Stellantis Auto SAS

France

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Type PI
        Brevet 771
        Marque 95
Juridiction
        International 760
        États-Unis 63
        Europe 30
        Canada 13
Date
Nouveautés (dernières 4 semaines) 24
2026 septembre (MACJ) 13
2026 août 14
2026 juillet 18
2026 juin 19
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Classe IPC
B60W 30/18 - Propulsion du véhicule 45
B62D 25/20 - Planchers ou sous-ensembles du fond 40
B60K 1/04 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion 39
B60K 35/10 - Dispositions d'entrée, c.-à-d. de l'utilisateur au véhicule, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci 31
B60W 30/14 - Régulateur d'allure 28
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Classe NICE
12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules 74
09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques 47
37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation 34
35 - Publicité; Affaires commerciales 33
11 - Appareils de contrôle de l'environnement 24
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Statut
En Instance 33
Enregistré / En vigueur 833
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1.

CLIP FOR ATTACHING A PLURALITY OF CONNECTION MEANS TO A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2026000025
Numéro de publication 2026/185515
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-02-05
Date de publication 2026-09-10
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Halaczkiewicz, Fabrice

Abrégé

The invention relates to a clip (100) for attaching a plurality of connection means to a vehicle comprising an attachment hole and an attachment stud, characterized in that the clip (100) comprises: - a first end (110) comprising a retaining tab (111) configured to engage in the attachment hole; - a second end (120) comprising a fork (121) configured to straddle the attachment stud.

Classes IPC  ?

  • B60R 16/02 - Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleursAgencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques

2.

ELECTRIC DRIVE SYSTEM HAVING WHEEL PLANETARY REDUCERS

      
Numéro d'application 19073603
Statut En instance
Date de dépôt 2025-03-07
Date de la première publication 2026-09-10
Propriétaire
  • FCA US LLC (USA)
  • Stellantis Auto SAS (France)
Inventeur(s)
  • Duplessis, Lucien
  • Attibele, Pradeep
  • Levine, Mark A.
  • Bechtel, Travis D.
  • Luetzen, Zachary

Abrégé

An electric drive system for an electrified vehicle includes a driveline, a first motor, a first wheel-end planetary reducer, and a second wheel-end planetary reducer. The driveline includes a first drive shaft that drives a first drive wheel and a second drive shaft that drives a second drive wheel. The first electric motor has a first primary output shaft. The first wheel-end planetary reducer provided at the first drive wheel, the first wheel-end planetary reducer providing a first gear reduction from the first drive shaft to a first wheel shaft at the first drive wheel. The second wheel-end planetary reducer provided at the second drive wheel, the second wheel-end planetary reducer providing a second gear reduction from the second drive shaft to a second wheel shaft at the second drive wheel. The first and second wheel-end planetary reducers are modular and removable between respective drive shafts and wheel shafts.

Classes IPC  ?

  • B60K 17/04 - Agencement ou montage des transmissions sur les véhicules caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type de mécanisme de transmission
  • B60K 1/02 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques comprenant plus d'un moteur électrique

3.

METHOD FOR THERMAL PROTECTION OF A POWER CONVERTER FOR A HYBRID VEHICLE

      
Numéro d'application FR2026000026
Numéro de publication 2026/185516
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-02-05
Date de publication 2026-09-10
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Balenghien, Olivier
  • Marsaud, Franck
  • Marc, Benoit
  • Avyn, Laurent

Abrégé

The present invention relates to a method for thermal protection of a power converter of a hybrid electric vehicle, comprising: if it is detected (E2) that a temperature (TCP) of the power converter exceeds a first temperature threshold (ST1), activating (E3) a mode of reducing the power supplied by the converter, and then, if it is detected (E4) that the temperature exceeds a second temperature threshold (ST2) greater than the first threshold (ST1), activating (E5) a driving configuration in which the power converter is thermally protected, comprising activating (E52) a hybrid driving mode, and if it is detected (E53) that a voltage (VBS) of an electrical network is lower than a voltage threshold (SV1), activating (E54) an electric driving mode.

Classes IPC  ?

  • B60K 6/387 - Embrayages actionnés, c.-à-d. embrayages mis en prise ou désaccouplés par des moyens d'actionnement électriques, hydrauliques ou mécaniques
  • B60K 6/442 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride du type série-parallèle du type à commutation série-parallèle
  • B60K 6/52 - Entraînement d'une pluralité d'essieux moteurs, p. ex. quatre roues motrices
  • B60L 50/50 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant de la puissance de propulsion fournie par des batteries ou des piles à combustible
  • B60L 58/20 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries de plusieurs modules de batterie ayant différentes tensions nominales
  • B60W 10/02 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande d'accouplements de la chaîne cinématique
  • B60W 10/06 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des moteurs à combustion
  • B60W 10/08 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des unités de traction électrique, p. ex. des moteurs ou des générateurs
  • B60W 20/10 - Commande de l'apport de puissance de chacun des moteurs primaires pour répondre à la demande de puissance requise
  • B60W 20/40 - Commande de l'engagement ou du désengagement des moteurs primaires, p. ex. pour la transition entre les moteurs primaires
  • B60W 20/50 - Stratégies de commande pour répondre aux défaillances du système, p. ex. pour le diagnostic de pannes, le fonctionnement de secours ou en mode de fonctionnement dégradé

4.

METHOD FOR AUTOMATICALLY ADAPTING BRAKING PARAMETERS OF A MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application FR2026000013
Numéro de publication 2026/185514
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-21
Date de publication 2026-09-10
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Deschamps, Vincent
  • Lenti, Frederic

Abrégé

The invention relates to a method (1) for automatically adapting braking parameters of a motor vehicle intended to switch from a fast lane to a deceleration lane, the adaptation method (1) comprising a step (12) of verifying the presence of a following vehicle located behind the motor vehicle, then a step (13) of selecting a braking strategy in the event that such a following vehicle is detected or in the event that such a following vehicle is absent. The first braking strategy only allows potentially more forceful braking once the vehicle is on the deceleration lane, while the first braking strategy defines comfortable braking as soon as a braking zone has been crossed, the braking zone being determined upstream.

Classes IPC  ?

  • B60T 7/22 - Organes d'attaque de la mise en action des freins par déclenchement automatiqueOrganes d'attaque de la mise en action des freins par déclenchement non soumis à la volonté du conducteur ou du passager déclenchés par le contact du véhicule, p. ex. du pare-chocs, avec un obstacle extérieur, p. ex. un autre véhicule
  • B60T 8/1755 - Régulation des freins spécialement adaptée pour la commande de la stabilité du véhicule, p. ex. en tenant compte du taux d'embardée ou de l'accélération transversale dans une courbe
  • B60W 30/08 - Anticipation ou prévention de collision probable ou imminente
  • B60W 30/14 - Régulateur d'allure
  • B60W 40/02 - Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier liés aux conditions ambiantes

5.

DRIVER EMULATING ADAPTIVE CRUISE CONTROL

      
Numéro d'application 19066249
Statut En instance
Date de dépôt 2025-02-28
Date de la première publication 2026-09-03
Propriétaire
  • FCA US LLC (USA)
  • Stellantis Auto SAS (France)
Inventeur(s)
  • Reese, Ii, Ronald
  • George, Alexander
  • Mavalankar, Drushan
  • Wang, Chunjian

Abrégé

A driver emulating adaptive cruise control (ACC) system and method for a vehicle include a memory storing a personalized driving style machine learning model configured to model a driving behavior of a particular driver of the vehicle and a control system configured to access, from the memory, the personalized driving style machine learning model, based on the personalized driving style machine learning model, calibrate a gain value for controlling longitudinal acceleration of an ACC feature of the vehicle, and execute the ACC feature using the calibrated gain value to emulate the driving behavior of the particular driver.

Classes IPC  ?

  • B60W 30/16 - Contrôle de la distance entre les véhicules, p. ex. pour maintenir la distance avec le véhicule qui précède
  • B60W 30/18 - Propulsion du véhicule

6.

SEATBELT DEVICE HAVING AN INFLATABLE AIRBAG

      
Numéro d'application EP2026050892
Numéro de publication 2026/180120
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-15
Date de publication 2026-09-03
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • AUTOLIV DEVELOPMENT AB (Suède)
Inventeur(s)
  • Jenny, Thomas
  • Ryberg, Bjorn
  • Kedzierski, Mateusz
  • Hansson, Christian

Abrégé

The invention relates to a seatbelt device (1) having a seatbelt (2), at least one belt retractor (3, 4), a belt buckle (5) which can be fixedly fastened to the vehicle, a belt tongue (6) which divides the seatbelt (2) into a diagonal belt portion (15), the diagonal belt portion crossing the chest of an occupant in the buckled state, and a lap belt portion (14), the lap belt portion crossing the lap of the occupant in the buckled state, and which can be locked in the belt buckle (5) so as to be tension-resistant; an inflatable airbag (19) which is provided on the diagonal belt portion (15); and a gas generator (7) for inflating the airbag (20), wherein the airbag (20) has a main chamber (21), which is situated in front of the chest and the head of the occupant in the inflated state, and a feed chamber (17), which fluidically connects the main chamber (21) to the gas generator (7), the feed chamber (17) having, in the inflated state, a vertically oriented feed portion (22) which opens into the main chamber (21).

Classes IPC  ?

  • B60R 21/18 - Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p. ex. sacs gonflables l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais
  • B60R 21/233 - Éléments gonflables caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale comportant un certain nombre de compartiments individuelsÉléments gonflables caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale comportant au moins deux éléments en forme de sacs placés l'un dans l'autre

7.

SEATBELT DEVICE HAVING AN INFLATABLE AIRBAG

      
Numéro d'application EP2026050910
Numéro de publication 2026/180121
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-15
Date de publication 2026-09-03
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • AUTOLIV DEVELOPMENT AB (Suède)
Inventeur(s)
  • Jenny, Thomas
  • Houessou, Jules
  • Henstrom, John
  • Hansson, Christian

Abrégé

The invention relates to a seatbelt device (1) having a seatbelt (2); at least one belt retractor (3, 4); a belt buckle (5) which can be fixedly fastened to the vehicle; a belt tongue (6) which divides the seatbelt (2) into a diagonal belt portion (15), the diagonal belt portion crossing the chest of an occupant in the buckled state, and a lap belt portion (14), the lap belt portion crossing the lap of the occupant in the buckled state, and which can be locked in the belt buckle (5) so as to be tension-resistant; and an inflatable airbag (19) which is provided on the diagonal belt portion (15) or on the lap belt portion (14) and is fixed to the diagonal belt portion (15) or to the lap belt portion (14) via a cover, the cover being formed by a flexible, stretchable tube (16).

Classes IPC  ?

  • B60R 21/18 - Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p. ex. sacs gonflables l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais
  • B60R 21/215 - Dispositions pour ranger les éléments gonflables non utilisés ou à l'état dégonfléAgencement ou montage des composants ou modules des coussins gonflables caractérisés par le couvercle de l'élément gonflable

8.

LATTICE BATTERY CELL SEPARATOR

      
Numéro d'application 19066701
Statut En instance
Date de dépôt 2025-02-28
Date de la première publication 2026-09-03
Propriétaire
  • FCA US LLC (USA)
  • Stellantis Auto SAS (France)
Inventeur(s)
  • Wiland, Michael
  • Cook, Zachary

Abrégé

A battery pack assembly includes a battery module having: first and second cells, and a first spacer. The first cell includes a first sidewall and a second sidewall. The second cell includes a first sidewall and a second sidewall, the second cell arranged adjacent to the first cell and defining a gap between the second sidewall of the first cell and the first sidewall of the second cell. The first spacer is positioned between the first and second cells at the gap, the first spacer including a spacer body having a frame and a plurality of extension portions. The spacer inhibits swelling of the second sidewall of the first cell and the first sidewall of the second cell toward each other and redistribute expansion of the second sidewall of the first cell and the first sidewall of the second cell thereby facilitating flow of cooling liquid at the first gap.

Classes IPC  ?

  • H01M 50/242 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports caractérisés par les propriétés physiques des boîtiers ou des bâtis, p. ex. dimensions adaptés pour protéger les batteries contre les vibrations, les collisions ou le gonflement
  • H01M 10/613 - Refroidissement ou maintien du froid
  • H01M 10/625 - Véhicules
  • H01M 50/204 - Bâtis, modules ou blocs de multiples batteries ou de multiples cellules
  • H01M 50/249 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports spécialement adaptés aux aéronefs ou aux véhicules, p. ex. aux automobiles ou aux trains
  • H01M 50/291 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports caractérisés par des éléments d’espacement ou des moyens de positionnement dans les racks, les cadres ou les blocs caractérisés par leur forme
  • H01M 50/293 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports caractérisés par des éléments d’espacement ou des moyens de positionnement dans les racks, les cadres ou les blocs caractérisés par le matériau

9.

SEATBELT DEVICE HAVING AN INFLATABLE AIRBAG

      
Numéro d'application EP2026051045
Numéro de publication 2026/180125
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-16
Date de publication 2026-09-03
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • AUTOLIV DEVELOPMENT AB (Suède)
Inventeur(s)
  • Jenny, Thomas
  • Houessou, Jules
  • Kedzierski, Mateusz
  • Hansson, Christian
  • Ekdahl, Kalle
  • Lundemo, Fredrik
  • Ryberg, Bjorn
  • Masset, Sylvain

Abrégé

The invention relates to a seatbelt device (1) having a seatbelt (2); at least one belt retractor (3, 4); a belt buckle (5) which can be fixedly fastened to the vehicle; a belt tongue (6) which divides the seatbelt (2) into a diagonal belt portion (15), the diagonal belt portion crossing the chest of an occupant in the buckled state, and a lap belt portion (14), the lap belt portion crossing the lap of the occupant in the buckled state, and which can be locked in the belt buckle (5) so as to be tension-resistant; an inflatable airbag (20) provided on the diagonal belt portion (15), the inflatable airbag having a main chamber (21) and a supply chamber (17) which is fluidically connected to the main chamber (21); and a gas generator (7) for inflating the airbag (20), wherein the main chamber (21), in an unfolded state, forms a shape which is symmetrical with respect to a central axis (M) and has a central portion (16) and a plurality of radial portions (29, 30, 31, 32, 33) extending radially from the central portion (16), the radial portions forming, in an inflated state, a curved shell shape of the main chamber (21) in conjunction with the central portion (16).

Classes IPC  ?

  • B60R 21/18 - Moyens gonflables de retenue ou d'immobilisation des occupants prévus pour se gonfler lors d'un choc ou en cas de choc imminent, p. ex. sacs gonflables l'élément gonflable constituant une ceinture ou un harnais ou étant combiné à une ceinture ou à un harnais
  • B60R 21/2338 - Attaches
  • B60R 21/231 - Éléments gonflables caractérisés par leur forme, leur structure ou leur configuration spatiale

10.

SUPPORT DEVICE FOR AN ELECTRICAL CONNECTOR FOR A MOTOR VEHICLE AND MOTOR VEHICLE PROVIDED WITH SAME

      
Numéro d'application FR2026000010
Numéro de publication 2026/180771
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-19
Date de publication 2026-09-03
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Jirri, Hamza
  • El Akraa, Mohamed Chafik
  • El Hachimi, Imane

Abrégé

The invention relates to a device (1) for supporting an electrical connector (2) for a motor vehicle (3), the device (1) comprising a connection area (4) for receiving the electrical connector (2), which connection area is arranged in a recess (5) that is open to the outside via an opening (6), the device (1) having a protection portion (7) designed to protect the recess from water runoff flowing in the recess (5) due to gravity, the protection portion having an upper portion (8) designed to extend above the opening (6) when the device (1) is mounted in the vehicle (3), and to surround the opening (6), the upper portion (8) having a shape designed to guide, when the device (1) is mounted on the vehicle (3), runoff water on the upper portion (8) towards a flow wall (9) oriented to cause the runoff water on the wall (9) to flow out of the recess (5).

Classes IPC  ?

  • H01R 13/52 - Boîtiers protégés contre la poussière, les projections, les éclaboussures, l'eau ou les flammes
  • H01R 13/74 - Montage des pièces de couplage dans les ouvertures d'un panneau
  • H01R 24/60 - Contacts espacés le long de la paroi latérale plane transversalement par rapport à l'axe longitudinal d’engagement

11.

DISPLAY UNIT FOR A MOTOR VEHICLE DASHBOARD

      
Numéro d'application FR2026000014
Numéro de publication 2026/180772
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-21
Date de publication 2026-09-03
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Riat, Jean Christophe
  • Peulmeule, Valentin

Abrégé

The invention relates to a display structure (100) for a vehicle, preferably for a dashboard of a motor vehicle, the display structure (100) comprising a passive decorative film (130), and an inner display means which is located on a rear side of the decorative film (130) and is configured to display first information (l1), and an outer transparent screen (120) which is located on a front side of the decorative film (130), opposite the rear side, and is configured to display second information (l2), the display structure (100) being configured such that the first information (l1) displayed by the inner display means (110) is visible from the outside with a predetermined light intensity, through the decorative film (130) and through the transparent screen (120).

Classes IPC  ?

12.

FRONT RUNNING GEAR OF A MOTOR VEHICLE, PROVIDED WITH REINFORCEMENTS IN THE HINGE ZONES BETWEEN THE HORNS AND THE SUSPENSION TRIANGLES

      
Numéro d'application FR2026000015
Numéro de publication 2026/180773
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-22
Date de publication 2026-09-03
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Karkar, Manaf
  • Chrif-Machichi, Mohammed

Abrégé

The invention relates to a front running gear comprising a cradle (100), two front side extensions (110) fixed to the cradle by means of two horns (120) that each have a receiving reinforcement (122) delimited longitudinally by two protuberances (123, 124), and two suspension triangles (130) each hinged with respect to a corresponding side edge of the cradle and each comprising an annular ring (133) in which a resilient hinge (150) is force-fitted, through the internal opening of which hinge a cylindrical bar (180) passes, the two flattened longitudinal ends (181, 182) of which are fixed to the two protuberances of this horn by means of two screws that each pass through an aperture formed in one flattened longitudinal end before being screwed into a threaded bore (123A, 124A) provided in a corresponding protuberance, the running gear also comprising two metal reinforcing members (190) each extending fixedly between the two protuberances of a corresponding horn.

Classes IPC  ?

  • B62D 21/11 - Châssis, c.-à-d. armature sur laquelle une carrosserie peut être montée avec des moyens élastiques pour la suspension

13.

Cascaded optimal robust controller for trajectory following in autonomous vehicles

      
Numéro d'application 19189542
Numéro de brevet 12722696
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-04-25
Date de la première publication 2026-09-01
Date d'octroi 2026-09-01
Propriétaire
  • FCA US LL (USA)
  • Stellantis Auto SAS (France)
Inventeur(s) Khasawneh, Lubna S.

Abrégé

A cascaded two-level lateral trajectory control system and method for a vehicle includes performing trajectory tracking control (TTC) of the vehicle by executing an outer linear quadratic regulator (LQR) control loop to determine both feedback and feedforward control terms and, based thereon, calculate a desired steering angle for the vehicle, executing a sliding mode control (SMC) inner control loop with a dynamic reaching phase gain to determine a desired steering torque to achieve the desired steering angle calculated by the outer LQR control loop, and controlling an electric power steering (EPS) system of the vehicle based on the desired steering torque for improved lateral trajectory control of the vehicle during the TTC, wherein the EPS system is configured to control a steering angle of a pair of wheels of the vehicle and the EPS comprises an electric motor and a systems of gears and linkage.

Classes IPC  ?

  • B62D 6/00 - Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p. ex. circuits de commande
  • B60W 10/20 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des systèmes de direction
  • B60W 50/00 - Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier
  • B60W 60/00 - Systèmes d’aide à la conduite spécialement adaptés aux véhicules routiers autonomes
  • B60W 40/10 - Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier liés au mouvement du véhicule

14.

