C01B |
Chimie inorganique éléments non métalliques; leurs composés |
C01C |
Ammoniac; cyanogène; leurs composés |
C01D |
Composés des métaux alcalins, c. à d. du lithium, du sodium, du potassium, du rubidium, du césium ou du francium |
C01F |
Composés de béryllium, magnésium, aluminium, calcium, strontium, baryum, radium, thorium ou composés des métaux des terres rares |
C01G |
Composés contenant des métaux non couverts par les sous-classes ou |
C02F |
Traitement de l'eau, des eaux résiduaires, des eaux ou boues d'égout |
C03B |
Fabrication ou façonnage du verre, de la laine minérale ou de scories; traitements additionnels dans la fabrication ou le façonnage du verre, de la laine minérale ou de scories |
C03C |
Composition chimique des verres, glaçures ou émaux vitreux; traitement de la surface du verre; traitement de surface des fibres ou des filaments de verre, de substances minérales ou de scories; liaison du verre au verre ou à d'autres matériaux |
C04B |
Chaux; magnésie; scories; ciments; leurs compositions, p.ex. mortiers, béton ou matériaux de construction similaires; pierre artificielle; céramiques; réfractaires; traitement de la pierre naturelle |
C05B |
Engrais phosphatés |
C05C |
Engrais azotés |
C05D |
Engrais inorganiques non couverts par les sous-classes , ; engrais dégageant du gaz carbonique |
C05F |
Engrais organiques non couverts par les sous-classes , , p.ex. engrais résultant du traitement des immondices |
C05G |
Mélanges d'engrais couverts individuellement par différentes sous-classes de la classe ; mélanges d'un ou plusieurs engrais avec des additifs n'ayant pas une activité spécifique d'engrais; engrais caractérisés par leur forme |
C06B |
Compositions explosives ou thermiques; leur fabrication; emploi d'une substance, utilisée seule, comme explosif |
C06C |
Dispositifs détonants ou d'amorçage; cordeaux ou mèches; allumeurs chimiques; compositions pyrophoriques |
C06D |
Moyens pour produire de la fumée ou du brouillard; compositions pour gaz de combat; production de gaz pour le sautage ou la propulsion (partie chimique) |
C06F |
Allumettes; fabrication des allumettes |
C07B |
Procédés généraux de chimie organique; appareils à cet effet |
C07C |
Composés acycliques ou carbocycliques |
C07D |
Composés hétérocycliques |
C07F |
Composés acycliques, carbocycliques ou hétérocycliques contenant des éléments autres que le carbone, l'hydrogène, les halogènes, l'oxygène, l'azote, le soufre, le sélénium ou le tellure |
C07G |
Composés de constitution indéterminée |
C07H |
Sucres; leurs dérivés; nucléosides; nucléotides; acides nucléiques |
C07J |
Stéroïdes |
C07K |
Peptides |
C08B |
Polysaccharides; leurs dérivés |
C08C |
Traitement ou modification chimique des caoutchoucs |
C08F |
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone |
C08G |
Composés macromoléculaires obtenus par des réactions autres que celles faisant intervenir uniquement des liaisons non saturées carbone-carbone |
C08H |
Dérivés de composés macromoléculaires naturels |
C08J |
Mise en œuvre; procédés généraux pour former des mélanges; post-traitement non couvert par les sous-classes , , , ou |
C08K |
Emploi comme adjuvants de substances non macromoléculaires inorganiques ou organiques |
C08L |
Compositions contenant des composés macromoléculaires |
C09B |
Colorants organiques ou composés étroitement apparentés pour produire des colorants; mordants; laques |
C09C |
Traitement de substances inorganiques, autres que des charges fibreuses, pour améliorer leurs propriétés de pigmentation ou de charge; préparation du noir de carbone |
C09D |
Compositions de revêtement, p.ex. peintures, vernis ou vernis-laques; apprêts en pâte; produits chimiques pour enlever la peinture ou l'encre; encres; correcteurs liquides; colorants pour bois; produits solides ou pâteux pour coloriage ou impression; emploi de matériaux à cet effet |
C09F |
Résines naturelles; vernis à l'alcool; huiles siccatives; sécheurs (siccatifs); térébenthine |
C09G |
Compositions de produits à polir; farts |
C09H |
