Ogf

France

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Type PI
        Brevet 4
        Marque 1
Juridiction
        International 2
        États-Unis 2
        Canada 1
Classe IPC
A01N 1/00 - Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci 4
A01N 33/20 - Composés nitrés contenant de l'oxygène ou du soufre lié au squelette carboné contenant le groupe nitro 1
A01N 35/08 - Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p. ex. un radical aldéhyde au moins une des liaisons carbone-hétéro-atome étant une liaison carbone-azote 1
A01P 1/00 - DésinfectantsComposés antimicrobiens ou leurs mélanges 1
A01P 15/00 - Biocides utilisés à des fins particulières non prévues dans les groupes 1
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Classe NICE
01 - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture 1
05 - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques 1
40 - Traitement de matériaux; recyclage, purification de l'air et traitement de l'eau 1
44 - Services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. 1
45 - Services juridiques; services de sécurité; services personnels pour individus 1

1.

Composition and method for tissue preservation and embalming

      
Numéro d'application 14228884
Numéro de brevet 09861094
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2014-03-28
Date de la première publication 2015-01-15
Date d'octroi 2018-01-09
Propriétaire OGF (France)
Inventeur(s)
  • Dissard, Dominique
  • Jay, Jean-Charles
  • Gilotin, Denis
  • Graugnard, Henri
  • Berka, Nabil

Abrégé

The present invention relates to the use of a composition comprising 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol for tissue preservation and more particularly for the preservation of bodies and anatomical parts or for carrying out embalming procedures.

Classes IPC  ?

  • A01N 1/00 - Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci
  • A01N 33/20 - Composés nitrés contenant de l'oxygène ou du soufre lié au squelette carboné contenant le groupe nitro
  • A61G 99/00 - Matière non prévue dans les autres groupes de la présente sous-classe

2.

SAFEBALM

      
Numéro d'application 166909600
Statut Enregistrée
Date de dépôt 2014-03-21
Date d'enregistrement 2015-12-15
Propriétaire OGF (France)
Classes de Nice  ?
  • 01 - Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ainsi qu'à l'agriculture
  • 05 - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques
  • 40 - Traitement de matériaux; recyclage, purification de l'air et traitement de l'eau
  • 44 - Services médicaux, services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
  • 45 - Services juridiques; services de sécurité; services personnels pour individus

Produits et services

(1) Produits chimiques destinés à l'industrie funéraire, à la conservation des pièces anatomiques et à la réalisation de soins de thanatopraxie. Anticoagulants ; antiseptiques. (1) Services médicaux, nommément administration de tests médicaux; thanatopraxie. Pompes funèbres.

3.

Composition for tissue preservation

      
Numéro d'application 12922264
Numéro de brevet 08685378
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2009-03-11
Date de la première publication 2011-04-28
Date d'octroi 2014-04-01
Propriétaire OGF (France)
Inventeur(s)
  • Dissard, Dominique
  • Jay, Jean-Charles
  • Gilotin, Denis
  • Graugnard, Henri
  • Berka, Nabil

Abrégé

The present invention relates to the use of a composition comprising 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol for tissue preservation and more particularly for the preservation of bodies and anatomical parts or for carrying out embalming procedures.

Classes IPC  ?

  • A01N 1/00 - Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci

4.

COMPOSITION FOR THE EXTERNAL TREATMENT OF CADAVERS

      
Numéro d'application FR2010051916
Numéro de publication 2011/033221
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2010-09-15
Date de publication 2011-03-24
Propriétaire OGF (France)
Inventeur(s)
  • Graugnard, Henri
  • Poli, Laura
  • Dissard, Dominique
  • Gilotin, Denis
  • Jay, Jean-Charles

Abrégé

The present invention relates to the use of a composition containing 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol for the external treatment of cadaver tissue.

Classes IPC  ?

  • A01N 1/00 - Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci
  • A01N 35/08 - Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p. ex. un radical aldéhyde au moins une des liaisons carbone-hétéro-atome étant une liaison carbone-azote
  • A01P 1/00 - DésinfectantsComposés antimicrobiens ou leurs mélanges

5.

COMPOSITION FOR TISSUE PRESERVATION

      
Numéro d'application FR2009050399
Numéro de publication 2009/122056
Statut Délivré - en vigueur
Date de dépôt 2009-03-11
Date de publication 2009-10-08
Propriétaire OGF (France)
Inventeur(s)
  • Dissard, Dominique
  • Jay, Jean-Charles
  • Gilotin, Denis
  • Graugnard, Henri
  • Berka, Nabil

Abrégé

The present invention relates to the use of a composition including 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol for tissue preservation, more specifically for the preservation of bodies and anatomical parts, or for carrying out embalming procedures.

Classes IPC  ?

  • A01P 15/00 - Biocides utilisés à des fins particulières non prévues dans les groupes
  • A01N 1/00 - Conservation de corps humains ou animaux, ou de parties de ceux-ci