MOTOR VEHICLE STRUCTURE

      
Numéro d'application FR2026000002
Numéro de publication 2026/176144
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-14
Date de publication 2026-08-27
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Thor, Tou
  • Bessette, Damien
  • Bornier, Paul
  • Magas, Mihaela Maria
  • Tropee, Nicolas
  • Maurice, Sebastien

Abrégé

The invention relates to a motor vehicle structure (100) comprising two lateral sides, each comprising: - a roof arch (160) forming a span which extends predominantly along a longitudinal axis (D) of the motor vehicle, the roof arch (160) comprising a lining situated on the passenger compartment side, relative to a transverse axis (T) of the motor vehicle, and an outer reinforcement situated on the opposite side to the passenger compartment relative to the transverse axis, - a rear pillar (130) situated on each lateral side, each rear pillar comprising a quarter lining situated on the passenger compartment side, characterized in that, for each roof arch (160) and for each rear pillar (130), the quarter lining and the roof arch lining are joined together at their respective ends by gluing.

Classes IPC  ?

  • B62D 25/02 - Panneaux latéraux
  • B62D 27/02 - Assemblages entre sous-ensembles de la carrosserie rigides
  • B62D 25/04 - Montants de portes
  • B62D 25/06 - Toits fixes
  • B60R 13/02 - Moulures décorativesGouttièresGarnitures des paroisPavillons ou garnitures des toits

15.

PART FOR HOLDING AN ELECTRIC CABLE OF A MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application FR2026000005
Numéro de publication 2026/176145
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-16
Date de publication 2026-08-27
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Halaczkiewicz, Fabrice

Abrégé

One aspect of the invention relates to a part (1) for holding an electric cable (2) of a motor vehicle, the holding part (1) having an inverted U-shape formed by a central part (1a) extending horizontally and two end parts (1b), each end part (1b) extending vertically at one end of the central part (1a), each end part (1b) comprising, at a free end thereof, means (3) for holding the central part (1a) and the end parts (1b) facing an element of the vehicle, the central part (1a) comprising a pair of through-holes configured to allow a strap (5) to pass therethrough, the strap (5) being configured to surround at least one electric cable (2) and hold the at least one electric cable (2) in contact with the central part (1a) between the element of the vehicle and the central part (1a).

Classes IPC  ?

  • B60R 16/02 - Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleursAgencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques
  • H02G 3/32 - Installations de câbles ou de lignes sur les murs, les sols ou les plafonds utilisant des colliers de fixation

16.

POWER BOOST SYSTEM FOR ELECTRIC VEHICLE

      
Numéro d'application 19065526
Statut En instance
Date de dépôt 2025-02-27
Date de la première publication 2026-08-27
Propriétaire
  • FCA US LLC (USA)
  • Stellantis Auto SAS (France)
Inventeur(s) Wasacz, Bryon E

Abrégé

An electrified vehicle includes an electric traction motor configured to generate drive torque, a high voltage (HV) battery system including a main HV battery for powering the electric traction motor under normal operating conditions, and an auxiliary energy storage system (ESS) configured to selectively provide power to the electric traction motor during a power boost mode. A control system includes a controller programmed to detect a driver selected command to operate the vehicle in the power boost mode, electrically connect the auxiliary ESS to the electric traction motor, and initiate the power boost mode, when one or more conditions are satisfied, by supplying power from the auxiliary ESS to the electric traction motor to enable the electric traction motor to operate with a higher power than what is available during the normal operating conditions with the main HV battery.

Classes IPC  ?

  • B60L 58/20 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries de plusieurs modules de batterie ayant différentes tensions nominales
  • B60L 7/16 - Freinage dynamo-électrique par récupération pour véhicules comportant un transformateur entre la source d'énergie et le moteur
  • B60L 50/40 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant de la puissance de propulsion fournie par des condensateurs
  • B60L 50/60 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant de la puissance de propulsion fournie par des batteries ou des piles à combustible utilisant de l'énergie fournie par des batteries

17.

METHOD AND DEVICE FOR CONTROLLING A VEHICLE DISPLAY SYSTEM BY SWIPE GESTURE ON THE LENSES OF CAMERAS INTEGRATED INTO A TOUCH SCREEN

      
Numéro d'application FR2025000238
Numéro de publication 2026/176142
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-08
Date de publication 2026-08-27
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Poitevin, Thomas
  • Bayard, Loïc

Abrégé

The present invention relates to a method and a device for controlling a display system of a vehicle (10) comprising a touch screen (13), said screen comprising at least two image acquisition devices (16, 17). To this end, data representative of a successive covering, by a user, of a lens of a first and a second image acquisition device (16, 17) are received. A set of graphical content (200) of a human-machine interface of the vehicle is displayed on the touch screen (13) in response to the reception of said first and second data and according to a sequential order of reception of said first and second data.

Classes IPC  ?

  • B60K 35/10 - Dispositions d'entrée, c.-à-d. de l'utilisateur au véhicule, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci
  • B60K 35/22 - Écrans d’affichage

18.

METHOD AND DEVICE FOR CONTROLLING A DRIVING ASSISTANCE SYSTEM, MAKING IT EASIER FOR A THIRD-PARTY VEHICLE TO PARK

      
Numéro d'application FR2026000011
Numéro de publication 2026/176146
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-19
Date de publication 2026-08-27
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Deschamps, Vincent
  • Lenti, Frederic

Abrégé

The present invention relates to a method and device for controlling a movement of a vehicle (10) when it has stopped behind a first vehicle (11). Specifically, the method comprises receiving data representative of the presence of a second vehicle (12) positioned behind the vehicle and determining a parking direction, receiving data representative of a position of a parking space (P) located next to the vehicle in this direction, and determining a first distance (Di) between the vehicle and the parking space. Third data are sent to an autonomous driving system, said third data being representative of a travel distance of the vehicle in the direction of the first vehicle, the third data being sent on the basis of the distance between the vehicle and the first vehicle and the first distance. The vehicle then frees up a space useful for the second vehicle's parking manoeuvre.

Classes IPC  ?

  • B62D 15/02 - Indicateurs de direction ou aides de direction
  • G08G 1/16 - Systèmes anticollision
  • G08G 1/14 - Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers indiquant des places libres individuelles dans des parcs de stationnement

19.

SYSTEM FOR RETAINING A HEAT-EXCHANGE FLUID FLOW LINE OF A MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application FR2026000008
Numéro de publication 2026/172058
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-16
Date de publication 2026-08-20
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Margoul, Youssef

Abrégé

System for retaining a heat-exchange fluid flow line of a motor vehicle, comprising: a support (10) having a plane; and an elongate plate (2) equipped with devices for retaining a fluid line (30), said plate (2) comprising, on one side lengthwise, a first fastening comprising a clamping screw (12) on the plane of the support (10) and, on the other side lengthwise, a second fastening comprising a pin (20) perpendicular to the plane of the support, which is formed on a first element (2), i.e. either the support (10) or the plate (2), and which engages in a bore in the other element (10).

Classes IPC  ?

  • B60K 11/02 - Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement avec liquide de refroidissement
  • B60H 1/00 - Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation
  • F16L 3/12 - Supports pour tuyaux, pour câbles ou pour conduits de protection, p. ex. potences, pattes de fixation, attaches, brides, colliers entourant pratiquement le tuyau, le câble ou le conduit de protection comportant un élément entourant pratiquement le tuyau, le câble ou le conduit de protection

20.

EXTERIOR TRIM ASSEMBLY, FRONT ASSEMBLY, AND VEHICLE HAVING THE FRONT ASSEMBLY

      
Numéro d'application EP2025087475
Numéro de publication 2026/171396
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-16
Date de publication 2026-08-20
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Geipert, Tim

Abrégé

The invention relates to an exterior trim assembly (10) of a vehicle. The exterior trim assembly (10) comprises a substantially planar housing (1) and an exterior trim part (11) which can be rigidly connected to the housing (1) and has an outer surface that is visible from the outside in the assembled state of the exterior trim assembly (10). The housing (1) has a marking support (2) in the form of a tab which can be bent from an initial position (2') into an assembly position (2''), wherein the marking support (2) is substantially parallel to a housing plane of the exterior trim assembly (10) in the initial position (2') and is oriented so as to project away from the housing plane in the assembly position (2''). In the assembly position (2''), the marking support (2) can be fastened to a supporting frame (23), which can be at least partially covered by an openable cover of the vehicle, such that a marking (3) supported by the marking support (2) can be visually perceived when the cover is opened. The invention further relates to a front assembly (20) and to a vehicle having the front assembly (20).

Classes IPC  ?

  • B60R 13/02 - Moulures décorativesGouttièresGarnitures des paroisPavillons ou garnitures des toits

21.

SYSTEM FOR DISTRIBUTING HEAT TRANSFER FLUID IN A MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application FR2026000029
Numéro de publication 2026/172059
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-02-11
Date de publication 2026-08-20
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Seigner, Maxim

Abrégé

1212344).

Classes IPC  ?

  • B60H 1/00 - Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation
  • B60H 1/14 - Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation la chaleur étant prélevée de l'installation de propulsion autrement que par le liquide de refroidissement de l'installation
  • B60K 11/02 - Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement avec liquide de refroidissement

22.

CABLE DISPENSER FOR DISPENSING CABLES OF DIFFERENT POWER RATINGS FOR CHARGING ELECTRIC MOTOR VEHICLES

      
Numéro d'application FR2026000007
Numéro de publication 2026/167315
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-16
Date de publication 2026-08-13
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Galidie, Stephan
  • Tixier, Julien
  • Rousseau, Xavier
  • Gohier, Gael

Abrégé

The invention relates to a dispenser (1) for dispensing a set of cables (C1, C2, C3) of different gauges, which is intended to be carried on board a motor vehicle in order to charge its traction batteries from electrical terminals of various power ratings, characterized in that it comprises a series of rotary drums (11, 12, 13) which, on the one hand, are mounted coaxially on a common bearing (2) carried by a support base (3) such that one of the cables can be reeled under tension onto each drum, and, on the other hand, are coupled to elastic return members for retracting the cables onto said drums.

Classes IPC  ?

  • B60R 16/02 - Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleursAgencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques
  • B60L 53/18 - Câbles spécialement adaptés pour recharger des véhicules électriques
  • H02G 11/02 - Installations de câbles ou de lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif utilisant une bobineuse ou tambour

23.

TRACTION BATTERY FOR AN ELECTRIC OR HYBRID MOTOR VEHICLE COMPRISING AN ATTACHMENT PLATE HAVING A FIR TREE CLIP

      
Numéro d'application FR2026000009
Numéro de publication 2026/167316
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-16
Date de publication 2026-08-13
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Orchampt, Sebastien

Abrégé

The invention relates to a traction battery (1) comprising an attachment plate (2) comprising a first base (3) and a second base (4), the first base (3) and the second base (4), each being configured to receive a connector so as to electrically connect the traction battery (1) to an external component, the attachment plate (2) being attached to the traction battery (1) via a plurality of attachment screws (5), the traction battery being characterised in that the attachment plate (2) comprises a fir tree clip (6), the traction battery (1) comprising a threaded recess, and the fir tree clip (6) being configured to be fitted into the threaded recess. The invention further relates to an electric or hybrid motor vehicle comprising such a traction battery (1) and to a method for assembling the traction battery (1) in such an electric or hybrid motor vehicle.

Classes IPC  ?

  • H01M 50/249 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports spécialement adaptés aux aéronefs ou aux véhicules, p. ex. aux automobiles ou aux trains
  • B60R 16/023 - Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleursAgencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques pour la transmission de signaux entre des parties ou des sous-systèmes du véhicule
  • H01M 50/262 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports avec des moyens de fixation, p. ex. des serrures
  • H01R 13/74 - Montage des pièces de couplage dans les ouvertures d'un panneau

24.

ELECTRIC MOTOR VEHICLE COMPRISING A LOAD-BEARING UNDERBODY INCORPORATING THE BATTERY

      
Numéro d'application FR2026000003
Numéro de publication 2026/167314
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-15
Date de publication 2026-08-13
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Laffeta, Olivier
  • Le Dren, Arnaud

Abrégé

The invention relates to an electric motor vehicle comprising: a traction motor drive unit (32); and a traction battery (20) arranged beneath the floor of the passenger compartment of the vehicle and comprising modules (22) forming rigid assemblies, the vehicle also comprising a load-bearing underbody that forms a flat subassembly including the battery modules (22) and comprises a transversely-arranged elongate interface structure (24) which provides a front connection between the underbody and the vehicle body and a connection to the motor drive unit (32) and which is secured to the front faces (60) of the battery modules (22), and a rear crossmember (100) secured to the modules (22) and providing a rear connection between the underbody and the vehicle body.

Classes IPC  ?

  • B60K 1/04 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion
  • B60L 50/60 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant de la puissance de propulsion fournie par des batteries ou des piles à combustible utilisant de l'énergie fournie par des batteries
  • B60K 1/00 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques
  • B62D 25/20 - Planchers ou sous-ensembles du fond
  • B60L 50/64 - Détails de construction des batteries spécialement adaptées aux véhicules électriques

25.

METHOD AND DEVICE FOR PREDICTING THE SIDESLIP OF A VEHICLE BY DETERMINING A LATERAL SIDESLIP ANGLE IN AUTONOMOUS DRIVING SYSTEMS

      
Numéro d'application FR2025000248
Numéro de publication 2026/162879
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-15
Date de publication 2026-08-06
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Mahtout, Imane
  • Haouat, Nada

Abrégé

The present invention relates to a method and device for controlling a vehicle on-board yaw-stability system. Indeed, the method comprises receiving (31) data representative of vehicle axle grip parameters, of characteristics of the vehicle, and of mechanical variables measured by a set of sensors on board this vehicle. First lateral loads applied to the axles of the vehicle are determined (34) by a linear axle-behavior model as a function of a lateral sideslip angle and of a yaw rate that are determined (33) on the basis of the data received. Second lateral loads applied to the axles of the vehicle are also determined (35) by a non-linear axle-behavior model on the basis of the data received. The yaw-stability system is then controlled (36) on the basis of the result of a comparison between the first loads and the second loads.

Classes IPC  ?

  • B60W 30/045 - Commande de la stabilité dynamique du véhicule améliorant les performances en virage
  • B60W 30/18 - Propulsion du véhicule

26.

CONFIGURABLE INSTRUMENT CLUSTER AND ASSOCIATED KINEMATICS

      
Numéro d'application FR2025000237
Numéro de publication 2026/162878
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-08
Date de publication 2026-08-06
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Laine, Vincent
  • Randine, Andrea
  • Bouveret, Thomas
  • Bauvineau, Laurent

Abrégé

The present invention relates to a device for concealing an instrument cluster (12e), comprising two shafts (A1, A2) which are fixed in parallel with a longitudinal axis (A) and on which a first shell (12g) and a second shell (12d) are mounted in translation via bearings. These shells are translated along the longitudinal axis by the rotation of a worm screw (V) which has an axis of rotation (AR) parallel to the longitudinal axis and which comprises a first thread on a first threaded portion (V1) which is connected to a nut of a bearing (12p) secured to the first shell, and a second inverted thread on a second threaded portion (V2) which is connected to a nut of a bearing (12q) secured to the second shell. A motor (M) is configured to rotate the screw so as to move the first shell and the second shell in translation in opposite directions in front of the instrument cluster.

Classes IPC  ?

  • B60K 35/22 - Écrans d’affichage
  • B60K 35/55 - Instruments munis de pièces susceptibles de changer de forme ou de position pour configurer un écran actif, p. ex. en repliant ou en enroulant
  • B60R 11/02 - Autres aménagements pour tenir ou monter des objets pour postes radio, de télévision, téléphones, ou objets similairesDisposition de leur commande
  • B60R 11/00 - Autres aménagements pour tenir ou monter des objets

27.

DEVICE COMPRISING A CHARGING GUN COMPRISING AN INDICATOR LIGHT, AND METHOD IMPLEMENTING THE DEVICE

      
Numéro d'application FR2026000006
Numéro de publication 2026/162880
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2026-01-16
Date de publication 2026-08-06
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Galidie, Stephan
  • Rousseau, Xavier
  • Gohier, Gael
  • Tixier, Julien
  • Brucamp, Gabriel

Abrégé

The invention relates to a device (10) for electrically recharging a battery of an electric or hybrid vehicle and to a method implementing the device (10). The device (10) comprises a charging gun, an electric cable (20) and a sheath (30). The electric cable (20) has an end (21) configured to extend longitudinally over a length (L1, L2), the sheath (30) comprising a sensor (60) configured to emit a first command when the extended length (L1, L2) is less than a first predetermined length, the sensor (60) being configured to emit a second command when the extended length (L1, L2) is greater than a second predetermined length, the charging gun comprising an indicator light configured to emit a first light signal when the sensor (60) emits the first command, the indicator light being configured to emit a second light signal when the sensor (60) emits the second command.

Classes IPC  ?

  • B60L 53/18 - Câbles spécialement adaptés pour recharger des véhicules électriques
  • H02G 11/00 - Installations de câbles ou de lignes électriques entre deux pièces en mouvement relatif

28.

ELECTRIC OR HYBRID MOTOR VEHICLE COMPRISING A CROSSMEMBER COMPRISING AN INTEGRATED DUAL CHARGING MODULE

      
Numéro d'application FR2025000224
Numéro de publication 2026/159397
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-02
Date de publication 2026-07-30
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Alliez, Jean Jacques
  • Izikki, Mohamed

Abrégé

The invention relates to an electric or hybrid motor vehicle (100) comprising a front running gear and a rear running gear, the ground-contacting points of which define a base plane (XY) defined by a longitudinal first direction (X) corresponding to running in a straight line, a transverse second direction (Y) orthogonal to the longitudinal first direction (X), and a vertical third direction (Z) orthogonal to the first (X) and second (Y) directions and oriented away from the ground, the vehicle (100) comprising an integrated dual-charging module (1), the vehicle (100) comprising a crossmember (2) comprising a housing, characterized in that the integrated dual-charging module (1) is positioned inside the housing, the integrated dual-charging module (1) comprising an upper cover (4) fixed to the crossmember (2), "upper" meaning in the third direction (Z).

Classes IPC  ?

  • B60K 1/00 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques
  • B60L 53/22 - Détails de structure ou aménagements des convertisseurs de charge spécialement adaptés pour recharger des véhicules électriques

29.

METHOD AND DEVICE FOR CONTROLLING AN AUTOMATED VEHICLE ACCORDING TO A PROBABILITY OF A POSITIONING ERROR BY A LOCATION SYSTEM

      
Numéro d'application FR2025000236
Numéro de publication 2026/159400
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-05
Date de publication 2026-07-30
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Deschamps, Vincent
  • Lenti, Frederic
  • Pascal, Jean Michel

Abrégé

The present invention relates to a method and a device for controlling an automated vehicle (10) incorporating a location system (100) which is configured to provide, in real time, a position of the automated vehicle (10) and a probability per hour that an error in the determination of the position relative to an actual position of the automated vehicle is greater than a threshold value, referred to as the probability of a positioning error per hour. An indicator which is representative of a sum of the probability of a positioning error per hour from a start of a time period of fixed duration is determined at each instant in time within the time period. A value taken by the indicator at each instant in time is compared with a target value of the indicator at the same instant in time. The automated vehicle (10) is controlled according to a result of the comparison.

Classes IPC  ?