Préparation de la colle forte ou de la gélatine |
C09J |
Adhésifs; aspects non mécaniques des procédés de collage en général; procédés de collage non prévus ailleurs; emploi de matériaux comme adhésifs |
C09K |
Substances pour des applications non prévues ailleurs; applications de substances non prévues ailleurs |
C10B |
Distillation destructive des matières carbonées en vue de la production de gaz, coke, goudron ou matières analogues |
C10C |
Traitement du goudron, du brai, de l'asphalte, du bitume; acide pyroligneux |
C10F |
Séchage ou traitement de la tourbe |
C10G |
Craquage des huiles d'hydrocarbures; production de mélanges d'hydrocarbures liquides, p.ex. par hydrogénation destructive, par oligomérisation, par polymérisation; récupération des huiles d'hydrocarbures à partir de schiste bitumeux, de sable pétrolifère ou de gaz; raffinage des mélanges composés principalement d'hydrocarbures; réformage de l'essence "naphta"; cires minérales |
C10H |
Production de l'acétylène par voie humide |
C10J |
Production de gaz contenant de l’oxyde de carbone et de l'hydrogène à partir de matières carbonées solides par des procédés d’oxydation partielle faisant intervenir de l'oxygène ou de la vapeur; carburation de l'air ou d'autres gaz |
C10K |
Purification ou modification de la composition chimique des gaz combustibles contenant de l'oxyde de carbone |
C10L |
Combustibles non prévus ailleurs; gaz naturel; gaz naturel de synthèse obtenu par des procédés non prévus dans les sous-classes ou ; gaz de pétrole liquéfié; utilisation d’additifs dans les combustibles ou les feux; allume-feux |
C10M |
Compositions lubrifiantes; utilisation de substances chimiques soit seules soit comme ingrédients lubrifiants dans une composition lubrifiante |
C10N |
Schéma d'indexation associé à la sous-classe |
C11B |
Production, p.ex. par pressage de matières premières ou par extraction à partir de résidus, raffinage ou conservation des graisses, des matières grasses, p.ex. lanoline, des huiles ou des cires; huiles essentielles; parfums |
C11C |
Acides gras obtenus avec des graisses, huiles ou cires; bougies; graisses, huiles ou acides gras obtenus par transformation chimique des graisses, huiles ou acides gras |
C11D |
Compositions détergentes; emploi d'une substance, utilisée seule, comme détergent; savon ou fabrication du savon; savons de résine; récupération de la glycérine |
C12C |
Bière; préparation de la bière par fermentation; préparation du malt pour la fabrication de la bière; préparation du houblon pour la fabrication de la bière |
C12F |
Récupération des sous-produits des solutions fermentées; alcool dénaturé; sa préparation |
C12G |
Vin; sa préparation; boissons alcoolisées; préparation de boissons alcoolisées non prévue dans les sous-classes ou |
C12H |
Pasteurisation, stérilisation, conservation, purification, clarification ou vieillissement des boissons alcoolisées; procédés de modification de la teneur en alcool des solutions fermentées ou des boissons alcoolisées |
C12J |
Vinaigre; sa préparation ou sa purification |
C12L |
Machines à poisser ou à dépoisser; outillage de cave |
C12M |
Appareillage pour l'enzymologie ou la microbiologie |
C12N |
Micro-organismes ou enzymes; compositions les contenant; culture ou conservation de micro-organismes; techniques de mutation ou de génétique; milieux de culture |
C12P |
Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée, ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique |
C12Q |
Procédés de mesure ou de test faisant intervenir des enzymes, des acides nucléiques ou des micro-organismes; compositions ou papiers réactifs à cet effet; procédés pour préparer ces compositions; procédés de commande sensibles aux conditions du milieu dans les procédés microbiologiques ou enzymologiques |
C12R |
Schéma d'indexation associé aux sous-classes , relatif aux micro-organismes |
C12S |
Procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour libérer, séparer ou purifier un composé ou une composition préexistants (traitement biologique de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout C02F 3/00, des boues d'égouts C02F 11/02; procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour séparer des isomères optiques à partir d'un mélange racémique C12P 41/00); procédés utilisant des enzymes ou des micro-organismes pour traiter des textiles ou pour nettoyer des surfaces de matériaux solides |
C13B |
Production de saccharose; appareils spécialement adaptés à la production de saccharose |
C13K |
Saccharides obtenus à partir de sources naturelles ou par hydrolyse de disaccharides, oligosaccharides ou polysaccharides présents dans la nature |
C14B |
Traitements ou transformations mécaniques des peaux ou du cuir en général; tondeuses pour fourrures; machines à refendre les boyaux |
C14C |
Traitement des peaux ou cuirs avec des produits chimiques, des enzymes ou des micro-organismes, p.ex. tannage, imprégnation ou finition; appareillage à cet effet; compositions de tannage |
C21B |
Fabrication du fer ou de l'acier |
C21C |
Traitement de la fonte brute, p.ex. affinage, fabrication de fer ou d'acier puddlés; traitement des alliages ferreux à l'état liquide |
C21D |
Modification de la structure physique des métaux ferreux; dispositifs généraux pour le traitement thermique des métaux ferreux ou non ferreux, ou des alliages; procédés pour rendre le métal malléable, p.ex. par décarburation ou revenu |
C22B |
Production ou affinage des métaux; traitement préliminaire des matières premières |
C22C |
Alliages |
C22F |
Modification de la structure physique des métaux ou alliages non ferreux |
C23C |
Revêtement de matériaux métalliques; revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; traitement de surface de matériaux métalliques par diffusion dans la surface, par conversion chimique ou substitution; revêtement par évaporation sous vide, par pulvérisation cathodique, par implantation d'ions ou par dépôt chimique en phase vapeur, en général |
C23D |
Revêtement de matériaux métalliques; revêtement de matériaux avec des matériaux métalliques; traitement chimique de surface; traitement de diffusion de matériaux métalliques; revêtement par évaporation sous vide, par pulvérisation cathodique, par implantation d'ions ou par dépôt chimique en phase vapeur, en général; moyens pour empêcher la corrosion des matériaux métalliques, l'entartrage ou les incrustations, en général émaillage ou glaçage des métaux |
C23F |
Enlèvement non mécanique de matériau métallique des surfaces; moyens pour empêcher la corrosion des matériaux métalliques; moyens pour empêcher l'entartrage ou les incrustations, en général; procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe et au moins un procédé couvert soit par la sous-classe , soit par la sous-classe , soit par la classe |
C23G |
Nettoyage ou dégraissage de matériaux métalliques par des procédés chimiques non électrolytiques |
C25B |
Procédés électrolytiques ou électrophorétiques pour la production de composés organiques ou minéraux, ou de non-métaux; appareillages à cet effet |
C25C |
Procédés pour la production, la récupération ou l'affinage électrolytique des métaux; appareillages à cet effet |
C25D |
Procédés pour la production électrolytique ou électrophorétique de revêtements; galvanoplastie; jonction de pièces par électrolyse; appareillages à cet effet |
C25F |
Procédés pour le traitement d'objets par enlèvement électrolytique de matière; appareillages à cet effet |
C30B |
Croissance des monocristaux; solidification unidirectionnelle des matériaux eutectiques ou démixtion unidirectionnelle des matériaux eutectoïdes; affinage des matériaux par fusion de zone; production de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; monocristaux ou matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; post-traitement de monocristaux ou de matériaux polycristallins homogènes de structure déterminée; appareillages à cet effet |
C40B |
Chimie combinatoire; bibliothèques, p.ex. chimiothèques |
C99Z |
Matière non prévue ailleurs dans la présente section |