuliers en matériaux plastiques, avec ou sans renforcement
A47C 1/124 - Fauteuils séparés, pouvant être reliés pour former une rangée
A47C 4/02 - Chaises démontables
A47C 4/03 - Chaises en bois non rembourrées
A47C 11/00 - Bancs non prévus ailleurs
30.
BINA
Numéro d'application
009961111
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2011-05-12
Date d'enregistrement
2011-09-22
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
31.
Bench
Numéro d'application
29354100
Numéro de brevet
D0635788
Statut
Délivré - en vigueur
Date de dépôt
2010-01-19
Date de la première publication
2011-04-12
Date d'octroi
2011-04-12
Propriétaire
KUSCH+CO GMBH (Allemagne)
Inventeur(s)
Schwamkrug, Christian
Tragatschnig, Jörg
32.
YARA
Numéro d'application
009872094
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2011-04-06
Date d'enregistrement
2011-08-18
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
33.
NJORD
Numéro d'application
009815648
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2011-03-16
Date d'enregistrement
2011-07-27
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
34.
VOLPINO
Numéro d'application
009628157
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2010-12-27
Date d'enregistrement
2011-05-10
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
35.
UNI_VERSO
Numéro d'application
009422569
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2010-10-05
Date d'enregistrement
2011-03-14
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, seating.
36.
UNIVERSO
Numéro d'application
009246596
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2010-07-14
Date d'enregistrement
2010-11-30
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Seating.
37.
ROLL'N'MEET
Numéro d'application
007320849
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2008-10-16
Date d'enregistrement
2009-06-21
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, in particular seats and tables.
38.
PALATO
Numéro d'application
007257033
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2008-09-24
Date d'enregistrement
2009-05-31
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture.
39.
Pliéto
Numéro d'application
007257173
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2008-09-24
Date d'enregistrement
2009-05-30
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture.
40.
VOLPE
Numéro d'application
007257199
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2008-09-24
Date d'enregistrement
2009-05-27
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture.
41.
TERMINAL
Numéro d'application
007248446
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2008-09-11
Date d'enregistrement
2009-05-31
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture.
42.
Delgado
Numéro d'application
005959994
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2007-05-24
Date d'enregistrement
2008-04-17
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, in particular seats and tables.
43.
task
Numéro d'application
005960001
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2007-05-24
Date d'enregistrement
2008-04-17
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, in particular seats and tables.
44.
Scorpii
Numéro d'application
005961628
Statut
Enregistrée
Date de dépôt
2007-05-24
Date d'enregistrement
2008-04-25
Propriétaire
Kusch+Co GmbH (Allemagne)
Classes de Nice ?
20 - Meubles et produits décoratifs
Produits et services
Furniture, in particular seats and tables.