  • G05D 1/248 - Dispositions pour déterminer la position ou l’orientation utilisant des signaux fournis par des sources artificielles extérieures au véhicule, p. ex. balises de navigation générés par des satellites, p. ex. GPS
  • B60W 60/00 - Systèmes d’aide à la conduite spécialement adaptés aux véhicules routiers autonomes
  • G01S 19/00 - Systèmes de positionnement par satellite à radiopharesDétermination de position, de vitesse ou d'attitude au moyen de signaux émis par ces systèmes
  • G05D 1/617 - Sécurité ou protection, p. ex. définition de zones de protection autour d’obstacles ou évitement de zones dangereuses
  • G05D 105/20 - Applications spécifiques des véhicules commandés pour le transport
  • G05D 107/13 - Espaces réservés à la circulation des véhicules, p. ex. routes, espace aérien réglementé ou eaux réglementées
  • G05D 109/10 - Véhicules terrestres

30.

ELECTRIC OR HYBRID MOTOR VEHICLE COMPRISING A CROSSMEMBER COMPRISING AN INTEGRATED DUAL-CHARGING MODULE

      
Numéro d'application FR2025000222
Numéro de publication 2026/159396
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-02
Date de publication 2026-07-30
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Alliez, Jean Jacques
  • Izikki, Mohamed

Abrégé

The invention relates to an electric or hybrid motor vehicle (100) comprising a front running gear and a rear running gear of which the points of contact with the ground define a base plane (XY) defined by a first direction (X), which is longitudinal, corresponding to running in a straight line, by a second direction (Y), which is transverse and orthogonal to the longitudinal first direction (X), and a third direction (Z), which is vertical and orthogonal to the first direction (X) and to the second direction (Y) and is oriented away from the ground, said vehicle (100) comprising an integrated dual-charging module (1), the vehicle comprising a crossmember (2) extending in the second direction (Y), characterized in that said crossmember (2) comprises an opening passing right through said crossmember (2) in the first direction (X), said integrated dual-charging module (1) being positioned in said opening.

Classes IPC  ?

  • B60K 1/00 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques
  • B60L 53/22 - Détails de structure ou aménagements des convertisseurs de charge spécialement adaptés pour recharger des véhicules électriques

31.

MOTOR VEHICLE POWERTRAIN PROVIDED WITH AN ELECTRIC TRACTION MACHINE PROTECTED AGAINST WATER

      
Numéro d'application FR2025000229
Numéro de publication 2026/159398
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-03
Date de publication 2026-07-30
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Ibnorachid, Zakaria

Abrégé

One aspect of the invention relates to a motor vehicle powertrain (1) provided with an electric traction machine (4) secured to a rigid axle of a wheel train (2) of the powertrain (1), the powertrain (1) being characterized in that it comprises: a sealing cover (5) surrounding the electric traction machine (4), the sealing cover (5) comprising aeration means controllable between a closed position ensuring the sealing of the electric traction machine (4) and an open position allowing air outside the sealing cover (5) to come into contact with the electric traction machine (4); control means (7) arranged to control the aeration means between the closed position and the open position depending on a water level (8) on the ground (9) over which the powertrain (1) is traveling and/or depending on the presence of precipitation.

Classes IPC  ?

  • B60K 11/06 - Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement avec refroidissement par air
  • B60K 11/08 - Prises d'air pour refroidissementVolets ou écrans pour ces prises d'air
  • B60K 1/00 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques

32.

METHOD FOR DETECTING AN OPEN CIRCUIT BETWEEN A TRACTION BATTERY AND AN ELECTRIC MACHINE OF A POWERTRAIN OF A HYBRID MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000230
Numéro de publication 2026/159399
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-03
Date de publication 2026-07-30
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Balenghien, Olivier
  • Simon, Olivier
  • Zolkos, Gilles
  • Cadilhon, Frederic

Abrégé

The invention relates to a method for detecting an open circuit between a traction battery and an electric machine of a powertrain of a hybrid motor vehicle during driving, the method comprising a step (E1) in which the first voltage U1 at the output of the traction battery is measured by the battery management system; a step (E2) in which the second voltage U2 at the terminals of the electric machine is measured by the computer; a calculation step (E3) according to the following mathematical formula: E = |U2 - U1|; a step (E4) in which the open circuit is detected by the supervisor when the difference E calculated during the calculation step is greater than or equal to a predetermined threshold value for a period of time that is greater than a predetermined period of time, and a reconfiguration step (E5) when the open circuit has been detected.

Classes IPC  ?

  • B60L 1/08 - Méthodes ou dispositifs pour commande et régulation
  • B60L 3/00 - Dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquementContrôle des paramètres de fonctionnement, p. ex. de la vitesse, de la décélération ou de la consommation d’énergie
  • B60L 3/04 - Coupure de l'alimentation en énergie en cas de fausse manœuvre
  • B60L 3/12 - Enregistrement des paramètres de fonctionnement
  • B60L 50/61 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant de la puissance de propulsion fournie par des batteries ou des piles à combustible utilisant de l'énergie fournie par des batteries par des batteries chargées par des générateurs entraînés par le moteur, p. ex. des véhicules électriques hybrides du type série
  • B60L 58/20 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries de plusieurs modules de batterie ayant différentes tensions nominales
  • B60K 6/485 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride du type parallèle du type à assistance moteur
  • G01R 31/54 - Test de la continuité

33.

MOTOR VEHICLE COMPRISING A HYDRAULIC INERTIA DAMPER WITH AN INERTIA CHANNEL INTEGRATED INTO A CARTRIDGE, METHOD AND PROGRAM BASED ON SUCH A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000246
Numéro de publication 2026/154222
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-12
Date de publication 2026-07-23
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • HUTCHINSON (France)
Inventeur(s)
  • Riguel, Frédéric
  • Petruccelli, Luigi
  • Gastineau, Jean Luc
  • Chillon, Jean

Abrégé

The invention relates to a motor vehicle comprising at least one axle provided with a suspension device of the twin-tube shock absorber type, the suspension device comprising: • - a cylinder which comprises an outer tube (1) and an inner tube (2) surrounding a piston (4) carried by the damper rod (3), the piston (4) defining a first compensation chamber (6) through which the damper rod (3) passes and a second compensation chamber (5) through which the damper rod (3) does not pass; and • - a compensation channel (8) connecting the compensation chambers (6, 5), characterized in that the compensation channel (8) is arranged in a cartridge (7) attached to the outer tube (1). The invention also relates to a method and a program based on such a vehicle.

Classes IPC  ?

  • F16F 9/18 - Dispositifs à un ou plusieurs organes, p. ex. des pistons, des aubes, se déplaçant en va-et-vient dans des chambres et utilisant un effet d'étranglement comportant uniquement un déplacement rectiligne des parties travaillant avec un cylindre fermé et un piston déterminant, à l’intérieur de ce cylindre, plusieurs espaces de travail
  • F16F 9/32 - Ressorts, amortisseurs de vibrations, amortisseurs de chocs ou amortisseurs de mouvement de structure similaire, utilisant un fluide ou moyen équivalent comme agent d'amortissement Parties constitutives
  • F16F 7/10 - Amortisseurs de vibrationsAmortisseurs de chocs utilisant un effet d'inertie
  • B60G 13/16 - Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type des amortisseurs de vibrations ayant des absorbeurs dynamiques comme principal moyen d'amortissement, c.-à-d. systèmes ressort-masse réagissant à contretemps
  • B60G 13/18 - Suspensions élastiques caractérisées par la disposition, l'emplacement ou le type des amortisseurs de vibrations ayant des absorbeurs dynamiques comme principal moyen d'amortissement, c.-à-d. systèmes ressort-masse réagissant à contretemps combiné avec des moyens absorbant l'énergie

34.

MOTOR VEHICLE DEFLECTOR COMPRISING DEFORMABLE CELLS

      
Numéro d'application 19140824
Statut En instance
Date de dépôt 2023-12-04
Date de la première publication 2026-07-23
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Baumer, Jerome
  • Rollin, Gaetan

Abrégé

The invention relates to a deflector (1) intended to be mounted on the underbody structure (3) of a motor vehicle and comprising a protective wall (4) in which at least one cell (5) is formed, the cell (5) comprising a side wall (6) and a base (7) positioned at an inner end (11) of the cell (5), the base (7) comprising a hole (8) intended to receive a securing part (9) for securing the cell (5) to the underbody structure (3). The side wall (6) of the cell (5) comprises at least one elongate slit (10) extending over the height of the cell (5).

Classes IPC  ?

  • B60R 19/54 - Déblayeurs d'obstacles ou déviateurs
  • B62D 35/02 - Carénage des surfaces de dessous

35.

BATTERY SYSTEM COMPRISING MEANS FOR SYNCHRONIZING VOLTAGE AND REGULATING CURRENT WITH A POWER SUPPLY NETWORK

      
Numéro d'application 19142559
Statut En instance
Date de dépôt 2023-12-04
Date de la première publication 2026-07-23
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • CENTRALESUPELEC (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • SAFT (France)
  • SORBONNE UNIVERSITE (France)
  • UNIVERSITE PARIS-SACLAY (France)
Inventeur(s)
  • Roy, Francis
  • Peuchant, Thomas
  • Herpe, David
  • Laboure, Eric
  • Fiani, Philippe

Abrégé

The present invention relates to a battery system comprising a distributed multilevel inverter in elementary modules of cells of the battery, allowing the generation of an alternating voltage waveform on a current line of the battery and bidirectional operation on a power supply network. According to the invention, the battery control unit comprises a means (20) for determining electrical characteristics of an alternating voltage waveform of the supply network (RES), a means (21) for synchronizing the electrical characteristics of an alternating voltage waveform of the current line (LT1, LT2, LT3) of the battery system (BAT) with the power supply network waveform (RES), an electrical connection means (Kres) for connecting the current line (LT1, LT2, LT3) to the supply network (RES), controlled based on the synchronization state (STE) of the voltage waveforms of the battery system (BAT) and the network (RES), and a means for regulating the current (22) of the battery system (BAT) by controlling a voltage setpoint (Vref) of the current line of the battery system (BAT).

Classes IPC  ?

  • B60L 53/22 - Détails de structure ou aménagements des convertisseurs de charge spécialement adaptés pour recharger des véhicules électriques
  • B60L 53/62 - Surveillance et commande des stations de charge en réponse à des paramètres de charge, p. ex. courant, tension ou charge électrique

36.

ANTI-EJECTION RETAINING DEVICE FOR AN OPEN STORAGE COMPARTMENT OF A VEHICLE AND METHOD FOR INSERTING SUCH A DEVICE

      
Numéro d'application FR2025000231
Numéro de publication 2026/154220
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-03
Date de publication 2026-07-23
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Hermen, Frederic

Abrégé

The invention relates to an anti-ejection retaining device for an open storage compartment of a vehicle, comprising a cavity of the storage compartment (20) fastened by at least one first fastening clip to a storage compartment body, the storage compartment body being clipped to a dashboard by at least one second fastening clip (21). At least one second fastening clip (21) includes a hook, the hook being positioned as a continuation of a second fastening clip (21), wherein the hook extends beyond the width of the second fastening clip (21). The storage compartment includes a clipped position and an unclipped position. In the unclipped position, the hook is in contact with the dashboard configured to retain the storage compartment.

Classes IPC  ?

  • B60R 7/04 - Accessoires de rangement ou fixation, intérieurs aux véhicules, essentiellement destinés aux objets personnels de dimension plus petite qu'une valise, p. ex. articles de voyage ou cartes à l'emplacement du conducteur ou du passager
  • B60R 7/08 - Disposition des filets, crochets ou dispositifs analogues

37.

MOTOR VEHICLE INCLUDING A DASHBOARD COMPRISING A TRANSPARENT SCREEN AND A CONCEALING MASK CAPABLE OF HAVING TWO CONFIGURATIONS

      
Numéro d'application FR2025000234
Numéro de publication 2026/154221
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-05
Date de publication 2026-07-23
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Riat, Jean Christophe
  • Peulmeule, Valentin

Abrégé

The invention relates to a motor vehicle (100) including a front windscreen (1) and a dashboard (2), the dashboard (2) comprising a transparent screen (3) capable of displaying information, the transparent screen (3) being positioned behind the front windscreen (1) in the first direction (X), characterised in that the dashboard (2) includes a concealing mask (4), the concealing mask (4) being capable of having a first configuration in which the concealing mask (4) is wound around an axis (A) positioned in the dashboard (2) in the second direction (Y) and a second configuration in which the concealing mask (4) is partially or entirely unwound such that the concealing mask (4), the unwound portion being substantially parallel to the transparent screen (3).

Classes IPC  ?

  • B60K 35/22 - Écrans d’affichage
  • B60K 35/53 - Instruments mobiles, p. ex. coulissants
  • B60K 35/60 - Instruments caractérisés par leur emplacement ou leur positionnement relatif dans ou sur les véhicules
  • B60K 37/00 - Tableaux de bord

38.

MOTOR VEHICLE COMPRISING A MEANS FOR MONITORING THE STATE OF HEALTH OF THE DRIVER

      
Numéro d'application FR2025000225
Numéro de publication 2026/150170
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-02
Date de publication 2026-07-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Poitevin, Thomas
  • Bayard, Loic

Abrégé

The invention relates to a motor vehicle comprising a means for monitoring the state of health of the driver which is capable of detecting a health anomaly and an alert device which can be activated to guide the driver to a medical facility via a navigation system when the health anomaly is detected, the vehicle comprising a human-machine interface (1) comprising a touch screen (2), the alert system being capable of being represented by a touch screen control (3) on the touch screen (2), characterised in that the touch screen control (3) is capable of displaying a first configuration in which the touch screen control (3) has a first set of dimensions or a second configuration in which the touch screen control (3) has a second set of dimensions, the second set of dimensions being greater than the first set of dimensions, the touch screen control (3) displaying the second configuration when the health anomaly is detected.

Classes IPC  ?

  • B60K 28/06 - Dispositifs de sécurité pour la commande des ensembles de propulsion spécialement adaptés aux véhicules ou aménagés dans ceux-ci, p. ex. empêchant l'alimentation en carburant ou l'allumage en cas de danger sensibles à des conditions relatives au conducteur sensibles à l'incapacité du conducteur
  • A61B 5/01 - Mesure de la température de parties du corps
  • A61B 5/18 - Dispositifs pour l'exécution des tests de capacité pour conducteurs de véhicules
  • A61B 5/00 - Mesure servant à établir un diagnostic Identification des individus
  • B60K 35/10 - Dispositions d'entrée, c.-à-d. de l'utilisateur au véhicule, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci
  • B60K 35/22 - Écrans d’affichage
  • B60K 35/26 - Dispositions de sortie, c.-à-d. du véhicule à l'utilisateur, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci utilisant une sortie acoustique
  • B60W 50/14 - Moyens d'information du conducteur, pour l'avertir ou provoquer son intervention
  • B60W 40/08 - Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier liés aux conducteurs ou aux passagers
  • G01C 21/34 - Recherche d'itinéraireGuidage en matière d'itinéraire

39.

RELIABILITY PREDICTION FOR AGEING INFORMATION RELATING TO A RECHARGEABLE BATTERY OF A SYSTEM

      
Numéro d'application FR2025000243
Numéro de publication 2026/150173
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-10
Date de publication 2026-07-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Plantier, Matthieu
  • Eitel, Felix
  • Michaelis, Julian
  • Ribezzo, Francesco

Abrégé

The invention relates to a method for predicting the reliability of ageing information relating to a rechargeable battery of a system, the battery being rechargeable and having an estimated state of health based on ageing factors. This method comprises a first step (10-60) of determining, for a given period of use, states of health for a population of possible values of each ageing factor, then a rate of failure of this battery corresponding to a probability that these states of health are lower than a minimum performance requirement, and a second step (70-90) of restarting this first step (10-60) N times, in order to obtain N failure rates, then determining a demonstrated failure rate corresponding to a target confidence level corresponding to a probability that these N failure rates are lower than this demonstrated failure rate.

Classes IPC  ?

  • G01R 31/392 - Détermination du vieillissement ou de la dégradation de la batterie, p. ex. état de santé
  • G01R 31/367 - Logiciels à cet effet, p. ex. pour le test des batteries en utilisant une modélisation ou des tables de correspondance
  • G01R 31/36 - Dispositions pour le test, la mesure ou la surveillance de l’état électrique d’accumulateurs ou de batteries, p. ex. de la capacité ou de l’état de charge

40.

METHOD FOR OPTIMISING A FUNCTION OF A TYPE OF MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000220
Numéro de publication 2026/150169
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-27
Date de publication 2026-07-16
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Petit, Benjamin
  • Maurel, Stephane

Abrégé

The invention relates to a method for optimising a function of a type of motor vehicle, which function has an impact on the behaviour of the vehicle perceived by a driver, the method being implemented by a processor and comprising the steps of: • implementing (203) the function in a plurality of vehicles of the same type; • collecting (205) scores associated with comments from the drivers regarding the behaviour of their vehicle with regard to the function and transmitting (207) the scores and comments to a remote device; • establishing (209) an average score for the function by aggregating the scores, and classifying (211) the comments using a large language model, or LLM, within a predefined list of criteria; • if the average score is below a predefined score, determining, using the LLM (213), the criteria receiving negative comments in order to improve said criteria. The invention further relates to a system for optimising a function.

Classes IPC  ?

41.

FASTENER FOR HOLDING THREE ELECTRIC CABLES

      
Numéro d'application FR2025000226
Numéro de publication 2026/150171
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-02
Date de publication 2026-07-16
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Feron, Teddy
  • Poitevin, Arnaud

Abrégé

The invention relates to a fastener (1) for holding three electric cables (2a, 2b, 2c), which is configured to be secured to a securing bracket for a battery tray having an opening, characterized in that the fastener (1) has three interfaces, each being configured to accommodate one of the three electric cables (2a, 2b, 2c), the fastener (1) comprising a first strap (7) and a second strap (8), the fastener (1) comprising a guide comprising a first part and a second part (9b), the guide being configured to be inserted into the opening in the securing bracket, the first part being configured to slide in the second zone such that the fastener (1) is locked when the first part is positioned in the second zone, the fastener (1) comprising a clip (10) configured to be positioned in the first zone.

Classes IPC  ?

  • B60R 16/02 - Circuits électriques ou circuits de fluides spécialement adaptés aux véhicules et non prévus ailleursAgencement des éléments des circuits électriques ou des circuits de fluides spécialement adapté aux véhicules et non prévu ailleurs électriques
  • H02G 3/32 - Installations de câbles ou de lignes sur les murs, les sols ou les plafonds utilisant des colliers de fixation
  • H02G 7/00 - Installations de lignes ou câbles électriques aériens

42.

TURBOMACHINE DEVICE COMPRISING A RECUPERATOR EQUIPPED WITH FUEL INJECTION UPSTREAM OF THE COMBUSTION CHAMBER, MOTOR VEHICLE, AND METHOD IMPLEMENTING SUCH A DEVICE

      
Numéro d'application FR2025000227
Numéro de publication 2026/150172
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-02
Date de publication 2026-07-16
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Bou Nader, Wissam
  • Deranlot, Christophe
  • Bouriot, Jean
  • Tessier, Julien

Abrégé

The invention relates to a turbomachine device of a motor vehicle, comprising: at least one turbocharger which comprises a compressor (C1, C2) and a turbine (T1); a recuperator (R) which is connected to the compressor (C2) downstream thereof and comprises a pressurised compartment and at least one depressurised compartment; a combustion chamber (CC1) which is connected to the recuperator (R) upstream and to the turbine (T1) downstream, the pressurised compartment of the recuperator (R) being connected upstream of the turbine (T1) and the depressurised compartment being connected downstream of the turbine (T1), wherein the recuperator (R) comprises at least one fuel injection inlet facing the pressurised compartment, and the injection inlet comprises a means (P) for dividing the fuel flow into a plurality of fuel jets.

Classes IPC  ?

  • F02C 6/12 - Turbocompresseurs de suralimentation, c.-à-d. ensembles fonctionnels destinés à augmenter la sortie de puissance mécanique des moteurs à piston à combustion interne en augmentant la pression de suralimentation
  • F02C 7/224 - Chauffage du combustible avant son arrivée au brûleur
  • F02C 3/14 - Ensembles fonctionnels de turbines à gaz caractérisés par l'utilisation de produits de combustion comme fluide de travail caractérisés par l'aménagement de la chambre de combustion dans l'ensemble
  • F02C 6/20 - Aménagements des ensembles fonctionnels de turbines à gaz pour l'entraînement des véhicules
  • F02C 7/08 - Chauffage de l'air d'alimentation avant la combustion, p. ex. par les gaz d'échappement

43.

VEHICLE FRONT ASSEMBLY, METHOD FOR ASSEMBLING THEREOF, AND VEHICLE

      
Numéro d'application EP2025086504
Numéro de publication 2026/149726
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-11
Date de publication 2026-07-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Wang, Zi Ye
  • Cheng, Lu
  • Liu, Tao Claire
  • Song, Xiu Min
  • Li, Bing

Abrégé

The present disclosure relates to a vehicle front assembly, comprising a bumper soft nose, a connecting bracket and a headlamp, the bumper soft nose having an elongate shape and comprising an end portion in its length direction, wherein the connecting bracket is provided between the end portion of the bumper soft nose and the headlamp, the connecting bracket is fixedly connected to the headlamp, and the end portion of the bumper soft nose is fixedly connected to the connecting bracket. By providing the connecting bracket, thereby eliminating the need to extend the two ends of the bumper soft nose for direct connection to the vehicle sheet metal, the fixing structure is simple and easy to install, which ensures the rigidity of the bumper soft nose at the front corner of the vehicle and can also satisfy the vehicle's styling requirements.

Classes IPC  ?

  • B60R 19/50 - Pare-chocs, c.-à-d. éléments pour recevoir ou absorber les chocs pour protéger les véhicules ou dévier les chocs provenant d'autres véhicules ou objets combinés avec d'autres dispositifs ou d'autres objets ou convertibles en ces derniers, p. ex. pare-chocs combinés avec des balais ou convertibles en lits comportant des dispositifs d'éclairage ou des plaques d'immatriculation

44.

REINFORCING BRACKET FOR A VEHICLE TUNNEL

      
Numéro d'application 19133208
Statut En instance
Date de dépôt 2023-11-20
Date de la première publication 2026-07-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • El Fakkoussi, Said
  • Bessette, Damien
  • Meurant, Sebastien

Abrégé

The invention relates to a reinforcing bracket for a vehicle tunnel positioned at a front seat crossmember (4), characterized in that the bracket (1) comprises at least two reinforcing elements and at least one connecting element, each reinforcing element comprising a main face comprising a transverse portion and two branches, and at least two lateral sides projecting from each branch, the at least one connecting element comprising a planar face and at least two lateral sides projecting from either side of the planar face, the at least one connecting element being configured to be positioned between the at least two reinforcing elements, the connecting element making it possible to maintain the at least two reinforcing elements substantially opposite one another.

Classes IPC  ?

  • B62D 25/20 - Planchers ou sous-ensembles du fond
  • B62D 29/00 - Carrosseries caractérisées par le matériau utilisé

45.

METHOD FOR CLEANING SOLENOID VALVES OF A THERMAL REGULATION CIRCUIT FOR A PASSENGER COMPARTMENT AND ELECTRICAL ELEMENTS

      
Numéro d'application FR2025000241
Numéro de publication 2026/146262
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-12-09
Date de publication 2026-07-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Laurent, Sébastien
  • Rouf, Hugo

Abrégé

One aspect of the invention relates to a method (100) for cleaning solenoid valves of a thermal regulation circuit for a passenger compartment and electrical elements of a vehicle, the electrical elements being formed by a battery and an electric machine, the circuit comprising thermal regulation elements formed by a heat pump arranged to increase the temperature of the passenger compartment; an air-conditioning compressor arranged to cooperate with a heat-transfer fluid/refrigerant exchanger making it possible to lower the temperature of the passenger compartment; a radiator arranged to lower the temperature of the electric machine; solenoid valves arranged to fluidically couple and decouple the heat pump, the exchanger and/or the radiator, the method (100) comprising the steps of: determining (102) a request for cleaning the solenoid valves; controlling (104) movements of internal components of the solenoid valves while the heat-transfer fluid is being moved by means of a pump.

Classes IPC  ?

  • B60H 1/00 - Dispositifs de chauffage, de refroidissement ou de ventilation
  • B60K 11/02 - Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement avec liquide de refroidissement

46.

SYSTEM, DATA PROCESSING DEVICE, COMPUTER SYSTEM, AND METHOD

      
Numéro d'application EP2025083847
Numéro de publication 2026/130962
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-21
Date de publication 2026-06-25
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Bald, Heiko
  • Bonarens, Frank

Abrégé

The present disclosure relates to a system (5) for testing and/or validating a vehicle system (2b), comprising: a motor vehicle (1) having a vehicle system (2); and a test stand (3) which contains the vehicle system (2b) to be tested. A data processing device (100) is connected to the vehicle system (2) and is designed to capture communicated data and/or signals in the vehicle system (2) and to transmit said data and/or signals to a computer system (30) by means of a radio connection (4). The computer system (30) is associated with the test stand (3) and is connected to the vehicle system (2b) to be tested. The computer system (3) is designed to provide the transmitted data and/or signals in the vehicle system (2b) to be tested, such that a control unit (225b) to be tested, within the vehicle system (2b) to be tested, is designed to receive the transmitted data and/or the transmitted signals and/or data based on the transmitted signals, the control unit (225b) to be tested also being designed to generate control unit data on the basis of the provided data and/or signals and to communicate in the vehicle system (2b) to be tested, and the computer system (30) being designed to analyze the control unit data communicated by the vehicle system (2b) to be tested. The disclosure also relates to a data processing device and a computer system, and to a method for testing and/or validating a vehicle system.

Classes IPC  ?

47.

CONTROLLING A WARNING FUNCTION THAT PROVIDES A WARNING REGARDING ROUTE GUIDANCE TOWARDS A LIMITED TRAFFIC ZONE

      
Numéro d'application FR2025000219
Numéro de publication 2026/132692
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-25
Date de publication 2026-06-25
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Thai, Huu Kim

Abrégé

The invention relates to a method for controlling a warning function that can provide a warning when a vehicle is being guided towards a limited traffic zone. The method comprises determining (200) the coordinates of a usual address of a vehicle user. If the usual address is inside a first limited traffic zone from a set containing at least one limited traffic zone, a perimeter is defined (202) around the usual address. When the user indicates (211) a destination in a navigation function of the vehicle, the warning function is disabled (215) if the destination is inside the first limited traffic zone and the defined perimeter.

Classes IPC  ?

  • G08G 1/00 - Systèmes de commande du trafic pour véhicules routiers
  • G01C 21/34 - Recherche d'itinéraireGuidage en matière d'itinéraire
  • G01C 21/36 - Dispositions d'entrée/sortie pour des calculateurs embarqués

48.

METHOD FOR RECORDING DATA FROM A COMMUNICATION SYSTEM OF A MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application EP2025083647
Numéro de publication 2026/124945
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-20
Date de publication 2026-06-18
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Bald, Heiko
  • Bonarens, Frank

Abrégé

The present invention relates to a method for recording data from a communication system (2) of a motor vehicle (1) for testing and validating a driver assistance system. For this purpose, a data processing system (3) is connected to the communication system (2) and the motor vehicle (1) is driven in public road traffic, wherein the data processing system (3) receives, temporarily stores and analyses data that are communicated in the communication system (2) during the journey. As soon as data in the received data have been identified (101) that are relevant for a driver assistance function of the driver assistance system to be tested or validated, further data temporally correlated with the relevant data are identified (102) in the received and temporarily stored data and analysed, which further data relate to operating data of the motor vehicle (1) and/or surroundings data of a surroundings sensor system (231, 232, 233) of the motor vehicle (1). If it has been determined (103) that the analysed further data are inconsistent with a correct function of the driver assistance system, a temporal sequence of received and temporarily stored data is identified and stored (104) as a relevant test and validation data set. Furthermore, the present invention relates to a data processing system and to a computer program for carrying out the method.

Classes IPC  ?

  • G07C 5/08 - Enregistrement ou indication de données de marche autres que le temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente, avec ou sans enregistrement des temps de circulation, de fonctionnement, d'arrêt ou d'attente
  • B60W 50/04 - Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier pour surveiller le fonctionnement du système d'aide à la conduite
  • G06F 11/3668 - Test de logiciel

49.

METHOD FOR COOLING A TRACTION BATTERY OF A VEHICLE DURING THERMAL RUNAWAY OF THE TRACTION BATTERY

      
Numéro d'application FR2025000207
Numéro de publication 2026/125827
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-29
Date de publication 2026-06-18
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Boyer, Thomas

Abrégé

One aspect of the invention relates to a method (100) for cooling a traction battery of a vehicle, the vehicle comprising a first cooling circuit for the battery and a second cooling circuit for a traction electric machine, wherein, following detection of thermal runaway of the battery, the method (100) carries out the steps of: fluidically disconnecting (101) the first and second circuits; deactivating (102) operation of the traction battery and of the traction electric machine; activating (103) operation of a first pump of the first circuit and of a second pump of the second circuit; fluidically connecting (105) the first and second circuits when: the temperature of the first circuit increases until reaching a first temperature threshold; or the temperature of the second circuit decreases until reaching a second temperature threshold.

Classes IPC  ?

  • B60L 58/26 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries pour la commande de la température des batteries par refroidissement
  • H01M 10/613 - Refroidissement ou maintien du froid
  • H01M 10/625 - Véhicules
  • H01M 10/63 - Systèmes de commande
  • H01M 10/6568 - Liquides caractérisés par des circuits d'écoulement. p. ex. boucles, situés à l'extérieur des éléments ou des boîtiers des éléments
  • B60L 3/00 - Dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquementContrôle des paramètres de fonctionnement, p. ex. de la vitesse, de la décélération ou de la consommation d’énergie
  • B60L 1/00 - Fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique

50.

MANAGEMENT OF ACCELERATION AND DECELERATION OF A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000213
Numéro de publication 2026/125829
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-13
Date de publication 2026-06-18
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cornu, Jean-Pierre
  • Zoufios, Angelos
  • Saulnier, Julien

Abrégé

The invention relates to a method for controlling the acceleration of a vehicle (1) comprising a powertrain (3) that receives, from a control unit, an acceleration setpoint defined by a function (2) for managing the deceleration and/or the acceleration of a vehicle, and at least one advanced driver assistance system including at least a speed limiting function and/or a cruise control function, wherein the method of the vehicle (1) is implemented in such a way that, when the cruise control function (6) and/or the limiting function (7) is deactivated, a parameterisable jerk (8) is generated on the acceleration setpoint.

Classes IPC  ?

  • B60W 30/14 - Régulateur d'allure
  • B60W 50/00 - Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier

51.

METHOD AND DEVICE FOR CONTROLLING A SYSTEM FOR DISPLAYING AN ACCREDITED PARAMETER OF A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000216
Numéro de publication 2026/125830
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-20
Date de publication 2026-06-18
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Bouveret, Antoine
  • Payet-Burin, Hugo
  • Gonsaut, Philippe
  • Hugel, Sebastien

Abrégé

The present invention relates to a method and device for controlling a system for displaying an accredited parameter of a vehicle. For this purpose, data representative of presses (302, 304, 306) on a control device (30) are successively received, and the display of graphical objects (322, 324, 326) representative of a trip counter 1 and of a trip counter 2 is controlled on a screen (12). This method makes it possible to recalibrate the display of an accredited parameter of a vehicle when the time that has elapsed between the successive presses is less than a certain threshold time.

Classes IPC  ?

  • G06F 3/04883 - Techniques d’interaction fondées sur les interfaces utilisateur graphiques [GUI] utilisant des caractéristiques spécifiques fournies par le périphérique d’entrée, p. ex. des fonctions commandées par la rotation d’une souris à deux capteurs, ou par la nature du périphérique d’entrée, p. ex. des gestes en fonction de la pression exercée enregistrée par une tablette numérique utilisant un écran tactile ou une tablette numérique, p. ex. entrée de commandes par des tracés gestuels pour l’entrée de données par calligraphie, p. ex. sous forme de gestes ou de texte
  • G06F 3/04847 - Techniques d’interaction pour la commande des valeurs des paramètres, p. ex. interaction avec des règles ou des cadrans
  • B60K 35/10 - Dispositions d'entrée, c.-à-d. de l'utilisateur au véhicule, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci
  • B60K 35/22 - Écrans d’affichage
  • B60K 35/28 - Dispositions de sortie, c.-à-d. du véhicule à l'utilisateur, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci caractérisées par le type d’informations de sortie, p. ex. divertissement vidéo ou informations sur la dynamique du véhiculeDispositions de sortie, c.-à-d. du véhicule à l'utilisateur, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci caractérisées par la finalité des informations de sortie, p. ex. pour attirer l'attention du conducteur
  • B60K 35/29 - Instruments caractérisés par la manière dont les informations sont traitées, p. ex. présentant des informations sur plusieurs dispositifs d’affichage ou hiérarchisant les informations en fonction des conditions de conduite
  • B60K 35/90 - Étalonnage d'instruments, p. ex. réglage des paramètres initiaux ou de référenceTest d'instruments, p. ex. détection d'un dysfonctionnement

52.

METHOD AND DEVICE FOR CONTROLLING A SYSTEM FOR CHARGING A BATTERY OF AN ELECTRIC VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000210
Numéro de publication 2026/125828
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-07
Date de publication 2026-06-18
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Thai, Huu Kim

Abrégé

The present invention relates to a method and a device for controlling a system for charging a traction battery of an electric vehicle (10) equipped with a navigation system. The method comprises receiving first data which represent a set of locations (L1, L2, L3) each comprising a geographical position and charging characteristics, and receiving second data which represent a current geographical position of the electric vehicle. For each location of the set of locations, the distance separating the current geographical position from the geographical position of each location is determined and a current location corresponding to the location of the set of locations that is associated with the shortest determined distance, referred to as the minimum distance, is selected. The charging system is then controlled on the basis of the minimum distance and the charging characteristics associated with the current location.

Classes IPC  ?

  • B60L 53/66 - Transfert de données entre les stations de charge et le véhicule

53.

STELLANTIS AV READY PLATFORM

      
Numéro d'application 1922418
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2026-04-17
Date d'enregistrement 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 35 - Publicité; Affaires commerciales
  • 38 - Services de télécommunications
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; software (computer programs); interfaces (software), computer software for vehicle navigation; computer software for operating an autonomous vehicle; downloadable mobile applications for vehicle navigation; software for remote payment of highway tolls, rental of parking spaces and all services related to transport from cell phones, digital tablets and computers; navigation apparatus for vehicles; navigational instruments. Vehicles; electric vehicles, hybrid cars; driverless cars [autonomous cars]; apparatus for locomotion by land, motor vehicles, especially trucks; vans; vans (vehicles); motorcycles; mopeds; cycles; electric power-assisted bicycles; land vehicles as well as their component parts, namely suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gear boxes for land vehicles; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches for land vehicles; axles; vehicle brakes; vehicle wheels; vehicle wheel rims; hub caps for wheels; hubs for vehicle wheels; tires; steering wheels; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars; bumpers; wind deflectors for vehicles; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for gas tanks; luggage carriers for vehicles; saddles for cycles, bicycles and motorcycles; kickstands for cycles, bicycles and motorcycles; frames for cycles, bicycles and motorcycles; anti-theft devices for vehicles. Advertising; commercial business management; commercial administration; sales promotion for the benefit of others; retail services and grouping, for third parties, with respect to vehicles and used vehicles enabling customers to conveniently view and purchase those goods (excluding transport thereof); grouping of vehicles and used vehicles, of their parts and accessories enabling customers to conveniently view and purchase those goods (excluding transport thereof); presentation of vehicles and second-hand vehicles, their parts and accessories on all communication media for retail purposes; organization of exhibitions for commercial or advertising purposes; compilation and systematization of information into computer databases; updating and maintenance of data in computer databases. Telecommunications; provision of information with respect to telecommunications; communications by computer terminals; communications by fiber-optic networks; radio communications; telephone communications; cellular telephone communication; providing user access to global computer networks; provision of forums online; provision of access to databases; electronic bulletin board services (telecommunications); connection by telecommunications to a global computer network; news agencies; news (information) agencies; rental of telecommunication apparatus; radio broadcasting; television broadcasting; teleconferencing services; videoconferencing services; electronic messaging services; rental of access time to global computer networks. Escorting of travelers, organization of tours and excursions, sightseeing tours, transport of travelers; rental services and reservation services for rental and provision for rental of vehicles and vehicle accessories, rental of parking spaces and areas for vehicles, rental of vehicle parking lots, rental of garages for vehicles, car sharing services, taxi transport service, chauffeur service, carpooling services; passenger transport service; information regarding public transport; packaging and storage of merchandise; information relating to transport and storage; operation of transporter bridges; ships refloating; storage and temporary safekeeping of clothing; delivery of newspapers; reservation of seats for transport and travel; collection of recyclable goods; providing information relating to transport services. Computer platform development services; research, conception (design) and development of hardware and software relating to transport services; providing online software services for transport services; research and development of autonomous vehicles; research, design and development of computer hardware and software for use with vehicle on-board computers for monitoring and controlling motor vehicle operation; advanced product research, design and development in the field of artificial intelligence; software as a service (SAAS) services featuring computer software for use as an application programming interface (API); computer technology consultation services.

54.

ROBOTAXI READY PLATFORM

      
Numéro d'application 1922419
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2026-04-17
Date d'enregistrement 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 35 - Publicité; Affaires commerciales
  • 38 - Services de télécommunications
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages

Produits et services

Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; navigation apparatus for vehicles; navigational instruments. Vans; vans (vehicles); motorcycles; mopeds; cycles; electric power-assisted bicycles; land vehicles as well as their component parts, namely suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gear boxes for land vehicles; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches for land vehicles; axles; vehicle brakes; vehicle wheels; vehicle wheel rims; hub caps for wheels; hubs for vehicle wheels; tires; steering wheels; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars; bumpers; wind deflectors for vehicles; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for gas tanks; luggage carriers for vehicles; saddles for cycles, bicycles and motorcycles; kickstands for cycles, bicycles and motorcycles; frames for cycles, bicycles and motorcycles; anti-theft devices for vehicles. Advertising; commercial business management; commercial administration; sales promotion for the benefit of others; retail services and grouping, for third parties, with respect to vehicles and used vehicles enabling customers to conveniently view and purchase those goods (excluding transport thereof); grouping of vehicles and used vehicles, of their parts and accessories enabling customers to conveniently view and purchase those goods (excluding transport thereof); presentation of vehicles and second-hand vehicles, their parts and accessories on all communication media for retail purposes; organization of exhibitions for commercial or advertising purposes. Telecommunications; provision of information with respect to telecommunications; communications by computer terminals; communications by fiber-optic networks; radio communications; telephone communications; cellular telephone communication; providing user access to global computer networks; provision of forums online; provision of access to databases; electronic bulletin board services (telecommunications); connection by telecommunications to a global computer network; news agencies; news (information) agencies; rental of telecommunication apparatus; radio broadcasting; television broadcasting; teleconferencing services; videoconferencing services; electronic messaging services; rental of access time to global computer networks. Packaging and storage of merchandise; operation of transporter bridges; refloating of ships; clothing storage and safekeeping; delivery of newspapers; collection of recyclable goods; providing information relating to transport services.

55.

METHOD FOR REDUCING CLUTCH DRAG TORQUE IN A HYBRID VEHICLE TRANSMISSION SYSTEM DURING START-UP OF THE INTERNAL COMBUSTION ENGINE

      
Numéro d'application FR2025000214
Numéro de publication 2026/120233
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-11-13
Date de publication 2026-06-11
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Habbani, Ridouane
  • Rocq, Gaetan

Abrégé

The invention relates to a method that is implemented in a vehicle having an internal combustion engine and a hybrid transmission system comprising a rotary electric machine (ME) coupled to the engine and to a gearbox of the transmission system via clutch devices. According to the invention, the method comprises the steps of: A) detecting (EE) a request to start the engine with a neutral position engaged, and B) when the start request is detected, determining a speed gradient setpoint (GR_ME) for the machine, by limiting the clutch drag torque, as a function of a deviation (ER) between a speed setpoint (C_RME) and an actual speed (R_RME) of the machine, and a speed gradient (GR_AP) of an input shaft of the gearbox.

Classes IPC  ?

  • B60K 6/387 - Embrayages actionnés, c.-à-d. embrayages mis en prise ou désaccouplés par des moyens d'actionnement électriques, hydrauliques ou mécaniques
  • B60K 6/48 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride du type parallèle
  • B60W 10/02 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande d'accouplements de la chaîne cinématique
  • B60W 10/06 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des moteurs à combustion
  • B60W 10/08 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des unités de traction électrique, p. ex. des moteurs ou des générateurs
  • B60W 20/40 - Commande de l'engagement ou du désengagement des moteurs primaires, p. ex. pour la transition entre les moteurs primaires
  • B60W 30/18 - Propulsion du véhicule
  • B60K 6/26 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH caractérisés par les moteurs ou les générateurs

56.

STELLANTIS

      
Numéro d'application 1921648
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2026-04-09
Date d'enregistrement 2026-04-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 11 - Appareils de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 35 - Publicité; Affaires commerciales
  • 36 - Services financiers, assurances et affaires immobilières
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages

Produits et services

Carburetor feeders; alternators; grease rings [parts of machines]; heating plugs for diesel engines; carburetors; cases for machines, motors and engines and group motors and engines; cylinders for motors and engines and group motors and engines; exhaust manifolds for engines; air condensers; steam condensers [parts of machines]; bearings for transmission shafts; anti-pollution devices for motors and engines; control mechanisms for machines and engines; electric door openers; fuel economizers for motors and engines; ejectors; filters [parts of machines, motors, engines and powerplants]; filters for cleaning cooling air for power units; current generators; electricity generators; shaft couplings [machines]; joints [parts of powerplants]; injectors for powerplants; powerplants for air cushion vehicles; hydraulic motors and engines; starters for motors and engines; pistons for cylinders; pistons for powerplants; pulleys [parts of machines]; cooling radiators for motors and engines; pressure regulators [parts of machines]; speed governors for machines, engines and motors; pressure reducers [parts of machines]; water heaters [parts of machines]; heat exchangers [parts of machines]; grease boxes [parts of machines]; excavators; mufflers for motors and engines; cylinder heads for powerplants; hydraulic turbines; turbocompressors; fans for motors and engines. Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; software (computer programs); interfaces (software), all these goods relating to mobility (transport) services; software for remote payment of highway tolls, rental of parking spaces and all services related to transport from cell phones, digital tablets and computers. Lighting apparatus for vehicles; bulbs for direction indicators for vehicles; warning lights for motor vehicles, namely flashing lights; taillights for vehicles, position lights and reversing lights for land vehicles; lights for automobiles; vehicle headlights; vehicle reflectors and beam reflectors for vehicles. Vehicles, automobiles excluding handling, construction and agricultural vehicles, their components, namely suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gearboxes for land vehicles intended solely for road and off-road motor vehicles and trucks; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches; axles; vehicle brakes; steering wheels intended solely for road and off-road motor vehicles and trucks; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars intended solely for road and off-road motor vehicles and trucks; bumpers to be used only for motor vehicles and on-road and off-road trucks; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for petrol tanks; luggage racks for vehicles; armrests for automobile seats; shaft couplings for land vehicles; remote alarms for land vehicles; anti-intrusion alarms for vehicles; anti-theft alarms for vehicles; shock absorbers for vehicle suspension devices; Cardan shafts for vehicles; reversing sound alarms for vehicles; mud flaps for vehicles; glove boxes for automobiles; brake cables for vehicles; hoods for vehicles; casings as parts of gearboxes for land vehicles; ashtrays for vehicles; gearbox casings for land vehicles; steering columns for vehicles; transmission belts for the driving of land vehicles; safety, security and anti-theft devices and equipment for vehicles; clutch disks for land vehicles; brake pads for vehicle braking systems; automobile roof racks; interior fittings of automobiles; power trains, including motors for land vehicles; adjustable covers for vehicle steering wheels; adjustable protective covers for vehicle seats; horns for motor cars; gear levers; power transmission parts [belts] for land vehicles; brake pads for land vehicles; doors for vehicles; headlamp covers; child safety seats for motor cars; vehicle dashboards; trays for vehicle seats; car roofs; convertible tops for motor cars; tire valves; hybrid cars; driverless cars [autonomous cars]. Advertising; commercial business management; commercial administration, office functions; sales promotion for the benefit of others; retailing and bringing together, for the benefit of third parties, of vehicles and used vehicles enabling customers to conveniently view and purchase those goods; bringing together of vehicles and used vehicles, their parts and accessories for motor vehicles enabling customers to conveniently view and purchase those goods; presentation of vehicles and second-hand vehicles, their parts and accessories on all communication media for retail purposes; organization of exhibitions for commercial or advertising purposes. Insurance services; financial affairs; financing services; real estate affairs; loans (financing); credit and hire-purchase services. Maintenance, servicing and repair of motor vehicles; vehicle breakdown assistance (repair); information and consulting services relating to maintenance, servicing and repair of motor vehicles. Escorting of travelers, organization of tours and excursions, sightseeing tours, transport of travelers; rental, reservation and provision of vehicles and vehicle accessories, rental of parking spaces and parking areas for vehicles, rental of vehicle parking lots, rental of vehicle garages, car sharing services, taxi transport service, driver service, carpooling services; passenger transport service; information regarding public transport; packaging and storage of merchandise; information relating to transport and storage; ferry operations; ships refloating; storage and safekeeping of clothing; delivery of newspapers; reservation of seats for transport and travel; collection of recyclable goods.

57.

AV READY PLATFORM

      
Numéro d'application 1922416
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2026-04-17
Date d'enregistrement 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; software (computer programs); interfaces (software), computer software for vehicle navigation; computer software for operating an autonomous vehicle; downloadable mobile applications for vehicle navigation; software for remote payment of highway tolls, rental of parking spaces and all services related to transport from cell phones, digital tablets and computers; navigation apparatus for vehicles; navigational instruments. Vehicles; electric vehicles, hybrid cars; driverless cars [autonomous cars]; apparatus for locomotion by land, motor vehicles, especially trucks; vans; vans (vehicles); motorcycles; mopeds; cycles; electric power-assisted bicycles; land vehicles as well as their component parts, namely suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gear boxes for land vehicles; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches for land vehicles; axles; vehicle brakes; vehicle wheels; vehicle wheel rims; hub caps for wheels; hubs for vehicle wheels; tires; steering wheels; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars; bumpers; wind deflectors for vehicles; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for petrol tanks; luggage carriers for vehicles; saddles for cycles, bicycles and motorcycles; kickstands for cycles, bicycles and motorcycles; frames for cycles, bicycles and motorcycles; anti-theft devices for vehicles. Computer platform development services; research, conception (design) and development of hardware and software relating to transport services; provision of services relating to online software for transport services; research and development of autonomous vehicles; research, design and development of computer hardware and software for use with vehicle on-board computers for monitoring and controlling motor vehicle operation; advanced product research, design and development in the field of artificial intelligence; Software as a Service (SaaS) services featuring computer software for use as an application programming interface (API); computer technology consultation services.

58.

METHOD FOR HEATING A TRACTION BATTERY OF AN ELECTRIFIED VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000206
Numéro de publication 2026/120232
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-29
Date de publication 2026-06-11
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Gaudicon, Ludovic
  • Habbani, Ridouane
  • Michaut, Simon

Abrégé

The present invention relates to a method for heating a traction battery (6) of an electrified vehicle, the method comprising the steps of determining a first distribution value (CTR1) for a wheel torque setpoint between a first set of wheels (3) driven by a first drive unit (2) and a second set of wheels (5) driven by a second electric drive machine (4) electrically supplied by the traction battery (6), determining a second distribution value (CTR2) for the wheel torque setpoint, determining a temperature of the traction battery (6), and determining a distribution setpoint (CSCTR) for the wheel torque setpoint by calculating a barycenter of the first distribution value (CTR1) and the second distribution value (CTR2), weighted by the determined temperature of the traction battery (6). The invention relates to hybrid and electric all-wheel-drive vehicles.

Classes IPC  ?

  • B60L 1/02 - Fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique aux circuits de chauffage électrique
  • B60L 3/12 - Enregistrement des paramètres de fonctionnement
  • B60L 15/20 - Procédés, circuits ou dispositifs pour commander la propulsion des véhicules à traction électrique, p. ex. commande de la vitesse des moteurs de traction en vue de réaliser des performances désiréesAdaptation sur les véhicules à traction électrique de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe, de différents endroits du véhicule ou de différents véhicules d'un même train pour la commande du véhicule ou de son moteur en vue de réaliser des performances désirées, p. ex. vitesse, couple, variation programmée de la vitesse
  • B60L 58/25 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries pour la commande de la température des batteries en commandant les charges électriques
  • B60L 58/27 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries pour la commande de la température des batteries par chauffage
  • B60W 20/10 - Commande de l'apport de puissance de chacun des moteurs primaires pour répondre à la demande de puissance requise
  • B60K 6/52 - Entraînement d'une pluralité d'essieux moteurs, p. ex. quatre roues motrices

59.

INSTALLATION FOR TESTING ELECTRIC WELDING BETWEEN ELECTRODES, WITH PARTS THAT ARE OUT OF PERPENDICULAR ALIGNMENT

      
Numéro d'application FR2025000186
Numéro de publication 2026/115203
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-30
Date de publication 2026-06-04
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Broussaud Laloue, Peggy
  • Loyer, Stephane
  • Lepetit, Remi

Abrégé

The invention relates to an electric welding test installation comprising two electrodes (10, 12) aligned along a main axis (A) and, between said electrodes (10, 12), a plate (20) connected to a frame and comprising a location (22) for the positioning of two stacked flat parts (2, 4) to be welded, and a through-hole for the passage of an electrode (10), the plate (20) being connected to the frame by a pivot (34) disposed in a plane perpendicular to the main axis (A), and also comprising a locking device having a plurality of predefined angular positions relative to said perpendicular plane.

Classes IPC  ?

  • B23K 11/11 - Soudage par points
  • B23K 11/36 - Appareillage auxiliaire
  • B23K 37/04 - Dispositifs ou procédés auxiliaires non spécialement adaptés à un procédé couvert par un seul des autres groupes principaux de la présente sous-classe pour maintenir ou mettre en position les pièces
  • B23K 11/00 - Soudage par résistanceSectionnement par chauffage par résistance

60.

ELECTRIC OR HYBRID VEHICLE COMPRISING A HEAT PUMP MODULE COMPRISING A BLIND HOLE COUPLED TO A CENTERING DEVICE

      
Numéro d'application FR2025000205
Numéro de publication 2026/115205
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-28
Date de publication 2026-06-04
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Guelon, Jean Olivier
  • Goacolou, Frederic
  • Masse, Frederic

Abrégé

The invention relates to an electric or hybrid vehicle comprising a heat pump module (100) and an attachment support, and to a method for assembling the heat pump module (100) and the attachment support. The heat pump module (100) comprises: - a heat pump (111, 112, 113, 114, 115); - a first through-hole (110); - a second through-hole (120); - a blind hole extending along a longitudinal axis. Moreover, the attachment support comprises: - a first attachment stud attached to the first through-hole by means of a first attachment means; - a second attachment stud attached to the second through-hole by means of a second attachment means; - a centering device coupled to the blind hole.

Classes IPC  ?

  • B60H 1/32 - Dispositifs de refroidissement
  • B62D 65/02 - Assemblage de sous-ensembles ou de composants avec la caisse ou entre eux, ou positionnement de sous-ensembles ou de composants par rapport à la caisse ou à d'autres sous-ensembles ou d'autres composants

61.

MOTOR VEHICLE DOOR

      
Numéro d'application FR2025000202
Numéro de publication 2026/115204
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-20
Date de publication 2026-06-04
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Fonfrede, Stephane
  • Bosse, David

Abrégé

The invention relates to a door (1) designed to be fitted to a motor vehicle having a center pillar, the door (1) extending between a lining (2) and a skin (3), the door (1) comprising a lock (4) designed to keep the door (1) closed, the door (1) having a stiffener (5) extending between the lining (2) and the skin (3) along a horizontal axis of the vehicle, the door (1) further comprising a reinforcing device (6) arranged between the lining (2) and the skin (3), the reinforcing device (6) extending in a vertical direction of the vehicle, on the one hand, between the skin (3) and at least part of the lock (4) and, on the other hand, along part of the lining (2) designed to be arranged opposite the center pillar, the stiffener (5) and the reinforcing device (6) forming the entirety of the reinforcements of the door (1).

Classes IPC  ?

  • B60J 5/04 - Portes disposées sur les côtés du véhicule

62.

METHOD FOR COMMANDING A CONTROLLED SHORT-CIRCUIT MODE OF AN ELECTRIC MACHINE BY WAY OF A BATTERY INCORPORATING A MULTI-LEVEL INVERTER

      
Numéro d'application FR2025000208
Numéro de publication 2026/115206
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-30
Date de publication 2026-06-04
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • CENTRALESUPLEC (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) (France)
  • CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (France)
  • CY CERGY PARIS UNIVERSITE (France)
  • SAFT (France)
  • SORBONNE UNIVERSITE (SU) (France)
  • UNIVERSITE PARIS-SACLAY (France)
  • ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE PARIS-SACLAY (France)
Inventeur(s)
  • Roy, Francis
  • Peuchant, Thomas
  • Herpe, David
  • Lahlou, Anas
  • Maurice, Paul
  • Fiani, Philippe
  • Castejon, Franck
  • Gimet, Eric
  • Marchand, Claude
  • Laboure, Eric
  • Krebs, Guillaume
  • Labrousse, Denis

Abrégé

The present invention relates to a method for commanding a controlled short-circuit mode of an electric machine (5) of a polyphase electrical system (1) also comprising a power battery (2), the method comprising supplying power to the phases of the electric machine (5) by way of the battery (2), generating a DC voltage (Vdc) to be supplied to a voltage bus (4) at the output of a rectifier module (9) based on the temporal superposition of the supply voltages generated at the output of each current line (LT1, LT2, LT3), and furthermore comprising, when a controlled short-circuit request is detected, commanding the controlled short-circuit mode, at the same time as commanding generation of the DC voltage (Vdc), wherein each supply voltage corresponds to the sum of the reference voltage required by the controlled short-circuit mode for the respective phase branch and of a common-mode voltage.

Classes IPC  ?

  • B60L 3/00 - Dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquementContrôle des paramètres de fonctionnement, p. ex. de la vitesse, de la décélération ou de la consommation d’énergie
  • B60L 7/00 - Systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général
  • B60L 58/21 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries de plusieurs modules de batterie ayant la même tension nominale

63.

SYSTEM AND METHOD FOR SUPPORTING A VEHICLE BY MEANS OF A TELEOPERATOR

      
Numéro d'application EP2025081015
Numéro de publication 2026/114586
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-27
Date de publication 2026-06-04
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Bickel, Markus
  • Bonarens, Frank

Abrégé

FFFFFFFF(t)) over which the vehicle can travel, the substitute driving trajectory EFT(Δ1) being provided in order to control the vehicle (F).

Classes IPC  ?

  • G08G 1/0967 - Systèmes impliquant la transmission d'informations pour les grands axes de circulation, p. ex. conditions météorologiques, limites de vitesse
  • G08G 1/0968 - Systèmes impliquant la transmission d'indications de navigation au véhicule
  • G05D 1/224 - Dispositions de sortie sur les dispositifs de commande à distance, p. ex. écrans, dispositifs haptiques ou haut-parleurs
  • G05D 1/227 - Transfert de la commande entre la commande à distance et la commande embarquéeTransfert de la commande entre plusieurs dispositions de commande à distance

64.

SYSTEM AND METHOD FOR SUPPORTING A VEHICLE F BY MEANS OF A TELEOPERATOR

      
Numéro d'application EP2025081575
Numéro de publication 2026/114604
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-31
Date de publication 2026-06-04
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Bickel, Markus
  • Bonarens, Frank

Abrégé

The invention relates to a system and a method for supporting a vehicle F by means of a teleoperator TO and to such a vehicle. The proposed system comprises: - a first unit (101) in the vehicle F, the first unit being designed and configured to determine the current position PSOF(t) of the vehicle F and movement data BWF(t) of the vehicle F, the movement data being based on said current position; - a communication unit (102) in the vehicle F for establishing a communication link to a vehicle-external control unit (103) which can be operated by means of the teleoperator TO, the vehicle-external control unit (103) being designed and configured to transmit control signals SIG(t) for controlling the vehicle F and to predict, on the basis of the control signals SIG(t) and map data KD(POSF(t)) for the surroundings of the current position POSF(t) of the vehicle F, a permitted vehicle F driving path FS(∆2) lying ahead of the vehicle for a second time period ∆2:= [t, t + ∆t2] and to transmit same to the communication unit (102); and - a second unit (105) in the vehicle F, the second unit being designed and configured to predict, for a first time period ∆1:= [t, t + ∆t1], a vehicle F driving trajectory FT(∆1) lying ahead of the vehicle on the basis of the current position PSOF(t), the movement data BWF(t), and the control signals SIG(t) received from the communication unit (102), and the second unit (105) being designed and configured such that if the predicted driving trajectory FT(∆1) deviates from the predicted driving path FS(∆2), a substitute driving trajectory EFT(∆1) is determined which does not deviate from the predicted driving path FS(∆2), the substitute driving trajectory EFT(∆1) being provided in order to control the vehicle F.

Classes IPC  ?

  • G05D 1/227 - Transfert de la commande entre la commande à distance et la commande embarquéeTransfert de la commande entre plusieurs dispositions de commande à distance
  • G05D 105/22 - Applications spécifiques des véhicules commandés pour le transport d’êtres humains
  • G05D 107/13 - Espaces réservés à la circulation des véhicules, p. ex. routes, espace aérien réglementé ou eaux réglementées
  • G05D 109/10 - Véhicules terrestres

65.

METHOD AND DEVICE FOR CONFIGURING A CELLULAR COMMUNICATION SYSTEM OF A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000193
Numéro de publication 2026/109839
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-09
Date de publication 2026-05-28
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Dizambourg, Laurent
  • Marcatel, Matthieu
  • Feingold, Laurent
  • Bensator, Saleh

Abrégé

The present invention relates to a method and device for configuring a cellular communication system of a first vehicle, the cellular communication system comprising a plurality of modems configured to establish redundant communications between the first vehicle and remote devices via separate communication channels. The method comprises activating (33, 34) only one of the modems of the cellular communication system of the first vehicle when the first vehicle is located in a geographical zone without redundancy (32), determined by the first vehicle from at least one geographical position represented by received communication data (31), the communication data being further representative of a quality of service of at least one modem of the cellular communication system of the first vehicle, the quality of service of each modem being assessed by at least one second vehicle.

Classes IPC  ?

  • H04L 67/12 - Protocoles spécialement adaptés aux environnements propriétaires ou de mise en réseau pour un usage spécial, p. ex. les réseaux médicaux, les réseaux de capteurs, les réseaux dans les véhicules ou les réseaux de mesure à distance
  • H04L 69/14 - Protocoles multicanaux ou multi-liaisons
  • H04W 4/40 - Services spécialement adaptés à des environnements, à des situations ou à des fins spécifiques pour les véhicules, p. ex. communication véhicule-piétons
  • H04W 52/00 - Gestion de puissance
  • H04W 64/00 - Localisation d'utilisateurs ou de terminaux pour la gestion du réseau, p. ex. gestion de la mobilité
  • H04W 24/08 - Réalisation de tests en trafic réel
  • H04W 48/04 - Restriction d'accès effectuée dans des conditions spécifiques sur la base des données de localisation ou de mobilité de l'utilisateur ou du terminal, p. ex. du sens ou de la vitesse de déplacement
  • H04W 48/18 - Sélection d'un réseau ou d'un service de télécommunications
  • H04W 76/15 - Établissement de connexions à liens multiples sans fil
  • H04W 88/06 - Dispositifs terminaux adapté au fonctionnement dans des réseaux multiples, p. ex. terminaux multi-mode
  • H04W 24/02 - Dispositions pour optimiser l'état de fonctionnement

66.

CELL PROVIDED WITH AN OBLIQUE SPACER FOR A VEHICLE BATTERY

      
Numéro d'application FR2025000196
Numéro de publication 2026/109840
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-14
Date de publication 2026-05-28
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Jumel, Guillaume

Abrégé

One aspect of the invention relates to a cell (2) for a vehicle battery (1), the cell (2) having a parallelepipedal shape, the cell (2) comprising a first busbar (8) arranged on an upper quadrilateral base (7) and at least two longitudinal spacers (10) extending vertically along a lateral face (5), one of the two longitudinal spacers (10) extending vertically below the first busbar (8), the cell (2) further comprising an oblique spacer (11) arranged between the first busbar (8) and the longitudinal spacer (10) extending vertically below the first busbar (8), the oblique spacer (11) being configured to convey by gravity a dielectric coolant (4) from the upper quadrilateral base (7) to a lower quadrilateral base (6).

Classes IPC  ?

  • H01M 10/613 - Refroidissement ou maintien du froid
  • H01M 10/647 - Éléments prismatiques ou plans, p. ex. éléments de type poche
  • H01M 10/6557 - Composants solides comprenant des canaux d'écoulement ou des tubes pour un échange de chaleur disposés entre les éléments
  • H01M 10/6567 - Liquides
  • H01M 10/625 - Véhicules

67.

METHOD AND DEVICE FOR MONITORING AN ON-BOARD LOCALIZATION SYSTEM OF A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000191
Numéro de publication 2026/104772
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-08
Date de publication 2026-05-21
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Deschamps, Vincent
  • Pascal, Jean Michel
  • Lenti, Frederic

Abrégé

The present invention relates to a method and a device for monitoring an on-board localization system (100) of a vehicle (10). The localization system (100) is configured to determine a first position of the vehicle (10) via a first geolocation system and a second position of the vehicle via a second geolocation system different from the first geolocation system. The method and the device make it possible to verify a robustness objective of the localization system (100) quantified in terms of a maximum acceptable occurrence of a positioning error beyond a determined threshold.

Classes IPC  ?

  • G01C 25/00 - Fabrication, étalonnage, nettoyage ou réparation des instruments ou des dispositifs mentionnés dans les autres groupes de la présente sous-classe
  • G01S 7/497 - Moyens de contrôle ou de calibrage
  • G01S 17/86 - Combinaisons de systèmes lidar avec des systèmes autres que lidar, radar ou sonar, p. ex. avec des goniomètres
  • G05D 1/00 - Commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux, p. ex. utilisant des pilotes automatiques

68.

SEMI-TRANSPARENT DISPLAY DEVICE FOR A MOTOR VEHICLE DASHBOARD

      
Numéro d'application FR2025000189
Numéro de publication 2026/104771
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-06
Date de publication 2026-05-21
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Riat, Jean Christophe
  • Peulmeule, Valentin

Abrégé

The invention relates to a semi-transparent display device (105) for a motor vehicle dashboard, comprising a display area formed in a thick sheet (201) of transparent material, the display area being semi-oblong in shape, the display area comprising, in the thickness of the transparent material, an LCD array connected to an electronic control board (215) and the display area being illuminated on its side surface formed by the base by LEDs (219), and the electronic control board is configured such that a display is visible only in a circular segment of the display area of which the height is at least equal to the radius of the semicircle. The invention also relates to a console comprising such a device and to a motor vehicle comprising the console.

Classes IPC  ?

  • B60K 35/22 - Écrans d’affichage
  • B60K 35/21 - Dispositions de sortie, c.-à-d. du véhicule à l'utilisateur, associées aux fonctions du véhicule ou spécialement adaptées à celles-ci utilisant une sortie visuelle, p. ex. voyants clignotants ou affichages matriciels
  • B60K 35/60 - Instruments caractérisés par leur emplacement ou leur positionnement relatif dans ou sur les véhicules
  • G02F 1/1343 - Électrodes
  • G09G 3/36 - Dispositions ou circuits de commande présentant un intérêt uniquement pour l'affichage utilisant des moyens de visualisation autres que les tubes à rayons cathodiques pour la présentation d'un ensemble de plusieurs caractères, p. ex. d'une page, en composant l'ensemble par combinaison d'éléments individuels disposés en matrice en commandant la lumière provenant d'une source indépendante utilisant des cristaux liquides
  • G02F 1/1345 - Conducteurs connectant les électrodes aux bornes de la cellule

69.

METHOD AND DEVICE FOR CONFIGURING A LOW-EARTH-ORBIT SATELLITE COMMUNICATION SYSTEM OF A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000188
Numéro de publication 2026/104770
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-06
Date de publication 2026-05-21
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Dizambourg, Laurent
  • Bensator, Saleh
  • Mittal, Priyank

Abrégé

The present invention relates to a method for configuring a low-Earth-orbit satellite communication system of a first vehicle (11) configured to communicate data in a first communication mode and a second communication mode, this second communication mode being a low-Earth-orbit (LEO) satellite communication mode. To this end, first data representative of a parameter table for at least one phased-array antenna of the low-Earth-orbit satellite communication system of the first vehicle (11), and second data representative of a map representing a set of zones of a territory in which the low-Earth-orbit satellite communication system of the first vehicle (11) can be activated, are received. The low-Earth-orbit satellite communication system of the first vehicle (11) is configured according to the parameter table data and map data.

Classes IPC  ?

  • H04W 4/44 - Services spécialement adaptés à des environnements, à des situations ou à des fins spécifiques pour les véhicules, p. ex. communication véhicule-piétons pour la communication entre véhicules et infrastructures, p. ex. véhicule à nuage ou véhicule à domicile
  • G01S 19/05 - Éléments coopérantsInteraction ou communication entre les différents éléments coopérants ou entre les éléments coopérants et les récepteurs fournissant des données d'assistance
  • H04B 7/185 - Stations spatiales ou aériennes

70.

METHOD FOR CONTROLLING A MOTOR VEHICLE IN THE EVENT OF THE VEHICLE STARTING TO TILT

      
Numéro d'application FR2025000190
Numéro de publication 2026/099548
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-07
Date de publication 2026-05-15
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Jarjor, Hamza

Abrégé

The invention relates to a method for controlling a motor vehicle comprising an EAS and an ESP implementing the method, consisting, after having detected (100) a roll angle greater than a first determined threshold, referred to as critical threshold, corresponding to the start of tilt of the vehicle, in controlling (200) the EAS to apply (300) a first steering torque to the steered wheels of the vehicle with a determined steering angle and a positive determined acceleration, in the tilting direction, and then, when the roll angle reaches a second determined threshold, lower than the first threshold, and with a determined negative angular acceleration, in applying (400) a determined counter-steering torque, in a direction opposite to the tilting direction; the successive steering and counter-steering torques making it possible to counter the tilting force of the vehicle and allowing resumption of control (500) of the vehicle by the ESP.

Classes IPC  ?

  • B60W 40/112 - Mouvement de roulis
  • B62D 6/00 - Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p. ex. circuits de commande

71.

TURBOGENERATOR DEVICE WITH FUEL EVAPORATION COMBINED WITH A RECUPERATOR EXCHANGER

      
Numéro d'application FR2025000199
Numéro de publication 2026/099551
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-15
Date de publication 2026-05-15
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Bou Nader, Wissam
  • Bouriot, Jean
  • Houille, Sebastien

Abrégé

The invention relates to a turbogenerator device (8), comprising a first stage (ET1) with a first compressor (CP1) and a first turbine (TB1) connected together via a first shaft (A1), a first combustion chamber (CC1) delivering a first stream of gas (F1) to the first turbine, and a recuperator exchanger (1) comprising a first path with a first inlet (E1) receiving compressed air from the compressor and a first outlet (S1) directed towards the combustion chamber (CC1), the recuperator exchanger receiving burnt gases on a second inlet (E2) and releasing the cooled burnt gases via a second outlet (S2), the device providing fuel injection via an auxiliary inlet (EF) in the recuperator exchanger where the fuel mixes with the compressed air, the fuel being vaporized as it travels to the first outlet, so that the fuel arrives in a vaporized state in the combustion chamber.

Classes IPC  ?

  • F02C 6/20 - Aménagements des ensembles fonctionnels de turbines à gaz pour l'entraînement des véhicules
  • F02C 7/10 - Chauffage de l'air d'alimentation avant la combustion, p. ex. par les gaz d'échappement au moyen d'échangeurs de récupération de chaleur
  • F02C 7/224 - Chauffage du combustible avant son arrivée au brûleur

72.

METHOD FOR CONTROLLING A VEHICLE USING A SPEED LIMITATION FUNCTION DURING A DECELERATION PHASE

      
Numéro d'application FR2025000198
Numéro de publication 2026/099550
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-15
Date de publication 2026-05-15
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Cornu, Jean-Pierre
  • Zoufios, Angelos
  • Dubourg, Xavier
  • Disableu, Arnauld
  • Garnier, Gregoire

Abrégé

The present invention relates to a control method for a motor vehicle comprising a power train (1), comprising the following successive steps performed during a vehicle deceleration phase: a speed limitation function (9) taking control of a wheel torque setpoint when, as it is being released, the accelerator pedal passes the position corresponding to zero vehicle acceleration; and controlling the torque, during which the torque setpoint is temporarily controlled during the deceleration phase by a third setpoint value calculated by the speed limitation function (9) and dependent on first and second setpoint values calculated on the basis of the driver's intention and the limitation function (9), respectively. The invention is suitable for electric and hybrid power trains.

Classes IPC  ?

  • B60W 30/18 - Propulsion du véhicule
  • B60W 30/14 - Régulateur d'allure
  • B60W 50/00 - Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier

73.

ELECTRIC OR HYBRID MOTOR VEHICLE HAVING A BATTERY TRAY COMPRISING A LOWER COVER HAVING A RESERVOIR

      
Numéro d'application FR2025000197
Numéro de publication 2026/099549
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-15
Date de publication 2026-05-15
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s) Jumel, Guillauma

Abrégé

The invention relates to an electric or hybrid motor vehicle (100) having a battery tray (1) having a lower cover (5), characterized in that the lower cover (5) has a reservoir (7) configured to collect the cooling liquid (2) after it has passed through the body (3), the lower cover (5) having at least one collection point (8) configured to allow the passage of the cooling liquid (2) from the body (3) to the reservoir (7), the reservoir (7) having a duct (9) connected to the discharge channel (6) via a joining means (10), the duct (9) having an end, the end having a weight (11) so that the end is held at the bottom of the reservoir (7) in the third direction (Z), the battery tray (1) having at least one venting valve (12) positioned between the body (3) and the reservoir (7).

Classes IPC  ?

  • B60K 1/04 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques des dispositifs d'emmagasinage de l'énergie électrique pour la propulsion
  • B60K 11/02 - Dispositions des ensembles de propulsion relatives au refroidissement avec liquide de refroidissement
  • B60L 58/26 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries pour la commande de la température des batteries par refroidissement
  • B60K 1/00 - Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques
  • H01M 10/613 - Refroidissement ou maintien du froid
  • B60L 1/00 - Fourniture de l'énergie électrique à l'équipement auxiliaire des véhicules à traction électrique
  • B60L 50/64 - Détails de construction des batteries spécialement adaptées aux véhicules électriques
  • B60L 50/60 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant de la puissance de propulsion fournie par des batteries ou des piles à combustible utilisant de l'énergie fournie par des batteries
  • B60L 58/21 - Procédés ou agencements de circuits pour surveiller ou commander des batteries ou des piles à combustible, spécialement adaptés pour des véhicules électriques pour la surveillance et la commande des batteries de plusieurs modules de batterie ayant la même tension nominale
  • H01M 50/249 - MonturesBoîtiers secondaires ou cadresBâtis, modules ou blocsDispositifs de suspensionAmortisseursDispositifs de transport ou de manutentionSupports spécialement adaptés aux aéronefs ou aux véhicules, p. ex. aux automobiles ou aux trains

74.

BISTABLE EQUIPMENT FOR A PASSENGER COMPARTMENT

      
Numéro d'application FR2025000183
Numéro de publication 2026/093662
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-24
Date de publication 2026-05-07
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (France)
  • ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS (France)
  • UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE (France)
Inventeur(s)
  • Megret, Keliane
  • Monnoyer, Jocelyn
  • Delalande, Stéphane

Abrégé

The invention relates to equipment (1) for a motor vehicle passenger compartment, comprising a first part (2) forming a cavity (3), the equipment (1) comprising a second part (11) designed to form a shutter, the second part (11) having a first stable state, in which the second part (11) closes the cavity (3), and a second stable state in which the cavity (3) is at least partially open towards the exterior of the cavity (3), said second part (11) being made as one piece from a sheet of material that is folded and cut to form a diaphragm (12) comprising a plurality of blades (13) that can be moved by folding in order to switch the second part (11) between the first and second states.

Classes IPC  ?

  • B60N 3/10 - Aménagements ou adaptations d'autres accessoires pour passagers, non prévus ailleurs de réceptacles pour nourriture ou boissons, p. ex. réfrigérés

75.

MOTOR VEHICLE COMPRISING A SIDE MEMBER HAVING AN INNER SURFACE COMPRISING A STAMPED PART

      
Numéro d'application FR2025000184
Numéro de publication 2026/093663
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-29
Date de publication 2026-05-07
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • El Fakkoussi, Said
  • Maazar, Mohammed
  • Oussaada, Abdelkrim

Abrégé

The invention relates to a motor vehicle comprising a front running gear and a rear running gear, wherein the points of contact between the running gears and the ground define a base plane (XY) defined by a first longitudinal direction (X) corresponding to travelling in a straight line, a second direction (Y) that is transverse and orthogonal to the first longitudinal direction (X), and a third vertical direction (Z) orthogonal to the first (X) and second (Y) directions and oriented away from the ground, said vehicle comprising a chassis and said chassis comprising a side member positioned on one of the lateral sides of the vehicle in the second direction (Y), said side member being positioned towards the rear of the vehicle in the first direction (X), said side member comprising an inner surface oriented towards the center of the vehicle, characterized in that the inner surface comprises a stamped part.

Classes IPC  ?

76.

METHOD AND DEVICE FOR PROCESSING DATA FROM VEHICLES CONNECTED TO A WIRELESS COMMUNICATION NETWORK ACCORDING TO THE SEASONS

      
Numéro d'application FR2025000187
Numéro de publication 2026/093664
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-10-01
Date de publication 2026-05-07
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • FCA US LLC (USA)
Inventeur(s)
  • Petit, Benjamin
  • Merbah, Tarik

Abrégé

The invention relates to a method and device for processing data from vehicles connected to a wireless communication network. For this purpose, a group (11) of connected vehicles is selected from a set of connected vehicles and driving data is collected, with an item of seasonal information representative of the season in which the driving data was obtained being associated with the driving data. A sample (111 to 114) is selected for each season from the group (11) of connected vehicles as a function of a score calculated for the connected vehicles that were driven at least once during that season.

Classes IPC  ?

  • G07C 5/00 - Enregistrement ou indication du fonctionnement de véhicules
  • G05B 23/02 - Test ou contrôle électrique
  • G06F 18/20 - Analyse
  • G06Q 10/20 - Administration de la réparation ou de la maintenance des produits

77.

METHOD FOR AUTOMATICALLY CONTROLLING AN ELECTRIC STEERING SYSTEM FOR A MOTOR VEHICLE

      
Numéro d'application 19471081
Statut En instance
Date de dépôt 2024-03-19
Date de la première publication 2026-04-30
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Megy, Arthur
  • Cosqueric, Paul
  • Rochereau, Xavier

Abrégé

The present invention relates to a method for controlling an electric steering system (4) of a motor vehicle (2), comprising the following recurrent actions—detecting the angular position of a steering wheel (6) of the motor vehicle; —controlling the angular position of steered wheels (8, 9) of the motor vehicle on the basis of the detected angular position of the steering wheel; characterized in that when the steering wheel reaches an angular stop position while the steered wheels are in a partial steering position, said steered wheels are controlled in such a way as to continue their steering towards a maximum steering position on condition that the steering wheel remains in the angular stop position.

Classes IPC  ?

  • B62D 5/04 - Direction assistée ou à relais de puissance électrique, p. ex. au moyen d'un servomoteur relié au boîtier de direction ou faisant partie de celui-ci
  • B62D 5/00 - Direction assistée ou à relais de puissance
  • B62D 6/00 - Dispositions pour la commande automatique de la direction en fonction des conditions de conduite, qui sont détectées et pour lesquelles une réaction est appliquée, p. ex. circuits de commande

78.

METHOD FOR CONTROLLING A BATTERY CHARGE OF A POLYPHASE ELECTRICAL SYSTEM FOR GENERATING A DC VOLTAGE BY SWITCHING THE CURRENT LINES

      
Numéro d'application 19483109
Statut En instance
Date de dépôt 2024-04-11
Date de la première publication 2026-04-30
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • CENTRALESUPELEC (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • SAFT (France)
  • SORBONNE UNIVERSITE (France)
  • UNIVERSITE PARIS-SACLAY (France)
Inventeur(s)
  • Roy, Francis
  • Oswald, Dominique
  • Peuchant, Thomas
  • Herpe, David
  • Lahlou, Anas
  • Marchand, Claude
  • Laboure, Eric

Abrégé

The present invention relates to a method for controlling a polyphase electrical system comprising a battery with a distributed multilevel inverter, the method comprising at least one charging configuration of the battery (BAT) comprising the following simultaneously controlled steps of generating a first DC voltage at the output of a diode module (RD) from one current line (LT1) among the three lines (LT1, LT2, LT3) during which the elementary modules (MCLk) of the line (LT1) are controlled as a function of a first reference setpoint, and charging with AC voltage the cells (CLK) of the elementary modules (MCLk) of the two other current lines (LT2, LT3) among the three lines (LT1, LT2, LT3) during which the elementary modules (MCLk) of the two other lines (LT2, LT3) are controlled as a function of a second reference setpoint synchronized with an AC voltage of an extended power supply network (RES). The invention applies to electrified vehicles and to stationary storage systems.

Classes IPC  ?

  • H02M 7/797 - Transformation d'une puissance d'entrée en courant alternatif en une puissance de sortie en courant continuTransformation d'une puissance d'entrée en courant continu en une puissance de sortie en courant alternatif avec possibilité de réversibilité par convertisseurs statiques utilisant des tubes à décharge avec électrode de commande ou des dispositifs à semi-conducteurs avec électrode de commande utilisant des dispositifs du type triode ou transistor exigeant l'application continue d'un signal de commande utilisant uniquement des dispositifs à semi-conducteurs
  • B60L 53/22 - Détails de structure ou aménagements des convertisseurs de charge spécialement adaptés pour recharger des véhicules électriques
  • H02J 3/08 - Synchronisation de réseaux
  • H02J 7/06 - Régulation du courant ou de la tension de charge utilisant des tubes à décharge ou des dispositifs à semi-conducteurs
  • H02M 1/00 - Détails d'appareils pour transformation
  • H02M 1/084 - Circuits spécialement adaptés à la production d'une tension de commande pour les dispositifs à semi-conducteurs incorporés dans des convertisseurs statiques utilisant un circuit de commande commun à plusieurs phases d'un système polyphasé

79.

CONTROLLING THE SPEED OF AN ELECTRIC MACHINE COUPLED TO AN INPUT SHAFT OF A VEHICLE GEARBOX

      
Numéro d'application FR2025000174
Numéro de publication 2026/087831
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-11
Date de publication 2026-04-30
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Gaudichon, Ludovic
  • Habbani, Ridouane

Abrégé

The invention relates to a control method implemented in a vehicle comprising a thermal prime mover capable of rotating the primary shaft of a multi-speed gearbox, and an electric machine coupled to the primary shaft and capable of generating electrical power when it is driven by the primary shaft at a rotational speed. This method comprises a step (10-40) in which it is determined at a time t what the future internal temperature of the electric machine will be for a chosen duration starting at this time t in the presence of the current rotational speed and internal temperature of the electric machine, then electrical power can be generated by the electric machine in the presence of this future internal temperature, and if this determined electrical power is below a chosen threshold, the current speed is required to be changed to a higher speed.

Classes IPC  ?

  • B60L 15/20 - Procédés, circuits ou dispositifs pour commander la propulsion des véhicules à traction électrique, p. ex. commande de la vitesse des moteurs de traction en vue de réaliser des performances désiréesAdaptation sur les véhicules à traction électrique de l'installation de commande à distance à partir d'un endroit fixe, de différents endroits du véhicule ou de différents véhicules d'un même train pour la commande du véhicule ou de son moteur en vue de réaliser des performances désirées, p. ex. vitesse, couple, variation programmée de la vitesse
  • B60K 6/48 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride du type parallèle
  • B60L 50/16 - Propulsion électrique par source d'énergie intérieure au véhicule utilisant la puissance de propulsion fournie par des générateurs entraînés par le moteur, p. ex. des générateurs entraînés par des moteurs à combustion avec des dispositions pour une propulsion mécanique directe séparée,

80.

Control of charging phases of a battery of a vehicle with a hybrid powertrain

      
Numéro d'application 19152341
Numéro de brevet 12654676
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2024-01-11
Date de la première publication 2026-04-23
Date d'octroi 2026-06-16
Propriétaire Stellantis Auto SAS (France)
Inventeur(s)
  • Rocq, Gaetan
  • Milhau, Yohan
  • Habbani, Ridouane
  • Launay, Cedric

Abrégé

A control method is implemented in a vehicle comprising an internal-combustion engine providing a first torque and coupled to a gearbox by a coupling device comprising a hydraulic circuit and delivering a second torque from the first torque in a coupling position, and an electric motor installed between the coupling device and gearbox and producing, from the second torque, a third torque having a negative value opposite to that of the first torque to charge a battery. This method comprises a step (10-20) in which, in the event of a transition between neutral and parking positions during a charging phase, a nullification of the third torque produced is triggered to nullify the first torque before a sudden placement of the coupling device in a decoupling position.

Classes IPC  ?

  • B60W 20/13 - Commande de l'apport de puissance de chacun des moteurs primaires pour répondre à la demande de puissance requise afin de rester dans des limites de puissance d'entrée ou sortie de la batterieCommande de l'apport de puissance de chacun des moteurs primaires pour répondre à la demande de puissance requise afin d'éviter la surcharge ou la décharge excessive de la batterie
  • B60K 6/387 - Embrayages actionnés, c.-à-d. embrayages mis en prise ou désaccouplés par des moyens d'actionnement électriques, hydrauliques ou mécaniques
  • B60K 6/48 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par l'architecture du véhicule électrique hybride du type parallèle
  • B60K 6/547 - Transmission pour rapport variable la transmission étant un changement de vitesse à variation discontinue
  • B60W 10/02 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande d'accouplements de la chaîne cinématique
  • B60W 10/06 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des moteurs à combustion
  • B60W 10/08 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des unités de traction électrique, p. ex. des moteurs ou des générateurs
  • B60W 10/26 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des moyens de stockage d'énergie pour l'énergie électrique, p. ex. des batteries ou des condensateurs
  • B60W 20/40 - Commande de l'engagement ou du désengagement des moteurs primaires, p. ex. pour la transition entre les moteurs primaires
  • B60W 30/188 - Commande des paramètres de puissance de la ligne de transmission, p. ex. déterminant la puissance requise
  • B60W 30/20 - Réduction des vibrations dans la chaîne cinématique
  • B60W 40/12 - Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier liés à des paramètres du véhicule lui-même

81.

METHOD FOR CONTROLLING THE STARTING OF A HEAT ENGINE IN A VEHICLE EQUIPPED WITH A HYBRID TRANSMISSION

      
Numéro d'application 19152851
Statut En instance
Date de dépôt 2024-01-11
Date de la première publication 2026-04-23
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Habbani, Ridouane
  • Launay, Cedric
  • Milhau, Yohan
  • Rocq, Gaetan

Abrégé

The method for controlling the starting of an internal combustion engine (MT) is implemented in an electric hybrid vehicle having a powertrain (eGMP) comprising the internal combustion engine and a hybrid transmission system (eTR), the transmission system having a rotating electric machine (ME) that is coupled to the engine via a clutch device (K0). According to the invention, the method comprises, during a phase for starting the engine with the electric machine while the vehicle is rolling, controlling (M_EB) the clutch by means of a maximum clutch torque setpoint determined according to a predetermined maximum speed gradient (LGR) and a moment of inertia (Jmth) of the engine, and controlling (M_MT) the engine by means of a maximum engine torque setpoint (CM) determined according to a difference (EC) between the maximum clutch torque setpoint and a torque (C0e) transmitted by the clutch.

Classes IPC  ?

  • B60W 20/40 - Commande de l'engagement ou du désengagement des moteurs primaires, p. ex. pour la transition entre les moteurs primaires
  • B60K 6/24 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH caractérisés par les moteurs à combustion
  • B60K 6/26 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH caractérisés par les moteurs ou les générateurs
  • B60K 6/36 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH caractérisés par les transmissions à engrenages
  • B60K 6/387 - Embrayages actionnés, c.-à-d. embrayages mis en prise ou désaccouplés par des moyens d'actionnement électriques, hydrauliques ou mécaniques
  • B60K 6/40 - Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p. ex. systèmes de propulsion hybrides comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne les moteurs primaires étant constitués de moteurs électriques et de moteurs à combustion interne, p. ex. des VEH caractérisés par des appareils, des organes ou des moyens spécialement adaptés aux VEH caractérisés par l'assemblage ou la disposition relative des organes
  • B60W 10/02 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande d'accouplements de la chaîne cinématique
  • B60W 10/06 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des ensembles de propulsion comprenant la commande des moteurs à combustion

82.

PULSED FAST-CHARGING METHOD WITH REGULATED-AMPLITUDE VOLTAGE INCREMENTS

      
Numéro d'application 19154287
Statut En instance
Date de dépôt 2024-01-08
Date de la première publication 2026-04-23
Propriétaire
  • STELLANTIS AUTO SAS (France)
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (France)
  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE (France)
  • SAFT (France)
  • UNIVERSITE GRENOBLE ALPES (France)
  • UNIVERSITE SAVOIE MONT BLANC (France)
Inventeur(s)
  • Roy, Francis
  • Mermaz Rollet, Guillaume
  • Peuchant, Thomas
  • Khatokar Amarnath, Rakesh
  • Lahlou, Anas
  • Herpe, David
  • Thivel, Pierre Xavier
  • Leprêtre, Jean Claude
  • Bultel, Yann

Abrégé

The present invention relates to a method for carrying out pulsed charging of an energy storage element (4) comprising, in a first phase of a charging cycle (E1), controlling a voltage profile (VC) having voltage regulation-driven increments (S1, S2, S3, S4, S5) defining a current profile (IC) in a charging cycle of a predetermined duration, and wherein a voltage increment (S1, S2, S3, S4, S5) is computed at a voltage amplitude at the time of a calculation step i according to a function depending on an estimate of the no-load voltage and on an estimate of the internal resistance at said time, on a coefficient n determining the charging duration and on the nominal capacity of the storage element. The invention is applicable to the fast-charging protocol, in particular for electromobility applications.

Classes IPC  ?

  • H02J 7/90 -
  • B60L 53/10 - Procédés de chargement de batteries spécialement adaptées aux véhicules électriquesStations de charge ou équipements de charge embarqués pour ces batteriesÉchange d'éléments d’emmagasinage d'énergie dans les véhicules électriques caractérisés par le transfert d’énergie entre la station de charge et le véhicule
  • B60L 53/62 - Surveillance et commande des stations de charge en réponse à des paramètres de charge, p. ex. courant, tension ou charge électrique
  • H02J 7/94 -
  • H02J 7/96 -

83.

L4 READY PLATFORM

      
Numéro d'application 1914356
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2026-02-17
Date d'enregistrement 2026-02-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; software (computer programs); interfaces (software), computer software for vehicle navigation; computer software for operating an autonomous vehicle; downloadable mobile applications for vehicle navigation; software for remote payment of highway tolls, rental of parking spaces and all services related to transport from cell phones, digital tablets and computers; navigation apparatus for vehicles; navigational instruments. Vehicles, electric vehicles, hybrid cars; driverless cars [autonomous cars]; apparatus for locomotion by land, motor vehicles, especially trucks; vans; vans (vehicles); motorcycles; mopeds; cycles; electric power-assisted bicycles; components of the aforesaid goods, especially: suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gear boxes for land vehicles; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches for land vehicles; axles; vehicle brakes; vehicle wheels; vehicle wheel rims; hub caps for wheels; hubs for vehicle wheels; tires; steering wheels; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars; bumpers; wind deflectors for vehicles; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for gas tanks; luggage carriers for vehicles; saddles for cycles, bicycles and motorcycles; kickstands for cycles, bicycles and motorcycles; frames for cycles, bicycles and motorcycles; anti-theft devices for vehicles. Computer platform development services; research, conception (design) and development of hardware and software relating to transport services; providing online software services for transport services; research and development of autonomous vehicles; research, design and development of computer hardware and software for use with vehicle on-board computers for monitoring and controlling motor vehicle operation; advanced product research, design and development in the field of artificial intelligence; software as a service (SAAS) services featuring computer software for use as an application programming interface (API); computer technology consultation services.

84.

MOTOR VEHICLE BOOT, AND MOTOR VEHICLE COMPRISING SUCH A BOOT

      
Numéro d'application 19168719
Statut En instance
Date de dépôt 2024-03-20
Date de la première publication 2026-04-23
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Pracht, Cyril
  • Lemaitre, Eric
  • Meurant, Sebastien

Abrégé

The invention relates to a trunk (1) for a motor vehicle, comprising:—a lid, movable between an open position and a closed position by means of an electrical control means,—a body structure, comprising a housing (11) adapted to receive a spare wheel (13),—an intermediate floor (15), movable between an open position and a closed position,—a device (25) for locking said intermediate floor, movable by an actuating means between a locking position and an unlocking position allowing said intermediate floor to switch to said open position. According to the invention, said actuating means is controlled by said electrical control means of said trunk, so that when a control signal to open said lid is sent, the locking device switches from said unlocking position to said locking position. The invention also relates to a motor vehicle comprising such a trunk.

Classes IPC  ?

  • B62D 43/10 - Logement, fixation ou montage de la roue de secours à l'intérieur de la caisse et disposée sensiblement à l'horizontale
  • B62D 25/08 - Parties avant ou arrière
  • B62D 43/00 - Logement, fixation ou montage de la roue de secours
  • E05B 81/16 - Serrures de véhicule actionnées par une force motrice caractérisées par la fonction ou les fins des éléments d’actionnement actionnant les éléments de verrouillage, pour verrouiller ou déverrouiller
  • E05B 81/54 - Circuits électriques
  • E05B 83/16 - Serrures pour compartiments à bagages, coffres ou capots de voiture

85.

AV READY PLATFORM

      
Numéro d'application 248140800
Statut En instance
Date de dépôt 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

(1) Supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques; logiciels (programmes informatiques); interfaces (logiciels), logiciels informatiques pour la navigation de véhicules; logiciels informatiques pour l'exploitation d'un véhicule autonomes; applications mobiles téléchargeables pour la navigation de véhicules; logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs; appareils de navigation pour véhicules; instruments pour la navigation. (2) Véhicules; véhicules électriques, voitures hybrides; voitures sans conducteur [voitures autonomes]; appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions; camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; véhicules terrestres ainsi que leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; déflecteurs d'air pour véhicules; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoirs; porte-bagages pour véhicules; selles de cycles et motocycles; béquilles de cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; dispositifs antivol pour véhicules. (1) Services de développement de plateformes informatiques; services de recherche, d'élaboration (conception) et développement de matériel et de logiciels en lien avec des services de transport; mise à disposition de services en matière de logiciels en ligne pour des services de transport; services de recherche et développement de véhicules autonomes; services de recherche, conception et développement de matériel et logiciels informatiques à utiliser avec des ordinateurs de bord de véhicules pour la surveillance et la commande du fonctionnement de véhicules motorisés; services de recherche, conception et développement avancés de produits dans le domaine de l'intelligence artificielle; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels informatiques à utiliser en tant qu'interfaces de programmation d'applications (API); services de conseil en technologie informatique.

86.

ROBOTAXI READY PLATFORM

      
Numéro d'application 248141000
Statut En instance
Date de dépôt 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

(1) Supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques; appareils de navigation pour véhicules; instruments pour la navigation. (2) Camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; véhicules terrestres ainsi que leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; déflecteurs d'air pour véhicules; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages pour véhicules; selles de cycles et motocycles; béquilles de cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; dispositifs antivol pour véhicules.

87.

STELLANTIS AV READY PLATFORM

      
Numéro d'application 248140900
Statut En instance
Date de dépôt 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 42 - Services scientifiques, technologiques et industriels, recherche et conception

Produits et services

(1) Supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques; logiciels (programmes informatiques); interfaces (logiciels), logiciels informatiques pour la navigation de véhicules; logiciels informatiques pour l'exploitation d'un véhicule autonomes; applications mobiles téléchargeables pour la navigation de véhicules; logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs; appareils de navigation pour véhicules; instruments pour la navigation. (2) Véhicules; véhicules électriques, voitures hybrides; voitures sans conducteur [voitures autonomes]; appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions; camionnettes; fourgons (véhicules); motocycles; vélomoteurs; cycles; vélos à assistance électrique; véhicules terrestres ainsi que leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages pour véhicules terrestres; essieux; freins de véhicules; roues de véhicules; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues; moyeux de roues de véhicules; pneumatiques; volants; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion; pare-chocs; déflecteurs d'air pour véhicules; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoir; porte-bagages pour véhicules; selles de cycles et motocycles; béquilles de cycles et motocycles; cadres de cycles et motocycles; dispositifs antivol pour véhicules. (1) Services de développement de plateformes informatiques; services de recherche, d'élaboration (conception) et développement de matériel et de logiciels en lien avec des services de transport; mise à disposition de services en matière de logiciels en ligne pour des services de transport; services de recherche et développement de véhicules autonomes; services de recherche, conception et développement de matériel et logiciels informatiques à utiliser avec des ordinateurs de bord de véhicules pour la surveillance et la commande du fonctionnement de véhicules motorisés; services de recherche, conception et développement avancés de produits dans le domaine de l'intelligence artificielle; services de logiciels en tant que services (SaaS) proposant des logiciels informatiques à utiliser en tant qu'interfaces de programmation d'applications (API); services de conseil en technologie informatique.

88.

ROBOTAXI READY PLATFORM

      
Numéro de série 79451936
Statut En instance
Date de dépôt 2026-04-17
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules

Produits et services

Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; navigation apparatus for vehicles; navigational instruments Vans; vans (vehicles); motorcycles; mopeds; cycles; electric power-assisted bicycles; land vehicles as well as their component parts, namely suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gear boxes for land vehicles; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches for land vehicles; axles; vehicle brakes; vehicle wheels; vehicle wheel rims; hub caps for wheels; hubs for vehicle wheels; tires; steering wheels; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars; bumpers; wind deflectors for vehicles; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for gas tanks; luggage carriers for vehicles; saddles for cycles, bicycles and motorcycles; kickstands for cycles, bicycles and motorcycles; frames for cycles, bicycles and motorcycles; anti-theft devices for vehicles

89.

SYSTEM AND METHOD FOR DETECTING VENTING FAILURE OF SUPERCAPACITOR AND VEHICLE

      
Numéro d'application EP2025077456
Numéro de publication 2026/077730
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-25
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Zheng, Zhong
  • Chen, Zhenquan
  • Wang, Xinan
  • Xu, Yang

Abrégé

The present disclosure provides a system and method for detecting a venting failure of a supercapacitor and a vehicle. The system for detecting comprises: a detecting unit comprising a pressure sensor which is configured to detect a pressure of the supercapacitor; a judging unit configured to judge whether the pressure sensor is normal and whether the detected pressure exceeds a first threshold for a first time; and an actuating unit configured to determine that the supercapacitor has a venting failure and provide an alarm signal in response to the pressure sensor being normal and the detected pressure exceeding the first threshold for the first time. According to the present disclosure, a pressure change inside the supercapacitor is detected in real time by the pressure sensor, which can monitor an abnormal change of the pressure at an initial stage of the failure, so that the problems can be discovered early and the more serious failures or damages can be avoided.

Classes IPC  ?

90.

SUN VISOR SYSTEM FOR A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000164
Numéro de publication 2026/078314
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-03
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Gohier, Gael
  • Harlay, Nicolas
  • Brucamp, Gabriel
  • Massard, Nicolas
  • Abreu, Xavier
  • Tixier, Julien

Abrégé

The invention relates to a sun visor system for a vehicle comprising a windshield (20) having four sides defining two lateral sides and two horizontal sides, characterized in that the windshield (20) comprises at least one winder (21) positioned substantially in the top middle of the windshield (20) on one of the horizontal sides, called the winder (21) horizontal side, the winder (21) comprises a first blind having a closed position in which the blind is in the winder (21) and an open position in which the blind is connected to a first attachment system (24) positioned on one of the lateral sides, the first blind changes from the closed position to the open position by means of a slideway which is fastened to the horizontal side of the winder (21) and is configured to direct the first blind toward the first attachment system (24).

Classes IPC  ?

  • B60J 1/20 - Accessoires, p. ex. déflecteurs d'air, écrans

91.

TRIM ELEMENT WITH IMPROVED THERMAL PROPERTIES FOR MOTOR VEHICLE SEATS

      
Numéro d'application FR2025000165
Numéro de publication 2026/078315
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-03
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Gohier, Gael
  • Massard, Nicolas
  • Tixier, Julien

Abrégé

The invention relates to a trim element for a motor vehicle seat, the element comprising a sheet formed from at least one filamentary component (1) with the ability to reflect infrared radiation, wherein the filamentary component with the ability to reflect infrared radiation comprises at least two twisted filaments (1a, 1b), at least one of which (1a) is covered with a material with the ability to reflect infrared radiation.

Classes IPC  ?

92.

VEHICLE FITTED WITH A FRONT SEAT MOUNTING COMPATIBLE WITH A TWO-SEAT BENCH SEAT

      
Numéro d'application FR2025000166
Numéro de publication 2026/078316
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-03
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Robert, Jacques
  • Bouriot, Frank
  • Convers, Germain
  • Couzinie, Sebastien

Abrégé

The invention relates to a vehicle provided with at least one front seat (1) slidably mounted on a pair of slide rails (15, 16) parallel to one another and to a longitudinal axis (A) of the vehicle, the pair of slide rails (15, 16) being mounted on two rail supports (7, 8) fixed to a spacer (5) secured to the front structure of the vehicle and oriented perpendicular to the longitudinal axis (A) of the vehicle, characterized in that at least one part (25) is interposed between a slide rail (15) and the rail support (7) on which the slide rail (15) is mounted, and in that the part (25) defines an attachment point for a dedicated support (20) of a two-seat bench seat (17).

Classes IPC  ?

  • B60N 2/015 - Fixation des sièges directement aux châssis des véhicules
  • B60N 2/06 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p. ex. réglable le siège entier étant mobile coulissant

93.

METHOD AND DEVICE FOR TRAINING A DEPTH PREDICTION MODEL CAPABLE OF PROCESSING DYNAMIC OBJECTS IN A SCENE

      
Numéro d'application FR2025000171
Numéro de publication 2026/078319
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-09
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s) Li, Hai

Abrégé

The invention relates to a method or device for training a depth prediction model associated with a monocular vision system. Specifically, the method comprises a first training phase enabling first training (25) of the depth prediction model on images which have been acquired (21) by the camera of the vision system and in which pixels corresponding to dynamic objects are not taken into consideration via the determination of bounding boxes (22), and a second training phase enabling second training (28) of the depth prediction model on synthesis images (26) representing dynamic objects, the pixels of the synthesis images being associated with target depths determined by the image generation model that generated the synthesis images, the synthesis images thus comprising annotated data.

Classes IPC  ?

  • G06T 7/55 - Récupération de la profondeur ou de la forme à partir de plusieurs images
  • G06V 10/764 - Dispositions pour la reconnaissance ou la compréhension d’images ou de vidéos utilisant la reconnaissance de formes ou l’apprentissage automatique utilisant la classification, p. ex. des objets vidéo
  • G06V 10/82 - Dispositions pour la reconnaissance ou la compréhension d’images ou de vidéos utilisant la reconnaissance de formes ou l’apprentissage automatique utilisant les réseaux neuronaux
  • G06V 20/58 - Reconnaissance d’objets en mouvement ou d’obstacles, p. ex. véhicules ou piétonsReconnaissance des objets de la circulation, p. ex. signalisation routière, feux de signalisation ou routes

94.

TAILGATE ASSEMBLY AND VEHICLE COMPRISING THE SAME

      
Numéro d'application EP2025075983
Numéro de publication 2026/077641
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-12
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Liu, Hai
  • Su, Lu
  • Zhang, Yue
  • Chen, Xiuling
  • Zhou, Linjie
  • Qiao, Weiwei

Abrégé

The present disclosure relates to a tailgate assembly for a vehicle, comprising: a tailgate inner panel provided with a rear window opening; a tailgate outer panel mounted to an outer side of the tailgate inner panel below the rear window opening, and comprising a top overlap fixed to the tailgate inner panel; and a rear window glass mounted to the rear window opening at the outer side of the tailgate inner panel, wherein a lower edge portion of the rear window glass at least partially covers the top overlap and is spaced apart from the top overlap by a spacing; wherein the tailgate assembly further comprises a shielding member fixed to the lower edge portion, and configured to fill a portion of the spacing and to protrude backwards with respect to the top overlap along a longitudinal direction of the vehicle Through the arrangement of the shielding member, when observing from behind the vehicle, it is difficult to see the spacing between the lower edge portion of the rear window glass and the top overlap of the tailgate outer panel, thereby improving the integrity and aesthetics of the styling of the vehicle's rear portion.

Classes IPC  ?

  • B60J 1/18 - FenêtresPare-briseLeurs accessoires disposés à l'arrière du véhicule
  • B60J 5/10 - Portes disposées à l'arrière du véhicule
  • B60J 10/16 - Dispositions pour l'étanchéité caractérisées par le matériau consistant en plusieurs matériaux plastiques ayant différentes propriétés physiques ou chimiques
  • B60J 10/34 - Dispositions pour l'étanchéité caractérisées par les moyens de fixation utilisant des adhésifs
  • B60J 10/70 - Dispositions pour l'étanchéité spécialement adaptées aux fenêtres ou aux pare-brise

95.

VEHICLE OPENING PANEL COMPRISING A PROTECTIVE ELEMENT OF WHICH A PORTION FORMS IMPROVED ACOUSTIC INSULATION

      
Numéro d'application FR2025000167
Numéro de publication 2026/078317
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-04
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Poirrier, Pascal
  • Lonoy, Jerome
  • Aubert, Nicolas

Abrégé

The invention relates to an opening panel (2) for a motor vehicle (1) comprising a body (3) and a protective element (4) which at least partially covers the lower portion of an outer panel (32) of the body (3), the outer panel (32) being intended to be positioned facing outward from the vehicle (1) when the opening panel (2) is positioned on the vehicle (1), wherein the protective element (4) comprises at least two portions, an upper portion (41) and a lower portion (42), the upper portion (41) being formed of a first plastic material and the lower portion (42) being formed of a second plastic material, the second plastic material being suitable for acoustically isolating the body (3) of the opening panel (2) when various elements such as gravel are projected against the lower portion (42) while the vehicle is moving.

Classes IPC  ?

  • B60J 5/04 - Portes disposées sur les côtés du véhicule
  • B60R 13/04 - Bandes ornementales ou de protectionDispositifs pour inscriptions ornementales

96.

DISPLAY DEVICE WITH A SCREEN MOVING WITH THE STEERING COLUMN OF A VEHICLE

      
Numéro d'application FR2025000168
Numéro de publication 2026/078318
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-04
Date de publication 2026-04-16
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Hamada, Mounira
  • Huche, Thierry

Abrégé

The invention relates to a display device (DA) fitted to a vehicle comprising a dashboard associated with a steering column (CD), and comprising: a screen (EA) fixedly secured to a first support (S1) and suitable for being installed at a visible location on the dashboard and for displaying visual elements; a projection box (BP) suitable for projecting the visual elements onto the screen (EA), a coupling element (EC) coupled to the projection boxes (BP) and to the first support (S1), and a second support (S2) to which the coupling elements (EC) and the first support (S1) are independently rotatably coupled in such a way that, in the event of attachment of the projection box (BP) to the steering column (CD) and of the second support (S2) to the dashboard, a first rotation of the steering column causes a second rotation of the screen (EA).

Classes IPC  ?

  • B60K 35/53 - Instruments mobiles, p. ex. coulissants
  • B62D 1/18 - Colonnes de direction susceptibles de déformation ou réglables, p. ex. inclinables
  • B62D 1/16 - Colonnes de direction

97.

ADJUSTABLE ANCHORING CATCH FOR MOTOR VEHICLE REAR BACKREST

      
Numéro d'application FR2025000162
Numéro de publication 2026/074236
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-02
Date de publication 2026-04-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Moreau, Ludovic
  • Drapt, Christophe
  • Boure, Francois
  • Mauduit, Franck

Abrégé

The invention relates to a motor vehicle structure (12) comprising: a support (28) with a receiving surface (30); an anchoring catch (42) comprising a fixing plate (44) with a contact surface, an anchoring bracket (46) anchored to a rear backrest; and a position adjustment interface (48). At the adjustment interface (48), the structure comprises first positioning orifices (34), and positioning pins (50) in the first positioning orifices (34) for positioning the fixing plate relative to the support (28) in a first position. The structure (12) further comprises second positioning orifices (36) at a distance from the positioning pins (50); the second positioning orifices (36) being able to receive the positioning pins (50) in order to position the fixing plate (44) in a second position.

Classes IPC  ?

  • B60N 2/36 - Sièges spécialement adaptés aux véhiculesAgencement ou montage des sièges dans les véhicules à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers convertibles pour d'autres usages en plate-forme de chargement

98.

MONITORING THE ENGINE TORQUE SUPPLIED TO THE DRIVE WHEELS OF A LAND VEHICLE HAVING A HYBRID POWERTRAIN

      
Numéro d'application FR2025000169
Numéro de publication 2026/074237
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2025-09-08
Date de publication 2026-04-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Inventeur(s)
  • Balenghien, Olivier
  • Lesturgie, Aurelie
  • Carbone, Valeria
  • Marcastel, Thierry

Abrégé

A monitoring method is implemented in a land vehicle having a powertrain which comprises heat and electric prime movers and an automated manual transmission, and is suitable for supplying to drive wheels an engine torque depending on an overall torque setpoint. The method comprises a step (10-50) in which a difference is determined between the engine torque supplied and the overall torque setpoint, and, if this difference is greater than a chosen threshold, the transmission is shifted to a neutral position in order to stop the supply of engine torque to the drive wheels.

Classes IPC  ?

  • B60W 50/038 - Limitant les grandeurs d'entrée, puissance, couple ou vitesse
  • B60W 10/10 - Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents comprenant la commande des boîtes de vitesses
  • B60W 40/10 - Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier liés au mouvement du véhicule
  • B60W 50/02 - Détails des systèmes d'aide à la conduite des véhicules routiers qui ne sont pas liés à la commande d'un sous-ensemble particulier pour préserver la sécurité en cas de défaillance du système d'aide à la conduite, p. ex. en diagnostiquant ou en palliant à un dysfonctionnement
  • B60W 50/029 - Adaptation aux défaillances ou contournement par solutions alternatives, p. ex. en évitant l'utilisation de parties défaillantes
  • B60W 50/14 - Moyens d'information du conducteur, pour l'avertir ou provoquer son intervention

99.

STELLANTIS

      
Numéro d'application 248183800
Statut En instance
Date de dépôt 2026-04-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (France)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 11 - Appareils de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 35 - Publicité; Affaires commerciales
  • 36 - Services financiers, assurances et affaires immobilières
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages

Produits et services

(1) Alimentateurs pour carburateurs; alternateurs; bagues de graissage [parties de machines]; bougies de préchauffage pour moteurs diesel; carburateurs; carters pour machines, moteurs et groupes moteurs; cylindres de moteurs et groupes moteurs; manifolds d'échappement pour moteurs; condenseurs à air; condensateurs de vapeur [parties de machines]; paliers pour arbres de transmission; dispositifs antipollution pour moteurs et groupes moteurs; dispositifs de commande de machines et de moteurs; ouvre-portes électriques; économiseurs de carburant pour moteurs et groupes moteurs; éjecteurs; filtres [parties de machines, moteurs et groupes moteurs]; filtres de nettoyage d'air de refroidissement pour groupes moteurs; générateurs de courant; générateurs d'électricité; accouplements d'arbres [machines]; joints [parties de groupes moteurs]; injecteurs pour groupes moteur; groupes moteurs pour véhicules à coussin d'air; moteurs et groupes moteurs hydrauliques; démarreurs pour moteurs et groupes moteurs; pistons de cylindres; pistons pour groupes moteurs; poulies [parties de machines]; radiateurs de refroidissement pour moteurs et groupes moteurs; régulateurs de pression [parties de machines]; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs; détendeurs de pression [parties de machines]; réchauffeurs d'eau [parties de machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; boîtes de graissage [machines]; excavateurs; silencieux pour moteurs et groupes moteurs; culasses pour groupes moteurs; turbines hydrauliques; turbocompresseurs; ventilateurs pour moteurs et groupes moteurs. (2) Supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS); appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet); matériel de connexion d'un équipement informatique (modems); connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques; logiciels (programmes informatiques); interfaces (logiciels), tous ces produits en relation avec des services de mobilité (transport); logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs. (3) Appareils d'éclairage pour véhicules; ampoules d'indicateur de direction pour véhicules; témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants; feux arrières pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres; feux pour automobiles; phares de véhicules; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d'éclairage pour véhicules. (4) Véhicules, automobiles à l'exclusion des véhicules de manutention, de construction et agricoles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs (ressorts) pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; châssis de véhicules; carrosseries; arbres de transmission pour véhicules terrestres; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; embrayages; essieux; freins de véhicules; volants à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; sièges de véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants; rétroviseurs; essuie-glace; barres de torsion à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; pare-chocs à destination uniquement des véhicules automobiles et des camions routiers et non routiers; becquets; pare-brise; toits-ouvrants; vitres de véhicules; bouchons pour réservoirs; porte-bagages de véhicules; accoudoirs pour sièges d'automobiles; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres; alarmes à distance pour véhicules terrestres; alarmes anti-intrusion pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules; arbres à cardan pour véhicules; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules; bavettes pour véhicules; boîtes à gants pour automobiles; câbles de freins pour véhicules; capotes de véhicules; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; cendriers de véhicules; carters d'engrenages pour véhicules terrestres; colonnes de direction pour véhicules; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules; disques d'embrayage pour véhicules terrestres; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules; galeries de toit pour automobiles; garnitures intérieures d'automobiles; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres; housses ajustables pour volants de véhicules; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules; klaxons pour voitures automobiles; leviers de vitesse; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres [courroies]; plaquettes de frein pour véhicules terrestres; portes de véhicules; protège-phares; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles; tableaux de bord de véhicules; tablettes pour sièges de véhicules; toits de voitures; toits décapotables pour voitures automobiles; valves de pneus; voitures hybrides; voitures sans conducteur [voitures autonomes]. (1) Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale, travaux de bureau; promotion des ventes au profit de tiers; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers de véhicules et de véhicules d'occasion permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; services de regroupement de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires pour véhicules automobiles permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. (2) Assurances; affaires financières; services de financement; affaires immobilières; prêts (financement); services de crédit et de crédit-bail. (3) Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); services de conseils et d'informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles. (4) Accompagnement de voyageurs, organisation de voyages et d'excursions, visites touristiques, transport de voyageurs; services de location, de réservation et de mise à disposition de véhicules et d'accessoires de véhicules, location d'emplacements et d'aires de stationnements pour véhicules, location de parcs de stationnement de véhicules, location de garages pour véhicules, services d'auto partage, service de transport en taxi, service de chauffeurs, services de co-voiturage; service de transport de passagers; informations en matière de transports publics; emballage et entreposage de marchandises; informations en matière d'entreposage et de transport; exploitation de transbordeurs; renflouement de navires; dépôt et gardiennage d'habits; distribution de journaux; réservation de places pour le transport et les voyages; ramassage de produits recyclables.

100.

STELLANTIS

      
Numéro de série 79451626
Statut En instance
Date de dépôt 2026-04-09
Propriétaire STELLANTIS AUTO SAS (XP)
Classes de Nice  ?
  • 07 - Machines et machines-outils
  • 09 - Appareils et instruments scientifiques et électriques
  • 11 - Appareils de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; parties de véhicules
  • 35 - Publicité; Affaires commerciales
  • 36 - Services financiers, assurances et affaires immobilières
  • 37 - Services de construction; extraction minière; installation et réparation
  • 39 - Services de transport, emballage et entreposage; organisation de voyages

Produits et services

Carburetor feeders; alternators; grease rings [parts of machines]; heating plugs for diesel engines; carburetors; cases for machines, motors and engines and group motors and engines; cylinders for motors and engines and group motors and engines; exhaust manifolds for engines; air condensers; steam condensers [parts of machines]; bearings for transmission shafts; anti-pollution devices for motors and engines; control mechanisms for machines and engines; electric door openers; fuel economizers for motors and engines; ejectors; filters [parts of machines, motors, engines and powerplants]; filters for cleaning cooling air for power units; current generators; electricity generators; shaft couplings [machines]; joints [parts of powerplants]; injectors for powerplants; powerplants for air cushion vehicles; hydraulic motors and engines; starters for motors and engines; pistons for cylinders; pistons for powerplants; pulleys [parts of machines]; cooling radiators for motors and engines; pressure regulators [parts of machines]; speed governors for machines, engines and motors; pressure reducers [parts of machines]; water heaters [parts of machines]; heat exchangers [parts of machines]; grease boxes [parts of machines]; excavators; mufflers for motors and engines; cylinder heads for powerplants; hydraulic turbines; turbocompressors; fans for motors and engines. Holders for telephone handsets installed in motor cars; electronic global positioning systems (GPS); electronic apparatus and instruments for navigation, location and tracking; data communication and telephone terminals, in particular for access to global telecommunication networks (the Internet) or private networks (Intranet); computer hardware connection equipment (modems); connectors to a computer or telephone network; apparatus and instruments for testing and controlling software, contact and contactless chip cards, terminals, readers, electronic tags for merchandise or any other object fitted with an electronic chip, computer apparatus, telecommunication apparatus, apparatus for data processing, telecommunication networks and computer systems; software (computer programs); interfaces (software), all these goods relating to mobility (transport) services; software for remote payment of highway tolls, rental of parking spaces and all services related to transport from cell phones, digital tablets and computers. Lighting apparatus for vehicles; bulbs for direction indicators for vehicles; warning lights for motor vehicles, namely flashing lights; taillights for vehicles, position lights and reversing lights for land vehicles; lights for automobiles; vehicle headlights; vehicle reflectors and beam reflectors for vehicles. Vehicles, automobiles excluding handling, construction and agricultural vehicles, their components, namely suspension shock absorbers for vehicles; shock absorbers (springs) for vehicles; engines for land vehicles; gearboxes for land vehicles intended solely for road and off-road motor vehicles and trucks; vehicle chassis; bodies for vehicles; transmission shafts for land vehicles; hydraulic circuits for vehicles; torque converters for land vehicles; clutches; axles; vehicle brakes; steering wheels intended solely for road and off-road motor vehicles and trucks; vehicle seats; headrests for vehicle seats; security devices for vehicles such as safety belts and air bags; rearview mirrors; windshield wipers; torsion bars intended solely for road and off-road motor vehicles and trucks; bumpers to be used only for motor vehicles and on-road and off-road trucks; spoilers; windshields; sunroofs; windows for vehicles; caps for petrol tanks; luggage racks for vehicles; armrests for automobile seats; shaft couplings for land vehicles; remote alarms for land vehicles; anti-intrusion alarms for vehicles; anti-theft alarms for vehicles; shock absorbers for vehicle suspension devices; Cardan shafts for vehicles; reversing sound alarms for vehicles; mud flaps for vehicles; glove boxes for automobiles; brake cables for vehicles; hoods for vehicles; casings as parts of gearboxes for land vehicles; ashtrays for vehicles; gearbox casings for land vehicles; steering columns for vehicles; transmission belts for the driving of land vehicles; safety, security and anti-theft devices and equipment for vehicles; clutch disks for land vehicles; brake pads for vehicle braking systems; automobile roof racks; interior fittings of automobiles; power trains, including motors for land vehicles; adjustable covers for vehicle steering wheels; adjustable protective covers for vehicle seats; horns for motor cars; gear levers; power transmission parts [belts] for land vehicles; brake pads for land vehicles; doors for vehicles; headlamp covers; child safety seats for motor cars; vehicle dashboards; trays for vehicle seats; car roofs; convertible tops for motor cars; tire valves; hybrid cars; driverless cars [autonomous cars]. Advertising; commercial business management; commercial administration, office functions; sales promotion for the benefit of others; retailing and bringing together, for the benefit of third parties, of vehicles and used vehicles enabling customers to conveniently view and purchase those goods; bringing together of vehicles and used vehicles, their parts and accessories for motor vehicles enabling customers to conveniently view and purchase those goods; presentation of vehicles and second-hand vehicles, their parts and accessories on all communication media for retail purposes; organization of exhibitions for commercial or advertising purposes. Insurance services; financial affairs; financing services; real estate affairs; loans (financing); credit and hire-purchase services. Maintenance, servicing and repair of motor vehicles; vehicle breakdown assistance (repair); information and consulting services relating to maintenance, servicing and repair of motor vehicles. Escorting of travelers, organization of tours and excursions, sightseeing tours, transport of travelers; rental, reservation and provision of vehicles and vehicle accessories, rental of parking spaces and parking areas for vehicles, rental of vehicle parking lots, rental of vehicle garages, car sharing services, taxi transport service, driver service, carpooling services; passenger transport service; information regarding public transport; packaging and storage of merchandise; information relating to transport and storage; ferry operations; ships refloating; storage and safekeeping of clothing; delivery of newspapers; reservation of seats for transport and travel; collection of recyclable goods.
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